BOC N° 67 du 3 septembre 2021

• Décision N° 2485/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 26 août 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 3146/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 24 novembre 2021 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
• Décision N° 510399/ARM/DCSSA/SDPRH/OMRH du 30 août 2021 portant dissolution du Centre Expert des Ressources Humaines/Solde du Service de Santé des Armées, réorganisation du Centre Expert d'Administration des Ressources Humaines du Service de Santé des Armées et création du Centre Expert des Ressources Humaines du Service de Santé des Armées
• Arrêté du 04 juin 2021 abrogeant l'arrêté du 19 décembre 2019 relatif au recrutement et à la scolarité des élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre
• Instruction N° 16/ARM/DPMM/SDREF du 13 juillet 2021 relative au processus d’élaboration et de validation des dispositifs de développement de compétences (Abrogé(e) par Instruction N° 16/ARM/DPMM/SDREF du 06 mars 2023 relative au processus d’élaboration et de validation des dispositifs de développement de compétences des cursus et des emplois dans la Marine)
• Instruction N° 91/ARM/DPMM/2 du 15 juillet 2021 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 91/ARM/DPMM/2 du 24 août 2022 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports)
• Circulaire N° 488-2021/ARM/DPMM/PMS du 25 août 2021 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs
• Arrêté N° 0001D21016499/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 03 août 2021 relatif à l’application aux militaires et aux anciens militaires des dispositions portant maintien de droit aux prestations en espèces des risques maladie, maternité, paternité, invalidité et décès délivrées en application des articles L. 161-8 et L. 311-5 du code de la sécurité sociale
• Arrêté du 13 août 2021 fixant pour le service de l'énergie opérationnelle, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 27 juillet 2022 fixant, pour le service de l'énergie opérationnelle, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire)

BOC N° 69 du 10 septembre 2021

1. Instruction N°D-21-004851/ARM/EMA/COCA - N°028024 /ARM/DGA du 22 juillet 2021 relative à la composition et au fonctionnement du comité directeur du service des essais et expérimentations aéronautiques de la défense (SEEAD)
2. Circulaire N° 1571/ARM/GEND/CRG du 22 juillet 2021 relative à l'abrogation de la circulaire N° 4/DEF/GEND/IRMG du 4 janvier 1999 relative aux préparations militaires de la gendarmerie
3. Instruction N° 1147/ARM/EMM/SF/FIN du 06 juillet 2021 relative à l'organisation du contrôle interne financier dans la Marine nationale
4. Arrêté n° 542-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 31 août 2021 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la Marine sur demande et au choix (Abrogé(e) par Arrêté N° 1341-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 20 novembre 2023 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la Marine sur demande et au choix)
5. Arrêté n° 568-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 31 août 2021 fixant la liste des brevets et certificats militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la Marine par concours à l’École militaire de la flotte (Abrogé(e) par Arrêté N° 1341-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 20 novembre 2023 fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la Marine sur demande et au choix)
6. Décision N° 1398/ARM/EMM/PS/ORT du 06 septembre 2021 portant création de la formation Duguay-Trouin – équipage Bleu
7. Circulaire N° 502654/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 27 mai 2021 relative à l’organisation et à la mise en œuvre des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre - concours 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 503989/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 07 juin 2022 relative à l’organisation et à la mise en œuvre des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de Terre - concours 2023)
8. Arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 juin 2021 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2021 (Abrogé(e) par Arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 06 juin 2023 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2023)

BOC N° 69 du 10 septembre 2021

1. Instruction N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 03 septembre 2021 relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 23 juin 2022 relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre)
2. Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 09 septembre 2021 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure (Abrogé(e) par Circulaire N° 399/ARM/DPMM/FORM du 04 juillet 2022 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure)
3. Circulaire N° 0-18830-2021/ARM/DPMM/FORM du 03 septembre 2021 relative à l’attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports (Abrogé(e) par Circulaire N° 1/ARM/DPMM/FORM du 30 septembre 2022 relative à l’attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports)
4. Décision N° 1411/ARM/EMM/PS/ORT du 08 septembre 2021 relatif à la prise d’armement pour essais de la frégate multi-mission de défense aérienne « Lorraine »
5. Arrêté N° 242/ARM/CDAOA/CMDT/DAJO du 22 juillet 2021 relatif à la délimitation de la zone protégée de la zone de déploiement d’un radar tactique sur le terrain d’aviation des Fagettes situé sur le camp militaire de la Courtine au profit de la base aérienne 702 d’Avord
6. Décision N° 505579 du 03 septembre 2021 relative à la filiation de la 62ème escadre de transport et à son héritage de tradition
7. Circulaire n° 2021-1/ARM/SGA/DAJ/D2P du 06 septembre 2021 relative à la prise en compte des besoins de la défense nationale en matière de participation et de consultation du public, d'accès à l'information et d'urbanisme

