BOC N° 37 DU 5 MAI 2023

• Circulaire N° 507224/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 03 mai 2023 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2023, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2024-2026 (Abrogée par Circulaire N° 507676/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 24 avril 2024 - relative à l'ouverture, au titre de l’année 2024, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2025-2027)
• Circulaire N° 507232/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 03 mai 2023 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2023, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État pour le cycle 2024-2026, ou d’obtenir le diplôme d’État d’infirmier bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d’expérience (Abrogée par Circulaire N° 507697/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 24 avril 2024 - relative à l'ouverture, au titre de l’année 2024, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État pour le cycle 2025-2027, ou d’obtenir le diplôme d’État d’infirmier bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d’expérience)
• Circulaire N° 507245/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 03 mai 2023 relative à l’ouverture au titre de l’année 2023 d’un concours de sélection militaire pour l’accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2024-2025 (Abrogée par Circulaire N° 510959/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 25 juin 2024 - relative à l’ouverture au titre de l’année 2024 d’un concours de sélection militaire pour l’accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2025-2026)
• Arrêté N° 1044/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 27 avril 2023 portant création du cercle interarmées "est" de la base de défense d'Île-de-France
• Décision N° 502/ARM/CEMM du 25 avril 2023 portant parrainage de l’escadrille 57S par la ville de Bussy-Saint-Georges
• Décision N° 503/ARM/CEMM du 25 avril 2023 portant parrainage du patrouilleur de haute-mer Commandant Bouan par la ville de Port-La-Nouvelle
• Décision N° 479/ARM/EMM/PS/ORT du 24 avril 2023 portant création de la formation Jacques Stosskopf
• Circulaire du 02 mai 2023 relative au coefficient multiplicateur applicable pour la détermination du plafond de prise en charge des changements de résidence des militaires hors métropole (Abrogée par Circulaire du 12 mars 2024 - relative au coefficient multiplicateur applicable pour la détermination du plafond de prise en charge des changements de résidence des militaires hors métropole)
• Instruction N° 501561/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 02 mai 2023 relative à l’organisation du centre national de production d'infrastructure de la défense
• Arrêté du 20 avril 2023 portant attribution d'un prix financier aux participants du concours de vidéos « fier de mon régiment »

BOC N° 39 DU 12 MAI 2023

1. Décision N° 1099/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 11 mai 2023 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogée par Décision N° 2775/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 28 novembre 2023 - fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure)
2. Arrêté du 28 avril 2023 relatif à la composition du conseil permanent de la sécurité aérienne de la gendarmerie nationale
3. Circulaire N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 20 avril 2023 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre (Abrogée par Circulaire N° 13013/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/OFF du 14 février 2025 - relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre)
4. Arrêté du 10 mai 2023 portant attribution d'un prix financier aux participants des trophées du recrutement (Abrogé(e) par Arrêté du 25 juin 2024 - portant attribution d'un prix financier aux participants des trophées du recrutement)
5. Arrêté N° 23003/ARM/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH du 28 avril 2023 relatif à l'ouverture, en 2023, d'un concours pour le recrutement de commis greffiers du service de la justice militaire

BOC N° 42 DU 26 MAI 2023

• Instruction N° 930/ARM/DCSCA/ARH/BPE du 21 avril 2023 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour le corps des commissaires des armées
• Décision du 11 mai 2023 portant création de l'établissement principal des munitions de méditerranée (Abrogée par Décision du 11 mai 2023 - portant création de l'établissement principal des munitions de Provence)
• Instruction N° 99100/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BASBH du 19 avril 2023 relative à l’implantation géographique et au champ de compétence des comités sociaux de la gendarmerie nationale (Abrogée par Instruction N° 99100/ARM/GEND/DRHGN/SDAP/BASBH du 05 septembre 2024 - relative à l’implantation géographique et au champ de compétence des comités sociaux de la gendarmerie nationale)
• Décision N° 559/ARM/EMM/PS/ORT du 09 mai 2023 portant création de la formation Tourville – équipage bleu
• Arrêté N° 600/ARM/EMM/PP/BNUM du 16 mai 2023 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la diffusion d’informations de ressources humaines au sein de la Marine nationale dénommé « LES MESSAGES »
• Arrêté du 05 mai 2023 modifiant l’arrêté du 19 juillet 2022 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et de l’espace et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs
• Directive N° 0001D23003442/ARM/SGA/DMCA/SDPC/BPAB du 08 mars 2023 portant sur les conditions de dématérialisation de documents originaux papier en vue de leur élimination anticipée
• Instruction N° 0001D23006065/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 avril 2023 relative aux principes de mise en œuvre de la télé-activité pour le personnel militaire
• Instruction N° 303/ARM/SGA/DMCA/SDPC du 20 mars 2023 définissant et organisant au sein du ministère de la défense les musées, musées de tradition, centres d'interprétation, conservatoires et salles d'honneur
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 mai 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 30 mai 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Arrêté du 09 mai 2023 fixant pour l’armée de l’Air et de l’Espace, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 25 décembre 2020 (Abrogé(e) par Arrêté du 14 février 2024 - fixant, pour l’armée de l’air et de l’espace, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 16 août 2022)