BOC N° 44 du 2 juin 2023

1. Décision du 11 mai 2023 portant création de l'établissement principal des munitions de Provence
2. Décision N° 622/ARM/EMM/SF/MCO du 24 mai 2023 portant condamnation des patrouilleurs côtiers de gendarmerie Athos et Aramis
3. Décision N° 619/ARM/EMM/SF/MCO du 31 mai 2023 portant changement de position de la frégate anti sous-marine Latouche-Tréville
4. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 30 mai 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 12 juin 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
5. Délégation de gestion du 04 avril 2023 relative à la rémunération du personnel du ministère des armées mis à disposition auprès du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN)
6. Délégation de gestion du 04 avril 2023 relative à la rémunération des personnels de soutien du ministère des armées en participation auprès des réseaux de l'État à l'étranger

BOC N° 46 du 9 juin 2023

1. Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 11 mai 2023 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces » (Abrogée par Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 02 janvier 2024 - désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces »)
2. Décision N° 509019/ARM/DCSSA/SDD/AE du 30 mai 2023 portant création d'une commission de réforme des militaires unique auprès du service de santé des armées
3. Instruction N° 30/ARM/EMM/MGM du 25 mai 2023 relative aux missions des bases navales
4. Circulaire N° 0419/ARM/DPMM/3/BRM du 31 mai 2023 portant abrogation de textes
5. Instruction N° 0-9750-2023/ARM/DPMM/FORM du 30 mai 2023 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’École des mousses
6. Décision N° 657/ARM/EMM/PS/ORT du 05 juin 2023 portant création de la formation « flottille 32 F »
7. Instruction N° 501459/ARM/EMAAE du 05 mai 2023 relative au transport de marchandises dangereuses par voie aérienne militaire de l’armée de l’Air et de l’Espace
8. Instruction N° 465/ARM/DRHAAE/SDEF du 31 mai 2023 relative aux formations des sous-officiers et militaires techniciens de l’air d’active du personnel non navigant de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogée par Instruction N° 465/ARM/DRHAAE/SDEF du 19 septembre 2023 - relative aux formations des sous-officiers et militaires techniciens de l’air d’active du personnel non navigant de l’armée de l’air et de l’espace)
9. Circulaire N° 501441/ARM/RH-AT/PREC/BC/EMS du 20 avril 2023 relative à l’organisation des concours d’admission au diplôme technique sur épreuves en 2024 (Abrogée par Circulaire N° 501461/ARM/DRHAT/PRECJ/BC/EMS du 13 juin 2024 - relative à l'organisation des concours d'admission au diplôme technique sur épreuves en 2025)
10. Arrêté N° 0418-2023/ARM/DPMM/3/BRM du 31 mai 2023 fixant les règles relatives à l’avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la Marine au titre de l’année 2023
11. Décision N° 501582/ARM/EMAAE/MGAAE du 17 mai 2023 modifiant la décision n° 502893/ARM/EMAAE/MGAAE du 04 octobre 2022 fixant les montants attribués aux militaires en service au sein de l’Armée de l’Air et de l’Espace, au titre de la prime de commandement et de responsabilité militaire

BOC N° 48 du 16 juin 2023

1. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 1623/ARM/CAB/CM2 du 17 mai 2023 concernant l’application au ministère des armées de l’arrêté relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres
2. Arrêté du 30 mai 2023 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier
3. Instruction N° 0-12906-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 12 juin 2023 modifiant l’instruction N° 40/ARM/DPMM/2/PIL du 29 juin 2021 relative à l'attribution du diplôme de qualification supérieure et la prime afférente
4. Décision N° 682/ARM/EMM/SF/MCO du 08 juin 2023 relatif au retrait du service actif et mise en complément du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes Buffle
5. Instruction du 06 juin 2023 relative aux autorisations délivrées par le ministre des armées dans le cadre de la loi sur les opérations spatiales
6. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 12 juin 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 28 juin 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
7. Arrêté du 08 juin 2023 modifiant l’arrêté du 25 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l'administration
8. Circulaire N° 509900/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 08 juin 2023 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2023 (Abrogée par Circulaire N° 502221/ARM/SSA/DAGRH/GEST/B3P du 25 janvier 2024 - relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2024)

