Commandement de l'armée de Terre
Le commandement repose sur I'application du principe de subsidiarité et la culture du résultat. ll favorise I'esprit d'initiative et s'exerce par les finalités et non par les modalités.
ll fait primer dans I'armée de Terre le principe de verticalité sur les logiques d'autorités fonctionnelles selon la formule : un chef, une mission, la pleine responsabilité des effets produits". ll réaffirme la centralité des échelons d'emploi que sont au premier chef les brigadiers.
L'armée de Terre est articulée en trois niveaux de commandement : un commandement haut, un commandement intermédiaire et un commandement d'exécution.
Le commandement haut
Le commandement haut de I'armée de Terre comprend :
- le chef d’état-major de l’armée de Terre qui, sous I'autorité du chef d'état-major des armées (CEMA), exerce un commandement organiquel sur l'ensemble des formations administratives de I'armée de Terre. Secondé par le major général de I'armée de Terre (MGAT), il s'appuie sur l'état-major de I'armée de Terre (EMAT) et l'inspection de I'armée de Terre (lAT) pour exercer son autorité sur les grands commandements.
Les quatre grands commandements :
- la direction des ressources humaines de I'armée de Terre (DRHAT),
- la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT),
- le commandement de la force et des opérations terrestres (CFOT),
- le commandement du combat futur (CCF).
En qualité d'échelon de conception, au coeur des relations avec les niveaux interarmées et ministériels, I'EMAT assure la cohérence d'ensemble et la coordination du fonctionnement de l'armée de Terre.
Le chef d’état-major de l’armée de Terre
Le chef d’état-major de l’armée de Terre (CEMAT) assure la préparation opérationnelle de I'armée de Terre et rend compte au chef d'état-major des armées de son aptitude à combattre. ll est responsable de la politique des ressources humaines des équipements et du maintien en condition opérationnelle.
Pour cela, le CEMAT dispose :
- d'un adjoint, le Major général de l'armée de Terre ;
- d'un état-major, I'état-major de l'armée de Terre ;
- d'un cabinet (CAB CEMAT) incluant le service d'information et de relations publiques de l'armée de Terre (SIRPA-T), le conseil permanent de la sécurité aérienne de I'armée de Terre (CPSA-T), le secrétariat permanent du conseil de la fonction militaire de I'armée de Terre (CFM-T) et le conseil de la Légion étrangère (CLE) ;
- de I'inspection de l'armée de Terre.
État-major de l'armée de Terre
L'État-major de l'armée de Terre (EMAT) assure un rôle central de conception, d'appui, de contrôle et de décision au profit des quatre grands commandements et des ZT. Garant de la cohérence d'ensemble du fonctionnement de I'armée de Terre, il en assure la coordination. ll est responsable des relations avec les niveaux interarmées et ministériels. Dans le respect des responsabilités de commandement de chaque niveau hiérarchique, il apporte un appui aux brigadiers dans la mise en oeuvre des processus transverses et exerce sa mission de contrôle dans son périmètre de responsabilité. ll prépare et met en oeuvre les décisions du CEMAT et conçoit les ordres et directives de l'armée de Terre.
L'Inspection de l'armée de Terre
L'inspection de l'armée de Terre ( L'IAT) a pour mission de donner au chef d’état-major de l’armée de Terre (CEMAT) de manière directe une vision actualisée et précise du fonctionnement des formations placées sous ses ordres et de l'application de ses directives dans les domaines du commandement et de la discipline, de la préparation opérationnelle, des ressources humaines, du maintien en condition opérationnelle des matériels, de la condition du personnel et des conditions d'exercice du métier. ll est chargé de contribuer à I'information des unités et du personnel de l'armée de Terre sur les orientations du CEMAT. ll est chargé de l'animation de la démarche de simplification.
Les grands commandements
Chacun des commandements, dans son domaine, contribue avec I'État-major de l'armée de Terre (EMAT) à la conception, donne l'impulsion pour sa mise en oeuvre, en contrôle I'exécution et en assume la responsabilité en veillant à la mobilisation concourante des autres commandements. Les travaux transverses sont conduits par un commandement désigné menant et avec l'appui systématique des trois autres grands commandements, agissant comme concourants.
La direction des ressources humaines de l'armée de Terre
La direction des ressources humaines de l'armée de Terre (DRHAT) participe à la définition de la politique générale des ressources humaines de I'armée de Terre.
Elle est responsable du recrutement, de la formation, de la gestion, de I'administration et de I'accompagnement du personnel militaire en appui des commandements organiques, pour satisfaire aux besoins de l'armée de Terre, des autres armées, directions et services et pourvoir aux emplois de personnel militaire de I'armée de Terre en-dehors du ministère. Elle coordonne la gestion et I'administration du personnel civil employé par l'armée de Terre pour lequel elle est l'autorité d'emploi.
