BOC n° 36 du 3 mai 2024

• Décision N° 500957/ARM/SGA/SID/ESID-IDF/DIV PLAN/BED du 30 avril 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d’Île-de-France (Abrogée par :Décision N° 500957/ARM/SGA/SID/ESID-IDF/DIV PLAN/BED du 30 avril 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d’Île-de-France).

• Instruction N° 41/ARM/DGA/DID/SPQI du 26 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation du service de la performance et de la qualité industrielles.

• Décision N° 502360/ARM/SGA/SID/ESID-MTZ du 25 avril 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz (abrogée le 06 juin 2024 par : DÉCISION N° 503153/ARM/SGA/SID/ESID-MTZ portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz).

• Décision du 25 avril 2024 portant délégation de signature (établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique).

• Instruction du 25 avril 2024 abrogeant l'instruction N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 15 février 2019 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

• Décision N° 547/ARM/EMM/MGM du 23 avril 2024 portant création des flottilles de perfectionnement du surfacier Brest et Toulon et dissolution des groupes de transformation et de renfort Brest et Toulon.

• Décision N° 402383/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 22 avril 2024 portant dissolution de l’antenne systèmes d’information et de communication (SIC) du Mans.

• Instruction N° 684/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 22 avril 2024 relative au diplôme militaire supérieur pour les officiers de l'armée de terre.

• Décision N° 1D24005486/ARM/MIN du 19 avril 2024 portant inscription de noms de batailles de la guerre de 1870-1871 sur les emblèmes des armées et de la gendarmerie nationale.

• Délégation de gestion du 18 avril 2024 relative à la rémunération du personnel militaire en participation auprès des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du secrétariat d’État chargé de la mer et de la biodiversité.

• Décision N° 402323/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution de l’antenne systèmes d’information et de communication (SIC) de Vannes.

• Décision N° 402324/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 Portant dissolution du détachement systèmes d’information et de communication (DETSIC) de Thionville.

• Décision N° 402322/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution du Détachement systèmes d’information et de communication de Valduc.

• Décision N° 402325/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution du centre opérationnel de cybersécurité régional de Metz.

• Décision N° 402326/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution du centre opérationnel de cybersécurité régional (SOC-R) de Bordeaux.

• Décision N° 402327/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution du centre opérationnel de cybersécurité régional (SOC-R) de Brest.

• Décision N° 402328/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution du centre opérationnel de cybersécurité régional (SOC-R) d’Île de France.

• Décision N° 402333/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 portant dissolution du Centre de Développement des Applications de la Défense de Bourges.

• Décision N° 402321/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 17 avril 2024 Portant dissolution du Service DesK (SDK) de Toulon.

• Décision N° 186/ARM/CEMAAE du 15 avril 2024 portant filiation et transmission de patrimoine.

• Décision N° 8885003/ARM/SIMMT/SDO/DTL du 20 mars 2024 portant délégation des actes de gestion logistique de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

• Décision du 26 février 2024 portant reconduction de la délégation de gestion relative à la rémunération des personnels de soutien du ministère des armées en participation auprès des réseaux de l'État à l'étranger.

BOC n° 38 du 17 mai 2024

• Instruction N° 75/ARM/DGA/DIE/ST du 14 mai 2024 relative aux missions et à l'organisation de DGA Ingénierie et projets.

• Arrêté N° 4424/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/SOFF du 13 mai 2024 relatif aux ouvrages imposés pour les épreuves du brevet militaire de 4e niveau en 2024.

• Circulaire N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 30 avril 2024 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre pour l'année 2025.

• Instruction N° 1416/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 30 avril 2024 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d’admission sur épreuves organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, à compter des concours se déroulant en 2025.

• Arrêté N° 1088/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 30 avril 2024 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion administrative du personnel civil et militaire relevant du service du commissariat des armées employés par des organismes extérieurs, dénommé « SONIC » (suivi opérationnel nominatif interactif et collaboratif).

• Décision N° 500756/ARM/SCA/CIMob du 29 avril 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire du centre interarmées du soutien à la mobilité.

• Décision N° 24-00969/ARM/DRH-MD/SRHC/CMG du 29 avril 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye) (Abrogée par : Décision n° 24-01428/ARM/DRH-MD/SRHC/CMG du 11 septembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye).

• Décision N° 575/ARM/EMM/SF/SCEM du 26 avril 2024 portant retrait du service actif et mise en complément du remorqueur côtier Voith-Schneider de 2600 cv Bélier.

• Instruction N° 507794/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 25 avril 2024 relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

• Décision N° D-24-002045/ARM/EMA/PLANS/PPE - N° 01D24013012 /ARM/DGA/DPAP du 24 avril 2024 portant délégation des responsables du budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146.

• Instruction N° 8/ARM/DGA/D du 22 avril 2024 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction générale de l’armement.

• Décision N° 449-2024/ARM/DPMM/PMS du 17 avril 2024 portant répartition des postes isolés ouvrant droit à la prime de compétences spécifiques de plongeur militaire.

