BOC N° 34 du 7 mai 2021

1. Instruction N° 413/ARM/DSEO/SDRH/CH/ du 02 avril 2021 relative à l'avancement des sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle
2. Instruction N° 26694/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 29 avril 2021 relative à l'abrogation de l'instruction N° 9400/DEF/GEND/RH/RF/REC du 28 février 2002 relative au contrôle de l'aptitude physique des candidats à l'engagement dans la gendarmerie en qualité de sous-officiers ou de volontaires
3. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 23 avril 2021 relatif à la composition et au fonctionnement du comité d'orientation et de pilotage de l'agence du numérique de défense
4. Instruction N° 501801/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 30 avril 2021 relative à l’organisation du centre national de production d’infrastructure de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 501561/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 02 mai 2023 relative à l’organisation du centre national de production d'infrastructure de la défense)
5. Avenant du 15 avril 2021 N° 1 à la délégation de gestion du 6 juillet 2018 entre la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises et la direction de la maintenance aéronautique
6. Circulaire N° 192/ARM/DRH-AA/PGR/BGA/DNA du 18 mars 2021 relative à la détermination de la chaîne de notation 2021 du personnel militaire d'active de l'armée de l'air (Abrogé(e) par Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 11 janvier 2022 relative à la détermination de la chaîne de notation 2022 du personnel militaire d’active de l’armée de l’air et de l’espace)
7. Circulaire N° 213/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 18 mars 2021 relative à l’admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense, au titre de l’année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1073/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 02 décembre 2021 relative à l’admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense, au titre de l’année 2023)
8. Circulaire N° 4660/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 10 mars 2021 relative à la mise en œuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4660/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGC du 15 mars 2022 relative à la mise en œuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l'année 2022)
9. Délégation de gestion du 29 avril 2021 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Rennes et le directeur du centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye

BOC N° 34 du 7 mai 2021

• Instruction N° 567/ARM/DGA/DO/UM_NAV du 07 mai 2021 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management opérations d’armement navales de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 567/ARM/DGA/DOMN/UM-CNAV du 25 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management « combat naval » de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
• Arrêté du 11 mai 2021 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement (Abrogé(e) par Arrêté du 26 février 2024 fixant la liste des chefs d’organismes relevant de la direction générale de l’armement)
• Décision N° 1499/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 05 mai 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 2485/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 26 août 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
• Instruction N° 505884/ARM/DCSSA/ESSD du 10 mai 2021 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les armées (Abrogé(e) par Instruction N° 509040/ARM/DCSSA/ESSD du 29 juillet 2021 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les armées)
• Arrêté du 10 mai 2021 portant abrogation de l’arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale
• Circulaire n° 0-6879-2021/ARM/DPMM/FORM du 06 mai 2021 relative au recrutement et à la formation du brevet supérieur ab initio (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-15252-2022/ARM/DPMM/FORM du 17 juin 2022 relative au recrutement et à la formation du brevet supérieur ab initio)
• Circulaire N° 0-9809-2021/ARM/DPMM/1/RA du 06 mai 2021 relative à l’enregistrement, la signalisation et l’effacement des sanctions disciplinaires et professionnelles dont peuvent faire l’objet les officiers
• Instruction N° 143-2021/ARM/DPMM/PRH du 06 mai 2021 relative à l’organisation de la direction du personnel militaire de la marine et de ses organismes extérieurs (Abrogé(e) par Instruction N° 876-2024/ARM/DPMM/DIR du 23 octobre 2024 relative à l’organisation, au fonctionnement et aux missions de la direction du personnel militaire de la marine et de ses organismes extérieurs)
• Instruction n° 134-2021/ARM/DPMM/PRH du 04 mai 2021 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre (Abrogé(e) par Instruction N° 92/ARM/DPMM/PRH du 24 février 2023 relative à l’attribution du brevet d’études militaires supérieures. Concours d’admission à l’École de guerre)
• Instruction N° 73/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 27 avril 2021 portant règlementation de l’attribution du brevet militaire de pilote d’avion deuxième degré par les unités de formation du personnel navigant de l’armée de l’air (Abrogé(e) par Instruction N° 73/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 16 juin 2022 fixant les conditions d’attribution des brevets militaires de pilote d’avion 2ème degré, de pilote d’hélicoptère 2ème degré et de navigateur officier systèmes d’armes par les unités de formation du personnel navigant de l’armée de l’Air et de l’Espace)
• Circulaire N° 9642/ARM/SGA/DRH-MD du 11 mai 2021 relative à l’aide en santé de l’action sociale des armées pour les jeunes recrues civiles et militaires (Abrogé(e) par Circulaire N° 1697/ARM/SGA/DRH-MD du 08 février 2024 portant abrogation d'un texte)
• Circulaire N° 2503-2021/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 05 mai 2021 relative aux droits du personnel militaire du ministère des armées et de la gendarmerie nationale et aux obligations des employeurs en cas de suspicion de contamination au Covid-19 dans le cadre de l’exercice par ce personnel de ses fonctions, ainsi qu’à la reconnaissance des pathologies liées à une infection au SARS-CoV2 chez le personnel militaire
• Délégation de gestion N° 1373/ARM/SCA/ENS du 17 mars 2021 relative à la mise en solde des volontaires stagiaires du Service militaire adapté
• Protocole d'accord du 16 février 2021 portant sur la mise en œuvre d'une information générale sur le don de sang et de plaquettes à l'occasion des journées défense et citoyenneté (Abrogé(e) par Protocole d'accord du 05 décembre 2024 portant sur la mise en œuvre d'une information générale sur le don du sang, de plasma et de plaquettes à l'occasion des journées défense et citoyenneté)

BOC N° 39 du 28 mai 2021

1. Instruction N° 561/ARM/DGA/DO/UM ACE du 11 mai 2021 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management « avions de chasse et équipements » de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 561/ARM/DGA/DOMN/UM-CAER du 25 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management « combat aérien » de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
2. Erratum du 04 mai 2021 à la décision n° 2122/ARM/CEMM du 18 novembre 2019 relative à l'attribution du nom de baptême des futures vedettes protégées de défense maritime et portuaires
3. Décision N° 843/ARM/EMM/PS/ORT du 26 mai 2021 portant création des formations « Pluvier - équipage A » et « Pluvier - équipage B »
4. Arrêté du 05 mai 2021 modifiant l'arrêté du 5 juin 2020 portant règlement particulier fixant les dispositions applicables aux personnels civils recrutés localement dans les établissements du ministère de la défense en Polynésie française
5. Circulaire N° 0001D21008707/ARM/SGA/DRH-MD du 28 avril 2021 relative aux modalités de mise en œuvre du télétravail au sein du ministère des armées
6. Erratum du 27 mai 2021 au protocole d'accord portant sur la mise en œuvre d'une information générale sur le don de sang et de plaquettes à l'occasion des journées défense et citoyenneté
7. Arrêté du 05 mai 2021 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2021