BOC avril 2022

Textes BOC de avril 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

Télécharger l'image

BOC N° 25 du 1er avril 2022

  1. Circulaire N° 502841/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 08 mars 2022 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500129/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 05 janvier 2023 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées)
  2. Décision N° 436/ARM/EMM/PS/ORT du 29 mars 2022 portant affectation et prise d’armement pour essais de la vedette côtière de surveillance maritime « Maroni »
  3. Instruction N° 500506/ARM/EMAAE/MGAAE du 18 février 2022 relative à l'organisation du centre des études stratégiques aérospatiales
  4. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 29 mars 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 05 avril 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  5. Circulaire N° 378/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 21 mars 2022 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle pour l'année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 249/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 03 mars 2023 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service de l’énergie opérationnelle pour l'année 2023)
  6. Circulaire N° 109/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 26 janvier 2022 relative au recrutement interne de sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l’armée de l’air et de l’espace – passerelle initiale – session 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1007/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 06 décembre 2022 relative au recrutement interne de sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l’armée de l’Air et de l’Espace – passerelle initiale – session 2023)
  7. Circulaire N° 157/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 16 février 2022 relative au recrutement interne et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés, au titre de l’année 2022 – plan 2023
  8. Circulaire N° 1986/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 18 mars 2022 modifiant la circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 11 janvier 2022 relative à la détermination de la chaîne de notation 2022 du personnel militaire d'active de l'armée de l'air et de l'espace

BOC N° 27 du 8 avril 2022

  1. Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 03 janvier 2022 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces » (Abrogé(e) par Décision N° 178101/ARM/EMA/PPE du 11 mai 2023 désignant les responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 0178 – « Préparation et emploi des forces »)
  2. Circulaire N° 4322/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 16 décembre 2021 relative aux épreuves de sélection professionnelle
  3. Décision N° 00503986/ARM/EMAAE/SCPS/BORG du 20 décembre 2021 modifiant la décision N° 00503943/ARM/EMAAE/SCPS/BORG du 17 décembre 2021 portant créations, dissolutions et modifications d’unités de l’armée de l’air et de l’espace en 2021
  4. Instruction N° 20/ARM/CAB/CM11 du 21 mars 2022 fixant la conduite à tenir par les autorités civiles et militaires en cas d’accidents ou d’incidents survenus au sein du ministère des armées ou des établissements publics qui en dépendent
  5. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 05 avril 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 09 mai 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  6. Circulaire N° 3614/ARM/DGA/DRH/D du 03 mars 2022 relative au cycle annuel de l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré à la direction générale de l’armement et aux formations supérieures diplômantes par anticipation
  7. Avis du 25 mars 2022 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (Abrogé(e) par Avis du 07 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2023)
  8. Circulaire N° 502378/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 14 mars 2022 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2022, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2023-2025 (Abrogé(e) par Circulaire N° 507224/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 03 mai 2023 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2023, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en organisme civil de formation des infirmiers anesthésistes, cycle 2024-2026)
  9. Circulaire N° 502406/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 14 mars 2022 relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2022-2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 00518314/ARM/DCSSA/DIR/AAR du 11 octobre 2023 relative au rapport hiérarchique au sein du service de santé des armées)
  10. Circulaire N° 502388/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 14 mars 2022 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2022, d’un concours de sélection militaire en vue d’obtenir une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État pour le cycle 2023-2025, ou d’obtenir le diplôme d’État d’infirmier de bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d’expérience (Abrogé(e) par Circulaire N° 507232/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 03 mai 2023 relative à l’ouverture, au titre de l’année 2023, d’un concours de sélection militaire en vue d’une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d’État pour le cycle 2024-2026, ou d’obtenir le diplôme d’État d’infirmier bloc opératoire par la voie de la validation des acquis d’expérience)
  11. Circulaire N° 4023/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 13 décembre 2021 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année scolaire 2022/2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4024/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 14 juin 2023 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année 2024 (armée de Terre hors Légion étrangère))
  12. Arrêté du 14 février 2022 pris en application des dispositions de l'article 6 du décret N° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire
  13. Circulaire N° 1969/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 16 mars 2022 relative au recrutement interne des militaires du rang engagés au premier grade de sous-officier par la passerelle expérience – session 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 2302/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA du 07 mars 2023 relative au recrutement interne des militaires du rang engagés au premier grade de sous-officier par la passerelle expérience – session 2023)

