BOC n° 10 du 2 février 2024

• Instruction N° 500765/ARM/DRH-AT/SDEP/BPMF du 26 janvier 2024 relative à la participation de personnel militaire de l’armée de terre à des activités de formation et de recrutement comme intervenant occasionnel.

• Circulaire N° 97/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 26 janvier 2024 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2025 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle (Abrogée par : Circulaire N° 192/ARM/DSEO/SDRH/BPM/CH du 27 février 2025 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2026 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle).

• Circulaire N° 755/ARM/SGA/DRH-MD du 19 janvier 2024 relative à l’emploi des crédits « communauté de défense en garnison ».

• Arrêté du 08 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d'état-major des armées.

• Arrêté du 04 janvier 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du contrôle général des armées (Abrogé par : ARRÊTÉ du 12 décembre 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du contrôle général des armées). 

• Circulaire N° 0-721-2024/ARM/DPMM/FORM du 22 décembre 2023 relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles et en classe préparatoire à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2024-2025 (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 0-23686-2024/ARM/DPMM/FORM du 18 décembre 2024 relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles d’officiers et en classe préparatoire à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2025-2026).

• Circulaire N° 0-25738-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 19 décembre 2023 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2024.

• Décision N° 509446/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant dissolution du centre de doctrine et de l'enseignement du commandement.

• Décision N° 509457/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant transfert du centre d'entraînement et de contrôle des postes de commandements - 3ème régiment d'artillerie.

BOC n° 12 du 9 février 2024

• Instruction N° 1539/ARM/EMA/DSA du 08 février 2024 portant organisation et fonctionnement du centre du soutien des opérations et des acheminements.

• Décision N° 266/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 01 février 2024 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure (Abrogée par : Décision N° 98/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 17 janvier 2025 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure).

• Instruction N° 812/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 31 janvier 2024 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

• Erratum du 31 janvier 2024 à la CIRCULAIRE N° 19762/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide ménagère à domicile et à l’aide familiale à domicile de l’action sociale des armées.

• Erratum du 31 janvier 2024 à la CIRCULAIRE N° 19764/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au soutien social.

• Instruction N° 3050/ARM/DSAE/DIRCAM du 31 janvier 2024 relative à la gestion et l'utilisation du réseau d'itinéraires très basse altitude défense (Abrogée le 26 février 2024 par : INSTRUCTION N° 3050/ARM/DSAE/DIRCAM relative à la gestion et l'utilisation du réseau d'itinéraires très basse altitude défense).

• Instruction N° 14758/ARM/DGA/SMQ/D du 29 janvier 2024 relative aux missions et à l'organisation du service des systèmes numériques de l'armement (Abrogée par Instruction N° 14758/ARM/DGA/DIE/S2NA/D du 10 avril 2025 relative aux missions et à l'organisation du service des systèmes numériques de l’armement).

• Circulaire N° 502296/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 26 janvier 2024 relative à la notation 2024 des militaires de l'armée active du service de santé des armées (Abrogée par : Circulaire N° 500056/ARM/DCSSA/DIR/CHANC du 07 janvier 2025 relative à la notation 2025 des militaires de l’armée active et de réserve du service de santé des armées).

• Circulaire N° 502221/ARM/SSA/DAGRH/GEST/B3P du 25 janvier 2024 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2024 (Abrogée par : Circulaire N° 502277/ARM/SSA/DAGRH/DIVGES/B3P du 07 mars 2025 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat).

• Circulaire N° 76/ARM/DSEO/SDRH du 22 janvier 2024 relative au recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2024 (abrogée par : circulaire N° 859/ARM/DSEO/SDRH du 28 octobre 2024 relative au recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2025).

• Convention du 22 janvier 2024 entre le ministère des armées, l’école polytechnique et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère des armées des personnels civils et militaires employés par l’école polytechnique et de leurs ayants droit.

• Circulaire N° 13/ARM/DSEO/SDRH du 09 janvier 2024 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2024 (Abrogée par : Circulaire N° 913/ARM/DSEO/SDRH du 29 novembre 2024 relative au recrutement des officiers logisticiens des essences en 2025).

• Décision N° 509687/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 21 décembre 2023 portant dissolution du commandement de la logistique des forces.

