BOC juillet 2021

Textes BOC de juillet 2021.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 49 du 2 juillet 2021

  1. Instruction N° 562/ARM/DGA/DO/UM-COE du 28 juin 2021 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 562/ARM/DGA/DOMN/UM-COE du 11 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
  2. Instruction N° 564/ARM/DGA/DO/UM NBC du 28 juin 2021 relatives aux missions et à l'organisation de l’unité de management nucléaire, biologique et chimique de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 010/ARM/DGA/SAND du 17 mai 2024 relative à l'organisation du service des activités nucléaires et de dissuasion)
  3. Instruction N° 570/ARM/DGA/DO/UM C2ER du 21 juin 2021 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management connectivité cyber espace renseignement de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 570/ARM/DGA/DOMN/UM_CIRCEA du 25 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management « combat infovalorisé, renseignement, cyber, espace et aéronefs de missions » de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
  4. Décision N° 01D21023942/ARM/DGA/DRH/D du 22 juin 2021 relative à la composition et à la compétence du groupe de visite chargé de constater l'application locale de la réglementation incendie au sein des établissements recevant du public de la direction des ressources humaines
  5. Décision N° 01D21012075/ARM/DGA/DRH du 29 mars 2021 relative aux autorités compétentes pour prendre les décisions relatives à la sécurité et à l’accessibilité des établissements recevant du public relevant de la direction générale de l'armement
  6. Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 24 juin 2021 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure
  7. Instruction N° 40/ARM/DPMM/2/PIL du 29 juin 2021 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure et la prime afférente (Abrogé(e) par Instruction N° 0-21109-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 14 novembre 2023 portant abrogation de l’instruction N° 40/ARM/DPMM/2/PIL du 29 juin 2021 relative à l’attribution du diplôme de qualification supérieure et la prime afférente)
  8. Instruction N° 20/ARM/CAB/CM11/NP du 18 mai 2021 fixant la conduite à tenir par les autorités civiles et militaires en cas d’accidents ou d’incidents survenus au sein du ministère des armées ou des établissements publics qui en dépendent (Abrogé(e) par Instruction N° 20/ARM/CAB/CM11 du 21 mars 2022 fixant la conduite à tenir par les autorités civiles et militaires en cas d’accidents ou d’incidents survenus au sein du ministère des armées ou des établissements publics qui en dépendent)
  9. Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 21 juin 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse (Abrogé(e) par Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 12 juillet 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse)
  10. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 29 juin 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 juillet 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  11. Arrêté du 15 juin 2021 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne (Abrogé(e) par Arrêté du 14 juin 2022 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne)

BOC N° 51 du 9 juillet 2021

  1. Instruction N° 3030/ARM/COMALAT/DIV SA/BSNA du 07 juin 2021 relative aux attributions particulières des commandants de formation administrative en raison de l'affectation d'aérodromes de l'armée de terre
  2. Instruction N° 1119/ARM/EMM/MDR du 01 juillet 2021 relative à l’organisation et au fonctionnement du groupe d’études atomiques
  3. Convention du 12 mai 2021 de délégation de gestion entre la délégation à la transformation et à la performance ministérielle et la direction interarmées des réseaux d’infrastructures et des systèmes d’information
  4. Décision N° DGA01D21025155/ARM/DGA/DO/D du 01 juillet 2021 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations de la direction générale de l’armement (Abrogé(e) par Décision N° DGA01D24008844/ARM/DGA/DOMN/D du 22 mars 2024 portant désignation de gestionnaires de biens délégués au sein de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique de la direction générale de l’armement)
  5. Décision N° 1924/ARM/SCA/DCSCA/DIR du 16 juin 2021 portant dissolution d'un groupement de soutien du personnel isolé
  6. Instruction N° 126 du 25 juin 2021 relative au contrôle de la condition physique du militaire
  7. Directive N° 279-2021/ARM/DPMM/CPM du 11 juin 2021 relative à la politique de l’entraînement physique, militaire et sportif au sein de la marine nationale
  8. Instruction N° 0-12681-2021/ARM/DPMM/1/RA du 01 juillet 2021 portant admission des officiers sous contrat dans l’un des corps d’officier de carrière de la Marine
  9. Circulaire N° 87/ARM/DRH-AA/ADJDIR/BORH du 07 juin 2021 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air agissant en qualité de commandant de formation administrative air (Abrogé(e) par Circulaire N° 87/ARM/DRH-AAE/ADJDIR/BORH du 19 mai 2022 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air et de l'espace agissant en qualité de commandant de formation administrative air)

BOC N° 53 du 16 juillet 2021

  1. Arrêté N° 963/ARM/EMM/PP/BNUM du 15 juin 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion opérationnelle du personnel militaire de la Marine dénommé « GERHICO »
  2. Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 08 juillet 2021 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure (Abrogé(e) par Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 09 septembre 2021 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure)
  3. Arrêté du 28 juin 2021 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 28 juin 2022 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)
  4. Instruction N° 19001111/ARM/SGA/DAF - N° 19000590/ARM/SGA/DRH-MD du 07 juillet 2021 relative au contrôle interne de la chaîne « ressources humaines - gestion administrative - solde » du ministère des armées

