BOC n° 88 du 8 novembre 2024

• Arrêté du 06 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 10 avril 2024 portant création du commandement pour l'Afrique.

• Arrêté du 05 novembre 2024 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

• Arrêté du 05 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d'état-major des armées.

• Décision N° 24-6a-00093/ARM/DSSF/SDFC/DEJ du 01 novembre 2024 portant accréditation d’ordonnateur secondaire et délégation pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire (Abrogée par : Décision N° 25-6a-00001/ARM/DSSF/SDFC/DEJ du 01 janvier 2025 portant accréditation d’ordonnateur secondaire et délégation pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire).

• Décision N° 1240-2024/ARM/DPMM/PMS du 28 octobre 2024 portant désignation de postes isolés au sein de la marine nationale ouvrant droit au segment « plongeur militaire » de la prime de compétences spécifiques des militaires.

• Circulaire N° 859/ARM/DSEO/SDRH du 28 octobre 2024 relative au recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2025.

• Arrêté du 25 octobre 2024 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement.

• Instruction N° 1504/ARM/EMM/DRES du 24 octobre 2024 relative à la commission consultative de la réserve opérationnelle de la marine.

• Instruction N° 1450/ARM/DSAé/DIRCAM du 23 octobre 2024 relative à la gestion des infractions aux règles de la circulation aérienne.

• Instruction N° 876-2024/ARM/DPMM/DIR du 23 octobre 2024 relative à l’organisation, au fonctionnement et aux missions de la direction du personnel militaire de la marine et de ses organismes extérieurs (modifiée par l'instruction N° 1396-2024/ARM/DPMM/DIR du 14 novembre 2024 modifiant l'instruction n° 876-2024/ARM/DPMM/DIR du 23 octobre 2024 relative à l’organisation, au fonctionnement et aux missions de la direction du personnel militaire de la marine et de ses organismes extérieurs).

• Instruction générale N° 0001D24015027/ARM/SGA/DRH-MD/SPRH/PRH2 du 23 octobre 2024 relative aux participations de la défense.

• Instruction N° 5287/ARM/DGA/D du 21 octobre 2024 relative au transport de soutien de marchandises dangereuses par voies terrestres au profit de la direction générale de l’armement.

• Circulaire N° 10524/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA/OFF du 21 octobre 2024 relative au recrutement en 2025 d’officiers sous contrat du grade de capitaine ou de commandant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration.

• Délégation de gestion du 17 octobre 2024 relative à la rémunération du personnel militaire du ministère des armées et des anciens combattants affecté auprès de la direction générale de la gendarmerie nationale relevant du ministère de l'intérieur et des outre-mer.

• Décision N° 2213/ARM/SEO/CSTA/DIR du 11 octobre 2024 portant délégation de signature électronique (centre de soutien technique et administratif du SEO) (Abrogée par : Décision N° 2716/ARM/SEO/CSTA/DIR du 18 décembre 2024 portant délégation de signature électronique (centre de soutien technique et administratif du SEO).

• Instruction N° 404762/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 07 octobre 2024 relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire à la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d'information (DIRISI).

• Instruction N° 167/ARM/IAAE du 01 octobre 2024 relative à la mise en œuvre du cahier de rapport hiérarchique dans l’armée de l’Air et de l’Espace.

• Arrêté du 01 juillet 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale de l’armement.

BOC n° 90 du 15 novembre 2024

• Instruction N° 1396-2024/ARM/DPMM/DIR du 14 novembre 2024 modifiant l'instruction n° 876-2024/ARM/DPMM/DIR du 23 octobre 2024 relative à l’organisation, au fonctionnement et aux missions de la direction du personnel militaire de la marine et de ses organismes extérieurs.

• Décision N° 2634/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 13 novembre 2024 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.

• Instruction N° 1378-2024/ARM/DPMM/PMS du 13 novembre 2024 relative à l’attribution du diplôme de qualification de haut niveau et à la balise 4 de la prime de parcours professionnel du militaire.

• Décision N° 1540/ARM/EMM/MGM du 12 novembre 2024 modifiant la décision n° 470/ARM/EMM/TS/OG-TS du 18 avril 2024 portant création des flottilles de réserve maritime (FRM) et des flottilles de réserve spécialisées (FRS).

• Décision N° 1538/ARM/EMM/OG TS-ORH du 07 novembre 2024 modifiant la décision n° 1219/ARM/EMM/MGM du 23 juillet 2024 portant changement de port-base du patrouilleur de service public Arago.

• Instruction N° 761/ARM/EMM/SF/SCEM du 06 novembre 2024 relative aux insignes du personnel militaire de la Marine, de la Gendarmerie maritime et des ayants droits.

