BOC juin 2022

Textes BOC de juin 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

Télécharger l'image

BOC N° 41 du 3 juin 2022

  1. Erratum du 20 mai 2022 à la décision n° 01D22010532/ARM/DGA/DO du 18 février 2022 relative à la publication du cahier des clauses administratives communes « armement » version 3 du 14 janvier 2022
  2. Arrêté du 16 mai 2022 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2014 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement
  3. Instruction N° 1294/ARM/DCSCA/RH/BPMRIE du 16 mai 2022 relative à l'organisation de la prévention, la maîtrise des risques et à la prévention et protection contre l'incendie du service du commissariat des armées
  4. Arrêté du 25 mars 2022 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 28 juin 2023 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau)
  5. Directive N° 3400/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 23 mai 2022 relative à l'emploi des récépissés en matière de décisions administratives individuelles du personnel militaire du service de l’énergie opérationnelle
  6. Instruction N° 02-2022/ARM/EMA/DORH/CPF du 05 mai 2022 relative à l’organisation du conseil pédagogique de l’enseignement de l’histoire de la défense au sein du ministère des armées
  7. Circulaire N° 29178/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BCHANC du 18 mai 2022 portant abrogation de la circulaire N° 24262/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC du 25 février 2010 relative au contrôle des blessures reçues en service par les militaires de la gendarmerie et au livre d'or de la gendarmerie
  8. Instruction du 09 mai 2022 modifiant l'INSTRUCTION N° 7500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l'avancement des militaires du rang de l'armée de terre du 5 novembre 2012
  9. Instruction N° 505077/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 25 mai 2022 relative à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 505077/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 07 juin 2024 relative à l’organisation de la direction des ressources humaines de l’armée de terre)
  10. Arrêté du 23 mai 2022 modifiant l'arrêté du 15 juin 2020 relatif à l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l’École spéciale militaire et de l’École militaire interarmes
  11. Décision N° 501238/ARM/EMAAE/SCPS du 21 avril 2022 portant mise en sommeil de l'escadron de chasse « Ile de France » 2/5
  12. Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 28 juin 2021 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire
  13. Instruction N° 1515/SGA/DMCA/SHD/DHS/DSD du 16 mai 2022 sur les filiations et l’héritage de tradition des unités dans les armées et dans la gendarmerie nationale
  14. Circulaire N° 503331/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 19 avril 2022 relative à l’organisation des concours d’admission au diplôme technique en 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 501441/ARM/RH-AT/PREC/BC/EMS du 20 avril 2023 relative à l’organisation des concours d’admission au diplôme technique sur épreuves en 2024)
  15. Circulaire N° 497/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 13 mai 2022 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1038/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 16 décembre 2022 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2023)
  16. Arrêté du 16 mai 2022 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2022

BOC N° 43 du 10 juin 2022

  1. Décision N° 402789/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 06 mai 2022 portant création du pôle d'appui des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
  2. Décision N° 402773/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 06 mai 2022 portant dissolution du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ''Balard''
  3. Décision N° 402774/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 06 mai 2022 portant dissolution du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ''Arcueil''
  4. Décision N° 402788/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 06 mai 2022 portant réorganisation du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense ''Villacoublay''
  5. Instruction N° 4042/ARM/SIMMT/SDPS/APS du 28 mars 2022 portant abrogation de textes
  6. Circulaire du 03 juin 2022 modifiant la circulaire N° 13013/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 30 mars 2022 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre
  7. Circulaire N° 87/ARM/DRH-AAE/ADJDIR/BORH du 19 mai 2022 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air et de l'espace agissant en qualité de commandant de formation administrative air (Abrogé(e) par Circulaire N° 87/ARM/DRH-AAE/ADJDIR/BORH du 20 avril 2023 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air et de l’espace agissant en qualité de commandant de formation administrative air)
  8. Instruction N° 0001D22009100/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en quatre groupes des fonctions des attachés d’administration de l’État relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
  9. Instruction N° 0001D22009103/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en trois groupes des fonctions des secrétaires administratifs relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions de sujétions et d’expertise
  10. Instruction N° 0001D22009106/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
  11. Instruction N° 0001D22009107/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en quatre groupes des fonctions des ingénieurs civils de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
  12. Instruction N° 0001D22009109/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en trois groupes des fonctions des techniciens supérieurs d’études et de fabrications relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
  13. Instruction N° 0001D22009111/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en deux groupes des fonctions des agents techniques du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
  14. Instruction N° 1051/ARM/DSAE/DIRCAM du 02 juin 2022 relative à l’abrogation de l’instruction N° 1050/DSAE/DIRCAM du 16 juin 2021 relative aux traitements des dossiers obstacles
  15. Instruction N° 2264/ARM/CAB/HFCDS du 27 avril 2022 sur la commission de déclassification des archives et son fonctionnement
  16. Instruction ministérielle provisoire N° 2727/ARM/DCSSA/AA/PSPS du 16 mai 2022 relative à la fonction du ravitaillement médical
  17. Circulaire N° 503343/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 03 mai 2022 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2023
  18. Arrêté du 20 mai 2022 portant attribution d'un prix financier aux participants des trophées du recrutement 2021-2022 (Abrogé(e) par Arrêté du 25 juin 2024 portant attribution d'un prix financier aux participants des trophées du recrutement)