BOC N° 29 du 15 avril 2022

  1. Instruction N° 269-2022/ARM/DPMM/PMS du 06 avril 2022 relative à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne
  2. Circulaire N° 0-9993-2022/ARM/DPMM/2/CARR-EMPLOI du 08 avril 2022 relative aux conditions de recrutement, d’admission en stage et à l’emploi des plongeurs d’hélicoptères de la marine nationale
  3. Décision N° 459/ARM/EMM/SF/MCO du 04 avril 2022 portant retrait définitif du service et condamnation du bâtiment de commandement et de ravitaillement Var
  4. Décision N° 460/ARM/EMM/SF/MCO du 04 avril 2022 portant retrait définitif du service et condamnation de la frégate antiaérienne Jean Bart
  5. Décision N° 471/ARM/EMM/PS/ORT du 05 avril 2022 portant affectation et prise d’armement pour essais de la vedette côtière de surveillance maritime « Oyapock »
  6. Décision N° 499/ARM/EMM/PS/ORT du 11 avril 2022 portant affectation et prise d’armement pour essais du patrouilleur côtier de gendarmerie « Armoise »
  7. Décision N° 498/ARM/EMM/PS/ORT du 11 avril 2022 portant affectation et prise d’armement pour essais de la vedette côtière de surveillance maritime « Aber Ildut »
  8. Instruction N° 00022005792/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SDAPRH/BF du 05 avril 2022 relative aux modalités d’utilisation du compte personnel de formation
  9. Avis du 25 mars 2022 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (Abrogé(e) par Avis du 07 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l’année 2023)
  10. Avis du 25 mars 2022 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l'armement (Abrogé(e) par Avis du 07 mars 2023 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques de l’armement au titre de l’année 2023)
  11. Circulaire N° 502400/ARM/DCSSA/SDEPRH/BEA du 14 mars 2022 relative à l’ouverture au titre de l’année 2022 d’un concours de sélection militaire pour l’accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2023-2024 (Abrogé(e) par Circulaire N° 507245/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 03 mai 2023 relative à l’ouverture au titre de l’année 2023 d’un concours de sélection militaire pour l’accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2024-2025)
  12. Circulaire N° 419/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 30 mars 2022 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2023 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle (Abrogé(e) par Circulaire N° 296/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 17 mars 2023 relative au travail d'avancement de grade et à l'attribution des échelons exceptionnels pour l'année 2024 des officiers d'active du service de l’énergie opérationnelle)
  13. Arrêté du 01 avril 2022 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l'armée de terre

BOC N° 31 du 22 avril 2022

  1. Instruction N° 78/ARM/DGA/DT/DGA_Techniques_aéronautiques du 07 avril 2022 relative aux missions et à l'organisation de la délégation générale de l'armement techniques aéronautiques (Abrogé(e) par Instruction N° 078/ARM/DGA/DIE/DGA_Techniques_aérospatiales du 18 juin 2024 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l'armement techniques aérospatiales)
  2. Circulaire N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 30 mars 2022 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre (Abrogé(e) par Circulaire N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 20 avril 2023 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre)
  3. Instruction N° 17/ARM/DPMM/FORM du 16 mars 2022 relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la Marine par validation des compétences acquises (Abrogé(e) par Instruction N° 17/ARM/DPMM/FORM du 07 mars 2024 relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la Marine par validation des compétences acquises)
  4. Instruction générale N° 10/ARM/DPMM/FORM du 06 avril 2022 relative à l’organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la Marine
  5. Instruction N° 60/ARM/DPMM/FORM du 07 avril 2022 relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine
  6. Décision N° 531/ARM/CEMM du 15 avril 2022 portant parrainage du patrouilleur Antilles-Guyane (PAG) « La Combattante » par la ville de Terre-de-Haut (collectivité d’Outre-Mer de la Guadeloupe)
  7. Décision N° 532/ARM/CEMM du 15 avril 2022 portant parrainage de la frégate de défense aérienne (FDA) « Forbin » par la ville d’Antibes (département des Alpes-Maritimes)
  8. Arrêté N° 0-2349-2022/ARM/DPMM/2/PIL du 01 avril 2022 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la Marine (Abrogé(e) par Arrêté N° 0-2384-2023/ARM/DPMM/2/PIL du 30 août 2023 relatif à la spécialisation, qualification et au parcours professionnel du personnel non officier de la Marine)
  9. Décision N° 514/ARM/EMM/PS/ORT du 13 avril 2022 portant création de la formation « Teriieroo a Teriierooiterai »
  10. Circulaire N° 77/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 21 mars 2022 modifiant la circulaire N° 159/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 7 juillet 2020 relative à l’indemnité mensuelle de dépiégeage allouée aux artificiers militaires (NEDEX)
  11. Instruction N° 200/ARM/DPID du 31 mars 2022 relative à la formation de certains agents du ministère des armées autorisés à porter des armes et munitions pour l'exercice de leurs fonctions

