BOC juillet 2020

Textes BOC de juillet 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 50 du 3 juillet 2020

  1. Instruction n° 506103/ARM/SSA/DGRH/B3P du 05 juin 2020 fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale (Abrogé(e) par Instruction N° 509739/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 27 mai 2024 fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale)
  2. Circulaire N° 1053/ARM/EMM/PS/ORT du 16 juin 2020 relative aux procédures d’information des hautes autorités civiles et militaires à mettre en œuvre lors de la survenance d’un évènement grave (mise en œuvre dans la Marine de la procédure « FL@SH EVENT ») (Abrogé(e) par Circulaire N° 1843/ARM/EMM/PS/ORT du 15 décembre 2021 relative à la mise en œuvre de la procédure FL@SH EVENT au sein des formations de la marine nationale et des établissements publics qui en dépendent)
  3. Circulaire N° 7838/ARM/DGA/DRH du 26 juin 2020 relative au concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (Abrogé(e) par Circulaire N° DGA01I21 004669/ARM/DGA/DRH/D du 17 mars 2021 relative au concours sur titres pour le recrutement au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement)
  4. Circulaire N°505842 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 29 mai 2020 relative à l'ouverture, au titre de l'année 2020, d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2021-2023 (Abrogé(e) par Instruction N° 502259/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 17 février 2025 relative à la délivrance des qualifications aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées de la réserve opérationnelle de 1er niveau et des balises afférentes de la prime de parcours professionnels des militaires)
  5. Arrêté du 15 juin 2020 relatif à l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l’Ecole spéciale militaire et de l’Ecole militaire interarmes
  6. Instruction n° 0-12381-2020/ARM/DPMM/PMS du 16 juin 2020 relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle
  7. Arrêté du 04 juin 2020 modifiant l'arrêté du 25 avril 2018 fixant la procédure d'avancement applicable aux personnels à statut ouvrier du ministère des armées
  8. Arrêté du 10 juin 2020 relatif aux commissions de réforme des personnels à statut ouvrier du ministère des armées
  9. Arrêté du 25 juin 2020 modifiant l’arrêté du 25 mai 2007 fixant les modalités d'attribution des bonifications indiciaires et des indemnités aux personnels de direction détachés du ministère de l'éducation nationale pour exercer leur fonction dans les établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministère de la défense
  10. Instruction N° 1606/ARM/SGA/DAJ/D2P/CMP du 16 juin 2020 relative à la rémunération de services rendus par le ministère de la défense au profit de tiers
  11. Instruction N° 12319 du 30 juin 2020 portant organisation interne du service de l'action sociale des armées  (Abrogé(e) par : Instruction N° 2025-653/ARM/SGA/DRH-MD/SCN-ASA du 03 avril 2025 portant organisation interne du service de l'action sociale des armées)
  12. Instruction N° 0001D20011994/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 25 juin 2020 portant sur la transmission de données à l'observatoire de la santé des vétérans
  13. Arrêté du 29 juin 2020 portant modification de l’arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC1
  14. Circulaire N° 504373/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 04 mars 2020 modifiant la circulaire n° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 20 décembre 2019 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2019 - 2020 »
  15. Circulaire N° 0-8024-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 24 juin 2020 relative au recrutement au choix d’officiers spécialisés de la marine en 2021

