BOC n° 27 du 4 avril 2025

• Décision N° 8/2025/ARM/SGA/SID/SID-NO/PLAN/BED du 01 avril 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire du SID Nord-Ouest.

• Décision N° 2025-117/ARM/DGA/DA du 01 avril 2025 désignant l’autorité habilitée à signer les décisions nationales relatives aux accords de normalisation de l’organisation du traité de l’Atlantique Nord relevant du domaine de compétence de la direction générale de l’armement.

• Instruction N° 2399/ARM/DSEO/SDRH/BPM/FORM du 01 avril 2025 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service de l’énergie opérationnelle.

• Décision N° 501552 du 28 mars 2025 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Rennes).

• Circulaire du 24 mars 2025 relative à la détermination des zones géographiques de référence de diverses indemnités versées aux militaires affectés à l’étranger.

• Instruction N° 13002/ARM/DRHAT/BPRH/OFF du 06 mars 2025 relative au diplôme technique de spécialité.

BOC n° 29 du 11 avril 2025

• Instruction N° 2025-653/ARM/SGA/DRH-MD/SCN-ASA du 03 avril 2025 portant organisation interne du service de l'action sociale des armées.

• Décision N° 500111/ARM/CICOS/BdD_TLN/INFRA/DOM1 du 03 avril 2025 portant déclaration d'inutilité aux besoins du ministère des armées, de déclassement du domaine public et de remise aux domaines d'une fraction de l'immeuble dénommé "Mourillon-La Hune" située sur la commune de Toulon.

• Décision N° 2025-1406 ARM/SGA/DTIE/SATI/BVI du 01 avril 2025 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public militaire de l’immeuble dénommé « Fort des Têtes » situé sur la commune de Briançon (05).

• Décision N° 504430/ARM/DCSSA/DSDD du 26 mars 2025 portant autorisation de signer la convention constitutive du groupement de coopération sanitaire « ORU - PACA ».

• Instruction N° 11030/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 24 mars 2025 relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre.

• Circulaire N° 105012/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 17 mars 2025 relative aux permissions, aux quartiers libres et aux autorisations d'absence des militaires de l’armée de terre.

BOC n° 31 du 18 avril 2025

• Décision N° 2025-1006/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG LYON du 14 avril 2025 portant délégation de signature (centre ministériel de gestion de Lyon).

• Décision N° 501168/ARM/SGA/DRHMD/CMG-Bx/BCGPQ du 11 avril 2025 portant délégation de signature en matière de pré-liquidation de paie (centre ministériel de gestion de Bordeaux).

• Circulaire N° 2025-6554/ARM/DCSSF/SDT du 11 avril 2025 portant abrogation de textes.

• Instruction N° 14758/ARM/DGA/DIE/S2NA/D du 10 avril 2025 relative aux missions et à l'organisation du service des systèmes numériques de l’armement.

• Instruction N° 13167/ARM/DGA/AID du 09 avril 2025 relative aux missions et organisation de l’agence de l’innovation de défense.

• Décision N° 502549/ARM/SGA/SID/SID-MED/D/DO/PLAN/BED du 07 avril 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire du SID Méditerranée.

• Circulaire N° 2025/106/ARM/DGA/DRH/SDRG/RS du 25 mars 2025 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2025.

• Instruction N° 700/ARM/RH-AT/SDEP/BPMF du 17 mars 2025 relative au dispositif de gouvernance des métiers dans l'armée de terre.

• Circulaire N° 2025-3947/ARM/DCSSF/SDT du 05 mars 2025 portant abrogation de textes.

BOC n° 33 du 25 avril 2025

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 avril 2025 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

• Décision N° 2025-501193/ARM/SCA/PFC O Rennes/DFIN du 16 avril 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire de la plate-forme commissariat Ouest (Rennes).

• Instruction N° 2025/77/ARM/SGA/DRH-MD du 18 avril 2025 relative à l'organisation et au fonctionnement de Défense mobilité.

• Circulaire N° 1110/ARM/DRH-AAE/SDRRJ/BRGN/DG/CH du 14 avril 2025 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2025.

• Directive N° 129/ARM/SSA/ACASAN/DIR du 14 avril 2025 relative à la participation des personnels civils et militaires du service de santé des armées à des activités de formation.

• Instruction N° 2406/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 11 avril 2025 relative à l’orientation et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre.

• Instruction N° 0-2974-2025/ARM/DPM/PRH du 24 mars 2025 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre.

• Instruction N° 900/ARM/DEF/RH-AT/PRH/ES du 17 mars 2025 relative à l’organisation de la formation dans l'armée de terre.

• Instruction N° 1221/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 10 février 2025 modifiant l’instruction N° 1220/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 17 mai 2023 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre.