BOC N° 59 du 6 août 2021

• Circulaire N° 506780/ARM/SSA/DGRH/CHANC/DECO du 02 juin 2021 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 502841/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 08 mars 2022 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées)
• Instruction N° 506/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 22 juin 2021 relative aux volontaires de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 506/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 28 juin 2022 relative aux volontaires de l'armée de terre)
• Arrêté N° 522-2021/ARM/DPMM/PMS du 15 juillet 2021 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la Marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique (Abrogé(e) par Arrêté N° 1224/ARM/DPMM/PMS du 24 octobre 2022 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la Marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique)
• Arrêté N° 1257/ARM/EMM/PS/ORT du 22 juillet 2021 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine (Abrogé(e) par Arrêté N° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d’état-major de la Marine)
• Décision N° 383-2021/ARM/DPMM/PMS du 21 juillet 2021 portant répartition des postes ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la Marine nationale (Abrogé(e) par Décision N° 1314-2022/ARM/DPMM/PMS du 24 novembre 2022 portant répartition des postes ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la Marine nationale)
• Liste N° 504764/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République du Mali, de la République algérienne démocratique et populaire (jusqu’au 31 juillet 2018), de la République de Côte d’Ivoire (jusqu’au 31 juillet 2020), du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République centrafricaine, de la République d’Egypte (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République Tunisienne (jusqu’au 31 juillet 2020) et de la Grèce (Crète) (à compter du 1er août 2020), dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 16 juillet 2016 (Abrogé(e) par Liste N° 507619/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 novembre 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République du Mali, de la République algérienne démocratique et populaire (jusqu’au 31 juillet 2018), de la République de Côte d’Ivoire (jusqu’au 31 juillet 2020), du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République centrafricaine, de la République d’Égypte (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République Tunisienne (jusqu’au 31 juillet 2020) et de la Grèce (Crète) (à compter du 1er août 2020), dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 30 juillet 2018)
• Liste n° 504766/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (Opérations Licorne et Calao – Onuci…) du 19 septembre 2002 au 31 janvier 2014 (Abrogé(e) par Arrêté du 11 juin 2024 fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations Licorne et Calao (Onuci), menées en Côte d’Ivoire, à compter du 19 septembre 2002 et jusqu’au 30 avril 2014)
• Liste n° 504767/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, Impartial Behaviour…) du 2 septembre 2006 au 25 février 2016 (Abrogé(e) par Arrêté du 11 juin 2024 fixant, pour les bâtiments et unités de la marine nationale, le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant, au titre des opérations menées au Liban, à compter du 22 mars 1978 et jusqu’au 22 mars 2007, et des opérations Daman et Baliste, menées en République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes, à compter du 2 septembre 2006 et jusqu’au 31 mars 2016)
• Instruction N°154-1/ARM/SGA/DRH-MD du 19 juillet 2021 relative à la nomenclature des professions ouvrières (Abrogé(e) par Instruction N° 154-2/ARM/SGA/DRH-MD du 05 janvier 2022 relative à la nomenclature des professions ouvrières)
• Circulaire N° 508161/ARM/SSA/DGRH/CHANC/DECO du 30 juin 2021 relative à l'attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 508875/ARM/SSA/DFRI/BGC du 07 juillet 2022 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2022)
• Circulaire N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 28 juin 2021 relative aux places offertes pour les concours de l’enseignement militaire supérieur du second degré en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 30 juin 2022 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2023)
• Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 juin 2021 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2021 (Abrogé(e) par Arrêté N° 506562/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 06 juin 2023 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école militaire interarmes en 2023)
• Convention du 16 avril 2021 de délégation de gestion entre la délégation à la transformation et à la performance ministérielles et la sous-direction chargée de la préfiguration de l'Agence Ministérielle de Gestion