BOC N° 52 du 10 juillet 2020

  1. Décision n°1645/ARM/DCSCA/DIR du 25 juin 2020 relative à la création du groupement de soutien de la base de défense d’Île-de-France
  2. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/DPSP du 08 juillet 2020 portant autorisation de traitements automatisés de données à caractère personnel destinés à la gestion de la crise sanitaire due au Covid-19 par les états-majors, directions et services relevant du ministère de la défense
  3. Circulaire N° 767/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 18 juin 2020 relative à l'organisation des formations dispensées au centre national des sports de la défense
  4. Décision N° 1767/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 01 juillet 2020 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 754/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 16 mars 2021 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
  5. Instruction N° 935/ARM/DCSEA/DIR du 03 juillet 2020 relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 342/ARM/DSEO/DIR du 24 mars 2021 relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du service de l’énergie opérationnelle)
  6. Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 25 juin 2020 relative au recrutement du personnel non officier dans la Marine nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 08 juin 2021 relative au recrutement du personnel non-officier dans la Marine nationale)
  7. Arrêté N° 0-12382-2020/ARM/DPMM/PMS du 16 juin 2020 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle
  8. Erratum du 08 juillet 2020 à l'instruction n° 20/ARM/DPMM/2/PIL du 17 juin 2020 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur
  9. Décision N° 0-14041-2020/ARM/DPMM/DIR du 03 juillet 2020 relative aux modalités de délégation de signature du directeur du personnel militaire de la marine pour signer en son nom (Abrogé(e) par Décision N° 423-2021/ARM/DPMM/DIR du 29 juin 2021 fixant les modalités de délégation de signature du directeur du personnel militaire de la Marine pour signer en son nom)
  10. Décision N° 1206/ARM/CEMM du 06 juillet 2020 portant renommage des unités de fusiliers marins
  11. Instruction N°0001D20009578/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 20 mai 2020 pour l'application aux ayants cause des militaires décédés ou disparus au cours des opérations extérieures, des dispositions prévues en matière de délégation de solde
  12. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 29 juin 2020 relatif au fonctionnement et à la composition du conseil d’orientation du service des pensions et des risques professionnels
  13. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 29 juin 2020 relatif au fonctionnement et à la composition du conseil d’orientation du service de l’action sociale des armées
  14. Instruction du 03 juillet 2020 relative à l'organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
  15. Circulaire N° 10120/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 18 mai 2020 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l’air pour 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 10121/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 30 avril 2021 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l’air pour l’année 2022)

BOC N° 54 du 17 juillet 2020

  1. Décision N° 1766/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 30 juin 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces (Abrogé(e) par Décision N° 2476/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 14 septembre 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces)
  2. Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 26 juin 2020 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 19 juillet 2021 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports)
  3. Arrêté N° 0-11862-2020/ARM/DPMM/PRH du 25 juin 2020 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le personnel de la marine nationale (Abrogé(e) par Arrêté n° 776-2021/ARM/DPMM/PRH du 10 septembre 2021 portant abrogation de texte)
  4. Circulaire N° 1926/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 01 juillet 2020 relative au concours d’entrée à l’école de guerre (Abrogé(e) par Instruction N° 1926/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 18 septembre 2023 relative à l’admission à l’école de guerre des officiers de l’armée de l’Air et de l’Espace)
  5. Directive du 03 février 2020 portant lignes directrices de gestion pour la mobilité du personnel civil de la défense
  6. Instruction 0001D20011993/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 25 juin 2020 relative au traitement de données par l'observatoire de la santé des vétérans pour la mise en place d’un processus de veille sanitaire au profit des militaires quittant l’institution
  7. Arrêté du 05 juin 2020 portant règlement particulier fixant les dispositions applicables aux personnels civils recrutés localement dans les établissements du ministère de la défense en Polynésie française
  8. Circulaire N° 4420/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 23 avril 2020 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4421/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 27 mai 2021 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2021)
  9. Arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 26 juin 2020 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2020 (Abrogé(e) par Arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 juin 2021 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2021)
  10. Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 26 juin 2020 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2020 (Abrogé(e) par Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 juin 2021 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2021)
  11. Circulaire N° 2020-240/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC du 26 juin 2020 relative aux circuits de notation pour le cycle 2019 - 2020 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2021 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants (Abrogé(e) par Circulaire N° 2021-16/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC du 26 janvier 2021 relative aux circuits de notation pour le cycle 2020 - 2021 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2022 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants)

