BOC n° 44 du 7 juin 2024

• Décision N° 711/ARM/EMM/MGM du 06 juin 2024 portant création de la formation administrative « Tourville – équipage rouge ».

• Arrêté du 02 juin 2024 modifiant l'arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d'état-major des armées.

• Arrêté N° 0-8619-2024/ARM/DPMM/2/PIL du 31 mai 2024 fixant pour la Marine les modalités d’organisation des épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major.

• Décision N° 2024_D_487/ARM/EMA/SCA/PFC Paris du 31 mai 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de la plate-forme commissariat Paris (Abrogée par : DÉCISION N° 2024_D_0863/ARM/EMA/SCA/PFC Paris du 20 août 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de la plate-forme commissariat Paris).

• Arrêté du 31 mai 2024 modifiant l'arrêté du 8 mars 2022 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

• Décision N° 598/ARM/DPMM/DIR du 31 mai 2024 portant désignation de postes isolés au sein de la Marine nationale ouvrant droit au segment « haute montagne » de la prime de compétences spécifiques des militaires.

• Décision N° 501702/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 30 mai 2024 portant création de l’académie ministérielle de l’infrastructure.

• Instruction N° 686/ARM/EMM/MGM du 29 mai 2024 relative aux conservatoire, musées de tradition et espaces de tradition dans la Marine nationale.

• Instruction N° 506/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 28 mai 2024 relative aux volontaires de l'armée de terre (Abrogée par : Instruction N° 506/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 02 juillet 2025 relative aux volontaires de l'armée de terre).

• Décision N° 24-0098/ARM/AAE/SIAE/DIR du 27 mai 2024 portant délégation de signature du directeur du service industriel de l’aéronautique (Abrogée par : DÉCISION N° 24-0160/ARM/AAE/SIAE/DIR 02 septembre 2024 portant délégation de signature du directeur du service industriel de l’aéronautique).

• Instruction N° 240/ARM/CEMAAE du 24 mai 2024 portant organisation et fonctionnement du commandement territorial de l’armée de l’Air et de l’Espace.

• Arrêté du 23 mai 2024 modifiant l’arrêté du 30 juin 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l'administration.

• Décision du 23 avril 2024 portant transfert de la 1ère antenne d’expertise médicale initiale et de la 6ème antenne médicale du 1er centre médical des armées.

BOC n° 46 du 14 juin 2024

• Décision N° 511131/ARM/SGA/SID/ESID-BRT/D/PLAN/BCED du 11 juin 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Brest.

• Décision N° 502337/ARM/SGA/DRHMD/CMG-Bx/BCGPQ du 11 juin 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Bordeaux) (Abrogée par : DÉCISION N° 503282/ARM/SGA/DRHMD/CMG-Bx/BCGPQ  du 02 septembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Bordeaux).

• Arrêté du 11 juin 2024 modifiant l’arrêté du 23 février 2018 fixant, au sein du secrétariat général pour l'administration, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau.

• Arrêté N° 730/ARM/EMM/MGM du 10 juin 2024 modifiant l’arrêté N° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d’état-major de la Marine.

• Instruction N° 732/ARM/EMM/MGM du 10 juin 2024 modifiant l’instruction N° 99/ARM/EMM/PS/ORT du 12 avril 2023 relative au statut des unités de la Marine et à la désignation au commandement.

• Instruction N° 1750/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 07 juin 2024 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.

• Arrêté N° 506561 du 06 juin 2024 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2024 (Abrogé par  : Arrêté N° 506561 du 28 mai 2025 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2025).

• Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 06 juin 2024 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2024 (Abrogé par : Arrêté N° 506562 du 28 mai 2025 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2025).

• Décision N° 504073/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 06 juin 2024 portant changement d’adresse du 1er régiment du train parachutiste.

• Instruction N° 500182/ARM/EMAT/OGAS/BCS du 05 juin 2024 relative à l'organisation de l'état-major de l'armée de terre.

• Circulaire N° 7799/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s).

• Circulaire N° 7802/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la prestation éducation.

• Circulaire N° 7801/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques (Circulaire N° 2024-199/ARM/SGA/DRH-MD du 20 décembre 2024 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques).

• Circulaire N° 7804/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile (Abrogée par : Circulaire N° 2025-566/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mars 2025 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile).

• Circulaire N° 7800/ARM/SGA/DRH-MD du 05 juin 2024 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire.

• Arrêté du 04 juin 2024 modifiant l’arrêté du 30 mai 2023 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier.

• Arrêté N° 0-8626-2024/ARM/DPMM/2/PIL du 31 mai 2024 portant spécialisation, qualification et parcours professionnel du personnel non officier de la Marine.

• Décision N° DGA01I24007413/ARM/DGA/DIE/D du 31 mai 2024 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction de l’ingénierie et de l’expertise de la direction générale de l’armement.

• Décision N° 23750/ARM/GEND/CAB du 28 mai 2024 portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la gendarmerie nationale.

• Instruction N° 509739/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 27 mai 2024 fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale (abrogée par l'instruction N° 511108/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 25 juin 2024).

• Décision N° 224/ARM/CEMAAE du 13 mai 2024 portant création et dissolution et changements de rattachement concernant diverses formations et unités de l’armée de l’Air et de l’Espace (Abrogée par : Décision n° 350/ARM/CEMAAE du 12 juin 2025 portant création, dissolution et changements de rattachement concernant diverses formations et unités de l’armée de l’Air et de l’Espace).