La direction des ressources humaines ( propose au directeur des ressources humaines du ministère de la Défense (DRHMD) sous couvert du CEMAT et en coordination avec l'état-major des armées, la politique de l'armée de Terre en matière de ressources humaines et s'assure de sa mise en oeuvre.
La DRHAT exerce une autorité fonctionnelle sur les brigadiers en tant que garant de la cohérence transverse des ressources humaines.
Elle est le correspondant organiques des service militaire volontaire (SMV), service militaire adapté (SMA) et service national universel (SNU).
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Accéder à la DRHATLe commandement de la Force et des Opérations Terrestres
Le commandement de la Force et des Opérations Terrestres (CFOT) est responsable de la cohérence du fonctionnement de la force opérationnelle terrestre en supervisant la programmation des activités, en s'assurant de la formation des militaires du rang, de I'entraînement, de la préparation et de la certification opérationnelles des unités et des étatsmajors. ll est régi par l'instruction n' 506447 du 3 juillet 2024 relative à ses missions et à son organisation. Le CFOT a également pour mission d'assumer pour le CEMA, via le commandement Terre pour I'Europe (CTE), les fonctions de contrôle opérationnel et administratif du niveau opératif des unités terrestres, ainsi que I'optimisation et la coordination du soutien, dans sa zone de responsabilité.
Le CFOT exerce son commandement organique sur :
- le corps de réaction rapide-France (CRR-Fr) ;
- la contribution française au corps européen ;
- sept commandements de niveau divisionnaire.
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Accéder au CFOTLa structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) assiste le CEMAT dans I'exercice de sa responsabilité du maintien en condition opérationnelle (MCO) des équipements de I'armée de Terre. Pour le milieu terrestre, par délégation du CEMA, le CEMAT est responsable de la performance et du contrôle de la performance du MCO des matériels terrestres (MCO-T) des armées, directions et services interarmées (ADS).
Régie par I'arrêté du 30 décembre 2020 et l'instruction n" 21-01555-D du 9 février 2021, la SIMMT propose la politique du soutien des matériels terrestres. Elle appuie la DGA dans ses travaux relatifs au MCO des opérations d'armement et assure l'acquisition des équipements qui ne relèvent pas de la responsabilité de cette dernière.
Au sein de I'armée de Terre, la SIMMT veille à la cohérence d'ensemble du MCO-T et contribue, avec les autres grands commandements, à la cohérence des soutiens à I'engagement opérationnel (maintenance et logistique). Elle porte en particulier la responsabilité de conception et de conduite de la logistique amont.
Désigné par le ministre des armées gestionnaire de biens pour les matériels terrestres, le DC SIMMT est responsable de leur gestion logistique.
La SIMMT exerce un commandement organique sur la direction du service de la maintenance industrielle terrestre (SMlTer) et le centre des transports et transits de surface (CTTS).
Au sein de la force opérationnelle terrestre, l'autorité fonctionnelle du DC SIMMT s'applique sur le commandement de l'appui et de la logistique de théâtre, qui, par subsidiarité, exerce son autorité fonctionnelle jusqu'au niveau des brigadiers.
Le commandement du combat futur (CCF)
Grand commandement des capacités et de l'innovation, le commandement du combat futur (CCF) capte, conçoit, expérimente et met à disposition de l'armée de Terre les innovations et doctrines associées, ce pour orienter à court (5 ans) et à moyen terme (10 ans) les capacités de I'armée de Terre dans leur dimension la plus large (DORESE), permettant de s'adapter aux combats futurs. ll est régi par I'instruction n' 506403 du 14 juin 2024 relative à son organisation et à ses attributions. Par délégation du CEMAT, le CCF est responsable de la dynamisation de la transformation des capacités et de la cohérence de la transformation de la doctrine de I'armée de Terre. A cet effet, le COMCCF assume les responsabilités de directeur des fonctions opérationnelles6 de l'armée de Terre et de tête de chaine de la doctrine et du retour d'expérience. Responsable de la pensée militaire Terre et de la prospective, et contributeur de la pensée stratégique, le CCF éclaire l'armée de Terre et anime les échanges avec les acteurs des études et de la ros des mondes civil et militaire ink tank, universités, etc.).
Le CCF exerce un commandement organique sur la section technique de I' armée de Terre (srAr). Le CCF exerce une autorité fonctionnelle sur l'ensemble des fonctions opérationnelles. ll est garant de leur cohérence transverse, de l'innovation et de la préparation du futur.
