BOC septembre 2023

Textes BOC de septembre 2023.

Textes officiels © Ministère des Armées

Télécharger l'image

BOC N° 69 du 1er septembre 2023

  1. Décision N° 505073/ARM/EMAT/SCPS/BORG/NP du 23 juin 2023 portant création du commandement du combat du futur
  2. Instruction N° 1/ARM/EMM/OPS/EMO-M/OG-SA du 05 juillet 2023 relative à la conduite à tenir en cas d’évènement aéronautique
  3. Instruction N° 53/ARM/EMM/PS/ORT du 03 août 2023 relative aux enquêtes de commandement dans la Marine (Abrogée par Instruction N° 53/ARM/EMM/MGM du 31 juillet 2024 - relative aux enquêtes de commandement dans la Marine)
  4. Arrêté N° 0-17749-2023/ARM/DPMM/APM du 23 août 2023 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la Marine nationale pour l’année 2022
  5. Arrêté du 18 juillet 2023 fixant au sein de l’armée de l’air et de l’espace, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau
  6. Erratum du 29 août 2023 à la Circulaire N° 12325/ARM/SGA/DRH-MD relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire
  7. Instruction du 05 juin 2023 modifiant l’instruction du 14 mai 2018 relative à l'exercice du contrôle préventif par le contrôle général des armées
  8. Instruction provisoire N° 102/ARM/EMM/MGM du 28 juillet 2023 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine (Abrogée par Instruction N° 102/ARM/EMM/MGM du 25 juillet 2024 - relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine)
  9. Instruction N° 0-1633-2023/ARM/DPMM/2/CARR du 21 juillet 2023 relative aux règles de mobilité liées au cours du brevet supérieur, à titre expérimental, pour certaines spécialités de la Marine
  10. Décision du 04 juillet 2023 portant reconduction de la délégation de gestion relative à la participation en personnel militaire de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale (Abrogée par Délégation de gestion N° 366/ARM/SCA/ENS du 11 janvier 2024 - relative à la rémunération du personnel militaire du service de la justice militaire de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale)

BOC N° 71 du 8 septembre 2023

  1. Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 20 juillet 2023 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogée par Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 20 décembre 2023 - relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports)
  2. Instruction N° 91/ARM/DPMM/2 du 20 juillet 2023 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports
  3. Décision N° 1090/ARM/EMM/MGM du 31 août 2023 portant création de l’unité de réserve opérationnelle de la Marine « experts du numérique » (UROM NUM) et de l’unité de réserve opérationnelle de la Marine « service logistique de la marine » (UROM SLM) (Abrogée par Décision N° 470/ARM/EMM/TS/OG-TS du 18 avril 2024 - portant création des flottilles de réserve maritime (FRM) et des flottilles de réserve spécialisées (FRS))
  4. Arrêté N° 1095/ARM/EMM/MGM du 06 septembre 2023 modifiant l’arrêté n° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d’état-major de la Marine
  5. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 01 septembre 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 02 octobre 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  6. Arrêté du 01 septembre 2023 fixant la liste des postes susceptibles d'ouvrir droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du centre interarmées de coordination du soutien (Abrogé par Arrêté du 27 août 2024 - fixant la liste des postes susceptibles d'ouvrir droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du centre interarmées de coordination du soutien)
  7. Arrêté N° 1030-2023/ARM/DPMM/EFF du 24 août 2023 fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale (Abrogé par Arrêté N° 1269-2024/ARM/DPMM/EFF du 14 octobre 2024 - fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale)
  8. Arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’Air et de l’Espace (Abrogé par Arrêté du 01 août 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité au sein de l’armée de l’Air et de l’Espace)

BOC N° 73 du 15 septembre 2023

  1. Instruction N° 21/ARM/DPMM/2/PIL du 12 juillet 2023 relative à l’attribution du brevet supérieur technique (personnel militaire de la Marine) (Abrogée par Instruction N° 21/ARM/DPM/2/PIL du 06 mars 2025 - relative à l’attribution du brevet supérieur technique (personnel militaire de la Marine))
  2. Circulaire N° 0001D23013990/ARM/SGA/DRH-MD du 29 août 2023 relative aux règles de gestion de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir pour les administrateurs de l'État au sein du ministère des armées
  3. Arrêté du 01 septembre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication (Abrogé par Arrêté du 23 août 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction générale du numérique et des systèmes d’information et de communication)
  4. Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 6 février 2023 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’état-major des armées
  5. Convention du 25 mai 2023 de délégation de gestion des créances en mer
  6. Protocole d'accord du 30 août 2023 portant sur la coopération entre la direction du service national et de la jeunesse et le service militaire adapté