• Circulaire N° 505578/ARM/SSA/DFRI/DFC/BEF du 20 mars 2024 relative au schéma directeur de la formation professionnelle continue et d'adaptation à l'emploi du service de santé des armées 2024-2028.

• Instruction N° 600/ARM/EMA/DSH/REG du 07 mars 2024 relative au fonctionnement de l'état-major des armées.

BOC n° 40 du 24 mai 2024

• Décision N° 11/2024/ARM/SGA/SID/ESID-REN/PLAN/BED du 15 mai 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes.

• Erratum du 14 mai 2024 à l’instruction N° 41/ARM/DGA/DID/SPQI du 26 avril 2024 relative aux missions et à l’organisation du service de la performance et de la qualité industrielles.

• Instruction N° 11014/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/OFF du 13 mai 2024 relative à l'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr et au recrutement au grade de lieutenant, sur titres, parmi les jeunes gens et les militaires sous contrat titulaires d'un diplôme du troisième cycle universitaire ou d'un titre reconnu équivalent.

• Décision N° 622/ARM/EMM/MGM du 07 mai 2024 portant changement d’appellation du centre de renseignement et de guerre électronique de la Marine (CRGE Marine) et instaurant à son égard l’autorité fonctionnelle du sous-chef d'état-major "opérations aéronavales".

• Instruction N° 523-2024/ARM/DPMM/PMS du 06 mai 2024 relative à l’attribution du diplôme de qualification de haut niveau et à la balise numéro 4 de la prime de parcours professionnel du militaire (abrogée par instruction N° 1378-2024/ARM/DPMM/PMS du 13 novembre 2024 relative à l’attribution du diplôme de qualification de haut niveau et à la balise 4 de la prime de parcours professionnel du militaire).

• Instruction N° 599/ARM/CEMM du 03 mai 2024 relative à l'embarquement à la mer de passagers à bord des bâtiments de surface de la Marine nationale et de la gendarmerie maritime, dans le cadre d’actions de rayonnement (modifiée par Instruction N° 1684/ARM/CEMM du 18 décembre 2024).

• Instruction N° 8/ARM/DGA/D du 23 avril 2024 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction générale de l’armement.

• Décision N° 24-0070/ARM/SIAé/DS du 22 avril 2024 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire du service industriel de l’aéronautique.

• Décision N° 503261/ARM/SGA/DMCA/SHD du 19 avril 2024 portant remise en service du drapeau de l’école militaire spécialisée de l’outre-mer et de l’étranger.

• Instruction N° 1000/ARM/DCSSA/SDD/SES du 03 avril 2024 relative à la surveillance épidémiologique dans les armées.

BOC n° 42 du 31 mai 2024

• Décision N° 2024-1012/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG Lyon du 29 mai 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Lyon) (Abrogée par : Décision N° 2024-1015/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG Lyon du 01 octobre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Lyon).

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 28 mai 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (abrogée le 25 juin 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Circulaire N° 7303/ARM/SGA/DRH-MD du 27 mai 2024 relative à l’aide aux assistants maternels exerçant leur profession au profit d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées.

• Décision N° 660/ARM/CEMM du 24 mai 2024 portant agrément du parrainage du remorqueur portuaire côtier (RPC) Lubéron par la ville de Bailly-Romainvilliers (Seine-et-Marne).

• Décision N° D-24-002435/ARM/EMA/MGA du 23 mai 2024 portant désignation des officiers généraux cumulant des responsabilités opérationnelles ou organiques, et les fonctions de commandant de base de défense.

• Avis du 23 mai 2024 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2024.

• Décision N° 503668/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 23 mai 2024 portant changement d'appellation du détachement de la légion étrangère de Mayotte.

• Arrêté N° 507536/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 22 mai 2024 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre.

• Décision N° 509465/ARM/DCSSA/AF/PBF du 22 mai 2024 modifiant la décision N° 521770/ARM/DCSSA/AF/PBF du 13 décembre 2023 portant délégation de signature (service de santé des armées – plateforme achats-finances santé).

• Décision N° DGA01I24006299/ARM/DGA/DOMN du 22 mai 2024 portant délégation de signature en matière d'actes et de décisions relevant de l'autorité de conception d'ensemble au sein de la direction générale de l'armement.

• Instruction N° 503182/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 21 mai 2024 portant abrogation de l'instruction N° 503182/ARM/EMAT/PS/BAJ du 25 mars 2019 relative aux missions et à l'organisation de l'école nationale des sous-officiers d'active.

• Décision N° 36/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG du 21 mai 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Metz) (Abrogée par : Décision N° 70/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG du 16 septembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Metz).

• Instruction N° 010/ARM/DGA/SAND du 17 mai 2024 relative à l'organisation du service des activités nucléaires et de dissuasion.

• Instruction N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 03 mai 2024 relative au parcours professionnel des sous-officiers d’active de l’armée de terre.

• Circulaire N° 564/ARM/EMM/SF/SCEM du 24 avril 2024 relative aux rubans légendés réglementaires.