BOC N° 50 du 23 juin 2023

1. Arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 06 juin 2023 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2023 (Abrogé par Arrêté N° 506561 du 06 juin 2024 - relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2024)
2. Circulaire du 24 mai 2023 relative à la nomenclature interarmées en France
3. Arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d'état-major des armées
4. Arrêté N° 1404/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 21 juin 2023 portant dissolution du foyer « l'Oubangui »
5. Arrêté N° 1405/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 21 juin 2023 portant dissolution du foyer « le TAKOBA »
6. Décision N° 695/ARM/CEMM du 12 juin 2023 portant attribution du nom de baptême des futurs bâtiments-bases de plongeurs démineurs
7. Décision N° 722/ARM/EMM/SF/MCO du 15 juin 2023 portant retrait du service actif et mise en complément du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
8. Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 06 juin 2023 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2023 (Abrogé par Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 06 juin 2024 - relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2024)
9. Arrêté N° 4423/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 12 juin 2023 relatif au volume de places ouvertes et aux ouvrages imposés aux épreuves de sélection pour l’attribution du brevet militaire de 4e niveau en 2023 (Abrogé par Arrêté N° 4424/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/SOFF du 13 mai 2024 - relatif aux ouvrages imposés pour les épreuves du brevet militaire de 4e niveau en 2024)
10. Circulaire N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 25 mai 2023 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre pour l'année 2024 (Abrogée par Circulaire N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 30 avril 2024 - relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre pour l'année 2025)

BOC N° 52 du 30 juin 2023

• Délégation de gestion N° 2023-502136/ARM/SCA/PFC-O RENNES/BORG/COURRIER du 01 juin 2023 relative à l'exécution financière des crédits du budget de fonctionnement courant des formations militaires de la sécurité civile, entre le commandement des formations militaires de la sécurité civile et la plate-forme commissariat Ouest
• Circulaire N° 509817/ARM/SSA/DHA/DIVRES/BFR du 07 juin 2023 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 503443/ARM/SSA/DHA/DIVRES/BFR du 09 février 2024 - relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées)
• Arrêté du 29 juin 2023 portant création de l'état-major interarmées du territoire national métropolitain
• Instruction N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 relative au diplôme militaire supérieur (Abrogée par Instruction N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 22 avril 2024 - relative au diplôme militaire supérieur pour les officiers de l'armée de terre)
• Décision N° 823/ARM/EMM/PS/ORT du 28 juin 2023 relative à la dissolution de la formation administrative Rubis
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 28 juin 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 20 juillet 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Délégation de gestion N° 54/ARM/SCA/CISAP/DIR du 23 mars 2023 entre le directeur du centre interarmées du soutien solde et administration du personnel et le directeur des ressources humaines de l’armée de l’air et de l’espace, relative à la mise en place du contrôle interne RH-Solde
• Délégation de gestion N° 74/ARM/SCA/CISAP/DIR du 31 mars 2023 entre le directeur du centre interarmées du soutien solde et administration du personnel et le directeur du personnel militaire de la Marine, relative à la mise en place du contrôle interne ressources humaines-Solde
• Délégation de gestion N° 47/ARM/SCA/CISAP/DIR du 16 mars 2023 entre le directeur du centre interarmées du soutien solde et administration du personnel et le directeur des ressources humaines de l’armée de terre, relative à la mise en place du contrôle interne ressources-humaines-solde
• Délégation de gestion du 04 avril 2023 relative à la rémunération des personnels de soutien du ministère des armées en participation auprès des réseaux de l'État à l'étranger (Établissement national de la solde)