BOC N° 45 du 17 juin 2022

  1. Instruction N° 1489/ARM/DCSCA/DACT/DIVFIL/BHSH du 25 mai 2022 relative aux tenues et uniformes des commissaires des armées
  2. Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 07 juin 2022 relative à l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 2768/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 04 décembre 2024 relative à l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées)
  3. Instruction N° 711/ARM/DSEO/SDRH/RES du 07 juin 2022 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service de l’énergie opérationnelle (Abrogé(e) par Instruction N° 209/ARM/DSEO/SDRH/BPMCH du 06 mars 2025 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service de l’énergie opérationnelle)
  4. Instruction N° 506563/ARM/DCSSA/DPMG/ASRA du 31 mai 2022 portant abrogation de l’instruction N° 1400/DEF/DCSSA/OL/ER du 9 juin 1992 relative aux attributions et fonctions des pharmaciens chimistes des armées, adjoints et conseillers des directeurs ou chefs locaux du service de santé et de l’instruction N° 3446/DEF/DCSSA/AST/TEC du 4 décembre 1985 relative au rapport annuel sur le fonctionnement du service de santé des régions militaires, aériennes et maritimes
  5. Décision N° 1463/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 08 juin 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogé(e) par Décision N° 1860/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 08 juillet 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure)
  6. Décision N° 649/ARM/EMM/SF/ASC du 18 mai 2022 fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction (Abrogé(e) par Décision N° 1556/ARM/EMM/SF/ASC du 15 décembre 2022 fixant le système forfaitaire d'acquisition des indemnités de vivres, coefficients et indices forfaitaires de correction)
  7. Instruction N° 2022-11226/ARM/DCSSF/SDT du 09 juin 2022 portant abrogation d'un texte
  8. Décision N° 741/ARM/EMM/PS/ORT du 13 juin 2022 portant dissolution de la formation administrative « Bélier »
  9. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 13 juin 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 18 juillet 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  10. Décision N° 504334/ARM/SGA/DMCA/SHD/DHS/DSD du 09 juin 2022 portant filiation et dévolution de patrimoine
  11. Décision du 07 juin 2022 modifiant l’avis du 25 mars 2022 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
  12. Circulaire N° 506741/ARM/SSA/DFRI du 02 juin 2022 relative au renouvellement de professeurs titulaires de chaire à l’école du Val-de-Grâce en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 44/ARM/ACASAN/EVDG/DFIMS/DEF/BC du 19 novembre 2024 relative au renouvellement de professeurs titulaires de chaire à l’École du Val-de-Grâce en 2025)

