BOC mars 2020

Textes BOC de mars 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 21 du 2 mars 2020

  1. Instruction N° 72/ARM/DGA/DT/DGA_Maîtrise_NRBC du 19 février 2020 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique de la direction technique
  2. Instruction N° 2350/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 20 janvier 2020 relative au recrutement interne et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés (Abrogé(e) par Circulaire N° 569/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 07 juin 2022 relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés)
  3. Circulaire N° 501371/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 28 janvier 2020 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2020-2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 502406/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 14 mars 2022 relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2022-2023)
  4. Circulaire N° 501795 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 12 février 2020 relative à l'ouverture au titre de l'année 2020 d'un concours de sélection militaire pour l'accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2021-2022 (Abrogé(e) par Circulaire N°505842 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 29 mai 2020 relative à l'ouverture, au titre de l'année 2020, d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2021-2023)
  5. Circulaire N° 501193/ARM/RH-AT/SDG/RESERVE/CHANC du 13 janvier 2020 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 500907/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 13 janvier 2021 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2021)
  6. Circulaire N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT du 09 décembre 2019 relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2020
  7. Circulaire n° 0-5198-2020/ARM/DPMM/DIR du 20 février 2020 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs pour l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire n° 0-1644-2021/ARM/DPMM/DIR du 11 février 2021 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs)

BOC N° 23 du 6 mars 2020

  1. Décision N° 630/ARM/DCSCA/SDM/BFIN du 03 mars 2020 portant création de la sous-trésorerie militaire « Kisangani » (Abrogé(e) par Décision N° 2730/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 12 octobre 2022 portant dissolution de la sous-trésorerie militaire « Kisangani »)
  2. Circulaire 117/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST/ du 24 janvier 2020 portant abrogation d'un texte
  3. Instruction N° 6/ARM/CEMM/CAB/CHAN du 24 février 2020 relative à la médaille de la protection militaire du territoire (Abrogé(e) par Instruction N° 64/ARM/DPMM/CHAN du 22 novembre 2023 portant abrogation de l’instruction N° 6/ARM/CEMM/CAB/CHAN du 24 février 2020 relative à la médaille de la protection militaire du territoire)
  4. Décision n° 469/ARM/EMM/PS/ORT du 28 février 2020 modifiant la décision n° 0-956-2017/DEF/EMM/ORG du 21 février 2017 portant création de la formation Bretagne
  5. Instruction 0001I20002809/ARM/SGA/DRH-MD du 27 février 2020 relative au classement en trois groupes des fonctions des administrateurs civils affectés au ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (Abrogé(e) par Instruction N° 0001I23006777/ARM/SGA/DRH-MD du 05 octobre 2023 abrogeant l’instruction N° 0001I20002809/ARM/SGA/DRH-MD du 27 février 2020 relative au classement en trois groupes des fonctions des administrateurs civils affectés au ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise)
  6. Erratum du 20 février 2020 modifiant l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré
  7. Décision 8991/ARM/SGA/DPMA/SDIE du 30 septembre 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Cité militaire » situé sur le territoire de la commune de Châteaudun (28)
  8. Décision N°8938/ARM/SGA/DPMA/SDIE du 30 septembre 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public de l’immeuble « Cité de l’air» situé sur le territoire de la commune de Châteaudun (28)
  9. Circulaire N° 501674/ARM/SSA/DGRH/B3P du 06 février 2020 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées au titre de l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N°500948/ARM/SSA/DGRH/B3P du 22 janvier 2021 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées au titre de l'année 2021)

BOC N° 25 du 13 mars 2020

  1. Arrêté du 13 décembre 2019 fixant l'organisation et la composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des militaires d'active du service de santé des armées
  2. Arrêté N° 505795/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 02 mars 2020 fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major (Abrogé(e) par Arrêté du 27 février 2024 fixant pour l'armée de terre les brevets à détenir pour l'avancement au choix au grade de major)
  3. Décision n° 551/ARM/EMM/PS/ORT du 06 mars 2020 portant création de la formation administrative « groupement aéronautique militaire de Faa’a »
  4. Décision n° 516/ARM/EMM/PS/ORT du 04 mars 2020 portant création de la formation « Bretagne - équipage B »
  5. Instruction N° 0001D20001854/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 27 janvier 2020 modifiant l’instruction n°0001D19036387/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 décembre 2019 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, et des militaires du rang, d’active et de réserve
  6. Circulaire N° 56/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 21 janvier 2020 relative au recrutement d’élèves sur dossier pour une admission en première année de scolarité à l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air 722 de Saintes – recrutement 2020
  7. Circulaire N° 1034/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 18 novembre 2019 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 510/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 19 mai 2021 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2021)
  8. Arrêté du 05 février 2020 portant attribution d'un prix financier aux participants du concours d’innovation « Défi ProDef »
  9. Circulaire N° 501230/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 10 mars 2020 relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2020 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au grade d’ingénieur au titre des articles 6.1., 6.2. et 6.3. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense
  10. Circulaire N° 501231/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SGCI du 10 mars 2020 relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2020 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au grade d’ingénieur principal au titre des articles 8.2a) et 8.2b) du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense

BOC N° 26 du 30 mars 2020

  1. Instruction N° 559/ARM/DGA/S2IE du 14 février 2020 relative aux missions et à l'organisation du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique (Abrogé(e) par Instruction N° 559/ARM/DGA/S2IE du 25 novembre 2021 relative aux missions et à l'organisation du service des affaires industrielles et de l’intelligence économique)
  2. Arrêté du 07 février 2020 fixant la liste des formations et unités de l'armée de terre assurant en permanence l'alerte opérationnelle (Abrogé(e) par Arrêté du 27 septembre 2021 fixant la liste des formations et unités de l'armée de terre assurant en permanence l'alerte opérationnelle)
  3. Circulaire N°500060/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2020 relative aux travaux d'avancement pour 2020 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500362/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2021 relative aux travaux d'avancement pour 2021 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
  4. Circulaire N° 4921/ARM/RH-AT/EP/PRH du 09 mars 2020 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle en 2021
  5. Circulaire N° 501229/ARM/SGA/DCSID/STG/SDRPH/BGPM/SGCI du 10 mars 2020 relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres ouvert en 2020 pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense au titre de l’article 5. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense

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