BOC mai 2020

Textes BOC de mai 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 36 du 7 mai 2020

  1. Instruction N° 401/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 12 mars 2020 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers du service des essences des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 507/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 21 juin 2024 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure aux sous-officiers du service de l’énergie opérationnelle)
  2. Instruction N° 503338/ARM/EMAT/PS/B.ORG du 23 avril 2020 relative aux missions et à l’organisation du commandement de l’entraînement et des écoles du combat interarmes
  3. Instruction N° 20/ARM/CAB/CM11/NP du 30 avril 2020 fixant la conduite à tenir par les autorités civiles et militaires en cas d’accidents ou d’incidents survenus au sein du ministère des armées ou des établissements publics qui en dépendent (Abrogé(e) par Instruction N° 20/ARM/CAB/CM11/NP du 18 mai 2021 fixant la conduite à tenir par les autorités civiles et militaires en cas d’accidents ou d’incidents survenus au sein du ministère des armées ou des établissements publics qui en dépendent)
  4. Instruction N° 501763/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 29 avril 2020 relative au contrôle de la condition physique des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
  5. Arrêté du 17 août 2012 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de l’activité du service de médecine de prévention
  6. Avenant n° 1 du 10 avril 2020 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées aux Antilles
  7. Avenant n° 2 du 10 avril 2020 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'Océan Indien
  8. Avenant n° 2 du 10 avril 2020 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie
  9. Avenant n° 2 du 17 février 2020 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées en Guyane
  10. Circulaire N°504018/ARM/SSA/DGRH/CHANC/DECO du 27 mars 2020 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 508161/ARM/SSA/DGRH/CHANC/DECO du 30 juin 2021 relative à l'attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2021)
  11. Circulaire 576/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC du 04 mai 2020 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 464/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 13 avril 2021 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle pour l'année 2021)
  12. Circulaire N° 112/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 10 février 2020 relative à l’organisation des épreuves sanctionnant les formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle en vue de l’attribution du certificat de qualification des officiers de réserve pour l’année 2020

BOC N° 38 du 15 mai 2020

  1. Décision N° 8885/ARM/SIMMT/SDTL du 25 février 2020 portant délégation pour des actes de gestion logistique de biens perdus, détériorés, détruits, en déficit ou en excédent sur recensement de biens ressortissant à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres
  2. Circulaire N° 456/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 28 février 2020 relative aux conditions et modalités de rémunération du personnel militaire de l’armée de l’air participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement (Abrogé(e) par Circulaire N° 456/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 04 février 2021 relative aux conditions et modalités de rémunération du personnel militaire de l’armée de l’air participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement)
  3. Circulaire N° 58/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 février 2020 relative à l’indemnité mensuelle de dépiégeage allouée aux artificiers militaires (NEDEX) (Abrogé(e) par Circulaire N° 159/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 07 juillet 2020 relative à l’indemnité mensuelle de dépiégeage allouée aux artificiers militaires (NEDEX))
  4. Instruction N° 505146 /ARM/DCSSA/PRH/OMRH du 06 mai 2020 relative à l'organisation de la direction centrale du service de santé des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 500021/ARM/DCSSA du 04 janvier 2022 relative à l’organisation de la direction centrale du service de santé des armées)
  5. Circulaire N° 503806/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT du 23 avril 2020 relative aux concours des chefs de musique de 2e classe dans les armées en 2021, épreuves d’admissibilité et d’admission, modalités d’inscription, modalités et procédures d’intégration, programmes (Abrogé(e) par Circulaire N° 501668/ARM/DRHAT/PREC-J/BC/EMS du 10 juillet 2024 relative aux concours des chefs de musique de 2ème classe dans les armées en 2025, épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes)
  6. Circulaire N° 63/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 27 janvier 2020 relative au recrutement interne et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l’année 2020 - plan 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 39/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 18 janvier 2021 relative au recrutement interne et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l’année 2021 – plan 2022)
  7. Arrêté du 16 mars 2020 relatif à l'ouverture, en 2020, d'un concours pour le recrutement de commis greffiers du service de la justice militaire (Visa du contrôle budgétaire comptable et ministériel n° 272 du 13/03/2020)

