BOC avril 2020

Textes BOC d'avril 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

Télécharger l'image

BOC N° 28 du 6 avril 2020

  1. Instruction N° 87/ARM/DGA/S2IE/DGA_ITE du 11 mars 2020 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement intelligence technique et économique du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique
  2. Erratum à la décision N° 630/ARM/DCSCA/SDM/BFIN du 03 mars 2020 du 12 mars 2020 portant création de la sous-trésorerie militaire « Kisangani »
  3. Instruction 0001D20006908/ARM/SGA/DRH-MD du 31 mars 2020 relative à la notation des militaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense, des chefs de musique, des sous-chefs de musiques, d’active et de réserve (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D23006065/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 avril 2023 relative aux principes de mise en œuvre de la télé-activité pour le personnel militaire)
  4. Circulaire N° 11/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 10 janvier 2020 portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l’année 2020

BOC N° 30 du 15 avril 2020

  1. Décision N° 924/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 26 mars 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces (Abrogé(e) par Décision N° 1766/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 30 juin 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces)
  2. Décision N° 923/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 25 mars 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 1476/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 15 juin 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
  3. Instruction n° 13187/ARM/GEND/DSF du 03 mars 2020 portant abrogation de l'instruction n° 30000/GEND/2SF/SDI relative au logement des militaires de la gendarmerie bénéficiant d'une concession par nécessité absolue de service
  4. Circulaire 5080/ARM/DGA/DRH/D du 08 avril 2020 relative au cycle annuel de l’enseignement militaire supérieur du 2e degré à la direction générale de l'armement et aux formations supérieures diplômantes par anticipation (Abrogé(e) par Circulaire N° 5395/ARM/DGA/DRH/D du 29 mars 2021 relative au cycle annuel de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré à la direction générale de l'armement et aux formations supérieures diplômantes par anticipation)
  5. Circulaire N°500062/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2020 relative à la notation en 2020 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500361/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2021 relative à la notation en 2021 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)

BOC N° 33 du 24 avril 2020

  1. Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 09 avril 2020 relative à l’organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 01 février 2021 relative à l’organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées)
  2. Circulaire N° 44/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 14 janvier 2020 portant abrogation de textes
  3. Instruction N° 677/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 26 mars 2020 relative au recrutement, à la scolarité et à l'administration des élèves officiers en formation initiale en Allemagne, en vue d'être recrutés comme officier de carrière de l'armée de terre française
  4. Circulaire 449 /ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 30 mars 2020 relative au recrutement au choix au grade de lieutenant au titre de l'année 2021 dans le corps des officiers logisticiens des essences parmi les personnels sous-officiers
  5. Circulaire N° 436/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2020 relative aux concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1170/DCSEA/SD-RH/PM/RF/NP du 20 août 2020 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2021)
  6. Instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 07 avril 2020 portant dérogation, pendant la période d’état d’urgence sanitaire, à certaines dispositions de l’instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires

Partager la page

Veuillez autoriser le dépôt de cookies pour partager sur

Contenus associés

Mentions légales

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées et répond aux obligations mentionnées aux articles L. 221-17, L. 312-2 et R. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration.

21 novembre 2023

Présentation du BOC

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées.

21 novembre 2023