BOC n° 29 du 5 avril 2024

• Directive N° 09820/ARM/DGA/DRH du 28 mars 2024 portant lignes directrices de gestion pour les ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens.

• Décision N° DGA01D24008844/ARM/DGA/DOMN/D du 22 mars 2024 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique de la direction générale de l’armement.

• Instruction N° 7000/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA du 19 mars 2024 relative à l'avancement des sous-officiers d'active de l'armée de l'Air et de l'Espace.

• Instruction N° 832/ARM/EMA/DORH/CPF du 11 mars 2024 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées.

• Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 20 février 2024 relative à la détermination de la chaîne de notation 2024 du personnel militaire d’active de l’armée de l’Air et de l’Espace (Abrogée par : Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 24 février 2025 relative à la détermination de la chaîne de notation 2025 du personnel militaire d’active de l’armée de l’Air et de l’Espace).

BOC n° 31 du 12 avril 2024

• Arrêté du 10 avril 2024 portant création du commandement pour l'Afrique (modifé par : Arrêté du 06 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 avril 2024 portant création du commandement pour l'Afrique).

• Arrêté N° 0001D24004721 ARM/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH du 08 avril 2024 relatif à l'ouverture, en 2024, d'un concours pour le recrutement de commis greffiers du service de la justice militaire (visa budgétaire n° 2024-RFFIM-0010 du 26 mars 2024).

• Instruction N° 30/ARM/DGA/DPAP/D du 05 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’administration centrale de la direction de la préparation de l’avenir et de la programmation.

• Circulaire N° DGA01I24004803/ARM/DGA/DRH/D du 05 avril 2024 modifiant la circulaire N° 004114/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 8 février 2024 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2024.

• Circulaire N° DGA01I24004807/ARM/DGA/DRH/D du 05 avril 2024 modifiant la circulaire N° 004034/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 8 février 2024 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2024.

• Circulaire N° 850/ARM/SCA/PFAT du 05 avril 2024 relative à la carte de circulation militaire, à la carte famille militaire associée, à la carte de circulation « mort pour la France » ou « mort pour le service de la Nation » et à l'attestation temporaire de circulation.

• Décision N° 488/ARM/CEMM du 04 avril 2024 portant admission au service actif du sous-marin nucléaire d’attaque Duguay-Trouin.

• Instruction N° 24/ARM/DGA/STP du 03 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation du service de la transformation et de la performance.

• Instruction N° 553/ARM/DGA/DICE du 03 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de la direction internationale de la coopération et de l’export.

BOC n° 33 du 19 avril 2024

• Instruction N° 501260/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 16 avril 2024 portant abrogation de deux textes infra-réglementaires.

• Arrêté du 12 avril 2024 portant création du centre expert du commandement interarmées.

• Instruction N° 40/ARM/DGA/DID/D du 10 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de la direction de l'industrie de défense.

• Arrêté du 03 avril 2024 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2010 modifié, fixant pour la direction générale de l’armement, l’organisation et la composition de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense.

• Instruction N° 500832/ARM/SGA/DCSID/SD3E du 15 mars 2024 relative à la mise en œuvre, au service d’infrastructure de la défense, de l’arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'organisation de la prévention et de la protection contre l'incendie au ministère de la défense.

• Protocole d'accord du 11 mars 2024 entre le ministre des armées et le ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques relatif aux modalités de mise à disposition des militaires et personnels civils sportifs de haut niveau de la défense en vue de la préparation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

BOC n° 35 du 26 avril 2024

• Circulaire N° 507676/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 24 avril 2024 relative à l'ouverture, au titre de l’année 2024, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2025-2027 (Abrogée par : Circulaire N° 506176/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 25 avril 2025 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2025, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2026-2028).

• Circulaire N° 507697/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 24 avril 2024 relative à l'ouverture, au titre de l’année 2024, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État pour le cycle 2025-2027, ou d’obtenir le diplôme d’État d’infirmier bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d’expérience (Abrogée par : Circulaire N° 506002/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 23 avril 2025 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2025, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État pour le cycle 2026-2028, ou d’obtenir le diplôme d’État d’infirmier bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d’expérience).

• Décision N° 510829/ARM/SGA/SID/ESID-BRT/D/PLAN/BCED du 23 avril 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest (Abrogée le 11 juin 2024 par : DÉCISION N° 511131/ARM/SGA/SID/ESID-BRT/D/PLAN/BCED portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest).

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 avril 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (abrogée le 28 mai 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Erratum du 18 avril 2024 à l’instruction N° 24/ARM/DGA/STP du 3 avril 2024 relative aux missions et à l’organisation du service de transformation et de la performance.

• Décision N° 470/ARM/EMM/TS/OG-TS du 18 avril 2024 portant création des flottilles de réserve maritime (FRM) et des flottilles de réserve spécialisées (FRS) (modifée par décision N° 1540/ARM/EMM/MGM du 12 novembre 2024 modifiant la décision n° 470/ARM/EMM/TS/OG-TS du 18 avril 2024 portant création des flottilles de réserve maritime (FRM) et des flottilles de réserve spécialisées (FRS)).

• Avis du 18 avril 2024 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l’armement au titre de l'année 2024.

• Avis du 18 avril 2024 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

• Instruction N° 557/ARM/DGA/DRH/AD du 16 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale de la direction des ressources humaines de la direction générale de l’armement.

• Instruction N° 554/ARM/DGA/DIE/ST du 15 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale de la direction de l’ingénierie et de l’expertise.

• Décision N° 507/ARM/EMM/MGM du 12 avril 2024 fixant l’appellation et portant changement d’autorité organique de « l’état-major de la force aéromaritime de réaction rapide (FRMARFOR) » - en « l’état-major de la force aéromaritime de réaction rapide (FRSTRIKEFOR) ».

• Décision N° 01D24010857/ARM/DGA du 08 avril 2024 portant désignation du coordonnateur central à la prévention.

• Décision N° 01D24010914/ARM/DGA du 08 avril 2024 portant désignation de l’autorité de coordination en matière de prévention et de protection contre l’incendie.

• Arrêté du 04 avril 2024 fixant la liste des publications, règlements ou documentations techniques définissant les règles de sécurité adaptées pris par les autorités compétentes du ministère de la défense ou résultant des engagements internationaux ou européens applicables aux activités interarmées.

• Décision du 26 février 2024 portant reconduction de la délégation de gestion du 4 avril 2023 relative à la rémunération des personnels de soutien du ministère des armées en participation auprès des réseaux de l’État à l’étranger.