BOC n° 2 du 5 janvier 2024

• Instruction N° 3020/ARM/SCA/DCSCA du 19 décembre 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection du commissariat des armées.

• Arrêté du 22 décembre 2023 fixant la liste des commandants d’ouvrage des ouvrages souterrains du ministère de la défense concourant de manière permanente au commandement des opérations.

• Arrêté N° 12/ARM/SCA/DCSCA/RH/SDE/BRH-PM du 04 décembre 2023 fixant la liste des postes qui ouvrent droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service du commissariat des armées (Abrogé par : Arrêté N° 2243/ARM/SCA/DCSCA/RH/SDE/BRH-PM du 06 septembre 2024 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service du commissariat des armées).

• Décision N° 509447/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant changement d'appellation du commandement des forces spéciales terre.

• Décision N° 509461/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant changement d'appellation du commandement des forces terrestres.

• Décision N° 509452/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant dissolution du commandement de la maintenance des forces.

• Décision N° 509688/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 21 décembre 2023 portant création de la brigade de maintenance.

• Décision N° 509462/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 18 décembre 2023 portant création de la brigade d'appui numérique et cyber.

• Arrêté du 22 décembre 2023 relatif à la commission prévue à l’article 1-1 de l’arrêté du 30 avril 2007 fixant le montant de l'allocation d'accompagnement à la mobilité géographique dans les armées.

• Circulaire N° 0001D23019792/ARM/CAB/CAJ du 21 décembre 2023 relative aux modalités de participation et d’organisation du Prix Armées-Jeunesse 2024 de la Commission armées-jeunesse (Abrogée par : Circulaire N° 147/ARM/CAB/CAJ du 10 décembre 2024 relative aux modalités de participation et d'organisation du prix armées-jeunesse 2025 de la Commission armées-jeunesse).

BOC n° 4 du 12 janvier 2024

• Circulaire N° 522070/ARM/SSA/DAGRH/GES/BREC du 20 décembre 2023 relative au recrutement des sous-officiers rattachés à l’un des corps des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

• Décision N° 3022/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 18 décembre 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure.

• Décision ARM/CEMA du 29 décembre 2023 portant transformation de l’hôpital d’instruction des armées Desgenettes en hôpital spécialisé des armées Desgenettes.

• Décision N° 509455/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant changement d'appellation du commandement de l'entraînement et des écoles du combat interarmes.

• Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 20 décembre 2023 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

• Circulaire N° 19748/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 7800/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire).

• Circulaire N° 19752/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s) (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 7799/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s).

• Circulaire N° 19754/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide aux handicapés - séjour de vacances en famille hors du domicile familial.

• Circulaire N° 19755/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 7801/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques).

• Circulaire N° 19756/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 7804/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile).

• Circulaire N° 19757/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l’aide au parent exerçant un droit de visite et d’hébergement au profit de son ou ses enfants à la suite de la séparation du couple.

• Circulaire N° 19759/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au dispositif de remboursement de frais engagés pour cause d’annulation ou de modification de permissions ou de congés pour raison de service (abrogée par : CIRCULAIRE N° 10227/ARM/SGA/DRH-MD du 09 juillet 2024 relative au dispositif de remboursement de frais engagés pour cause d’annulation ou de modification de permissions ou de congés pour raison de service).

• Circulaire N° 19760/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation.

• Circulaire N° 19762/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide ménagère à domicile et à l’aide familiale à domicile de l'action sociale des armées.

• Instruction N° 504394/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SGCI du 19 décembre 2023 relative aux conditions d'aptitude médicale du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense.

• Directive N° 0001I23008568/ARM/SGA/DRH-MD/DM/BSTRAT/CPVAE du 20 décembre 2023 relative au programme biennal prévisionnel 2024 et 2025 des commissions professionnelles consultatives (CPC) « interministérielles » pour le ministère des armées (Abrogée par : Directive N° 2024_111/ARM/SGA/DRH-MD/DM/BRECONV du 21 décembre 2024 relative au programme biennal prévisionnel 2025 et 2026 des commissions professionnelles consultatives (CPC) « interministérielles » pour le ministère des armées et des anciens combattants).

BOC n° 6 du 19 janvier 2024

• Directive N° 7530/ARM/DMAé du 14 décembre 2023 relative aux transferts de gestion de biens vers et depuis la direction de la maintenance aéronautique.

• Instruction N° 5/ARM/SEO/DSEO/DIR du 08 janvier 2024 relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du service de l’énergie opérationnelle.

• Décision N° 2751/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 27 novembre 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques.

• Directive N° 2641/ARM/EMAT/PS/BSOUT du 19 décembre 2023 relative au transport de marchandises dangereuses à bord d’aéronefs habités de l’armée de terre.