BOC N° 73 du 24 septembre 2021

1. Instruction N° 20/ARM/DGA/DRH du 08 juillet 2021 relative à la composition des tenues des officiers des corps de l'armement (Abrogé(e) par Instruction N° 20/ARM/DGA/DRH du 21 juin 2023 relative à la composition des tenues des officiers des corps de l'armement)
2. Décision N° 2644/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 21 septembre 2021 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogé(e) par Décision N° 2651/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 06 octobre 2022 fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure)
3. Instruction N° 7480/DEF/EMAT/SCPS/BGPS du 21 juillet 2021 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre national des sports de la défense
4. Directive N° 1412/ARM/EMM/PS/ORT du 08 septembre 2021 relative à l’élaboration, la publication et la tenue à jour des textes infra-réglementaires de la Marine
5. Arrêté n° 0-17745-2021/ARM/DPMM/APM du 05 juillet 2021 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la Marine nationale pour l’année 2020
6. Erratum du 21 septembre 2021 à l'arrêté n° 542-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF fixant la liste des brevets et qualifications militaires exigés pour l’admission aux formations d’accès au corps des officiers spécialisés de la Marine sur demande et au choix
7. Instruction N° 0-17759-2021/ARM/DPMM/1 du 21 septembre 2021 relative aux entretiens de carrière du personnel officier de la Marine
8. Décision N° 502326/ARM/EMAAE/SCPS du 16 juillet 2021 relative à la création de l’Escadron d’Expertise Technique en Procédés Spéciaux (EETPS)
9. Circulaire N° 202108/ARM/SGA/DRHMD/SRRH/SDFM/FM1-2 du 23 août 2021 relative à la détermination des zones géographiques de référence pour le versement de l'indemnité de résidence à l'étranger aux militaires affectés à l'étranger (Abrogé(e) par Circulaire du 24 mars 2025 relative à la détermination des zones géographiques de référence de diverses indemnités versées aux militaires affectés à l’étranger)
10. Arrêté N° 2021-293/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 17 septembre 2021 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense
11. Décision N° 505580/ARM/SGA/DPMA/SDH/DHS/DSD du 03 septembre 2021 relative à la filiation de L’escadron de transformation Phénix 3/31 « Landes » et à son héritage de traditions
12. Arrêté N° 2021-292/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 17 septembre 2021 fixant, pour le service d’infrastructure de la défense, l’organisation et la composition de la commission prévue à l’article L4136-3 du code de la défense (Abrogé(e) par Arrêté N° 2024-114/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 26 août 2024 fixant, pour le service d’infrastructure de la défense, l’organisation et la composition de la commission prévue à l’article L4136-3 du code de la défense)
13. Délégation de gestion N° 3035/ARM/SCA/ENS du 17 juin 2021 relative à la participation de personnels de soutien du ministère des armées aux réseaux de l'État à l'étranger (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 04 avril 2023 relative à la rémunération des personnels de soutien du ministère des armées en participation auprès des réseaux de l'État à l'étranger)
14. Convention du 12 juillet 2021 de délégation de gestion
15. Instruction provisoire du 10 septembre 2021 SGA/DRH-MD/SR-RH/FM1 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires
16. Accord cadre N° 227/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 22 juin 2021 entre la direction de la protection judiciaire de la jeunesse, la direction de l’administration pénitentiaire, et la direction du service national et de la jeunesse portant sur l’organisation de la journée défense et citoyenneté pour les publics sous main de justice et les mineurs sous protection judiciaire