BOC N° 55 du 23 juillet 2021

  1. Décision N° 508963/ARM/DCSSA/SDPRH/OMRH du 16 juillet 2021 portant dissolution de la 184e antenne médicale du 12e centre médical des armées
  2. Instruction particulière N° 7362 du 08 juillet 2021 relative aux directives de conditionnement des marchandises dangereuses à bord d'aéronef des forces armées (Abrogé(e) par Instruction particulière N° 7362/ARM/EMA/CSOA/DARS/TMD du 02 février 2023 relative aux directives de conditionnement des marchandises dangereuses à bord d'aéronef des Forces Armées)
  3. Instruction 11/ARM/EMM/MGM du 12 juillet 2021 relative à l'organisation de la fonction rayonnement dans la Marine nationale
  4. Décision N° 0-16434-2021/ARM/DPMM/DIR du 15 juillet 2021 portant création de la formation « centre d’administration de la Marine pour les situations particulières »
  5. Décision N° 1192 /ARM/EMM/PS/ORT du 12 juillet 2021 portant placement en gardiennage des chasseurs de mines tripartites Aigle et Céphée
  6. Instruction N° 242-2021/ARM/DPMM/DIR/CG du 19 juillet 2021 relative aux comités du personnel (Abrogé(e) par Instruction N° 387-2023/ARM/DPMM/DIR/CG du 03 avril 2023 relative aux comités du personnel)
  7. Instruction N° 404/ARM/CEMAA - N° 025068/ARM/DGA/D du 25 juin 2021 relative à l’organisation et aux modalités de fonctionnement du service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense
  8. Arrêté N° 82/ARM/CDAOA/CMDT/DAJO du 01 avril 2021 relatif à la délimitation de la zone protégée du site radar militaire de Toulouse – Le Grès implanté sur la commune de Le Grès (Haute-Garonne)
  9. Décision N° 00502318/ARM/EMAAE/COORDINATION/SCPS du 15 juillet 2021 relative à la création de la brigade des pompiers de l’air et de la brigade des forces spéciales air
  10. Circulaire N° 4861/ARM/SGA/DRH-MD du 09 juillet 2021 relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l'action sociale des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 23024/ARM/SGA/DRH-MD du 18 novembre 2021 relative au prêt personnel et au prêt à la mobilité de l'action sociale des armées)
  11. Circulaire N° 4859/ARM/SGA/DRH-MD du 09 juillet 2021 relative au prêt habitat du ministère des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 23689/ARM/SGA/DRH-MD du 29 novembre 2021 relative au prêt habitat du ministère des armées)
  12. Délégation de gestion du 19 juillet 2021 entre les services du ministère des outre-mer et ceux du ministère des armées pour la mise en œuvre de diverses fonctions au profit du commandement du service militaire adapté et de ses formations (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 15 juillet 2024 entre les services du ministère de l’Intérieur et des Outre-mer et ceux du service du commissariat des armées pour la mise en œuvre du soutien opéré par le service du commissariat des armées au profit du commandement du service militaire adapté et de ses formations)
  13. Circulaire N° 5549/ARM/DRHAA/SDGR/BGA/DNA/OFF du 30 juin 2021 relative au recrutement en 2022 d’officiers sous contrat du grade de capitaine ou de commandant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration (Abrogé(e) par Circulaire N° 8363/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA/OFF du 26 septembre 2022 relative au recrutement en 2023 d’officiers sous contrat du grade de capitaine ou de commandant dans un corps d’officiers de carrière par la voie de l’intégration)
  14. Circulaire N° 637/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 30 juin 2021 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2021 – plan 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 628/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 30 juin 2022 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2022 – plan 2023)

BOC N° 57 du 30 juillet 2021

  1. Instruction N° 2000/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 20 juillet 2021 relative à l'organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté (Abrogé(e) par Instruction N° 2000/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 20 septembre 2024 relative à l'organisation et à la mise en œuvre de la journée défense et citoyenneté)
  2. Instruction N° 509040/ARM/DCSSA/ESSD du 29 juillet 2021 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les armées (Abrogé(e) par Instruction N° 514510/ARM/DCSSA/SDD du 07 décembre 2021 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les armées)
  3. Instruction N° 1539/ARM/EMA/DORH du 22 juillet 2021 portant organisation et fonctionnement du centre du soutien des opérations et des acheminements (CSOA) (Abrogé(e) par Instruction N° 1539/ARM/EMA/DSA du 08 février 2024 portant organisation et fonctionnement du centre du soutien des opérations et des acheminements)
  4. Instruction N° 1212/ARM/SGA/DSNJ/SDRM/BRH du 30 juin 2021 relative à l’indemnisation des activités de formation d’animateurs à la direction du service national et de la jeunesse (Abrogé(e) par Instruction N° 2025/209/ARM/SGA/DSNJ/SDRM/BRH du 26 novembre 2024 portant abrogation de textes)
  5. Instruction N° 15705/ARM/SGA - N° 2269/ARM/EMA du 21 juillet 2021 relative aux échelons sociaux interarmées situés à l’étranger
  6. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 juillet 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 05 octobre 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  7. Erratum du 23 juillet 2021 à la délégation de gestion du 19 juillet 2021 entre les services du ministère des outre-mer et ceux du ministère des armées pour la mise en œuvre de diverses fonctions au profit du commandement du service militaire adapté et de ses formations
  8. Convention du 12 mai 2021 de délégation de gestion entre la délégation à la transformation et à la performance ministérielle et la direction interarmées des réseaux d’infrastructures et des systèmes d’information
  9. Instruction N° 1005/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA du 13 juillet 2021 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l’armée de l’air et de l’espace

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