BOC août 2022

Textes BOC d'août 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 58 du 5 août 2022

  1. Instruction N° 26/ARM/EMM/PS/ORT du 27 juillet 2022 relative aux missions et à l’organisation de la force d’action navale
  2. Décision N° 1050/ARM/CEMM du 27 juillet 2022 portant retrait d’agrément de parrainage par la ville de Sète
  3. Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2020 relatif aux dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées
  4. Circulaire N° 01D22012173/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 27 juillet 2022 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 01D2302396/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 13 juillet 2023 relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2024 (TA 2024))
  5. Délégation du 25 juillet 2022 de gestion pour la réalisation de prestations financières par la préfecture de la Seine-Maritime dans le cadre de l’organisation de la commémoration du 80ème anniversaire de l’opération JUBILEE à Dieppe

BOC N° 60 du 12 août 2022

  1. Instruction N° 1070/ARM/EMM/MGM du 01 août 2022 relative à l'organisation et au fonctionnement du centre d’expertise des programmes navals
  2. Décision N° 1027/ARM/CEMM du 25 juillet 2022 portant parrainage du patrouilleur de haute mer (PHM) Commandant Birot par la ville de Sète (Hérault)
  3. Instruction N° 310066 /ARM/SGA/DRH-MD du 12 juillet 2022 relative aux modalités de mise en œuvre de l'arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'organisation de la prévention et de la protection contre l'incendie au ministère de la défense
  4. Délégation de gestion du 27 juillet 2022 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon (Abrogé(e) par Délégation de gestion N° 2023-1020/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/CMG Lyon du 16 janvier 2024 entre le directeur du centre ministériel de gestion de Lyon et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon)
  5. Circulaire du 08 août 2022 modifiant la circulaire N° 01D22012173/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 27 juillet 2022 relative à l'avancement des officiers des corps de l'armement au titre de l'année 2023
  6. Circulaire N° 628/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 30 juin 2022 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2022 – plan 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 605/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 10 juillet 2023 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2023 – plan 2024)

BOC N° 62 du 19 août 2022

  1. Arrêté du 29 juillet 2022 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau
  2. Arrêté du 28 juillet 2022 fixant la liste des établissements sociaux et médico-sociaux du ministère des armées gérés par l'institution de gestion sociale des armées ainsi que leur rattachement au titre de la surveillance technique (Modifié par : Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l'arrêté du 28 juillet 2022 fixant la liste des établissements sociaux et médico-sociaux du ministère des armées gérés par l’institution de gestion sociale des armées ainsi que leur rattachement au titre de la surveillance technique)
  3. Arrêté N° 818/ARM/DPMM/EFF du 25 juillet 2022 fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale (Abrogé(e) par Arrêté N° 899-2023/ARM/DPMM/EFF du 25 juillet 2023 fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale)
  4. Délégation de gestion du 30 mai 2022 convention de délégation de gestion relative à la contractualisation et l’exécution financière de prestations afférentes à l’audit du compte d’exploitation du marché d’agence de voyage

BOC N° 64 du 26 aôut 2022

  1. Décision N° 1026/ARM/CEMM du 25 juillet 2022 portant parrainage du patrouilleur de haute mer (PHM) Enseigne de Vaisseau Jacoubet par la ville de Saumur (Maine-et-Loire)
  2. Décision N° 1025/ARM/CEMM du 25 juillet 2022 portant attribution du nom de baptême du centre de préparation militaire marine de Dieppe
  3. Circulaire N° 13269/ARM/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2022 relative à l’aide pour la garde individuelle d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées dans les territoires et collectivités d’outre-mer et à Mayotte (Abrogé(e) par Circulaire N° 19765/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l’aide pour la garde individuelle d’enfants bénéficiaires de l’action sociale des armées dans les territoires et collectivités d’outre-mer et à Mayotte)
  4. Décision N° 502269/ARM/EMAAE/MGAAE du 28 juillet 2022 portant désignation des postes ouvrant droit à une prime de commandement et de responsabilité militaire, pour les militaires en service au sein de l’armée de l’Air et de l’Espace (Abrogé(e) par Arrêté du 23 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’air et de l’espace)

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