BOC octobre 2020

Textes BOC de octobre 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 76 du 2 octobre 2020

  1. Instruction N° 600/ARM/EMA/ORH/REG du 03 septembre 2020 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 600/ARM/EMA/DSH/REG du 07 mars 2024 relative au fonctionnement de l'état-major des armées)
  2. Arrêté du 09 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 14 août 2019 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau
  3. Instruction N° 2000/ARM/EMA/SA/BPSO du 23 juillet 2020 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 2000/ARM/EMA/DSA/BPSO du 02 décembre 2024 relative aux règles d'emploi et de circulation des véhicules au sein du ministère des armées et des anciens combattants)
  4. Arrêté N° 2517/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 15 septembre 2020 portant dissolution du cercle de la base de défense de Valence et du cercle de la base de défense de La Valbonne et changement de dénomination du cercle de la base de défense de Lyon - Montverdun
  5. Erratum à la circulaire n°19033/ARM/SGA/DAJ/DIR du 25 août 2020 du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  6. Erratum à la circulaire n°19037/ARM/SGA/DAJ/DIR du 27 août 2020 du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  7. Arrêté du 11 août 2020 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane menée sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal, de la République du Mali, de la République algérienne démocratique et populaire, de la République de Côte d’Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun, de la République centrafricaine, de la République d’Egypte et de la République Tunisienne à compter du 1er août 2014 et jusqu’au 31 mai 2016 (Abrogé(e) par Arrêté du 07 juillet 2022 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane, à compter du 1er août 2014 et jusqu’au 31 décembre 2020)
  8. Erratum du 25 septembre 2020 à la circulaire n° 272692/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2013
  9. Décision du 01 septembre 2020 fixant le nombre d'officiers de carrière susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2021 (Abrogé(e) par Décision du 27 septembre 2021 fixant, pour l'année 2022, le nombre d'officiers de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé pour disponibilité)
  10. Arrêté du 01 septembre 2020 fixant, pour l'année 2021, le nombre de militaires de carrière pouvant bénéficier du congé du personnel navigant prévu au 1° de l'article L.4139-7 du code de la défense
  11. Arrêté du 01 septembre 2020 fixant le nombre de congés pour convenances personnelles, non rémunérés, susceptibles d'être attribués aux militaires en 2021

BOC N° 78 du 9 octobre 2020

  1. Arrêté du 22 septembre 2020 fixant pour la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 20 décembre 2021 fixant pour la direction générale de l'armement, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire)
  2. Décision N° 29888/ARM/DGA/SMQ/D du 18 août 2020 portant désignation d’un gestionnaire de biens délégué
  3. Décision n° 0-21873-2020/ARM/DPMM/DIR du 30 septembre 2020 relative aux modalités de délégation de signature du directeur du personnel militaire de la Marine pour signer en son nom
  4. Arrêté N° 0-21160-2020/ARM/DPMM/APM du 24 septembre 2020 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la marine nationale pour l’année 2019
  5. Décision N° 1773/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  6. Décision N° 1774/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  7. Décision N° 1775/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  8. Décision N° 1776/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  9. Décision N° 1777/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  10. Décision N° 1778/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  11. Décision N° 1779/ARM/CEMM du 30 septembre 2020 portant filiation indirecte
  12. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 07 octobre 2020 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 24 novembre 2020 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  13. Arrêté du 28 septembre 2020 portant modification de l’arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC22
  14. Circulaire n°29887/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 04 septembre 2020 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 000674/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 10 janvier 2022 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2022)
  15. Circulaire N° 29886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 04 septembre 2020 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 000676/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 10 janvier 2022 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2022)
  16. Circulaire N° 0-17867-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 30 septembre 2020 relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2021 et sa préparation par correspondance (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-23778-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 20 novembre 2020 relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2021 et sa préparation par correspondance)