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Accéder au CCFLe commandement intermédiaire
Le commandement intermédiaire comprend :
- les états-majors des zones Terre (ZT) qui constituent des échelons de commandement déconcentré de I'EMAT sur des domaines organiques spécifiques. Les commandants de zone Terre (COMZT) sont les représentants du CEMAT au niveau zonal. lls appuient les brigadiers dans l'exercice de leurs responsabilités, principalement organiques sur les entités de leur zone.
- les commandements de niveau divisionnaire : les deux divisions SCORPION, intégrateurs opérationnels, chargés de préparer et d'engager les forces placées sous leurs ordres ; les commandements alpha, échelons concourants, chargés de préparer les forces placées sous leurs ordres et d'appuyer I'engagement des niveaux divisions et corps.
Les commandants de zone Terre
Les commandants de zone Terre (COMZT sont au nombre de six : COMZT lle-de-France, COMZT Nord-Est, COMZT NordOuest, COMZT Sud, COMZT Sud-Est et COMZT Sud-Ouest.
Les commandants de zones Terre sont régis par le code de la défense (art. R3222-5) et l'instruction n' 101 du 15 décembre 2021 relative au commandement zonal et territorial des armées.
Exerçant par délégation une partie du commandement du CEMAT, les COMZT sont garants de la cohérence de I'action du ministère au niveau zonal pour l'armée de Terre. lls apportent, via les brigadiers, à toutes les formations et les organismes de I'armée de Terre situés sur le périmètre de la ZT un appui organique selon les attributions réglementaires définies dans le code de la défense et des missions déconcentrées par le CEMAT au niveau zonal. lls peuvent recevoir mandat de l'échelon central sur les dossiers complexes en appui des bigadiers.
Dès lors qu'ils s'adressent aux formations administratives, les COMZT impliquent les brigadiers, qui ont la pleine autorité sur les formations concernées, y compris si les brigadiers ne se situent pas dans leur ZT.
Les commandements de niveau divisionnaire
Au sein du commandement de la Force et des Opérations Terrestres (CFOT), les commandements de niveau divisionnaire permettent à l'armée de Terre d'engager sur I'ensemble du spectre des missions un dispositif aéroterrestre complet et cohérent, contribuant à la manæuvre interarmées multimilieux et multichamps (M2MC) dans un cadre multinational ou national. La montée en puissance des attributions organiques des brigadiers permet le recentrage de ces commandements sur leur rôle de préparation et d'engagement des forces terrestres.
Les commandements de niveau divisionnaire sont :
- deux divisions (les 1ère division et 3ème division) qui sont des intégrateurs opérationnels chargés de préparer et d'engager les forces placées sous leurs ordres en fonction des besoins afin de répondre aux contrats opérationnels des forces terrestres. La régionalisation de ces divisions se caractérise par une responsabilisation zonale (division Europe et division Monde) afin de mieux contextualiser la préparation opérationnelle et la posture opérationnelle permanente.
- cinq commandements alpha :
- commandement de I'appui terrestre numérique et cyber (CATNC),
- commandement des actions dans la profondeur et du renseignement (CAPR),
- commandement de I'appui et de la logistique de théâtre (CALT),
- commandement des actions spéciales-Terre (CAS-T)
- commandement de l'entraînement au combat interarmes (COMECIA).
Ces cinq commandements concourants sont chargés de mettre en synergie et de préparer les forces placées sous leurs ordres et, dans le cadre de I'engagement de la composante aéroterrestre, d'appuyer en tant qu'éléments organiques le CRR-Fr, le corps européen et les deux divisions dans les domaines du commandement et du contrôle, de l'hybridité, du renseignement spécialisé, de la profondeur et de la maîtrise de la zone arrière. Les commandements de niveau divisionnaire exercent un commandement organique sur les brigades et unités placées sous leur autorité, notamment pour la programmation des activités et pour certains actes de ressources humaines (notation, avancement).
Le commandement d'exécution
Le commandement d'exécution est composé des 25 brigadiers. Ceux-ci constituent l'échelon de cohérence et de continuité de l'intention du CEMAT. lls réalisent les effets organiques, opérationnels et fonctionnels. lls exercent le plein commandement sur les formations administratives et unités subordonnées
Les brigadiers
Dans l'objectif d'accroître la réactivité, de faciliter la montée en puissance en cas d'engagement majeur, et simplifier le fonctionnement courant, vingt-cinq autorités sont investies d'une responsabilité particulière de brigadier, chargées d'assurer à leur niveau la continuité entre organique et opérationnel.
