BOC N° 28 du 7 avril 2023

• Instruction N° 1663/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2 du 14 décembre 2022 relative à la reconversion des militaires du service de l’énergie opérationnelle
• Instruction N° 1217/ARM/EMA/MUN du 20 mars 2023 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement de la commission du soutien munitions des armées
• Instruction N° D-23-001713/ARM/EMA/SH du 04 avril 2023 relative à la constitution, l'administration et la gestion du fonds d'entraide interarmées des opérations extérieures et des missions opérationnelles
• Décision N° 403/ARM/CEMM du 03 avril 2023 portant parrainage de la frégate multi-missions de défense aérienne (FREMM – DA) Alsace par la Collectivité européenne Alsace
• Instruction N° 10/ARM/EMM/PS/ORT du 28 mars 2023 relative à la subordination des organismes de formation de la Marine (Abrogée par Instruction N° 10/ARM/EMM/MGM du 18 novembre 2024 - relative à la subordination des organismes de formation de la Marine)
• Instruction N° 0-6049-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 03 avril 2023 modifiant l’instruction N° 40/ARM/DPMM/2/PIL du 29 juin 2021 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure et la prime afférente
• Instruction N° 387-2023/ARM/DPMM/DIR/CG du 03 avril 2023 relative aux comités du personnel
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 03 avril 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 mai 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Protocole d'accord du 17 mars 2023 portant sur la mise en œuvre d’une information générale sur le don de moelle osseuse, de gamètes et sur le don d'organes à fins de greffe à l’occasion des journées défense et citoyenneté, et d’une information spécifique, s'agissant du don d'organes, sur la législation en vigueur, sur le consentement présumé et sur la possibilité pour une personne d'inscrire son refus sur le registre national automatisé prévu à l'article L. 1232-1 du code de la santé publique

BOC N° 30 du 14 avril 2023

1. Décision N° 506022/ARM/DCSSA/EPRH/ORG du 07 avril 2023 portant réorganisation du bureau médico statutaire du département "accompagnement et gestion des ressources humaines"
2. Instruction N° 336/ARM/EMM/MDR du 21 mars 2023 relative à l’organisation de la Marine en matière de protection contre les rayonnements ionisants
3. Instruction N° 23-0000/ARM/SIAé/DS du 03 janvier 2023 portant organisation et fonctionnement du service industriel de l’aéronautique (Abrogée par Instruction N° 23-0310/ARM/SIAé du 04 décembre 2023 - portant organisation et fonctionnement du service industriel de l’aéronautique)
4. Arrêté N° 847/ARM/DCSCA/SG-CFM du 06 avril 2023 fixant les dates et les modalités des opérations de désignation du représentant du conseil de la fonction militaire du service du commissariat des armées au conseil supérieur de la fonction militaire
5. Circulaire N° 509803/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 16 mars 2023 relative à l'orientation et à l'information des officiers de l'armée de terre
6. Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 09 mars 2023 relative à la détermination de la chaîne de notation 2023 du personnel militaire d'active de l'armée de l'Air et de l'Espace (Abrogée par Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 20 février 2024 - relative à la détermination de la chaîne de notation 2024 du personnel militaire d’active de l’armée de l’Air et de l’Espace)
7. Arrêté du 01 mars 2023 modifiant l’arrêté du 23 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité au sein de l’armée de l’air et de l’espace
8. Arrêté N° 504475/ARM/IGSSA du 06 avril 2023 portant agrément de l'Institut de recherche biomédicale des armées en qualité d'établissement utilisateur d'animaux à des fins scientifiques

BOC N° 32 du 21 avril 2023

• Décision N° 987/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 19 avril 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques (Abrogée par Décision N° 2751/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 27 novembre 2023 - fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques)
• Instruction N° 1416/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 14 avril 2023 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d’admission sur épreuves organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4 du décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié (Abrogée par Instruction N° 1416/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 30 avril 2024 - relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d’admission sur épreuves organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4 du décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, à compter des concours se déroulant en 2025)
• Instruction N° 0-7957-2023/ARM/DPMM/SDGAP du 05 avril 2023 relative aux conditions d’obtention, modalités d’attribution et de retrait des certificats de sous-mariniers
• Instruction N° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril 2023 relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement
• Instruction N° 70/ARM/CAB/SDC du 14 avril 2023 précisant les missions et l’organisation de la sous-direction des cabinets
• Convention du 04 avril 2023 entre la direction de l'immobilier de l'État et le ministère des Armées relative à la délégation de gestion et à l'utilisation des crédits immobiliers de Résilience II et des crédits nouveaux espaces de travail

BOC N° 34 du 28 avril 2023

1. Instruction N° 506788/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 21 avril 2023 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
2. Décision du 18 avril 2023 modifiant la décision interministérielle N° 31434 du 17 août 1995 portant création du détachement du service militaire adapté à Périgueux
3. Décision N° 448/ARM/CEMM du 14 avril 2023 portant attribution du nom de baptême des futurs bâtiments de guerre des mines et des drones de surface associés
4. Instruction N° 481/ARM/EMM/MGM du 21 avril 2023 relative aux concours réalisés par les formations musicales de la Marine
5. Instruction N° 501178/ARM/EMAAE/MGAAE du 11 avril 2023 relative à l'organisation et aux attributions du centre d'expertise aérienne militaire
6. Circulaire N° 1400/ARM/DRHAAE/SDEF/BAF du 20 avril 2023 relative au recrutement interne et à la formation initiale des mécaniciens d’équipage
7. Circulaire N° 87/ARM/DRH-AAE/ADJDIR/BORH du 20 avril 2023 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air et de l’espace agissant en qualité de commandant de formation administrative air (Abrogée par Circulaire du 01 juillet 2024 - relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air et de l'espace agissant en qualité de commandant de formation administrative air)
8. Arrêté du 17 avril 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des archives individuelles à la Réunion – Mayotte dénommé « GESTAR »