BOC N° 75 du 22 septembre 2023

  1. Instruction N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 30 août 2023 relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre (Abrogée par Instruction du 25 juin 2024 - portant abrogation de divers textes infra-règlementaires)
  2. Instruction N° 1129/ARM/EMM/MGM du 14 septembre 2023 relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expérimentations pratiques et de réception de l’aéronautique navale (CEPA/10S)
  3. Instruction N° 1149/ARM/CEMM du 19 septembre 2023 portant abrogation de l’instruction N° 774/DEF/EMM/PL/ORA du 19 décembre 2002 relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils d'enquête concernant les militaires de la marine
  4. Arrêté N° 0-2384-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 30 août 2023 relatif à la spécialisation, qualification et au parcours professionnel du personnel non officier de la Marine (Abrogé par Arrêté N° 0-8626-2024/ARM/DPMM/2/PIL du 31 mai 2024 - portant spécialisation, qualification et parcours professionnel du personnel non officier de la Marine)
  5. Arrêté du 11 septembre 2023 modifiant l’arrêté du 7 octobre 2020 fixant pour l’armée de l’air l’organisation et la composition des commissions prévues aux articles L4136-3 et R4221-26 du code de la défense
  6. Arrêté N° 769/ARM/DSEO/SDRH/BPM/SPM du 07 septembre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle (Abrogé par Arrêté N° 734/ARM/SEO/DSEO/SDRH/BPM/SPM du 23 septembre 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle)
  7. Arrêté N° 2023-51337/ARM/IGSSA du 25 juillet 2023 portant agrément de l’Institut de recherche biomédicale des armées en qualité d’établissement utilisateur d'animaux à des fins scientifiques
  8. Circulaire N° 4024/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 14 juin 2023 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année 2024 (armée de Terre hors Légion étrangère) (Abrogée par Circulaire N° 4025/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 18 juillet 2024 - relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année 2025)
  9. Arrêté du 29 août 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Délégation à l'information et à la communication de la Défense (Abrogé par Arrêté du 13 septembre 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Délégation à l'information et à la communication de la Défense)

BOC N° 77 du 29 septembre 2023

  1. Directive N° 0-20344-2023/ARM/DPMM/SDGAP du 15 septembre 2023 relative au traitement des marins ayant épuisé leurs droits à congé de maladie
  2. Instruction N° 465/ARM/DRHAAE/SDEF du 19 septembre 2023 relative aux formations des sous-officiers et militaires techniciens de l’air d’active du personnel non navigant de l’armée de l’air et de l’espace
  3. Circulaire N° 514636/ARM/SSA/DFRI/BGC du 18 août 2023 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2023
  4. Arrêté du 20 septembre 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’armée de terre (Abrogé par Arrêté du 07 février 2025 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l'armée de terre)
  5. Convention du 07 septembre 2023 DE DÉLÉGATION DE GESTION permettant la souscription d’un contrat collectif de protection sociale complémentaire pour la couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident au profit de chaque catégorie de bénéficiaires (militaires, ayants droit et retraités) relevant du ministre de l’intérieur / du ministre chargé de la mer
  6. Convention du 31 juillet 2023 DE DÉLÉGATION DE GESTION relative à la passation et l’exécution de marchés permettant la souscription d’un contrat collectif de protection sociale complémentaire pour la couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident au profit de chaque catégorie de bénéficiaires (militaires, ayants droit et retraités) relevant du ministre de l’intérieur

BOC N° 77 du 29 septembre 2023.

Partager la page

Veuillez autoriser le dépôt de cookies pour partager sur

Contenus associés

Mentions légales

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées et répond aux obligations mentionnées aux articles L. 221-17, L. 312-2 et R. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration.

21 novembre 2023

Présentation du BOC

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées.

21 novembre 2023