BOC n° 18 du 1er mars 2024

• Arrêté du 26 février 2024 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement (abrogé par : arrêté du 25 octobre 2024 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement).

• Instruction du 26 février 2024 N° 3050/ARM/DSAE/DIRCAM relative à la gestion et l'utilisation du réseau d'itinéraires très basse altitude défense.

• Erratum du 23 février 2024 à l'arrêté du 7 février 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale des relations internationales et de la stratégie.

• Circulaire N° 0001D23018571/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/RSSF du 22 février 2024 relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 modifié relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense et de l’arrêté du 9 août 2012 modifié fixant les modalités particulières d’organisation de la prévention des risques professionnels au ministère de la défense.

• Arrêté N° 165-2024/ARM/DPMM/EFF du 14 février 2024 modifiant l’arrêté N° 1030-2023/ARM/DPMM/EFF du 24 août 2023 fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale.

• Circulaire N° 503443/ARM/SSA/DHA/DIVRES/BFR du 09 février 2024 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

• Instruction N° 1683-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 08 février 2024 relative aux dispositions relatives aux contrats des élèves officiers de carrière de l’École navale et de l’École militaire de la flotte.

• Instruction N° 400547/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 07 février 2024 relative à l'organisation de la prévention et protection contre l’incendie au profit du personnel civil et militaire de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d'information.

• Décision N° 400538/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 07 février 2024 portant changement d’appellation du centre national de mise en œuvre du chiffre.

• Arrêté du 05 février 2024 modifiant l'arrêté du 8 mars 2022 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

• Arrêté du 05 février 2024 portant création de l'état-major de forces interarmées.

• Délégation de gestion N° 366/ARM/SCA/ENS du 11 janvier 2024 relative à la rémunération du personnel militaire du service de la justice militaire de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale.

• Arrêté N° 400118/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 11 janvier 2024 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau (abrogé le 24 juin 2024 par : ARRÊTÉ N° 403346/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau).

• Décision N° 1055/ARM/SGA du 11 janvier 2024 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 212 "Soutien de la politique de la défense" (titre 2) (Abrogée le 17 juin 2024 par : DÉCISION N° 0001D24008699/ARM/SGA portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 212 "Soutien de la politique de la défense" (titre 2)).

• Arrêté du 08 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité au sein de l’armée de l’Air et de l’Espace.

BOC n° 20 du 8 mars 2024

• Décision N° 276/ARM/EMM/MGM du 01 mars 2024 portant prise d’armement pour essais du sous-marin nucléaire d’attaque Tourville.

• Circulaire N° 504482/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 27 février 2024 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées (modifiée par : Circulaire N° 501766/ARM/DCSSA/DIR/CHANC du 07 février 2025 modifiant la circulaire N° 504482/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 27 février 2024 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées).

• Arrêté du 27 février 2024 fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major.

• Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 21 février 2024 modifiant l’arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 26 août 2022 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités en matière d’organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées.

• Instruction N° 80/ARM/DPMM/2/PIL du 20 février 2024 relative à l’avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogée le 03 juin 2024 par : INSTRUCTION N° 80/ARM/DPMM/2/PIL relative à l’avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports).

• Circulaire N° 503163/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 14 février 2024 relative à la notation en 2024 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogée par : Circulaire N° 500056/ARM/DCSSA/DIR/CHANC du 07 janvier 2025 relative à la notation 2025 des militaires de l’armée active et de réserve du service de santé des armées).

• Circulaire N° 503164/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/RES du 14 février 2024 relative aux travaux d'avancement pour 2024 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogée par : Circulaire N° 500093/ARM/DCSSA/DIR/CHANC du 31 janvier 2025 relative aux travaux d'avancement pour 2026 du personnel de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées).

• Instruction du 05 février 2024 modifiant l'instruction N° 502271/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 24 février 2016 relative au lien au service applicable au personnel militaire de l'armée de terre suite à formation spécialisée.

• Circulaire N° 502222/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 25 janvier 2024 relative aux travaux d'avancement pour 2025 du personnel de l'armée active du service de santé des armées (Abrogée par : Circulaire N° 500093/ARM/DCSSA/DIR/CHANC du 31 janvier 2025 relative aux travaux d'avancement pour 2026 du personnel de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées).

• Arrêté du 25 novembre 2023 portant instauration du prix de la création musicale des armées.

• Arrêté du 07 novembre 2023 fixant pour le service de santé des armées la qualification à détenir pour l'avancement au choix des militaires du rang volontaires au grade de caporal.

BOC n° 22 du 15 mars 2024

• Circulaire du 12 mars 2024 relative au coefficient multiplicateur applicable pour la détermination du plafond de prise en charge des changements de résidence des militaires hors métropole.

• Instruction N° 550/ARM/DGA/DOMN/SDAQ du 11 mars 2024 relative à l'organisation de l’administration centrale de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Décision N° 582/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 07 mars 2024 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure (Abrogée par : Décision N° 90/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 16 janvier 2025 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure).

• Instruction N° 145/ARM/CAB du 07 mars 2024 relative au commandement local des armées.

• Décision N° 300/ARM/EMM/MGM du 05 mars 2024 portant dissolution de la formation administrative Buffle.

• Décision N° 298/ARM/EMM/MGM du 05 mars 2024 portant dissolution de la formation administrative Marne.

• Décision N° 302/ARM/EMM/MGM du 05 mars 2024 portant création des escouades de réserve côtière de Bayonne et de La Rochelle.

• Décision N° 301/ARM/EMM/MGM du 05 mars 2024 portant création de l’état-major de la flottille de réserve côtière Atlantique.