BOC N° 47 du 24 juin 2022

  1. Décision N° 7765/ARM/EMA/DORH du 23 mai 2022 modifiant la décision N° 7764/DEF/EMA/PERF/BORG du 26 novembre 2015 relative au centre militaire d'observation par satellites
  2. Erratum du 17 juin 2022 à l'instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 7 juin 2022 relative à l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées
  3. Arrêté N° 1628/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 21 juin 2022 portant dissolution du foyer « le Serval »
  4. Arrêté N° 1643/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 22 juin 2022 relatif à la création du foyer du sous groupement tactique interarmes français, dénommé « Lynx »
  5. Arrêté N° 1644/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 22 juin 2022 relatif à la création du foyer du sous groupement tactique interarmes français, dénommé « Aigle »
  6. Arrêté du 14 juin 2022 modifiant l'ARRÊTÉ du 20 octobre 2017 fixant les modalités de souscription des engagements dans l'armée de terre ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade de militaire du rang ou de sous-officier
  7. Instruction N° 1844/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 13 juin 2022 relative aux fonds d'intervention
  8. Instruction N° 1845/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 13 juin 2022 relative aux manifestations organisées par les formations de l’armée de terre
  9. Décision N° 698/ARM/CEMM du 01 juin 2022 portant admission au service actif du sous-marin nucléaire d’attaque « Suffren »
  10. Instruction N° 0-15828-2022/ARM/DPMM/CHAN du 15 juin 2022 relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’Aéronautique (Abrogé(e) par Instruction N° 0-17740-2022/ARM/DPMM/CHAN du 02 novembre 2022 relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’Aéronautique)
  11. Instruction N° 539-2022/ARM/DPMM/CPM/EPMS du 21 juin 2022 relative au contrôle de la condition physique du militaire (Abrogé(e) par Instruction N° 798-2023/ARM/DPMM/CPM/EPMS du 05 juillet 2023 relative au contrôle de la condition physique du militaire)
  12. Liste N° 504611/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 16 juin 2022 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les eaux de la mer Méditerranée dans le cadre de l’opération Eunavfor Sophia du 22 juin 2015 au 1er août 2018 (Abrogé(e) par Liste N° 501393/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Eunavfor Sophia du 22 juin 2015 au 12 mars 2019)
  13. Liste N° 504341/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les eaux de l’océan Indien et du golfe arabo-persique dans le cadre de l’opération Héraclès Mer du 3 octobre 2015 au 11 mars 2019 (Abrogé(e) par Liste N° 501395/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Héraclès Mer du 3 octobre 2015 au 11 mars 2019)
  14. Liste N° 504339/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes dans le golfe de Guinée et les côtes d’Afrique de l’ouest menées dans le cadre de l’opération Corymbe du 1er janvier 2015 au 7 décembre 2017 (Abrogé(e) par Liste N° 501398/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Corymbe du 1er janvier 2015 au 19 novembre 2018)
  15. Liste N° 504335/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans les Républiques de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 14 octobre 2016 (Abrogé(e) par Liste N° 501400/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 14 octobre 2016)
  16. Liste N° 504340/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015 (Abrogé(e) par Liste N° 501394/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 24 septembre 2015)
  17. Liste N° 504342/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 et le 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante
  18. Liste N° 504337/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la république arabe Syrienne, de la république d’Irak, de la république de Turquie, du royaume hachémite de Jordanie, de la république du Liban, des Émirats arabes unis, du royaume d’Arabie saoudite, du Koweït, du royaume de Bahreïn, du Qatar, de la république de Djibouti, du Yémen et de Chypre, et de la Grèce (Crête) (à compter du 1er août 2020) et eaux avoisinantes dans le cadre de l’opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 24 janvier 2019 (Abrogé(e) par Liste N° 501399/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 3 mars 2022)
  19. Liste N° 504336/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 09 juin 2022 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la République islamique de Mauritanie, de la République du Sénégal (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République du Mali, de la République algérienne démocratique et populaire (jusqu’au 31 juillet 2018), de la République de Côte d’Ivoire (jusqu’au 31 juillet 2020), du Burkina Faso, de la République du Niger, de la Libye, de la République du Tchad, de la République fédérale du Nigéria, de la République du Cameroun (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République centrafricaine, de la République d’Egypte (jusqu’au 31 juillet 2020), de la République Tunisienne (jusqu’au 31 juillet 2020), et de la Grèce (Crète) (à compter du 1er août 2020), dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 30 novembre 2018 (Abrogé(e) par Liste N° 501397/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 22 février 2023 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté N° 80066/DEF/DAJ/D2P/EGL du 10 décembre 2010, dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 16 octobre 2021)
  20. Additif N° 0001D22011085/ARM/SGA/DRH-MD du 22 juin 2022 à l’instruction N° 0001D22009107/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en quatre groupes des fonctions des ingénieurs civils de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise
  21. Circulaire du 13 juin 2022 modifiant la CIRCULAIRE N° 503331/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 19 avril 2022 relative à l’organisation des concours d’admission au diplôme technique en 2023
  22. Arrêté du 14 juin 2022 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne (Abrogé(e) par Arrêté du 31 août 2022 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne)
  23. Convention N° 9275 du 13 mai 2022 entre le ministère des armées, le service hydrographique et océanographique de la marine et l'institution de gestion sociale des armées relative à l'accès à l'action sociale des armées des personnels civils et militaires employés par le service hydrographique et océanographique de la marine ainsi que leurs ayants droit

Partager la page

Veuillez autoriser le dépôt de cookies pour partager sur

Contenus associés

Mentions légales

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées et répond aux obligations mentionnées aux articles L. 221-17, L. 312-2 et R. 312-3 du code des relations entre le public et l’administration.

21 novembre 2023

Présentation du BOC

Le Bulletin officiel des armées est l'organe de publication du ministère des Armées.

21 novembre 2023