BOC N° 41 du 29 mai 2020

  1. Instruction N° 503306 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 10 mars 2020 relative au concours de sélection militaire et à la formation pour l'accès au diplôme d'État d'infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
  2. Décision 502161/ARM/DCSSA/PRH/OMRH du 10 février 2020 portant dissolution de la 64e antenne médicale
  3. Circulaire N° 653/ARM/DCSEA/SDO/SDO4 du 25 mai 2020 portant abrogation de texte
  4. Instruction N° 503616/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 07 mai 2020 relative aux missions et à l’organisation du commandement du renseignement (Abrogé(e) par Instruction N° 506447/ARM/CFOT/CDT/COMFOT/SEC du 03 juillet 2024 relative aux missions et à l'organisation du commandement de la force et des opérations terrestres)
  5. Arrêté N° 0-4299-2020/ARM/DPMM/PRH du 06 avril 2020 modifiant l'arrêté n° 0-41870-2020/ARM/DPMM/PRH du 3 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des militaires
  6. Décision N° 646/ARM/EMM/SF/MCO du 23 mars 2020 portant retrait définitif du service et condamnation de la frégate anti-sous-marine « Primauguet »
  7. Décision N° 792/ARM/EMM/SF/MCO du 28 avril 2020 portant condamnation du sous-marin nucléaire d'attaque « Saphir »
  8. Décision n° 337/ARM/EMM/PS/ORT du 07 février 2020 portant changement de port-base du sous-marin nucléaire d’attaque Suffren
  9. Décision n° 762/ARM/CEMM du 17 avril 2020 portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d’assistance Dumont d’Urville
  10. Instruction provisoire n° 0-2579-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 12 mai 2020 relative aux modalités de sélection des élèves français en formation à l’école navale allemande
  11. Arrêté du 18 mai 2020 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la marine nationale pour l’année 2018
  12. Arrêté du 18 mai 2020 modifiant l’arrêté du 25 octobre 2019 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la marine nationale pour l’année 2017
  13. Décision 886/ARM/EMM/SF/MCO du 20 mai 2020 portant retrait du service actif et mise en complément de la frégate anti-sous-marine « La Motte-Picquet »
  14. Décision N° 890/ARM/CEMM du 25 mai 2020 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion
  15. Décision N° 891/ARM/CEMM du 25 mai 2020 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion
  16. Décision n° 894/ARM/EMM/SF/MCO du 26 mai 2020 portant retrait du service actif et mise en complément du patrouilleur type P400 « La Moqueuse »
  17. Instruction n° 2020-5330/ARM/DCSSF/SDT du 17 mars 2020 portant abrogation de textes
  18. Circulaire N° 87/ARM/DRH-AA/ADJ DIR/BORH du 12 mai 2020 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air agissant en qualité de commandant de formation administrative air (Abrogé(e) par Circulaire N° 87/ARM/DRH-AA/ADJDIR/BORH du 07 juin 2021 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air agissant en qualité de commandant de formation administrative air)
  19. Arrêté du 28 février 2020 modifiant l’arrêté du 1er octobre 2019 fixant pour l’armée de l’air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire
  20. Instruction N° 2067/ARM/CAB/CC6 du 07 mai 2020 relative à l’innovation de défense au sein du ministère des armées
  21. Instruction MINISTÉRIELLE N° 150/ARM/CAB du 22 mai 2020 relative à la politique ministérielle de stationnement
  22. Circulaire N°502363/ARM/SSA/DGRH/CHANC/MITHA du 21 février 2020 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 503065/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 03 mars 2021 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers sous contrat pour l'année 2021)
  23. Circulaire N° 502969/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 04 mars 2020 relative aux travaux d'avancement pour 2021 du personnel de l'armée active du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 501169/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 26 janvier 2021 relative aux travaux d'avancement pour 2022 du personnel de l'armée active du service de santé des armées)
  24. Circulaire N° 505373 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 12 mai 2020 relative à l'ouverture au titre de l'année 2020 d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat, cycle 2021-2023
  25. Circulaire N° 0-9585-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 07 mai 2020 relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2020 et sa préparation par correspondance (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-17867-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 30 septembre 2020 relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2021 et sa préparation par correspondance)
  26. Circulaire n° 0-0094-2020/ARM/DPMM/3/RA du 25 mai 2020 relative à l'avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-12252-2021/ARM/DPMM/3/BRM du 31 mai 2021 relative à l'avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2021)
  27. Circulaire N° 202/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 mars 2020 relative à l’accès à la spécialisation de conducteur de travaux de l’infrastructure de l’air par la formation session 2020 – plan 2022
  28. Circulaire N° 192/ARM/DRHAA/SDGR/BGA/DNA du 11 mai 2020 relative à la détermination de la chaîne de notation 2020 du personnel militaire de l'armée de l'air (active et réserve) (Abrogé(e) par Circulaire N° 192/ARM/DRH-AA/PGR/BGA/DNA du 18 mars 2021 relative à la détermination de la chaîne de notation 2021 du personnel militaire d'active de l'armée de l'air)
  29. Circulaire N° 250/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 03 avril 2020 relative au recrutement d’élèves sur dossier pour une admission en première année de scolarité de certificat d’aptitude professionnelle à l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air 722 de Saintes – recrutement 2020
  30. Délégation du 06 mars 2020 de gestion entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Bordeaux

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