BOC n° 48 du 21 juin 2024

• Instruction du 21 juin 2024 portant abrogation de l'instruction N° 294/DEF/EMA/CIE du 15 septembre 2015 relative à l'organisation et aux principes de fonctionnement du commandement interarmées de l'espace.

• Instruction N° 084/ARM/DGA/DIE/DGA ESSAIS PROPULSEURS du 18 juin 2024 relative aux missions et à l'organisation de la Direction Générale de l'Armement Essais propulseurs (DGA Essais propulseurs).

• Instruction N° 078/ARM/DGA/DIE/DGA_ Techniques aérospatiales du 18 juin 2024 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement techniques aérospatiales.

• Arrêté N° 1438/ARM/DCSCA/EMO/S2-DS du 13 juin 2024 portant création de la zone protégée de l'établissement logistique du commissariat des armées implanté à Brétigny-sur-Orge.

• Circulaire du 13 juin 2024 modifiant la circulaire N° 505578/ARM/SSA/DFRI/DFC/BEF du 20 mars 2024 relative au schéma directeur de la formation professionnelle continue et d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2024-2028.

• Instruction N° 507/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 12 juin 2024 relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre (Abrogée par : Instruction N° 507/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 02 juillet 2025 relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre).

• Arrêté N° 1D24008399/ARM/SGA/DTIE/SDBA/B5P du 11 juin 2024 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif aux demandes de prestations et au contrôle de leurs qualités sur le site de Balard dénommé "Portail Balard".

• Arrêté N° 1D24008440/ARM/SGA/DTIE/SDBA/B5P du 11 juin 2024 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des services à l’usager sur le site de Balard dénommé « Gestion des Données Balard ».

• Instruction N° 5186/ARM/EMA/SC-PERF du 07 juin 2024 relative au transport terrestre par véhicule spécial des armées ou navire de guerre, et au transport opérationnel de marchandises dangereuses par voies terrestres au profit des forces armées.

• Rectificatif du 07 juin 2024 à l’avis du 18 avril 2024 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2024.

• Rectificatif du 07 juin 2024 à l’avis du 18 avril 2024 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement au titre de l’année 2024.

• Instruction N° 505077/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 07 juin 2024 relative à l’organisation de la direction des ressources humaines de l’armée de terre (abrogée par Instruction N° 505077/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 25 mai 2022 relative à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre).

• Instruction N° 4001/ARM/DSEO/SDRH/PBM/FORM du 28 mai 2024 relative à la formation individuelle des militaires du rang du service de l’énergie opérationnelle.

• Instruction N° 239/ARM/CEMAAE du 24 mai 2024 relative à l’organisation du commandement de l’espace.

• Instruction N° 224893/ARM/DGA/INSP/IPE du 23 mai 2024 fixant la politique en matière de gestion des risques pyrotechniques liés aux munitions au sein du ministère des armées.

• Instruction N° 2405/ARM/CEMAAE/C/PERS du 14 mai 2024 relative à la politique de l’armée de l’Air et de l’Espace contre l’usage de drogue et la consommation excessive d'alcool.

• Instruction N° 849/ARM/SGA/DMCA/SHD/DHS/DSD du 10 avril 2024 relative à la symbolique militaire dans les armées et la gendarmerie nationale.

BOC n° 50 du 28 juin 2024

• Instruction du 25 juin 2024 portant abrogation de divers textes infra-règlementaires.

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 25 juin 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (abrogée le 16 juillet 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 16 juillet 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Arrêté du 25 juin 2024 portant attribution d'un prix financier aux participants des trophées du recrutement (Abrogé par : Arrêté du 23 mai 2025 portant attribution d'un prix financier aux participants des trophées du recrutement).

• Décision N° 506255/ARM/SGA/SID/ESID-TLN/D/DO/PLAN/BED du 24 juin 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon (Abrogée par : DÉCISION N° 508590/ARM/SGA/SID/ESID-TLN/D/DO/PLAN/BED  11 septembre 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon.).

• Arrêté N° 403346/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 24 juin 2024 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau.

• Arrêté N° 1576/ARM/DCSCA/RH/BPMRIE du 21 juin 2024 fixant la liste des publications, règlements ou documentations techniques définissant les règles de sécurité adaptées pris par les autorités compétentes du ministère de la défense ou résultant des engagements internationaux ou européens applicables aux activités du service du commissariat des armées.

• Arrêté du 21 juin 2024 relatif à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers de l’armée de terre.

• Instruction N° 506403/ARM/CCF du 14 juin 2024 relative à l'organisation et aux attributions du commandement du combat futur.

• Décision N° 503153/ARM/SGA/SID/ESID-MTZ du 06 juin 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz (Abrogée par: Décision N° 500281/ARM/SGA/SID/SID-NE du 13 janvier 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire du SID Nord-Est).

• Instruction N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 04 juin 2024 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre (Abrogée par : Instruction N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 10 février 2025 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre).

• Instruction N° 950/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 14 mai 2024 relative au commandement de la légion étrangère.

• Instruction N° 505602/ARM/SIMMT/SDO/DTL/BGLB/ECP du 04 avril 2024 relative à la mise à disposition de biens relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

• Avenant n°1 (GEND/DSF/SDAF – n° 27836) du 25 juin 2024 à la Délégation de gestion du 30 janvier 2023 relative à la contractualisation et à l’exécution financière de prestations externes d’audits visant à labellisation des organismes d’entretien étatiques des aéronefs d’Etat.