BOC mai 2022

Textes BOC de mai 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 35 du 6 mai 2022

  1. Instruction ministérielle N° 5871/ARM/CAB du 25 avril 2022 relative au Plan ACTION PME rénové du ministère des armées en appui des petites et moyennes entreprises et des entreprises de taille intermédiaire (Abrogé(e) par Instruction N° 5871/ARM/CAB du 03 juillet 2024 relative au Plan d’action PEPS du ministère des armées en faveur des entreprises de taille intermédiaires (ETI), des petites et moyennes entreprises (PME) et des start-ups)
  2. Arrêté modifiant l’arrêté N° 2877/ARM/SCA/DCSCA/BREG du 07 avril 2022 du 7 juin 2016 relatif à la création du foyer de la base aérienne projetée H5 en Jordanie, dénommé « Welfare »
  3. Instruction N° 1220/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 24 mars 2022 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 1220/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 17 mai 2023 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre)
  4. Instruction N° 340122/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 20 février 2022 relative à l'attribution du diplôme d'état-major pour les officiers d'active (Abrogée par : Instruction N° 340122/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/OFF du 12 mai 2025 relative à l'attribution du diplôme d'état-major pour les officiers d'active)
  5. Décision N° 589/ARM/EMM/PS/ORT du 03 mai 2022 portant dissolution de la formation administrative « Jean Bart »
  6. Instruction N° 0001D22005263/ARM/SGA du 28 mars 2022 relative à la procédure de saisine du comité ministériel de transaction
  7. Décision N° 0001D22004136/ARM/SGA du 14 mars 2022 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 169 « reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation »
  8. Décision N° 0001D22004134/ARM/SGA du 14 mars 2022 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d’unité opérationnelle du programme 212 « Soutien de la politique de la défense » hors titre 2
  9. Protocole du 11 avril 2022 PLURIANNUEL entre le ministère de la défense, le ministère en charge de la santé et de la sécurité sociale et le ministère en charge du budget définissant les relations et les engagements réciproques de ces ministères, dans le but de mieux répondre aux besoins de santé de la population, notamment aux besoins spécifiques de la défense dans le domaine de la santé
  10. Circulaire N° 1839/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA/OFF du 16 mars 2022 relative aux modalités de recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière en 2023 et à l’organisation de l’évaluation pour un recrutement Rang - session 2022
  11. Circulaire N° 3441/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 27 avril 2022 modifiant la circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 11 janvier 2022 relative à la détermination de la chaîne de notation 2022 du personnel militaire d'active de l'armée de l'air et de l'espace

BOC N° 35 du 6 mai 2022

BOC N° 37 du 13 mai 2022

  1. Instruction N° 569/ARM/DGA/DO/UM HMI du 05 mai 2022 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management opérations d'armement hélicoptères et missiles de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 8/ARM/DGA/D du 22 avril 2024 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction générale de l’armement)
  2. Instruction N° 402241/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 13 avril 2022 portant organisation et fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
  3. Décision N° 588/ARM/EMM/PS/ORT du 03 mai 2022 portant dissolution de la formation administrative « Var » (régularisation)
  4. Instruction N° 0001D22005123/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SDAPRH/BF du 24 mars 2022 relative au recrutement et aux modalités d'emploi des formateurs internes occasionnels du ministère des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D23019657/ARM/SGA/DRH-MD/SPRH/SDCC/BPF du 18 décembre 2023 relative à la participation d'intervenants occasionnels, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement, au ministère des armées)
  5. Instruction du 22 avril 2022 portant organisation de la médiation au profit du personnel civil du ministère des armées
  6. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 09 mai 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 13 juin 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  7. Instruction N° 0001D22005153/ARM/SGA/DRH-MD/SRHC/SDAPRH/BF du 24 mars 2022 relative à la rémunération des agents publics participant, à titre d'activité accessoire, à des activités de recrutement (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D23019657/ARM/SGA/DRH-MD/SPRH/SDCC/BPF du 18 décembre 2023 relative à la participation d'intervenants occasionnels, à titre d'activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement, au ministère des armées)
  8. Circulaire N° 4660/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGC du 15 mars 2022 relative à la mise en œuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l'année 2022

BOC N° 38 du 20 mai 2022

  1. Décision N° 01D22010532/ARM/DGA/DO du 18 février 2022 relative à la publication du cahier des clauses administratives communes « armement » version 3 du 14 janvier 2022 au Bulletin officiel des armées (BOA)
  2. Arrêté N° 1312/ARM/DCSCA/SDE/BRH-PM du 26 avril 2022 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2021 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires du service du commissariat des armées
  3. Instruction N° 24/ARM/DPMM/CHAN du 02 mai 2022 portant abrogation de l'INSTRUCTION N° 96150/ARM/CEMM/CHAN du 31 août 2017 relative à la médaille de la défense nationale, échelons "bronze", "argent" et "or"
  4. Circulaire N° 2022-9875/ARM/DCSSF/SDT du 17 mai 2022 portant abrogation d’un texte
  5. Décision N° 616/ARM/EMM/PS/OG-PS du 12 mai 2022 portant rattachement organique de la délégation au patrimoine de la Marine au centre d’études stratégiques de la marine
  6. Décision N° 648/ARM/EMM/PS/ORT du 18 mai 2022 portant changement de port-base du sous-marin nucléaire d’attaque Duguay-Trouin
  7. Décision N° 501337/ARM/EMAAE/SCPS du 02 mai 2022 portant création de la 65ème escadre d'hélicoptères
  8. Circulaire N° 0001D22006993/ARM/SGA/DRH-MD du 21 avril 2022 relative aux règles de gestion du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des corps des filières administrative, technique, sociale, paramédicale et culturelle du ministère des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 0001D24009273/ARM/SGA/DRH-MD du 25 juin 2024 relative aux règles de gestion du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents des corps des filières administrative, technique, sociale, paramédicale et culturelle du ministère des armées)
  9. Instruction N° 3391/ARM/SGA/DMCA/CAB du 01 avril 2022 relative aux missions et à l’organisation de la Direction de la mémoire, de la culture et des archives (Abrogé(e) par Instruction N° 8421/ARM/SGA/DMCA/CAB du 02 décembre 2022 relative aux missions et à l’organisation de la Direction de la mémoire, de la culture et des archives)
  10. Arrêté N° 377-2022/ARM/DPMM/EFF du 21 avril 2022 fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale

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