BOC N° 56 du 24 juillet 2020

  1. Décision N° 9804/ARM/DGA/S2IE/D du 10 juillet 2020 portant désignation d'un gestionnaire de biens délégué
  2. Instruction N°507540/ARM/SSA/DGRH/B3P du 06 juillet 2020 modifiant l'instruction n°506103/ARM/SSA/DGRH/B3P du 05 juin 2020, fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale
  3. Instruction n° 91/ARM/DPMM/PM2 du 26 juin 2020 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 91/ARM/DPMM/2 du 15 juillet 2021 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports)
  4. Arrêté N° 1266/ARM/EMM/PS/ORT du 16 juillet 2020 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine (Abrogé(e) par Arrêté N° 1257/ARM/EMM/PS/ORT du 22 juillet 2021 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine)
  5. Circulaire N° 13532/ARM/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2020 relative à l'aide ménagère à domicile et à l’aide familiale à domicile de l'action sociale des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 19762/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide ménagère à domicile et à l’aide familiale à domicile de l'action sociale des armées)
  6. Circulaire N° 13531/ARM/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2020 relative au soutien social (Abrogé(e) par Circulaire N° 19764/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au soutien social)
  7. Circulaire N° 13530/ARM/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2020 relative au prêt habitat du ministère des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 4859/ARM/SGA/DRH-MD du 09 juillet 2021 relative au prêt habitat du ministère des armées)
  8. Circulaire N° 13534/ARM/SGA/DRH-MD du 17 juillet 2020 relative à l’aide aux assistants maternels exerçant leur profession au profit d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 735/ARM/SGA/DRH-MD du 11 janvier 2021 relative à l’aide aux assistants maternels exerçant leur profession au profit d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées)
  9. Instruction N° 0001D20011211/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 15 juin 2020 fixant les modalités de mise en œuvre de la surveillance médicale post-professionnelle des militaires ayant été exposés à un risque professionnel pendant l'exercice de leurs fonctions au ministère de la défense
  10. Circulaire N° 167/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 25 février 2020 relative au recrutement d’élèves sur dossier pour une admission en seconde année de scolarité à l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air 722 de Saintes – recrutement 2020

BOC N° 58 du 31 juillet 2020

  1. Instruction N°558/ARM/DGA/SASD du 03 juillet 2020 relative aux missions et à l'organisation du service d’architecture du système de défense (Abrogé(e) par Instruction N° 30/ARM/DGA/DPAP/D du 05 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’administration centrale de la direction de la préparation de l’avenir et de la programmation)
  2. Instruction N° 041 du 17 juillet 2020 relative aux missions et organisation du service de la qualité (Abrogé(e) par Instruction N° 41/ARM/DGA/DID/SPQI du 26 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation du service de la performance et de la qualité industrielles)
  3. Décision ARM/EMA/PERF du 05 juin 2020 portant dissolution de la formation administrative "centre de transmissions gouvernemental"
  4. Arrêté du 02 juillet 2020 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur central du service des essences des armées la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 03 février 2021 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur du service de l'énergie opérationnelle la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau)
  5. Arrêté N° 406372/ARM/DIRISI/DIR du 10 juillet 2020 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté N° 400118/ARM/DC DIRISI/DIV-PERF/SDORH du 11 janvier 2024 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau)
  6. Instruction N° 1243/ARM/CEMM du 23 juillet 2020 relative à la vérification des caractéristiques militaires en vue de l’admission au service actif des bâtiments de la flotte
  7. Décision N° 1320/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  8. Décision N° 1321/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  9. Décision N° 1323/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  10. Décision N° 1322/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  11. Décision N° 1324/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion
  12. Décision N° 1325/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion
  13. Décision N° 1326/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  14. Décision N° 1327/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  15. Décision N° 1328/ARM/CEMM du 22 juillet 2020 portant homologation d'un motif symbolique et d'un fanion
  16. Instruction N° 7000/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DNA/NOFF du 17 mars 2020 relative à l’avancement des sous-officiers d’active de l’armée de l’air (Abrogé(e) par Instruction N° 7000/ARM/DRH-AA/PGR/BGA du 19 mars 2021 relative à l'avancement des sous-officiers d'active de l'armée de l'air)
  17. Délégation de gestion N° 67/ARM/SCA/ENS du 01 juillet 2020 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines et de la solde du service de santé des armées, des décisions afférentes à la solde et aux indemnités et au recouvrement des indus (Abrogé(e) par Décision N° 4801/ARM/SCA/ENS du 23 septembre 2021 portant abrogation de délégations de gestion)
  18. Délégation de gestion N° 68/ARM/SCA/ENS du 01 juillet 2020 relative à la notification aux administrés relevant du centre expert des ressources humaines de l’armée de l’air, des décisions afférentes à la solde et aux indemnités et au recouvrement des indus (Abrogé(e) par Décision N° 4801/ARM/SCA/ENS du 23 septembre 2021 portant abrogation de délégations de gestion)
  19. Circulaire N° 504115/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 15 juin 2020 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 502563/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 23 avril 2021 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2022)
  20. Avenant N° 13869 du 16 mars 2020 n° 1 à la convention du 27 janvier 2017 entre le ministère de la défense, l'École navale et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale du ministère de la défense des personnels civils employés et rémunérés par l'École navale, de leurs ayants droit et des étudiants et stagiaires de l'École navale

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