BOC N° 80 du 16 octobre 2020

  1. Décision N° 404600/ARM/DC DIRISI/SDRM/CHANC-IA du 28 mai 2020 fixant la liste des formations administratives relevant du directeur central de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la Défense pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République (Abrogé(e) par Décision N° 405179/ARM/DC-DIRISI/DIV-PERF/SDORH/CHANC-IA du 16 octobre 2023 fixant la liste des formations administratives relevant du directeur central de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la Défense pour le commandement desquelles un titre de commandement est délivré au nom du président de la République)
  2. Instruction n° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 02 octobre 2020 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré (Abrogé(e) par Instruction n° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 27 juillet 2021 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré)
  3. Instruction N° 31/ARM/DPMM/FORM du 23 septembre 2020 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la Marine (Abrogé(e) par Instruction N° 31/ARM/DPMM/FORM du 11 juin 2021 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la Marine)
  4. Instruction N° 0-17884-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 08 octobre 2020 relative au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de première classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine (Abrogé(e) par Instruction N° 1342-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 20 novembre 2023 relative au recrutement au choix dans le corps des officiers spécialisés de la Marine dans le cadre des sélections « spécialistes » et « experts »)
  5. Décision N° 1780/ARM/CEMM du 01 octobre 2020 portant filiation indirecte
  6. Décision N° 1781/ARM/CEMM du 01 octobre 2020 portant filiation indirecte
  7. Décision n° 1814/ARM/EMM/SF/MCO du 08 octobre 2020 portant mise en réserve spéciale du patrouilleur type P400 « La Moqueuse »
  8. Arrêté du 07 octobre 2020 fixant pour l’armée de l’air et de l’espace l’organisation et la composition des commissions prévues aux articles L.4136-3 et R.4221-26 du code de la défense
  9. Instruction N° 37243/ARM/SGA du 12 août 2020 relative au pilotage du titre 2
  10. Instruction 0001D20013148/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC/DCC du 10 juillet 2020 relative au recrutement et aux modalités d'emploi des formateurs internes occasionnels du ministère de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22005123/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SDAPRH/BF du 24 mars 2022 relative au recrutement et aux modalités d'emploi des formateurs internes occasionnels du ministère des armées)
  11. Arrêté du 02 octobre 2020 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l’attribution de l’échelon spécial aux colonels et grades équivalents (Abrogé(e) par Arrêté du 22 décembre 2021 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l’attribution de l’échelon spécial aux colonels et grades équivalents)
  12. Circulaire n° 19225/ARM/SGA/DRH-MD du 12 octobre 2020 relative à l'aide en santé de l'action sociale des armées pour les jeunes recrues civiles et militaires (Abrogé(e) par Circulaire N° 9642/ARM/SGA/DRH-MD du 11 mai 2021 relative à l’aide en santé de l’action sociale des armées pour les jeunes recrues civiles et militaires)

BOC N° 82 du 23 octobre 2020

  1. Instruction N° 0-7289-2020/ARM/DPMM/FORM du 29 juin 2020 relative aux conditions et modalités de rémunération des agents civils et militaires participant à titre accessoire à des activités de formation, de certification et de recrutement au sein des unités de la marine (Abrogé(e) par Instruction N° 9/ARM/DPMM/FORM du 09 février 2023 relative à la rémunération des agents de la Marine participant à titre d’activité accessoire, à des activités de formation en qualité de Formateur Interne Occasionnel (FIO))
  2. Instruction N° 80/ARM/DPMM/2/PIL du 13 octobre 2020 relative à l’avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 80/ARM/DPMM/2/PIL du 20 février 2024 relative à l’avancement des marins des équipages de la flotte et des marins des ports)
  3. Instruction N° 270/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA du 15 octobre 2020 relative aux engagements des élèves officiers sous contrat et des officiers sous contrat de l’armée de l’air (Abrogé(e) par Circulaire N° 162/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 27 juin 2022 portant abrogation de textes)
  4. Instruction 310815/ARM/SGA du 11 juin 2020 relative à l'exercice du droit syndical au ministère des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 310 815/ARM/SGA du 13 octobre 2023 relative à l'exercice du droit syndical au ministère des armées)
  5. Décision du 07 octobre 2020 modifiant la décision n° 7744/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SRP du 14 mars 2019 portant désignation des représentants du personnel au sein de la commission centrale de prévention

BOC N° 84 du 30 octobre 2020

  1. Instruction N° 3500/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 15 septembre 2020 relative à l'organisation, au fonctionnement et aux attributions du conseil permanent de la sécurité aérienne de l’armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 3500/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 15 décembre 2022 relative à l'organisation, au fonctionnement et aux attributions du conseil permanent de la sécurité aérienne de l’armée de terre)
  2. Instruction n° 22/ARM/DPMM/2/CARR du 16 octobre 2020 relative au brevet supérieur adapté (Abrogé(e) par Instruction N° 22/ARM/DPMM/2/CARR du 11 janvier 2022 relative au brevet supérieur adapté)
  3. Décision N° 1858/ARM/EMM/SF/MCO du 19 octobre 2020 portant mise en réserve spéciale de la frégate anti-sous-marine « La Motte-Picquet »
  4. Arrêté du 22 octobre 2020 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 28 juin 2021 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)
  5. Erratum du 27 octobre 2020 à l'arrêté du 2 octobre 2020 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents
  6. Instruction 0001D2001856/DEF/SGA/DRH-MD du 24 juin 2020 relative aux modalités de demande et d'attribution du compte personnel de formation au sein du ministère des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 00022005792/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SDAPRH/BF du 05 avril 2022 relative aux modalités d’utilisation du compte personnel de formation)
  7. Arrêté du 13 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré
  8. Délégation de gestion du 24 septembre 2020 relative à la participation en personnel militaire de la division des affaires pénales militaires de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale (Abrogé(e) par Délégation de gestion N° 366/ARM/SCA/ENS du 11 janvier 2024 relative à la rémunération du personnel militaire du service de la justice militaire de la direction des affaires juridiques du ministère des armées au profit de la commission du secret de la défense nationale)
  9. Circulaire N° 501182/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 10 août 2020 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 500906/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 13 janvier 2021 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2021)

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