BOC août 2020

Textes BOC de août 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 60 du 7 août 2020

  1. Instruction N° 520/ARM/DGA/DO/SDAQ du 26 juin 2020 relative aux missions et à l'organisation du service des achats d'armement de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 520/ARM/DGA/DO/SDAQ du 22 juin 2022 relative aux missions et à l'organisation du service des achats d’armement de la direction des opérations)
  2. Instruction N° 99200/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BAS du 21 juillet 2020 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux de la gendarmerie nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 99200/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BASBH du 07 octobre 2022 relative à la composition et au renouvellement des comités sociaux de la gendarmerie nationale)
  3. Instruction N° 99000/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BAS du 21 juillet 2020 relative à l'organisation et au fonctionnement des comités sociaux de la gendarmerie nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 99000/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BASBH du 20 juillet 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement des comités sociaux de la gendarmerie nationale)
  4. Instruction n°99100/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BAS du 21 juillet 2020 relative à l'implantation géographique et au champ de compétence des comités sociaux de la gendarmerie nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 99100/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BAS du 23 novembre 2021 relative à l'implantation géographique et au champ de compétence des comités sociaux de la gendarmerie nationale)
  5. Instruction N° 1364/ARM/CEMM du 24 juillet 2020 relative à la sécurité maritime dans la Marine nationale
  6. Décision N° 1400/ARM/EMM/SF/MCO du 27 juillet 2020 portant retrait du service actif et mise en complément du patrouilleur de haute mer « LV Le Hénaff »
  7. Arrêté N° 0-16807-2020/ARM/DPMM/PMS du 26 juillet 2020 modifiant l'arrêté n° 0-12382-2020/ARM/DPMM/PMS du 16 juin 2020 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle
  8. Instruction N° 0-15102-2020/ARM/DPMM/2/PIL du 22 juillet 2020 relative au cursus de la spécialité personnel navigant technique
  9. Instruction N° 36/ARM/EMM/SF/MCO du 30 juillet 2020 relative aux missions et à l’organisation du service logistique de la marine
  10. Décision N° 1402/ARM/EMM/SF/MCO du 27 juillet 2020 portant retrait définitif du service et condamnation du chasseur de mines tripartites « Éridan » - dissolution de la formation administrative « Éridan »
  11. Instruction N° 0001D20011156 DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/GPC/MAR du 15 juin 2020 relative au Plan d’accompagnement des restructurations (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22000076/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SD-RAP/BAR du 21 décembre 2021 relative au plan d’accompagnement des transformations)
  12. Erratum à la circulaire n° 19023/ARM/SGA/DAJ/DIR du 03 juillet 2020 du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  13. Arrêté du 27 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 16 juillet 2013 relatif au Bulletin officiel des armées
  14. Circulaire N° 9823/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 17 juillet 2020 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 01D21029266/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 29 juillet 2021 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2022)
  15. Circulaire N° 0-17103-2020/ARM/DPMM/2/PIL du 30 juillet 2020 fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 23200-2020/ARM/DPMM/2/PIL du 16 novembre 2020 fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2021)

BOC N° 62 du 14 août 2020

  1. Erratum à la circulaire n°19027/ARM/SGA/DAJ/DIR du 04 août 2020 du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  2. Erratum à la circulaire n°19032/ARM/SGA/DAJ/DIR du 07 août 2020 du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  3. Erratum à l'instruction n°19063/ARM/SGA/DAJ/DIR du 07 août 2020 du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  4. Erratum à l'instruction n°19065/ARM/SGA/DAJ/DIR du 07 août 2020 du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  5. Arrêté du 01 juillet 2020 portant modification de l'arrêté du 1er février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC20
  6. Arrêté du 31 juillet 2020 fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 13 août 2021 fixant pour le service de l'énergie opérationnelle, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire)
  7. Circulaire n° 503296/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 12 août 2020 modifiant la circulaire n° 501229/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 10 mars 2020 relative à l'organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2020 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre de l'article 5 du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense

BOC N° 64 du 21 août 2020

  1. Arrêté n° 0-15943-2020/ARM/DPMM/EFF du 22 juillet 2020 fixant les emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale (Abrogé(e) par Arrêté n° 0-26381-2020/ARM/DPMM/EFF du 03 décembre 2020 fixant les emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale)
  2. Arrêté du 05 août 2020 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens au sens des 6° et 7° de l’article 2 du décret n° 48-1686 du 30 octobre 1948 modifié portant constitution de l’indemnité pour services aériens (Abrogé(e) par Arrêté du 30 juillet 2021 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens au sens des 6° et 7° de l’article 2 du décret n° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l’indemnité pour services aériens)
  3. Délégation de gestion du 20 juillet 2020 entre le ministre de l'Education nationale et de la Jeunesse et la ministre des Armées relative à la préfiguration du nouveau service national universel en 2020 et 2021
  4. Instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 27 juillet 2020 portant prorogation des dispositions de l'instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 7 avril 2020 portant dérogation, pendant la période d'état d'urgence sanitaire, à certaines dispositions de l'instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires (Abrogé(e) par Instruction provisoire SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 23 décembre 2020 portant prorogation des dispositions de l'instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 7 avril 2020 portant dérogation, pendant la période d'état d'urgence sanitaire, à certaines dispositions de l'instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires)

BOC N° 66 du 28 août 2020

  1. Instruction n° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 27 mai 2020 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré (Abrogé(e) par Instruction n° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 02 octobre 2020 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré)
  2. Décision n°145260/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 25 juin 2020 portant agrément des centres d'instruction élémentaire de conduite de la gendarmerie nationale (Abrogé(e) par Décision N° 303000/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 27 octobre 2020 portant agrément des centres d'instruction élémentaire de conduite de la gendarmerie nationale)
  3. Arrêté du 13 août 2020 abrogeant l'arrêté du 28 septembre 2015 fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la prime de qualification sont attribués aux sous-officiers du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
  4. Décision n°33072/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 13 août 2020 portant abrogation de la décision n°145260/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM portant agrément des centres d'instruction élémentaire de conduite de la gendarmerie nationale du 7 novembre 2008
  5. Instruction n° 49/ARM/EMM/DPMAR du 24 août 2020 relative aux conservatoire, musée de tradition et espaces de tradition dans la Marine nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 686/ARM/EMM/MGM du 29 mai 2024 relative aux conservatoire, musées de tradition et espaces de tradition dans la Marine nationale)
  6. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 7401/ARM/CAB. du 14 août 2020 relative à la conduite des enquêtes de sécurité menées par le bureau enquêtes accidents pour la sécurité de l’aéronautique d’État
  7. Circulaire N° 9818/ARM/DGA/DRH du 17 juillet 2020 relative à la notation des officiers des corps de l'armement 2020
  8. Circulaire N° 1170/DCSEA/SD-RH/PM/RF/NP du 20 août 2020 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1328/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 octobre 2021 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2022)

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