BOC décembre 2020

Textes BOC de décembre 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 94 du 4 décembre 2020

  1. Instruction N° 2/ARM/SGA/DSNJ/SMV du 19 octobre 2020 relative au service militaire volontaire (Abrogé(e) par Instruction N° 2/ARM/SGA/DSNJ/SMV du 12 juillet 2023 relative au service militaire volontaire)
  2. Circulaire N° 11942/ARM/DCSCA/PFAT du 15 septembre 2020 relative à la carte de circulation des militaires sécurisée et à la carte famille militaire associée (Abrogé(e) par Circulaire N° 850/ARM/SCA/PFAT du 05 avril 2024 relative à la carte de circulation militaire, à la carte famille militaire associée, à la carte de circulation « mort pour la France » ou « mort pour le service de la Nation » et à l'attestation temporaire de circulation)
  3. Décision du 09 novembre 2020 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République (Abrogé(e) par Décision N° 3543/ARM/EMA/ESMG du 18 janvier 2022 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République)
  4. Directive N° 511794/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 12 octobre 2020 relative au développement professionnel continu dans le service de santé des armées
  5. Instruction n° 0-17880-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 25 septembre 2020 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine (Abrogé(e) par Instruction N° 730-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 13 octobre 2021 relative aux modalités de recrutement et formation des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la Marine)
  6. Instruction N° 2028/ARM/EMM/SF/MCO du 26 novembre 2020 modifiant l'instruction n° 36/ARM/EMM/SF/MCO du 30 juillet 2020 relative aux missions et à l’organisation du service de logistique de la marine
  7. Instruction 000I20009437/ARM/SGA/DRH-MD du 26 octobre 2020 portant sur les dispositions fixées par l'arrêté ministériel du 10 avril 2007 pris en application du décret 2006-781 du 3 juillet 2006 et fixant les barèmes indemnitaires et les modalités d'indemnisation des personnels civils du ministère de la défense dans le cadre de leurs déplacements temporaires
  8. Circulaire N° 23200-2020/ARM/DPMM/2/PIL du 16 novembre 2020 fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-26022-2021/ARM/DPMM/2/PIL du 17 novembre 2021 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2022)
  9. Circulaire N° 1400/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 02 novembre 2020 relative au recrutement de mécaniciens d’équipage « radio de bord calibration », au titre de l’année 2021 – plan 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1074/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 02 décembre 2021 relative au recrutement interne de mécaniciens d’équipage « radio de bord calibration », au titre de l’année 2022 – plan 2023)

BOC N° 96 du 11 décembre 2020

  1. Instruction N° 1685/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 02 décembre 2020 relative à l’attribution d’une note globale chiffrée initiale aux sous-officiers et militaires du rang du service des essences des armées
  2. Instruction N° 20201001/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 13 octobre 2020 relative à la situation des militaires pratiquant une activité sportive
  3. Liste n° 505352/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 octobre 2020 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste…) du 2 septembre 2006 au 1er novembre 2010 (Abrogé(e) par Liste n° 504767/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, Impartial Behaviour…) du 2 septembre 2006 au 25 février 2016)
  4. Liste n° 505354/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 octobre 2020 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 6 avril 2014 (Abrogé(e) par Liste n° 504768/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 6 avril 2014)
  5. Liste n° 505351/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 octobre 2020 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la République arabe syrienne, de la République d’Irak, de la République de Turquie, du Royaume hachémite de Jordanie, de la République du Liban, des Émirats arabes unis, du Royaume d’Arabie saoudite, du Koweït, du Royaume de Bahreïn, du Qatar, de la République de Djibouti ainsi que les eaux avoisinantes dans le cadre de l’opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 10 octobre 2015 (Abrogé(e) par Liste N° 507616/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 novembre 2021 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la république arabe Syrienne, de la république d’Irak, de la république de Turquie, du royaume hachémite de Jordanie, de la république du Liban, des Émirats arabes unis, du royaume d’Arabie saoudite, du Koweït, du royaume de Bahreïn, du Qatar, de la république de Djibouti, du Yémen et de Chypre, et de la Grèce (Crête) (à compter du 1er août 2020) et eaux avoisinantes dans le cadre de l’opération Chammal entre le 15 aout 2014 et le 17 janvier 2019)
  6. Erratum du 04 décembre 2020 à l'instruction N° 2/ARM/SGA/DSNJ/SMV du 19 octobre 2020 relative à l’organisation au service militaire volontaire
  7. Liste n° 505350/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 octobre 2020 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao - ONUCI...) du 19 septembre 2002 au 31 janvier 2014 (Abrogé(e) par Liste n° 504766/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (Opérations Licorne et Calao – Onuci…) du 19 septembre 2002 au 31 janvier 2014)
  8. Décision N° 513934/ARM/SSA/DHOP/DIVMIL/CONV du 24 novembre 2020 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt de délivrance de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué (Abrogé(e) par Décision N° 517041/ARM/SSA/DHA/DIVOSH/BPC du 13 septembre 2024 relative à l'autorisation du dépôt de sang de l'hôpital des armées Robert Picqué)
  9. Circulaire N°4121/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 12 novembre 2020 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers chefs pour l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4122/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 29 novembre 2021 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers chefs pour l'année 2022)
  10. Circulaire N° 0-17869-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 29 septembre 2020 relative au recrutement annuel d'officiers sous contrat en 2021
  11. Circulaire N° 125/ARM/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 06 octobre 2020 relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 206/ARM/DRH-AAE/EFPN/MOSIM du 09 décembre 2021 relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation N° 1 – session 2022)