• Convention du 04 mars 2024 entre le ministère des armées, l’office national des combattants et des victimes de guerre et l'institution de gestion sociale des armées relative à la mise en œuvre de l’action sociale des armées au profit de l’office national des combattants et des victimes de guerre.

• Décision N° 277/ARM/EMM/MGM du 01 mars 2024 portant changement d'implantation géographique du service de psychologie de la Marine.

• Arrêté du 26 février 2024 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle de la direction générale de l’armement.

• Instruction N° 0-2635-2024/ARM/DPMM/PM1/RA du 20 février 2024 relative à la notation, aux travaux préparatoires à l’avancement et à l’évaluation du potentiel d’emploi des officiers d’active gérés par la direction du personnel militaire de la Marine (DPMM).

• Circulaire du 15 février 2024 relative au contrôle préalable de l’exercice d’activités en relation avec une puissance ou une entité étrangère dans le domaine de la défense ou de la sécurité.

• Circulaire N° 114/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA/OFF du 19 janvier 2024 relative au recrutement en 2024 d’officiers sous contrat du grade de lieutenant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration.

• Instruction N° 44/ARM/EMAAE/CEMAAE du 15 janvier 2024 relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels dans l’armée de l’Air et de l’Espace.

• Circulaire N° 1351/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 12 janvier 2024 relative au recrutement interne et à la formation initiale des mécaniciens d’équipage « radio de bord calibration ».

• Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 02 janvier 2024 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 - « Préparation et emploi des forces ». (Abrogée par : Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 30 janvier 2025 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 - " Préparation et emploi des forces").

BOC n° 24 du 22 mars 2024

• Instruction N° 573/ARM/DGA/DOMN/AND du 18 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’agence du numérique de défense de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Instruction N° 520/ARM/DGA/DOMN/S2A du 18 mars 2024 relative aux missions et à l' organisation du service des achats d’armement de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Décision N° 329/ARM/EMM/MGM du 14 mars 2024 portant prise d’armement pour essais du bâtiment ravitailleur de force (BRF) Jacques Stosskopf.

• Instruction N° 560/ARM/DGA/DOMN/SDAQ du 11 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Décision N° 322/ARM/CEMM du 11 mars 2024 portant parrainage du patrouilleur outre-mer (POM) Auguste Bénébig par la ville de Dumbéa (Nouvelle-Calédonie).

• Arrêté du 11 mars 2024 relatif à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers de l’armée de terre (Abrogé le 21 juin 2024 par : ARRÊTÉ relatif à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers de l’armée de terre).

• Instruction N° 17/ARM/DPMM/FORM du 07 mars 2024 relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la Marine par validation des compétences acquises.

• Décision N° 299/ARM/EMM/MGM du 05 mars 2024 portant dissolution de la formation administrative Orion.

• Circulaire N° 2213/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DME/DET-RE du 05 mars 2024 relative à l'admission des officiers de l'armée de l'Air et de l’Espace dans la Gendarmerie nationale par concours.

• Décision N° 294/ARM/EMM/SF/SCEM du 01 mars 2024 portant retrait du service actif et mise en réserve du chaland de transport de matériel n° 21 Guéréo.

• Instruction N° 1202/ARM/DRH-AAE/SDEF du 26 février 2024 relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'Air et de l’Espace.

• Instruction N° 112/ARM/DRH-AAE/SDEF du 14 février 2024 relative à la commission permanente de la formation de l’armée de l’Air et de l’Espace.

• Instruction N° 502271/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 05 février 2024 relative au lien au service applicable au personnel militaire de l'armée de terre suite à formation spécialisée.

BOC n° 26 du 28 mars 2024

• Instruction ARM/CAB du 26 mars 2024 sur la conduite à tenir en cas de signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement, à caractère sexuel, et d’agissements sexistes au sein du ministère des armées.

BOC n°27 du 29 mars 2024

• Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM_CTER du 27 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management "combat terrestre" de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelles et du numérique.

• Instruction N° 568/ARM/DGA/DOMN/UM ACTION 3D du 26 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management Action 3D de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Instruction N° 572/ARM/DGA/DOMN/SDAMI/SPS du 26 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation du service des personnels du soutien de la sous-direction de l’animation des opérations d’armement, du maintien en condition opérationnelle et de l’international de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 26 mars 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée le 23 avril 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Instruction N° 570/ARM/DGA/DOMN/UM_CIRCEA du 25 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management « combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions » de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Instruction N° 561/ARM/DGA/DOMN/UM-CAER du 25 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management « combat aérien » de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Instruction N° 567/ARM/DGA/DOMN/UM-CNAV du 25 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management « combat naval » de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Avenant N° 2 du 21 mars 2024 modifiant la délégation de gestion du 25 octobre 2021 entre la direction nationale garde-côtes des douanes du ministère de l’économie, des finances et de la relance, et la direction de la maintenance aéronautique du ministère des armées.

• Instruction N° 563/ARM/DGA/DO/UM-HOR du 18 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Avis du 14 mars 2024 relatif au concours de recrutement sur épreuves en 2024 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

• Décision N° 502040/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 13 mars 2024 modifiant la décision n° 509458/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant création du centre de l'enseignement militaire supérieur terre.

• Décision N° 502036/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 13 mars 2024 modifiant la décision N° 505073/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 23 juin 2023 portant création du commandement du combat futur.

• Instruction N° 562/ARM/DGA/DOMN/UM-COE du 11 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique.

• Circulaire N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 08 mars 2024 relative à l’organisation des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre (abrogée par circulaire N° 13014/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/OFF du 19 juin 2024).