Sauf exception, ces 25 brigadiers, exerçant leur autorité sur des ensembles de forces de natures et de niveaux différents, sont définis par les caractéristiques suivantes :
- constituer un échelon de subsidiarité pertinent centré sur une finalité opérationnelle ou fonctionnelle sur un périmètre cohérent par rapport à sa mission ;
- jouir d'une autonomie de préparation opérationnelle et d'action ;
- disposer pour sa mission de ressources humaines et matérielles, dont il propose les rééquilibrages ou réallocations nécessaires ;
- exercer un plein commandement organique, opérationnel et fonctionnel sur plusieurs formations administratives ;
- représenter la brique de cohérence de l'armée de Terre.
Les brigadiers mettent en ceuvre directement I'intention du CEMAT. lls ont la plénitude du commandement opérationnel et organique sur leurs subordonnés. A ce titre, leur responsabilité est globale. lls assument les choix et renoncements nécessaires pour optimiser le fonctionnement de leur périmètre de responsabilité. lls constituent les relais des processus transverses de I'armée de Terre et sont intégrateurs des ordres et des directives à destination de leurs subordonnés.
Commandants organiques des formations qui leur sont subordonnées, les brigadiers sont responsables de leur préparation, de leur organisation, de leur instruction et de leur entraînement. lls définissent et expriment leurs besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise en condition et au maintien en condition des forces, la gestion et I'administration du personnel ainsi que I'application de la réglementation relative aux conditions de vie. lls participent à l'élaboration de la doctrine d'emploi des forces placées sous leur autorité et s'assurent de la cohérence entre leur préparation et leur emploi.
Pour cela, les brigadiers sont prescripteurs de leur référentiel en organisation à partir des ressources humaines et matérielles qui leur sont allouées, de manière à garantir la cohérence entre le fonctionnement courant, les missions opérationnelles liées aux postures permanentes et, en cas d'engagement majeur, la mise sur pied de leur grande unité et les charges de base arrière. lls sont ainsi garants de leur capacité à honorer les contrats opérationnels, dans le cadrage en effectifs et en équipements qui leur a été fixé par les grands commandements. lls sont aussi l'échelon de synthèse de la programmation de leurs unités subordonnées aussi bien dans le cadre du contrat opérationnel que des missions organiques. lls disposent de leviers de gestion des ressources humaines et d'une capacité financière leur permettant de marquer des efforts en faveur de leurs unités subordonnées.
Les brigadiers attribuent les missions et les tâches à leurs formations subordonnées, en vue de la tenue des contrats opérationnels et de I'accomplissement des missions ordonnées par l'échelon suéprieur.
Ces 25 brigadiers sont les suivants :
- sous l'autorité du major général de l'armée de Terre (MGAT) :
- le commandement de la Légion étrangère (COMLE) ;
- le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT).
- au sein du CFOT :
- les sept brigades interarmes (BFA, 27BlM, 9BlMa, 7BB, 11BP, 6BLB, 2BB) ;
- les sept brigades spécialisées (BANC, BRCE, 19" BART, 4" BAC, BGEN, BLOG, BMAINT,');
- le CAS-T; le COMECIA ;
- le COMSEC du CFOT (exerçant sur les régiments stationnés en outre-mer et à l'étranger une responsabilité définie dans l'ordre de conduite n' 1 de l'ordre à I'armée de Terre du 22 décembre 2023) ;
- au sein du CCF : le directeur de la STAT ;
- au sein de la DRHAT, les généraux commandant :
- le pôle formation (PFORM) (exerçant I'autorité sur les généraux commandant les écoles ou groupes d'écoles et sur le colonel commandant les quatre lycées de la Défense relevant de l'armée de Terre) ;
- le pôle recrutement-jeunesse (PRECJ).
- au sein de la SIMMT : le directeur du SMlTer ;
- au sein du ministère de I'lntérieur et des Outre-mer, les généraux commandant :
- la brigade des sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) ;
- les formations militaires de la sécurité civile (FORMISC), dont le correspondant organique est la division Terre de l'état-major interarmées du territoire national métropolitain (EMIA-TN). Cette relation est organisée par des protocoles ad hoc.
Instances de commandement de l'armée de Terre
Les instances de commandement de I'armée de Terre regroupent des instances aux finalités différentes mais complémentaires. Elles permettent I'exercice d'arbitrages successifs dans un esprit de subsidiarité et selon une récurrence fixée par I'état-major de l'armée de Terre (EMAT).
Instances de décision
Les décisions de commandement pour I'armée de Terre sont prises au sein de trois comités de niveau croissant qui décident selon le principe de subsidiarité et en fonction du niveau de complexité et de sensibilité des sujets.
