BOC N° 17 du 5 mars 2021

• Décision N° 76/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 11 janvier 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 1499/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 05 mai 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
• Arrêté du 10 février 2021 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2021 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau
• Arrêté du 25 février 2021 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs
• Instruction N° 160221/ARM/CAB/SDC/DD du 16 février 2021 portant abrogation d’un texte
• Circulaire N° 245/DSEO/SDRH/SDRH2/RF/NP du 02 mars 2021 portant prolongation des inscriptions au concours de recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2021, en raison de la crise sanitaire née de l’épidémie de covid-19
• Circulaire N° 39/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 18 janvier 2021 relative au recrutement interne et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l’année 2021 – plan 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 157/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 16 février 2022 relative au recrutement interne et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l’année 2022 – plan 2023)
• Circulaire N° 65/ARM/DRH-AA/PEF/BAF/DESC du 01 février 2021 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 – session 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 110/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 26 janvier 2022 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 – session 2022)

BOC N° 17 du 5 mars 2021

1. Arrêté N° 459/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BDI du 17 février 2021 fixant la liste des formations du service du commissariat des armées assurant en permanence l'alerte opérationnelle
2. Arrêté N° 460/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BDI du 17 février 2021 fixant la liste des formations ouvrant droit à l'indemnité pour services en campagne au profit du personnel militaire du service du commissariat des armées
3. Circulaire N° 372/ARM/DCSCA/ARH/BCHANC du 10 février 2021 relative à la notation des commissaires des armées servant au titre de la réserve opérationnelle (Abrogé(e) par Circulaire N° 4/ARM/DCSCA/RH/B.CHANC du 03 janvier 2023 relative à la notation des commissaires des armées servant au titre de la réserve opérationnelle)
4. Instruction N° 9981/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 16 février 2021 portant abrogation de l'instruction n° 23100/DEF/GEND/RH/RF/REC du 24 mai 2002 relative au recrutement des sous-officiers de gendarmerie
5. Circulaire N° 4821/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 11 janvier 2021 relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 2106/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 29 janvier 2024 relative à l’orientation et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre)
6. Instruction N° 448/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2021 relative à la gestion, à l'administration et à la nomination des élèves officiers de carrière de l'armée de terre
7. Instruction N° 00500571/ARM/EMAA/SCAc du 17 février 2021 relative aux attributions et à l’organisation de l’unité française de vérification
8. Arrêté du 04 mars 2021 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure
9. Circulaire N° 500362/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES du 03 février 2021 relative aux travaux d'avancement pour 2021 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500774/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 02 février 2022 relative aux travaux d'avancement pour 2022 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
10. Circulaire N°255/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 19 janvier 2021 relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de deuxième classe servant sous contrat en 2021

BOC n° 22 du 26 mars 2021

1. Décision N° 754/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 16 mars 2021 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense
2. Instruction N° 596/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 05 mars 2021 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 2769/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 04 décembre 2024 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées)
3. Instruction N° 1239/ARM/EMA/ORH/REG du 16 mars 2021 portant organisation du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
4. Instruction N° 5929/ARM/DCSCA/ADJ METIERS du 19 mars 2021 relative au dispositif de contrôle interne comptable des cercles interarmées des bases de défense
5. Instruction N° 21-01555-D ARM/SIMMT/PST du 09 février 2021 fixant l’organisation et le fonctionnement de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (Abrogé(e) par Instruction N° 24-01596-I/ARM/SIMMT/SDPS du 12 novembre 2024 relative à l'organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres)
6. Décision N° 466/ARM/EMM/PS/ORT du 15 mars 2021 portant création de la formation « Jacques Chevallier »
7. Circulaire N° 53/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 09 mars 2021 modifiant la circulaire n° 456/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 4 février 2021 relative aux conditions et modalités de rémunération du personnel militaire de l’armée de l’air participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement
8. Arrêté du 04 janvier 2021 fixant pour l’armée de l’air la liste des qualifications à détenir pour l’avancement au choix des militaires du rang au grade de caporal
9. Circulaire N° 503065/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 03 mars 2021 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers sous contrat pour l'année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 502911/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 09 mars 2022 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2022)
10. Instruction N° 0001D21003937/ARM/SGA/DRH-MD du 24 février 2021 relative à la notation des militaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service de l’énergie opérationnelle, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense, des chefs de musique, des sous-chefs de musiques, d'active et de réserve
11. Instruction du 18 mars 2021 SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 portant prorogation des prescriptions de l'instruction SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 7 avril 2020 portant dérogation, pendant la période d'état d'urgence sanitaire, à certaines dispositions de l'instruction n° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 2 octobre 2006 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires (Abrogé(e) par Instruction provisoire SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 du 10 septembre 2021 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires)
12. Délégation de gestion du 16 décembre 2020 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées dans la zone sud de l'Océan Indien (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l’Océan Indien)
13. Délégation de gestion du 16 décembre 2020 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées en Guyane (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées en Guyane)
14. Délégation de gestion du 16 décembre 2020 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées de Nouvelle Calédonie (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées en Nouvelle Calédonie)