BOC janvier 2022

Textes BOC de janvier 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 2 du 7 janvier 2022

  1. Instruction N° 3664/ARM/EMA/SH du 21 décembre 2021 relative à la constitution, l'administration et la gestion du fonds d'entraide interarmées des opérations extérieures (Abrogé(e) par Instruction N° D-23-001713/ARM/EMA/SH du 04 avril 2023 relative à la constitution, l'administration et la gestion du fonds d'entraide interarmées des opérations extérieures et des missions opérationnelles)
  2. Instruction N° 3346/ARM/DCSCA/RH/BPMRIE du 09 décembre 2021 relative à l'organisation du conseil du transport de marchandises dangereuses au sein du service du commissariat des armées
  3. Arrêté N° 400084/ARM/DC DIRISI du 06 janvier 2022 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (Abrogé(e) par Arrêté N° 404483/ARM/DC DIRISI du 25 juillet 2022 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense)
  4. Arrêté du 20 décembre 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Direction de la coopération de sécurité et de défense
  5. Circulaire N° 0-24960-2021/ARM/DPMM/FORM et N° 2211-2021/DAM/SMC du 30 novembre 2021 relative à la consolidation des synergies entre les centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage (CROSS) et la chaîne sémaphorique en matière de surveillance de la navigation maritime
  6. Instruction N° 101/ARM/CAB du 15 décembre 2021 relative au commandement zonal et territorial des armées
  7. Instruction N° 0001D18029484/ARM/SGA/DRH-MD du 03 décembre 2021 relative à la gouvernance de la chaîne ressources humaines - gestion administrative - solde du ministère des armées (Abrogée par : Instruction N° 101/ARM/CAB du 23 juin 2025 relative au commandement zonal et territorial des armées)
  8. Arrêté du 22 décembre 2021 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l’attribution de l’échelon spécial aux colonels et grades équivalents (Abrogé(e) par Arrêté du 22 décembre 2022 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents)
  9. Délégation de gestion du 25 octobre 2021 entre la direction nationale garde-côtes des douanes du ministère de l’économie, des finances et de la relance et la direction de la maintenance aéronautique du ministère des armées (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 16 septembre 2024 entre la direction nationale garde-côtes des douanes du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et la direction de la maintenance aéronautique du ministère des Armées)
  10. Circulaire N° 509702/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 27 octobre 2021 relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers de l'armée de terre au titre de l'année 2022

BOC N° 5 du 21 janvier 2022

  1. Instruction N° 1665/ARM/SEO/DSEO du 11 janvier 2022 relative à l’organisation du centre d’expertise technique du service de l’énergie opérationnelle (Abrogé(e) par Instruction N° 603/ARM/SEO/DSEO du 22 juillet 2024 relative à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expertise technique du service de l’énergie opérationnelle)
  2. Décision N° 110/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 12 janvier 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces (Abrogé(e) par Décision N° 1030/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 12 avril 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure)
  3. Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 13 octobre 2021 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 12 juillet 2022 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre)
  4. Instruction N° 98/ARM/CAB du 21 décembre 2021 relative au dispositif de pilotage et de suivi de la transformation et de la modernisation du ministère des armées
  5. Avis du 21 octobre 2021 de concours de recrutement sur épreuves en 2022 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (Abrogé(e) par Avis du 06 octobre 2023 de concours de recrutement sur épreuves en 2024 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)
  6. Arrêté N° 1711 du 29 décembre 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle (Abrogé(e) par Arrêté N° 1093 du 20 septembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle)
  7. Arrêté N° 21012/ARM/SGA/DAJ/DAPM/BGM/SRH du 22 décembre 2021 relatif à l'ouverture, en 2022, d'un concours pour le recrutement de commis greffiers du service de la justice militaire

BOC N° 7 du 28 janvier 2022

  1. Instruction N° 1750/ARM/EMAT/SCPS/BORG/POD du 03 janvier 2022 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 1750/ARM/EMAT/SCPS/BORG du 07 juin 2024 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre)
  2. Arrêté du 01 octobre 2021 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du Livre premier de la Partie 4 du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 01 septembre 2022 pris en application des articles R. 4137-10 à R. 4137-12 et de l'article R. 4137-25 du Livre premier de la Partie 4 du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau)
  3. Arrêté N° 1027-2021/ARM/DPMM/EFF du 26 novembre 2021 fixant les emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la Marine nationale
  4. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 26 janvier 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 15 mars 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  5. Arrêté du 05 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 25 avril 2018 fixant la procédure d'avancement applicable aux personnels à statut ouvrier du ministère des armées
  6. Arrêté N° 2022-01 du 25 janvier 2022 précisant le référentiel opérationnel des militaires placés sous l'autorité du ministre de la défense (Abrogé(e) par Arrêté N° 2022-02 du 27 juin 2022 portant abrogation de l'arrêté N° 2022-01 du 25 janvier 2022 précisant le référentiel opérationnel des militaires placés sous l'autorité du ministre de la défense)
  7. Circulaire N° 000674/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 10 janvier 2022 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 005862/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 16 février 2023 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2023)
  8. Arrêté du 25 janvier 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service interarmées des munitions (Abrogé(e) par Arrêté du 30 novembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du Service Interarmées des Munitions)
  9. Circulaire N° 0-1399-2022/ARM/DPMM/FORM du 13 janvier 2022 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2022-2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-29345-2022/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2022 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2023-2024)
  10. Circulaire N° 0-1410-2022/ARM/DPMM/FORM du 12 janvier 2022 relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles et en classes préparatoires à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2022-2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-29344-2022/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2022 relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles et en classe préparatoire à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2023-2024)
  11. Arrêté du 16 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2021 fixant pour l'armée de l'air et de l'espace la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire
  12. Arrêté du 05 janvier 2022 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogé(e) par Arrêté du 30 juin 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’armée de l’air et de l’espace)
  13. Protocole d'accord du 06 janvier 2022 entre la direction du service national et de la jeunesse et l'observatoire français des drogues et des tendances addictives relatif à la préparation, la mise en œuvre et l'exploitation d'une enquête sur la santé et les consommations addictives proposée à l'occasion de la journée défense et citoyenneté
  14. Directive N° 0001T22000378 /ARM/SGA/DRH-MD/DM/BSTRAT/CPVAE du 20 janvier 2022 relative au programme biennal prévisionnel 2022 et 2023 des commissions professionnelles consultatives « interministérielles » (CPCi) pour le ministère des armées (Abrogé(e) par Directive N° 0001I23000511/ARM/SGA/DRH-MD/DM/BSTRAT/CPVAE du 19 janvier 2023 relative au programme biennal prévisionnel 2023 et 2024 des commissions professionnelles consultatives « interministérielles » (CPCi) pour le ministère des armées)

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