Ces instances sont :
- le comité opérationnel du commandement de I'armée de Terre (COPS ADT) : il conduit I'activité de I'armée de Terre à travers le suivi de I'exécution des ordres. ll se réunit une fois par mois, ou à la diligence du SCPS de I'EMAT, qui le préside. ll réunit le collège des sous-chefs de I'EMAT, les représentants des commandants des quatre grands commandements et le général commandant I'IAT (GIAT). Les COMZT ou leurs représentants padicipent au COPS autant que de besoin.
- le comité de direction de I'armée de Terre (CODIR ADT) : il dirige et oriente I'action d'ensemble des quatre grands commandements. Présidé par le MGAT, il réunit le collège des sous-chefs de I'EMAT, les commandants des quatre grands commandements et le GIAT, ou leurs représentants. Les COMZT ou leurs représentants participent au CODIR lorsque les sujets qui touchent leurs compétences y sont traités.
- le comité de décision de I'armée de Terre (CDAT) : il permet au CEMAT de prendre les décisions les plus structurantes. ll se réunit sous sa présidence, en présence du MGAT et des commandants des quatre grands commandements. Selon les sujets abordés, le GIAT et le collège des sous-chefs de I'EMAT peuvent être invités à éclairer les décisions prises à cette occasion.
Instances de réflexion et de conseil du CEMAT
Le comité stratégique (COSTRAT) conseille le CEMAT. ll réunit autour de lui le MGAT, les commandants des quatre grands commandements et le GIAT.
Instances d'information et d'échanges
Les instances d'information et d'échanges ont vocation à garantir la cohérence des actions menées au sein de I'armée de Terre :
- le comité exécutif (COEX) est I'occasion d'un échange direct entre le CEMAT et les brigadiers, en présence du COSTRAT, des COMZT, du collège des sous-chefs de I'EMAT, du commandant du CRR-Fr et des commandements de niveau divisionnaire ;
- le comité des commandeurs (COCOM) permet au CEMAT de s'assurer de la compréhension de ses directives et de la cohérence de leur mise en æuvre. ll réunit le COSTRAT, le général inspecteur général des armées-Terre (|GA-T), les COMZT et tous les officiers généraux exerçant un commandement et des responsabilités de niveau corps d'armée issus de l'armée de Terre.
Instances particulières
Ces instances particulières ont pour objectif de permettre au CEMAT d'exercer ses prérogatives spécifiques.
- le comité de surveillance de I'aéronautique de I'armée de Terre (COSAT) : traitant de l'ensemble des sujets liés à I'aéronautique dans le périmètre de responsabilités de I'armée de Terre. ll se réunit de manière périodique au moins une fois par an ou sur ordre pour répondre à une problématique particulière. ll est présidé par le CEMAT ou son représentant désigné (MGAT), et animé par le SCOAT désigné référent de la sécurité aéronautique.
- le conseil de la fonction militaire de l'armée de Terre (CFMT) : instance nationale de concertation, il a pour mission de rendre compte au CEMAT des problèmes, préoccupations et aspirations des militaires de l'armée de Terre en matière de condition militaire. Ses travaux sont conduits au rythme de deux cycles par an. Le CEMAT en assure la présidence et est présent à I'assemblée plénière qui clôt chaque session nationale ;
- le conseil de la Légion étrangère (CLE) : le CLE a pour vocation de fournir au CEMAT des éléments d'appréciation sur la situation générale de la Légion étrangère, de donner des avis sur des questions spécifiques aux militaires servant à titre étranger et de proposer des mesures spécifiques (RH, sécurité et protection du personnel, discipline, solidarité et action sociale, patrimoine et traditions). ll se réunit généralement une fois par an. lnstance consultative et de concertation en l'absence de représentation des militaires à titre étranger au CFMT, il regroupe, autour du CEMAT (président) et du général COMLE (vice-président), des représentants de l'ensemble des unités de la Légion étrangère ;
- le conseil d'orientation et de gestion (COG) de la SIMMT : par délégation du CEMA, le CEMAT exerce la responsabilité de la performance du maintien en condition opérationnelle des matériels du milieu terrestre (MCO-T) de l'ensemble des ADS. Dans ce cadre, il préside, une fois par an, le COG du MCO-T, entouré par le MGAT ainsi que par des représentants des sous-chefferies de I'EMAT, des ADS et de la SIMMT. Cette réunion, organisée par I'EMAT, permet de dresser le bilan des activités et des dossiers majeurs en cours et d'en tirer les conclusions nécessaires afin d'orienter I'exercice suivant.
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