BOC octobre 2021

Textes BOC d'octobre 2021.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 75 du 1er octobre 2021

  1. Arrêté du 23 septembre 2021 modifiant l’arrêté du 11 octobre 2010, fixant pour la direction générale de l’armement, l’organisation et la composition prévue à l’article L.4136-3 du code de la défense
  2. Décision N° 02652/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 22 septembre 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces (Abrogé(e) par Décision N° 110/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 12 janvier 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces)
  3. Instruction N° 20/ARM/DPMM/SDREF du 08 septembre 2021 relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaire d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la Marine nationale
  4. Circulaire N° 2021-17727/ARM/DCSSF/SDT du 24 septembre 2021 portant abrogation de texte
  5. Décision N° 502444/ARM/EMAAE/SCPS/BORG du 30 juillet 2021 relative à la réactivation de l’escadron de transport « Béarn »
  6. Convention du 22 septembre 2021 de délégation de gestion entre la délégation à la transformation et à la performance ministérielle et la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information

BOC N° 77 du 8 octobre 2021

  1. Décision N° 4801/ARM/SCA/ENS du 23 septembre 2021 portant abrogation de délégations de gestion
  2. Instruction N° 15795/ARM/SGA/DAJ/DIE du 27 septembre 2021 relative à la gestion des conseillers juridiques opérationnels
  3. Arrêté N° 507536/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 07 août 2021 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre (Abrogé(e) par Arrêté N° 507536/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 22 mai 2024 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre)
  4. Arrêté du 27 septembre 2021 fixant la liste des formations et unités de l'armée de terre assurant en permanence l'alerte opérationnelle
  5. Arrêté n° 776-2021/ARM/DPMM/PRH du 10 septembre 2021 portant abrogation de texte
  6. Instruction N° 193/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 01 octobre 2021 portant abrogation de textes
  7. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 05 octobre 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 26 octobre 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  8. Arrêté ARM/SGA/DRH-MD du 05 octobre 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la mobilité des personnels civils du ministère des armées dénommé "MOBILIA"

BOC N° 79 du 15 octobre 2021

  1. Décision N° 2083/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 07 octobre 2021 modifiant la décision du 12 avril 2010 relative à la création de trésoreries militaires au sein d'organismes extérieurs relevant du service du commissariat des armées
  2. Instruction N° 407/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH/ES du 22 septembre 2021 relative aux fonctions de présidents de catégories
  3. Circulaire N° 1328/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 octobre 2021 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1519/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 novembre 2022 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2023)
  4. Circulaire N° 1329/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 octobre 2021 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1520/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 novembre 2022 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2023)
  5. Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées en Guyane (Abrogé(e) par Convention de délégation de gestion des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées en Guyane du 16 octobre 2023)
  6. Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées aux Antilles (Abrogé(e) par Convention de délégation de gestion des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées aux Antilles du 16 octobre 2023)
  7. Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées en Nouvelle Calédonie (Abrogé(e) par Convention de délégation de gestion des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des Forces armées en Nouvelle-Calédonie du 16 octobre 2023)
  8. Délégation de gestion du 30 septembre 2021 des actes de gestion du personnel civil relevant du Commandant supérieur des forces armées dans la zone Sud de l’Océan Indien (Abrogé(e) par Convention de délégation de gestion des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées dans la zone sud de l’océan indien du 16 octobre 2023)

BOC N° 81 du 22 octobre 2021

  1. Instruction N° 512516/ARM/DCSSA/ESSD/EMS du 14 octobre 2021 portant abrogation de l'instruction N°800/DEF/DCSSA/AST/AME du 20 février 2008 relative à l'aptitude médicale aux emplois du personnel navigant des forces armées
  2. Instruction N° 510224/ARM/RH-AT/PRH/ES du 22 septembre 2021 relative à l'organisation des journées d'information des présidents de catégorie dans l’armée de terre
  3. Décision n° 1392/ARM/CEMM du 06 septembre 2021 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville de Bastia
  4. Décision n° 1393/ARM/CEMM du 06 septembre 2021 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville de Saint-Brieuc
  5. Décision N° 1394/ARM/CEMM du 06 septembre 2021 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville de Montpellier
  6. Instruction n° 102/ARM/EMM/MGM du 13 octobre 2021 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine (Abrogé(e) par Instruction provisoire N° 102/ARM/EMM/MGM du 28 juillet 2023 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine)
  7. Décision N° 1571/ARM/CEMM du 14 octobre 2021 portant attribution du nom de baptême des futurs remorqueurs de la classe 30 tonnes
  8. Décision N° 1572/ARM/CEMM du 14 octobre 2021 portant attribution de nom de baptême des futures vedettes de soutien à la plongée
  9. Erratum du 21 octobre 2021 à l'arrêté ARM/SGA/DRH-MD du 5 octobre 2021 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la mobilité des personnels civils du ministère des armées dénommé "MOBILIA"
  10. Circulaire N° 1330/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 octobre 2021 relative au concours de recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1480/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 24 octobre 2022 relative au concours de recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2023)
  11. Arrêté du 11 octobre 2021 fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 20 décembre 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l'armée de terre)
  12. Convention du 24 septembre 2021 de délégation de gestion entre la délégation à la transformation et à la performance ministérielles et la Plate-forme Commissariat Ouest de Rennes
  13. Arrêté N° 167/ARM/DRHAAE/SDEPRH-HEM/BEMS/ du 27 août 2021 fixant pour l’armée de l’air et de l’espace la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire

BOC N° 83 du 29 octobre 2021

  1. Instruction N° 511074/ARM/SSA/DMF du 26 août 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine des forces
  2. Arrêté du 28 septembre 2021 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées (Abrogé(e) par Arrêté du 15 juin 2023 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d'état-major des armées)
  3. Instruction N° 24/ARM/EMM/PS/ORT du 11 octobre 2021 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale
  4. Instruction N° 730-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 13 octobre 2021 relative aux modalités de recrutement et formation des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la Marine (Abrogé(e) par Instruction N° 981-2022/ARM/DPMM/SRM/OFF du 10 octobre 2022 relative aux modalités de recrutement et formation des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la Marine)
  5. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 26 octobre 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 10 novembre 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  6. Délégation de gestion N° 4794/ARM/SCA/ENS du 07 juillet 2021 relative à la participation en personnel militaire du service des essences des armées au profit de la direction de l'énergie et du climat relevant du ministère de la transition écologique (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 18 avril 2024 relative à la rémunération du personnel militaire en participation auprès des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du secrétariat d’État chargé de la mer et de la biodiversité)
  7. Arrêté du 27 septembre 2021 fixant, pour l'année 2022, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles (Abrogé(e) par Arrêté du 12 décembre 2022 fixant, pour l'année 2023, le nombre de militaires susceptibles de bénéficier d'un congé pour convenances personnelles)
  8. Arrêté du 27 septembre 2021 fixant, pour l'année 2022, le nombre de militaires de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé du personnel navigant (Abrogé(e) par Arrêté du 09 décembre 2022 fixant, pour l'année 2023, le nombre de militaires de carrière susceptibles de bénéficier d'un congé du personnel navigant)
  9. Arrêté du 13 octobre 2021 fixant, pour l’armée de terre, la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3 du code de la défense

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