BOC N° 61 du 13 août 2021

1. Instruction N° 13167/ARM/DGA/AID du 01 juin 2021 relative aux missions et organisation de l’agence de l’innovation de défense (abrogée par : Instruction N° 13167/ARM/DGA/AID du 09 avril 2025 relative aux missions et organisation de l’agence de l’innovation de défense).
2. Instruction particulière N° 1936/ARM/EMA/OIA/CSOA du 20 juillet 2021 relative aux directives pour l'expédition et l'acceptation aériennes de conteneurs scellés contenant des marchandises dangereuses
3. Décision N° 10101/ARM/EMA/PPE du 04 mai 2021 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle du programme 0178 « Préparation et emploi des forces » (Abrogé(e) par Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 03 janvier 2022 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces »)
4. Instruction n° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 27 juillet 2021 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré (Abrogé(e) par Instruction N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC du 27 décembre 2021 relative à l'enseignement supérieur du deuxième degré)
5. Instruction N° 1194/ARM/EMM/SF/ASC du 15 juillet 2021 relative à l’habillement du personnel militaire de la Marine et de la gendarmerie maritime
6. Erratum du 06 août 2021 à l'instruction N° 30/ARM/DPMM/2/PIL relative à l'accès et à l'attribution du brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte
7. Instruction N° 3/ARM/SGA/DSNJ/SDRM/BRH du 26 juillet 2021 relative à la mise en œuvre du télétravail au sein de la direction du service national et de la jeunesse (Abrogé(e) par Instruction N° 2025/209/ARM/SGA/DSNJ/SDRM/BRH du 26 novembre 2024 portant abrogation de textes)
8. Instruction N° 0001D21016260/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC/DCC/BFPCE du 29 juillet 2021 relative à l’organisation des concours, recrutements sans concours et examens et sélections professionnels pour le personnel civil
9. Décision N° 0001D21016942/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH du 10 août 2021 abrogeant la décision N° 0001D20001/ARM/SGA/DRH-MD du 4 février 2020 portant liste complémentaire des représentants des associations de retraités militaires dans les comités sociaux du ministère des armées
10. Circulaire N° 01D21029266/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 29 juillet 2021 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 01D22012173/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 27 juillet 2022 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2023)
11. Délégation de gestion N° 2421/ARM/DCSCA du 06 août 2021 entre le directeur central du service du commissariat des armées et la directrice du centre ministériel de gestion d'Arcueil
12. Avenant du 05 août 2021 N° 1 à la délégation de gestion N° 1350/ARM/DCSCA du 16 avril 2021 entre le directeur central du service du commissariat des armées et la directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense
13. Avenant du 06 août 2021 à la délégation de gestion n° 1349/ARM/DCSCA du 16 avril 2021 entre le directeur central du service du commissariat des armées et le chef du service des ressources humaines civiles
14. Arrêté du 30 juillet 2021 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens au sens des 6° et 7° de l’article 2 du décret n° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l’indemnité pour services aériens (Abrogé(e) par Arrêté du 19 juillet 2022 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens au sens des 6° et 7° de l’article 2 du décret N° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l’indemnité pour services aériens)
15. Délégation de gestion du 17 mai 2021 relative à la contractualisation et l’exécution financière de prestations afférentes à la mise en œuvre du plan famille
16. Délégation de gestion du 02 août 2021 entre la directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense (CERH-PC), ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil et de certains personnels militaires désignée sous l'appellation de "délégant", d'une part, et la directrice par intérim du centre ministériel de gestion d’Arcueil désignée sous l’appellation de « délégataire », d'autre part (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 01 novembre 2021 entre la directrice du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense (CERH-PC), ordonnateur secondaire des dépenses de rémunération du personnel civil et de certains personnels militaires désignée sous l'appellation de "délégant", d'une part, et le directeur du centre ministériel de gestion d'Arcueil désigné sous l'appellation de « délégataire », d'autre part)

BOC N° 63 du 20 août 2021

1. Arrêté du 29 juillet 2021 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 29 juillet 2022 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau)
2. Instruction n°49065/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 06 août 2021 relative à l'abrogation de l'instruction n°5300/ARM/GEND/DPMGN.SDC/BFORM du 4 février 2019 relative à l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de la gendarmerie
3. Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 19 juillet 2021 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 24 août 2022 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports)
4. Décision N° 434/ARM/CEMAAE du 09 juillet 2021 portant filiation et transmission de patrimoine
5. Circulaire N° 16847/ARM/SGA/DRH-MD du 09 août 2021 relative au dispositif de remboursement de frais engagés pour cause d’annulation ou de modification de permissions ou de congés pour raison de service (Abrogé(e) par Circulaire N° 19759/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative au dispositif de remboursement de frais engagés pour cause d’annulation ou de modification de permissions ou de congés pour raison de service)
6. Circulaire N° 16845/ARM/SGA/DRH-MD du 09 août 2021 relative à la prestation éducation (Abrogé(e) par Circulaire N° 19758/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la prestation éducation)
7. Liste N° 504765/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes dans le golfe de Guinée et les côtes d’Afrique de l’ouest menées dans le cadre de l’opération Corymbe du 1er janvier 2015 au 1er mars 2017 (Abrogé(e) par Liste N° 507617/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 novembre 2021 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes dans le golfe de Guinée et les côtes d’Afrique de l’ouest menées dans le cadre de l’opération Corymbe du 1er janvier 2015 au 7 décembre 2017)
8. Liste n° 504768/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 6 avril 2014 (Abrogé(e) par Liste N° 507615/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 23 novembre 2021 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 14 octobre 2016)
9. Instruction N° 503157/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SGCI du 03 août 2021 relative aux officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense
10. Décision N° 3655/ARM/SCA/ENS/DIR du 21 juillet 2021 portant désignation de suppléance (Abrogé(e) par Décision N° 3283/ARM/SCA/ENS/DIR du 28 juillet 2022 portant désignation de suppléance)
11. Arrêté du 30 juillet 2021 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et de l’espace et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogé(e) par Arrêté du 02 novembre 2021 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et de l’espace et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs)
12. Délégation de gestion du 02 août 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du centre ministériel de gestion de Bordeaux

BOC N° 65 du 27 août 2021

1. Circulaire N° 1100/ARM/DSEO/SDO2 du 24 août 2021 abrogeant la circulaire N° 3136/DEF/DCSEA/SDE/SDE1/RD/1/113 du 10 mai 1999 relative au stockage des carburants et fioul domestique : emploi et affectation des réservoirs, suivi des stocks
2. Délégation de gestion du 02 août 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du centre ministériel de gestion de Bordeaux
3. Délégation de gestion du 02 août 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du centre ministériel de gestion de Bordeaux.
4. Instruction N° 5/ARM/EMM/PS/PIL du 26 juillet 2021 relative à la structure transverse dans la marine nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 5/ARM/EMM/MGM du 31 juillet 2024 relative à la structure transverse dans la Marine nationale et au dispositif de « sécurités métiers »)
5. Circulaire N° 156/ARM/DRHAAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 03 août 2021 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’école des pupilles de l’Air et de l’Espace de Grenoble-Montbonnot
6. Décision n° 503700/ARM/SGA/DPMA/SHD/DHS/DSD/NP du 07 juin 2021 modifiant la Décision N° 12350/SGA/DMPA/SHD/DAT du 14 septembre 2007 relative aux inscriptions de noms de batailles sur les drapeaux et étendards des corps de troupe de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées
7. Liste N° 504762/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 juillet 2021 des unités de l'armée de l'air ayant combattu au Tchad du 15 mars 1969 au 10 mai 2012