BOC n° 19 du 7 mars 2025

• Circulaire N° 192/ARM/DSEO/SDRH/BPM/CH du 27 février 2025 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2026 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle.

• Décision N° 70/ARM/DCSCA/DICOM-FFEAU du 27 février 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la direction du commissariat d’outre-mer et groupement de soutien de la base des forces françaises stationnées aux Émirats arabes unis.

• Décision N° 501317/ARM/SGA/SID/SID-MED/D/DO/PLAN/BED du 24 février 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire du SID Méditerranée (Abrogée par : Décision N° 502549/ARM/SGA/SID/SID-MED/D/DO/PLAN/BED du 07 avril 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l'ordonnateur secondaire du SID Méditerranée).

BOC n° 21 du 14 mars 2025

• Décision N° 503164/ARM/DCSSA/AF/PBF du 10 mars 2025 modifiant la décision n° 500860/ARM/DCSSA/AF/PBF du 22 janvier 2025 portant délégation de signature (service de santé des armées – plateforme achats-finances santé).

• Instruction N° 502227/ARM/SSA/DAGRH/DIVGES/B3P du 07 mars 2025 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

• Circulaire N° 502277/ARM/SSA/DAGRH/DIVGES/B3P du 07 mars 2025 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat.

• Circulaire N° 210/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 07 mars 2025 relative aux modalités d'admission des sous-officiers sous contrat, dans le corps des sous-officiers de carrière et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier », du service de l’énergie opérationnelle, pour l'année 2025.

• Instruction N° 21/ARM/DPM/2/PIL du 06 mars 2025 relative à l’attribution du brevet supérieur technique (personnel militaire de la Marine).

• Instruction N° 209/ARM/DSEO/SDRH/BPMCH du 06 mars 2025 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service de l’énergie opérationnelle.

• Circulaire N° 4125/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 05 mars 2025 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2025.

• Instruction N° 2278-2025/ARM/DPM/SDG du 05 mars 2025 relative à l’attribution, l’organisation et au fonctionnement de la commission du personnel plongeur de la Marine.

• Décision N° 2025-84/ARM/DGA/DA du 04 mars 2025 désignant l’autorité habilitée à signer les décisions nationales relatives aux accords de normalisation de l’organisation du traité de l’Atlantique Nord relevant du domaine de compétence de la direction générale de l’armement (Abrogée par : Décision N° 2025-117/ARM/DGA/DA du 01 avril 2025 désignant l’autorité habilitée à signer les décisions nationales relatives aux accords de normalisation de l’organisation du traité de l’Atlantique Nord relevant du domaine de compétence de la direction générale de l’armement).

• Circulaire N° 13013/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/OFF du 14 février 2025 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre.

• Instruction N° 1570/ARM/EMAT/SCOAT du 13 février 2025 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre.

BOC n° 23 du 21 mars 2025

• Décision N° 132/ARM/CEMAAE du 18 mars 2025 portant délégation de signature (État-major de l’armée de l’Air et de l’Espace).

• Circulaire N° 2807-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 14 mars 2025 portant abrogation de la circulaire N° 0-30948-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 04 décembre 2019 relative au recrutement annuel des volontaires officiers aspirants « opérations » en 2020.

• Décision N° 2025_D_0230/ARM/EMA/SCA/PFC Paris du 13 mars 2025 portant délégation de signature pour les actes relevant de l’ordonnateur secondaire de la plate-forme commissariat Paris.

• Instruction du 11 mars 2025 modifiant plusieurs instructions (suppression de la fonction de sous-chef d'état-major «performance» de l'état-major des armées).

• Décision N° 9/ARM/IGAM du 11 mars 2025 portant délégation de signature de l’inspecteur général des armées – Marine à l’effet de signer des décisions d’habilitation à connaître des informations et supports faisant l’objet d’une classification jusqu’au niveau TRES SECRET inclus.

• Décision N° 25-0022/ARM/AAE/SIAE/DIR du 05 mars 2025 portant délégation de signature du directeur du service industriel de l’aéronautique.

BOC n° 25 du 28 mars 2025

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 27 mars 2025 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (abrogé(e) par : Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 avril 2025 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Instruction N° 364/ARM/EMM/MGM du 24 mars 2025 relative à l’abrogation d’un texte.

• Circulaire N° 2025-566/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mars 2025 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile.

• Instruction N° D-23-005358/ARM/EMA – 510/ARM/DGA/COA du 07 mars 2025 relative à la procédure d'acquisition réactive.

• Circulaire N° 143 /ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 24 février 2025 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2025.

• Instruction N° 2025-1885/ARM/DCSSF/SDT du 30 janvier 2025 portant abrogation d’un texte.