BOC N° 98 du 18 décembre 2020

  1. Circulaire N°513058/ARM/SSA/DHOP/DIVRES/BFR du 04 novembre 2020 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 509817/ARM/SSA/DHA/DIVRES/BFR du 07 juin 2023 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées)
  2. Circulaire N°3321/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 27 novembre 2020 relative à l'organisation et au déroulement des concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées
  3. Instruction N°13199/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 30 septembre 2020 relative à l'enseignement militaire supérieur des commissaires des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 13199/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 20 octobre 2021 relative à l'enseignement militaire supérieur des commissaires des armées)
  4. Arrêté n° 0-26381-2020/ARM/DPMM/EFF du 03 décembre 2020 fixant les emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale (Abrogé(e) par Arrêté N° 1027-2021/ARM/DPMM/EFF du 26 novembre 2021 fixant les emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la Marine nationale)
  5. Décision n° 2122/ARM/EMM/PS/ORT du 14 décembre 2020 relative à la dissolution des formations administratives « flottille 34 F » et « ESHE/22S » et création de la formation administrative « flottille 34F/ESHE »
  6. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2020 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 06 janvier 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  7. Arrêté du 15 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2020 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire
  8. Circulaire N°513994 /ARM/DCSSA/PRH/PMS du 25 novembre 2020 relative à l'ouverture au titre de l'année 2020 d'un concours de sélection militaire pour l'accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2021-2022
  9. Arrêté du 22 septembre 2020 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 11 octobre 2021 fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)

BOC N° 100 du 30 décembre 2020

  1. Décision n° 2138/ARM/EMM/SF/MCO du 15 décembre 2020 portant condamnation du sous-marin « Agosta »
  2. Arrêté du 10 décembre 2020 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne (Abrogé(e) par Arrêté du 15 juin 2021 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne)
  3. Arrêté du 04 décembre 2020 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogé(e) par Arrêté du 25 février 2021 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs)
  4. Décision N° 618/ARM/CEMAA du 23 novembre 2020 portant filiation et transmission de patrimoine
  5. Arrêté du 10 décembre 2020 portant modification de l’arrêté du 21 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L283 de la base de défense d'Île-de-France
  6. Arrêté du 10 décembre 2020 relatif aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier du ministère des armées
  7. Circulaire N° 25005/ARM/SGA/DRH-MD du 18 décembre 2020 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles (Abrogé(e) par Circulaire N° 19778/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la conduite des actions sociales communautaires et culturelles)
  8. Arrêté du 10 décembre 2020 relatif aux dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées
  9. Instruction N° 6112/ARM/SGA/DAF/2DP du 21 décembre 2020 relative aux principes d’utilisation des tranches fonctionnelles au ministère des armées
  10. Circulaire N° 4022/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 13 novembre 2020 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4023/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 13 décembre 2021 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année scolaire 2022/2023)
  11. Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 30 novembre 2020 relative aux places offertes au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur du premier degré en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 21 novembre 2022 relative aux places offertes au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré en 2023)
  12. Circulaire N° 3105/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 27 novembre 2020 relative aux concours internes sur épreuves et sur titres pour l’admission à l’École de l’air en 2021
  13. Convention du 01 octobre 2020 de délégation de gestion entre le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye et la sous-directrice de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale du ministère des armées
  14. Circulaire N° 5688/ARM/BOG du 08 décembre 2020 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 5628/ARM/BOG du 14 décembre 2021 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2023)

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