BOC n° 94 du 1er décembre 2023

• Circulaire N° 230494/ARM/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM/FM1-2 du 26 octobre 2023 relative au bénéfice des réductions sur les tarifs des services de transport ferroviaire de voyageurs accordées aux militaires, à leurs familles et à leurs ayants cause.

• Instruction N° 7500/ARM/DMAé du 31 octobre 2023 relative à l'organisation de la gestion logistique des biens mobiliers relevant du domaine de compétence de la direction de la maintenance aéronautique.

• Instruction N° 7800/ARM/DMAé du 31 octobre 2023 relative à l'organisation de la logistique des matériels aéronautiques de responsabilité de la direction de la maintenance aéronautique.

• Arrêté N° 2796/ARM/SCA/DCSCA du 28 novembre 2023 portant dissolution du foyer de la force au Niger dénommé « le HARFANG ».

• Décision N° 50561/ARM/GEND/CAB du 20 novembre 2023 portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la gendarmerie nationale.

• Instruction N° 64/ARM/DPMM/CHAN du 22 novembre 2023 portant abrogation de l’instruction N° 6/ARM/CEMM/CAB/CHAN du 24 février 2020 relative à la médaille de la protection militaire du territoire.

• Arrêté N° 0-19398-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 16 novembre 2023 modifiant l’arrêté N° 0-2384-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 30 août 2023 relatif à la spécialisation, qualification et au parcours professionnel et personnel non officier de la Marine.

• Décision N° 1411/ARM/EMM/MGM du 22 novembre 2023 portant dissolution de la formation administrative « Lieutenant de vaisseau Le Hénaff »

• Décision N° 1412/ARM/EMM/MGM du 22 novembre 2023 portant dissolution de la formation administrative Bison.

• Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 17 novembre 2023 fixant le nombre de places offertes au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré en 2024.

BOC n° 96 du 8 décembre 2023

• Instruction du 26 novembre 2023 relative aux missions et à l'organisation de la Direction Générale de l'Armement Essais propulseurs (DGA Essais propulseurs) (abrogée par instruction N° 084/ARM/DGA/DIE/DGA ESSAIS PROPULSEURS du 18 juin 2024 relative aux missions et à l'organisation de la Direction Générale de l'Armement Essais propulseurs (DGA Essais propulseurs).

• Décision N° 2775/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 28 novembre 2023 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure (Abrogée le 07 mars 2024 par : DÉCISION N° 582/ARM/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure, en mission opérationnelle et en mission intérieure).

• Instruction N° 4523/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 27 novembre 2023 relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre.

• Instruction N° 1397/ARM/EMM/MGM du 20 novembre 2023 relative au contrôle interne dans la Marine nationale.

• Directive N° 1517-2023/ARM/DPMM/CABAM du 17 novembre 2023 relative au soutien du personnel blessé ou malade et à l’assistance aux familles des marins décédés.

• Arrêté N° 1445/ARM/CEMM du 29 novembre 2023 modifiant l'arrêté N° 145/ARM/CEMM/CAB/CHAN du 4 octobre 2019 fixant la liste des autorités de la Marine nationale habilitées à décerner des récompenses pour services exceptionnels.

• Instruction du 05 octobre 2023 N° D-23-005179/ARM/EMA/SC-PERF - N° 0001D23018750/ARM/SGA/DRH-MD relative à la mission, à la composition et au fonctionnement du comité de coordination de la formation.

• Arrêté du 11 octobre 2023 fixant, pour l'année 2024, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles.

• Arrêté du 11 octobre 2023 fixant pour l'année 2024, le nombre de militaires de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé du personnel navigant.

• Décision du 11 octobre 2023 fixant, pour l'année 2024, le nombre d'officiers de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé pour disponibilité.

BOC n° 98 du 15 décembre 2023

• Décision N° 521704/ARM/DCSSA/EPRH/ORG du 12 décembre 2023 portant dissolution de la 174ème antenne médicale du 11ème centre médical des armées.

• Décision N° 521699 /ARM/DCSSA/EPRH/ORG du 12 décembre 2023 portant dissolution de la 104ème antenne médicale du 12ème centre médical des armées.

• Arrêté du 06 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 6 février 2023 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’état-major des armées.