• Décision N° 509465/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 18 décembre 2023 portant création de la 19ème brigade d'artillerie.

• Décision N° 509472/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 18 décembre 2023 portant création de la brigade du génie.

• Décision N° 509464/ARM/EMAT/SCPS/BORG/ du 18 décembre 2023 portant création de la brigade de renseignement et cyber-électronique.

• Décision N° 509468/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 18 décembre 2023 portant création de la brigade logistique.

• Décision N° 509460/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant changement d'appellation du commandement du renseignement.

• Arrêté N° 0-23119-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 14 novembre 2023 fixant pour la Marine les modalités d’organisation des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major (Abrogé par : ARRÊTÉ N° 0-8619-2024/ARM/DPMM/2/PIL du 31 mai 2024 fixant pour la Marine les modalités d’organisation des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major).

• Arrêté N° 0-25600-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 10 janvier 2024 modifiant l'arrêté N° 0-21108-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 14 novembre 2023 fixant pour la Marine les conditions d’attribution du diplôme de qualification supérieure et la prime de parcours professionnel afférente.

• Circulaire N° 19772/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au prêt habitat du ministère des armées.

• Circulaire N° 19768/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l'action sociale des armées.

• Circulaire N° 19764/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au soutien social.

• Circulaire N° 19765/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l’aide pour la garde individuelle d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées dans les territoires et collectivités d’outre-mer et à Mayotte (Abrogée par : Circulaire N° 2024-200/ARM/SGA/DRH-MD du 20 décembre 2024 relative à l’aide pour la garde individuelle d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées dans les territoires et collectivités d’outre-mer et à Mayotte).

• Circulaire N° 19766/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la conduite des actions de prévention à caractère social.

• Circulaire N° 19758/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la prestation éducation (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 7802/ARM/SGA/DRH-MD le 05 juin 2024 relative à la prestation éducation).

• Circulaire N° 19778/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles.

• Additif du 15 janvier 2024 à l’arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

• Délégation de gestion N° 2023-1020/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG Lyon du 16 janvier 2024 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon.

• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2017 fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l’État du ministère des armées.

• Arrêté du 08 janvier 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du cabinet du ministre des armées (Abrogé par : Arrêté du 02 janvier 2025 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du cabinet du ministre des armées).

• Circulaire N° 10/ARM/DSEO/SDRH du 09 janvier 2024 relative au recrutement interne des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2024.

BOC n° 8 du 26 janvier 2024

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 janvier 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée le 19 février 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Décision du 16 janvier 2024 portant organisation interne du service des pensions et des risques professionnels du ministère chargé de la défense.

• Décision N° 49/ARM/EMM/SF/SCEM du 16 janvier 2024 relative à la mise en position de « retrait définitif du service et de condamnation » du remorqueur côtier Voith-Schneider (RCVS) Buffle – Q910.

• Décision N° 22/ARM/EMM/SF/SCEM du 12 janvier 2024 portant retrait définitif du service et condamnation du chasseur de mine tripartite Orion – Q913.

• Arrêté du 11 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 20 septembre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l'armée de terre.

• Circulaire du 10 janvier 2024 modifiant la circulaire N° 202108/ARM/SGA/DRHMD/SRRH/SDFM/FM1-2 relative à la détermination des zones géographiques de référence pour le versement de l'indemnité de résidence à l'étranger aux militaires affectés à l'étranger.

• Décision N° 20/ARM/EMM/SF/SCEM du 10 janvier 2024 portant retrait définitif du service et condamnation du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne – Q914.

• Circulaire N° 0-725-2024/ARM/DPMM/FORM du 22 décembre 2023 relative à l’admission des élèves français et étrangers (du secondaire) au Lycée naval pour l’année scolaire 2024-2025 (Abrogée par : Circulaire N° 0-23690-2024/ARM/DPMM/FORM du 18 décembre 2024 relative à l’admission des élèves français et étrangers (du secondaire) au Lycée naval pour l’année scolaire 2025-2026).

• Circulaire N° 0-701-2024/ARM/DPMM/FORM du 22 décembre 2023 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2024-2025 (Abrogée par : Circulaire N° 0-23687-2024/ARM/DPMM/FORM du 18 décembre 2024 relative à l’admission d’apprentis militaires, en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Centre d’instruction naval (CIN) de Brest pour l’année scolaire 2025-2026).

• Instruction N° 9/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2023 relative à la participation d’intervenants occasionnels, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement au sein de la Marine nationale (Abrogée par : Instruction N° 9/ARM/DPMM/FORM du 28 novembre 2024 relative à la participation d’intervenants occasionnels, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement au sein de la Marine nationale).

• Décision N° 509456/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant réorganisation de l'état-major spécialisé de l'outre-mer et de l'étranger.

• Décision N° 509454/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant changement d'appellation du commandement des systèmes d'information et de communication.