Un stage pour les magistrats sur les affaires pénales militaires

Direction : SGA / Publié le : 10 décembre 2024

Organisé depuis plusieurs années par la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques du ministère des Armées et des Anciens combattants, un stage au profit des magistrats de l’ordre judiciaire s’est déroulé fin novembre.  

Le stage a été mis en place en partenariat avec l’Ecole nationale de la magistrature © Erwan Rabot, ministère des Armées et des Anciens combattants

Le stage a été mis en place en partenariat avec l’Ecole nationale de la magistrature

L’objectif de ce stage, mis en place en partenariat avec l’Ecole nationale de la magistrature, est de faire découvrir la singularité militaire d’un point de vue organique et fonctionnel, mais également de les familiariser aux spécificités du traitement des affaires pénales militaires. Pour la session 2024, seize magistrats se sont retrouvés au cœur du ministère des Armées durant 3 jours, du 26 au 28 novembre 2024. Au programme, de nombreuses interventions : organisation du ministère, présentation du contentieux pénal militaire, du statut et de la discipline militaire, du droit des conflits armés, de l’élaboration de la doctrine par le Centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations (CICDE)…

Les magistrats ont été reçus à l’Etat-major de zone de Défense de Saint-Germain-en-Laye © Erwan Rabot, ministère des Armées et des Anciens combattants

Les magistrats ont été reçus à l’Etat-major de zone de Défense de Saint-Germain-en-Laye

Les magistrats ont été reçus à l’Etat-major de zone de Défense de Saint-Germain-en-Laye

Présentation de l’opération Sentinelle

Une journée conjointe avec l’Ecole de guerre a permis de réunir autour de la résolution de cas pratiques les magistrats stagiaires, les officiers de la 32e promotion mais également des avocats. La diversité de la composition des groupes de travail formés à cette occasion a donné lieu à des échanges riches et favorisant un partage des cultures professionnelles. Enfin, la délégation de magistrats a été reçue sur le site de l’Etat-major de zone de Défense de Saint-Germain-en-Laye où une présentation de l’opération Sentinelle leur a été dispensée. Cette visite a été suivie d’une immersion à l’état-major tactique du groupement Sentinelle à Versailles Satory.

 


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