• Instruction N° 11004/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 06 décembre 2023 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre.

• Instruction N° 1342-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 20 novembre 2023 relative au recrutement au choix dans le corps des officiers spécialisés de la Marine dans le cadre des sélections « spécialistes » et « experts ».

• Arrêté N° 406209/ARM/DC DIRISI/DIR du 05 décembre 2023 modifiant l’arrêté N° 404050/ARM/DC DIRISI du 24 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense.

• Circulaire N° 1081/ARM/DSEO/SDRH/R3J du 06 décembre 2023 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle en 2024 (Abrogée par : Circulaire N° 930/ARM/DSEO/SDRH du 29 novembre 2024 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle en 2025).

• Circulaire N° 4124/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 24 novembre 2023 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2024 (Abrogée par : Circulaire N° 4125/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 05 mars 2025 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2025).

BOC n° 100 du 22 décembre 2023

• Instruction N° 1100/ARM/DSEO/SDPA/BPP du 12 décembre 2023 relative aux tenues et uniformes du personnel militaire du service de l’énergie opérationnelle.

• Décision N° 3029/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 18 décembre 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.

• Instruction N° 1565/ARM/EMA - MIOM/DGOM/SMA du 23 novembre 2023 relative à l'application de l'arrêté interministériel portant organisation du service militaire adapté.

• Instruction N° 23296/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 11 décembre 2023 portant abrogation de divers textes infra-règlementaires.

• Arrêté N° 1050/ARM/CEMM du 30 septembre 2023 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l’examen de certaines situations des militaires.

• Instruction N° 23-0310/ARM/SIAé du 04 décembre 2023 portant organisation et fonctionnement du service industriel de l’aéronautique.

• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 19 décembre 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée le 23 janvier 2024 par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

• Arrêté du 05 décembre 2023 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents (Abrogé par : ARRÊTÉ du 06 décembre 2024 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l’attribution de l’échelon spécial aux colonels et grades équivalents).

• Décision N° 001D23019542/ARM/SGA du 15 décembre 2023 portant création d'un comité des rémunérations des cadres dirigeants du ministère des armées.

• Décision N° 001D23019541/ARM/SGA du 15 décembre 2023 portant création d'un comité des rémunérations des emplois supérieurs de niveau III et IV et des administrateurs de l'Etat.

BOC n° 102 du 29 décembre 2023

• Arrêté N° 521920/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 18 décembre 2023 modifiant l'arrêté N° 514440/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 16 août 2023 fixant la liste des postes susceptibles d'ouvrir droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service de santé des armées.

• Décision N° 509448/ARM/EMAT/SCPS/BORG/ du 15 décembre 2023 portant dissolution du poste de commandement de force logistique (armée de Terre).

• Décision N° 509475/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 18 décembre 2023 portant création de l'école des transmissions, du numérique et du cyber.

• Circulaire N° 2023-19970/ARM/DCSSF/SDT du 01 décembre 2023 portant abrogation de textes

• Décision N° 1530/ARM/EMM/MGM du 20 décembre 2023 modifiant la décision n° 1518/ARM/EMM/PS/ORT du 09 décembre 2022, portant création de la formation Jean Tranapé.

• Décision N° 1502/ARM/EMM/MGM du 15 décembre 2023 portant changement de port-base du patrouilleur d’outre-mer Teriieroo a Teriierooiterai.

• Décision N° 1512/ARM/CEMM du 15 décembre 2023 portant parrainage de la vedette côtière de surveillance maritime Scarpe par la ville de Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime).

• Décision N° 1513/ARM/CEMM du 15 décembre 2023 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville de Saint-Martin-de-Ré (Charente-Maritime).

• Décision N° 1518/ARM/EMM/MGM du 18 décembre 2023 portant changement d’affectation de la vedette de surveillance maritime portuaire « Armet ».

• Décision N° 1538/ARM/EMM/SCEM/SF du 21 décembre 2023 portant mise en position de « réserve spéciale » du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse.

• Instruction N° 0001D23019657/ARM/SGA/DRH-MD/SPRH/SDCC/BPF du 18 décembre 2023 relative à la participation d'intervenants occasionnels, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement, au ministère des armées.