BOC N° 33 du 29 avril 2022

  1. Instruction N° 552/ARM/DGA/DT/SDSP/MR du 05 avril 2022 relative aux missions et à l'organisation de l’administration centrale de la direction technique (Abrogé(e) par Instruction N° 554/ARM/DGA/DIE/ST du 15 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation de l'administration centrale de la direction de l’ingénierie et de l’expertise)
  2. Instruction N° 89/ARM/DGA/SSDI du 12 avril 2022 relative aux missions et à l'organisation du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information
  3. Instruction N° 90/ARM/DGA/SSDI/CSDI du 12 avril 2022 relative aux missions et à l'organisation du centre de la sécurité de défense et des systèmes d’information du service de la sécurité de défense et des systèmes d’information (Abrogé(e) par Instruction N° 90/ARM/DGA/SSDI/CSDI du 09 mars 2023 relative aux missions et à l'organisation du centre de la sécurité de défense et des systèmes d’information du service de la sécurité de défense et des systèmes d’information)
  4. Décision N° 1030/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 12 avril 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogé(e) par Décision N° 1463/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 08 juin 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure)
  5. Instruction N° 504783/ARM/DCSSA/SDD du 19 avril 2022 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les forces armées et formations rattachées (Abrogé(e) par Instruction N° 514870/ARM/DCSSA/SDD du 23 août 2023 relative à la vaccination contre la COVID-19 dans les forces armées et formations rattachées)
  6. Instruction N° 504910/ARM/DCSSA/SSD/AE du 21 avril 2022 portant abrogation de l’instruction N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 5 août 1986 relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires
  7. Circulaire N° 600/ARM/GEND/CRG du 30 mars 2022 relative à la protection sociale des réservistes exerçant une activité au titre de leur engagement à servir dans les réserves de la gendarmerie nationale
  8. Décision N° 534/ARM/EMM/ORT du 19 avril 2022 portant création du centre de formation au renseignement de la marine
  9. Circulaire N° 550/ARM/EMM/SF/ASC du 25 avril 2022 relative aux rubans légendés réglementaires (Abrogé(e) par Circulaire N° 564/ARM/EMM/SF/SCEM du 24 avril 2024 relative aux rubans légendés réglementaires)
  10. Arrêté du 30 mars 2022 fixant la liste des commissions d’avancement des personnels à statut ouvrier au ministère des armées
  11. Circulaire du 06 avril 2022 portant charte de la concertation des militaires
  12. Circulaire N° 7132/ARM/SGA/DRH-MD du 22 avril 2022 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation (Abrogé(e) par Circulaire N° 19760/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à l'aide liée à la reconnaissance d'une première affectation ou d'une nouvelle affectation)
  13. Circulaire N° 7134/ARM/SGA/DRH-MD du 22 avril 2022 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école élémentaire (Abrogé(e) par Circulaire N° 12325/ARM/SGA/DRH-MD du 21 juillet 2023 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire)
  14. Circulaire N° 7136/ARM/SGA/DRH-MD du 22 avril 2022 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques (Abrogé(e) par Circulaire N° 19755/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques)
  15. Arrêté N° 7116/ARM/SGA/DMCA/SDPC du 22 avril 2022 relatif à la création et à la dotation du prix de la bande dessinée du ministère des armées « Les Galons de la BD »
  16. Instruction N° 2804/ARM/CAB du 25 avril 2022 relative à l'information statistique au ministère des armées
  17. Décision N° 504629/ARM/SSA/DHA/DIVMIL/CONV du 13 avril 2022 relative au renouvellement d'autorisation du dépôt d'urgence vitale immédiate de l'hôpital d'instruction des armées Legouest

Partager la page

Veuillez autoriser le dépôt de cookies pour partager sur

Contenus associés

Mentions légales

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées et répond aux obligations mentionnées aux articles L. 221-17, L. 312-2 et R. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration.

21 novembre 2023

Présentation du BOC

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées.

21 novembre 2023