• Instruction N° 527/ARM/DGA/DPAP/SEREBC du 05 novembre 2024 relative aux missions et à l'organisation du service de l’exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

• Décision N° I-24-01715/ARM/STAT/SDOR/SAF du 09 octobre 2024 portant délégation de signature (section technique de l'armée de terre).

BOC n° 92 du 22 novembre 2024

• Arrêté du 20 novembre 2024 portant abrogation de divers arrêtés

• Instruction N° 10/ARM/EMM/MGM du 18 novembre 2024 relative à la subordination des organismes de formation de la Marine.

• Décision N° 405509/ARM/DIRISI/SICL/DAOG du 18 novembre 2024 portant délégation de signature (direction centrale de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense).

• Instruction du 15 novembre 2024 abrogeant l'instruction n° 694/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 2 mai 2017 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue d'un recrutement comme officiers d'active des écoles spécialisées.

• Instruction N° 24-01596-I/ARM/SIMMT/SDPS du 12 novembre 2024 relative à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

• Décision N° 503342/ARM/SGA/DCSID/SSP/BAJ du 08 novembre 2024 portant création du « SID Expertise et production nationale » et dissolution de deux organismes extérieurs du service d’infrastructure de la défense.

• Décision N° 503343/ARM/SGA/DCSID/SSP/BAJ du 08 novembre 2024 portant changement d'appellation des établissements du service d’infrastructure de la défense.

• Décision N° 24-0189/ARM/AAE/SIAE/DIR du 10 octobre 2024 portant délégation de signature du directeur du service industriel de l’aéronautique.

• Décision N° 145/ARM/EMAAE/BSA du 19 septembre 2024 portant délégation de signature (État-Major de l’armée de l’Air et de l’Espace) (Abrogée par : Décision N° 145/ARM/EMAAE/BSA du 19 février 2025 portant délégation de signature (État-Major de l’armée de l’Air et de l’Espace).

BOC n° 94 du 29 novembre 2024

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 27 novembre 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par : Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 27 janvier 2025 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Arrêté du 26 novembre 2024 fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade d'administrateur principal des affaires maritimes.

• Arrêté N° 907/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 22 novembre 2024 modifiant l’arrêté N° 764/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 4 octobre 2024 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur du service de l'énergie opérationnelle la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau.

• Décision N° 1579/ARM/CEMM du 21 novembre 2024 portant admission au service actif du bâtiment ravitailleur de forces (BRF) Jacques Chevallier.

• Circulaire N°44/ARM/ACASAN/EVDG/DFIMS/DEF/BC du 19 novembre 2024 relative au renouvellement de professeurs titulaires de chaire à l’École du Val-de-Grâce en 2025.

• Instruction N° 1562/ARM/EMM/MGM du 19 novembre 2024 relative au patrimoine mobilier de la Marine.

• Instruction N° 24-0198/ARM/SIAé/DS/SDRH du 14 novembre 2024 relative à la participation d’intervenants occasionnels, à titre accessoire, à des activités de formation au sein du Service industriel de l’aéronautique.

• Circulaire N° 189/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 05 novembre 2024 relative à l’organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'Air et de l’Espace.

• Décision N° 24-02097/ARM/DRH-MD/SRHC/CMG du 01 novembre 2024 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye).

• Arrêté du 28 octobre 2024 fixant, pour l'année 2025, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles.

• Arrêté du 28 octobre 2024 fixant, pour l'année 2025, le nombre de militaires de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé du personnel navigant.

• Décision du 28 octobre 2024 fixant, pour l'année 2025, le nombre d'officiers de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé pour disponibilité.

• Instruction N° 1268-2024/ARM/DPM/SRM/OFF du 28 octobre 2024 relative au recrutement dans le corps des officiers spécialisés de la Marine dans le cadre des sélections « spécialistes » et « experts ».

• Arrêté du 25 octobre 2024 fixant la liste des publications, règlements ou documentations techniques définissant les règles de sécurité adaptées pris par les autorités compétentes du ministère de la défense ou résultant des engagements internationaux ou européens applicables aux activités de l’armée de l’Air et de l’Espace.

• Arrêté du 22 octobre 2024 fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre à considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Irini, à compter du 1er avril 2020 et jusqu'au 27 septembre 2020.

• Arrêté du 22 octobre 2024 fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Atalanta, à compter du 8 décembre 2008 et jusqu’au 12 juin 2019.

• Arrêté du 22 octobre 2024 fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane, à compter du 1er août 2014 et jusqu’au 16 octobre 2021.

• Instruction N° 1234-2024/ARM/DPMM/SRM/OFF du 08 octobre 2024 relative aux modalités de recrutement et formation des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de Marine et des officiers spécialisés de la Marine.

• Instruction N° 5/ARM/EMM/OPS/EMO-M/CSA du 02 août 2024 relative à la sécurité aéronautique dans la Marine nationale.