BOC N° 9 du 5 février 2021

1. Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 01 février 2021 relative à l’organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 17 juin 2021 relative à l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées)
2. Arrêté du 13 janvier 2021 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 08 mars 2022 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau)
3. Instruction N° 13010/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 05 janvier 2021 relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l'armée de terre
4. Instruction N° 0-18441-2020/ARM/DPMM/PMS du 25 janvier 2021 relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne (Abrogé(e) par Instruction N° 100-2022/ARM/DPMM/PMS du 28 janvier 2022 relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne)
5. Arrêté N° 239/ARM/EMM/PP/BNUM du 03 février 2021 portant abrogation de texte
6. Décision N° 244/ARM/CEMM du 03 février 2021 portant parrainage du bâtiment de soutien et d’assistance outre-mer A624 « Dumont d’Urville »
7. Arrêté N° 3685/ARM/SGA/DPMA/DPC du 05 octobre 2020 portant organisation de la commission scientifique des collections du patrimoine mobilier du ministère des armées
8. Charte N° 1094 du 15 janvier 2021 des règles déontologiques et d’éthique professionnelle applicable aux conseillers techniques et assistants de service social du ministère des armées
9. Arrêté du 25 janvier 2021 modifiant l’arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC 1
10. Instruction N° 08012021/ARM/CAB/SDC/DD du 30 janvier 2021 portant abrogation d’un texte
11. Circulaire N°500948/ARM/SSA/DGRH/B3P du 22 janvier 2021 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées au titre de l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 500286/ARM/SSA/DAGRH/GES/B3P du 12 janvier 2022 relative à l’attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées au titre de l’année 2022)
12. Circulaire N° 501401/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 01 février 2021 relative à l'enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2021-2022
13. Circulaire N° 501445/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 01 février 2021 relative à l'ouverture, au titre de l'année 2021, d'un concours de sélection militaire en vue d'obtenir une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État pour le cycle 2022-2024, ou d'obtenir le diplôme d'État d'infirmier de bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d'expérience
14. Circulaire N° 500907/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 13 janvier 2021 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 500999/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC du 12 janvier 2022 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2022)
15. Circulaire N° 2021-16/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC du 26 janvier 2021 relative aux circuits de notation pour le cycle 2020 - 2021 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2022 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants (Abrogé(e) par Circulaire N° 2022-30/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 24 février 2022 relative aux circuits de notation pour le cycle 2021 - 2022 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2023 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants)

BOC N° 11 du 12 février 2021

1. Instruction N° 80/ARM/SSA/DMF du 26 janvier 2021 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement de la direction de la médecine des forces
2. Arrêté du 01 février 2021 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées (Abrogé(e) par Arrêté du 28 septembre 2021 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées)
3. Instruction N° 101001/EMA/MGA/COMCYBER du 01 février 2021 relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement du groupement de la cyberdéfense des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 101001/EMA/MGA/COMCYBER du 01 novembre 2021 relative aux missions, à l’organisation et au fonctionnement du groupement de la cyberdéfense des armées)
4. Circulaire N° 257/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 05 février 2021 modifiant la circulaire N° 3321/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 27 novembre 2020 relative à l'organisation et au déroulement des concours internes sur épreuves de recrutement dans le corps des commissaires des armées
5. Instruction N° 501168/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 02 février 2021 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 502227/ARM/SSA/DAGRH/DIVGES/B3P du 07 mars 2025 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)
6. Arrêté du 03 février 2021 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur du service de l'énergie opérationnelle la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 10 novembre 2021 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur du service de l'énergie opérationnelle la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau)
7. Instruction N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 18 décembre 2020 portant abrogation de textes
8. Décision n° 287/ARM/EMM/PS/ORT du 09 février 2021 modifiant la décision n° 0-12244-2014/DEF/EMM/ORG du 9 septembre 2014 portant création de la formation « Provence »
9. Décision n° 288/ARM/EMM/PS/ORT du 09 février 2021 portant changement de port-base de la frégate multi-missions de défense aérienne Alsace
10. Instruction N° 250/ARM/EMAA/MGAA du 18 janvier 2021 portant organisation et fonctionnement de l'état-major de l'armée de l'air (Abrogé(e) par Instruction N° 250/ARM/EMAAE/MGAAE du 14 octobre 2022 portant organisation et fonctionnement de l'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace)
11. Circulaire N° 395/ARM/DRH-AA/PEF/BAF du 28 janvier 2021 relative au cours spécial de l'école de l'air
12. Circulaire N° 391/ARM/DRH-AA/PGR/BGA du 26 janvier 2021 relative aux changements d'orientation professionnelle du personnel navigant d’active et assimilé
13. Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 04 janvier 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse (Abrogé(e) par Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 21 juin 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse)
14. Arrêté du 12 janvier 2021 relatif aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense (Abrogé(e) par Arrêté du 10 février 2025 relatif aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense)
15. Arrêté du 30 janvier 2021 relatif aux modalités de prise en compte des services rendus et activités accomplies pour l’attribution de la médaille de la défense nationale
16. Circulaire N° 500361/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2021 relative à la notation en 2021 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500775/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 02 février 2022 relative à la notation en 2022 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
17. Circulaire N° 501431/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 01 février 2021 relative à l'ouverture, au titre de l'année 2021, d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2022-2024
18. Circulaire N° 501443/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 01 février 2021 relative à l'ouverture, au titre de l'année 2021, d'un concours de sélection militaire pour l'accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2022-2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 00518314/ARM/DCSSA/DIR/AAR du 11 octobre 2023 relative au rapport hiérarchique au sein du service de santé des armées)
19. Décision N° 21-00025/ARM/SIAE/DS du 20 janvier 2021 portant délégation de signature (Abrogé(e) par Décision N° 22-0066/ARM/SIAE/DS du 07 mars 2022 portant délégation de signature)