• Instruction N° 0001I24000579/ARM/SGA/DRH-MD/SRSI/PPRHB/BPEEC du 18 décembre 2023 relative à la liste des activités accessoires de formation exercées au sein du secrétariat général pour l’administration bénéficiant d’une rémunération particulière (texte modifié par l'instruction N° 0001I24004002/ARM/SGA/DRH-MD/SRSI/PPRHB/BPEEC du 26 juin 2024 et Abrogée à compter du 01/01/2025 par : Instruction ARM/SGA/DRH-MD/PPRHB/BPEEC du 29 novembre 2024 relative à la liste des activités accessoires de formation exercées au sein du secrétariat général pour l'administration bénéficiant d'une rémunération particulière).

• Décision N° 509458/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 15 décembre 2023 portant création du centre de l'enseignement militaire supérieur Terre.

BOC n° 14 du 16 février 2024

• Circulaire N° 1697/ARM/SGA/DRH-MD du 08 février 2024 portant abrogation d'un texte.

• Circulaire N° 004114/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 08 février 2024 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2024 (abrogée par Circulaire N° 2025/106/ARM/DGA/DRH/SDRG/RS du 25 mars 2025 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2025).

• Circulaire N° 004034/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 08 février 2024 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2024.

• Instruction N° 24001/ARM/SGA/DAJ/DAPM/BGM du 05 février 2024 relative à l'attribution du diplôme de qualification de haut niveau aux commis greffiers de carrière du service de la justice militaire.

• Décision N° 123/ARM/EMM/MGM du 30 janvier 2024 portant dissolution de la formation administrative La Moqueuse.

• Décision N° 74/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DIV.R du 29 janvier 2024 portant attribution du diplôme de qualification de haut niveau au personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace.

• Décision N° 122/ARM/EMM/MGM du 29 janvier 2024 portant dissolution de la formation administrative La Glorieuse.

• Circulaire N° 98/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 26 janvier 2024 relative aux circuits de notation et d’avancement du personnel militaire d'active et de réserve du service de l’énergie opérationnelle pour le cycle « 2024 – 2025 ».

• Décision N° 71/ARM/EMM/TS/OG-TS du 19 janvier 2024 fixant l’implantation géographique du service de recrutement de la Marine (SRM).

• Instruction N° 1656-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 09 janvier 2024 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires officiers aspirants de la Marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la Marine.

BOC n° 16 du 23 février 2024

• Décision N° 504179/ARM/DCSSA/EPRH/ORG du 22 février 2024 portant transfert du département accompagnement et gestion des ressources humaines du service de santé des armées.

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 19 février 2024 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (abrogée le 26 mars 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Arrêté du 14 février 2024 fixant, pour l’armée de l’air et de l’espace, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 16 août 2022.

• Arrêté du 07 février 2024 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale des relations internationales et de la stratégie.

• Instruction N° 129/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DCF/EPMS du 05 février 2024 relative à la formation et au perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique militaire et sportif » dans l’armée de l’Air et de l’Espace.

• Instruction N° 2106/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 29 janvier 2024 relative à l’orientation et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre (Abrogé(e) par : Instruction N° 2406/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 11 avril 2025 relative à l’orientation et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre).

• Circulaire N° 90/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 26 janvier 2024 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service de l’énergie opérationnelle et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier », servant sous contrat, dans le corps des sous-officiers de carrière du service de l’énergie opérationnelle pour l'année 2024 (Abrogée par : Circulaire N° 210/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 07 mars 2025 relative aux modalités d'admission des sous-officiers sous contrat, dans le corps des sous-officiers de carrière et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier », du service de l’énergie opérationnelle, pour l'année 2025).

• Circulaire N° 2024-07/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 11 janvier 2024 relative aux circuits de notation pour le cycle 2023 - 2024 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2025 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants (Abrogé par Circulaire N° 2025-09/ARM/SGA/DCSID/SRHMC/SDP/BGCM du 27 janvier 2025 relative aux circuits de notation pour le cycle 2025 - 2026 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2026 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants).

• Délégation de gestion N° 405/ARM/DCSCA du 26 décembre 2023 entre la préfecture de police (secrétariat général pour l'administration) et le ministère des armées.

• Décision N° 509736/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 22 décembre 2023 portant changement d'appellation du commandement du combat du futur.

• Circulaire N° 8419/ARM/DRHAAE/SDRRJ/BR du 22 décembre 2023 modifiant la circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 14 février 2013 relative au recrutement externe des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l’armée de l’air.

• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 14 février 2022 pris en application des dispositions de l’article 6 du décret n° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire.

• Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/BCHANC du 18 décembre 2023 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2023 - 2024 ».