BOC N° 13 du 19 février 2021

1. Instruction N° 410 872 /ARM/DC DIRISI/DIV-AL/SDGAL du 24 novembre 2020 fixant l’organisation de la gestion logistique des biens ressortissant à la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense
2. Instruction N° 693/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 18 décembre 2020 portant abrogation de textes
3. Décision N° 245/ARM/CEMM du 03 février 2021 portant parrainage du remorqueur portuaire et côtier A641 « Esterel » par la ville de Guérigny
4. Circulaire N° 456/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 04 février 2021 relative aux conditions et modalités de rémunération du personnel militaire de l’armée de l’air participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement (Abrogé(e) par Circulaire N° 456/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 01 juillet 2024 relative à la participation de personnel militaire de l’armée de l’Air et de l’Espace à des activités de formation et de recrutement comme intervenants occasionnels au sein du ministère des armées)
5. Instruction du 12 janvier 2021 portant abrogation de l'instruction n° 1671/DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM du 23 février 2017 relative aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense
6. Arrêté du 06 janvier 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des effectifs militaires et civils de la direction du service national et de la jeunesse dénommé "Suivi automatisé des effectifs"
7. Arrêté du 29 janvier 2021 fixant, pour le secrétaire général pour l’administration, la liste des chefs d’organismes prévue par l’article 1er du décret n° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité du travail au ministère de la défense (Abrogé(e) par Arrêté du 01 juillet 2022 fixant, pour le secrétariat général pour l’administration, la liste des chefs d’organismes prévue par l’article 1er du décret N° 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité du travail au ministère de la défense)
8. Circulaire N° 501169/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 26 janvier 2021 relative aux travaux d'avancement pour 2022 du personnel de l'armée active du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 501011/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 01 février 2022 relative aux travaux d'avancement pour 2023 du personnel de l'armée active du service de santé des armées)
9. Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 14 janvier 2021 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2020 - 2021 » (Abrogé(e) par Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 08 février 2022 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2021 - 2022 »)
10. Circulaire n° 0-1644-2021/ARM/DPMM/DIR du 11 février 2021 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-1695-2022/ARM/DPMM/DIR du 14 janvier 2022 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs)

BOC N° 15 du 26 février 2021

• Instruction N° 21-00792-D/ARM/SIMU/SDPR du 15 février 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement du service interarmées des munitions (Abrogé(e) par Instruction N° 23-03482-D/ARM/SIMu/SDPR du 12 octobre 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement du service interarmées des munitions)
• Arrêté N° 427/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 15 février 2021 fixant la liste des autorités militaires du service du commissariat des armées investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l’égard du personnel militaire placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés (Abrogé(e) par Arrêté N° 2767/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 04 décembre 2024 fixant la liste des autorités militaires du service du commissariat des armées investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard des militaires placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés)
• Circulaire N° 11701/ARM/SIMMT/ADAF/SDBFC/BESIF du 24 novembre 2020 relative aux modalités d’établissement et de transmission des documents se rapportant à des exportations de matériels de guerre et matériels assimilés cédés à des gouvernements étrangers
• Instruction N° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 09 décembre 2020 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogé(e) par Instruction N° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 07 octobre 2022 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs)
• Instruction N° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 février 2021 relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 11030/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 24 mars 2025 relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de terre)
• Décision n° 335/ARM/EMM/PS/ORT du 15 février 2021 portant création de la formation « Provence - équipage B »
• Circulaire N° 36/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 12 février 2021 portant abrogation de textes
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 février 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 31 mars 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Circulaire N° 500457/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 14 janvier 2021 relative à la notation 2021 des militaires de l'armée active du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500788/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 26 janvier 2022 relative à la notation 2022 des militaires de l’armée active du service de santé des armées)
• Convention du 21 janvier 2021 de délégation de gestion relative à l’utilisation des crédits du Plan France Relance dont la gestion d’une ou plusieurs opérations a été confiée à un service externe au périmètre de la direction de l’immobilier de l’État