BOC N° 17 du 4 mars 2022

• Instruction N° 084/ARM/DGA/DT/DGA ESSAIS PROPULSEURS du 21 février 2022 relative aux missions et à l'organisation de DGA Essais propulseurs (Abrogé(e) par Instruction du 26 novembre 2023 relative aux missions et à l'organisation de la Direction Générale de l'Armement Essais propulseurs (DGA Essais propulseurs))
• Instruction N° 1502/ARM/DMAé/DIR du 14 février 2022 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (Abrogé(e) par Instruction N° 1503/ARM/DMAé du 05 décembre 2024 relative aux missions et à l'organisation de la direction de la maintenance aéronautique)
• Arrêté du 06 décembre 2021 relatif à la création et à la dotation du prix photographique de l’armée de terre « Sergent Vermeille »
• Décision N° 269/ARM/CEMM du 28 février 2022 portant parrainage du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain (BSAM) « Rhône » par la ville de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)
• Instruction N° 51/ARM/DPMM/FORM du 23 février 2022 relative aux objectifs et à l’évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la Marine (Abrogé(e) par Instruction N° 51/ARM/DPMM/FORM du 16 février 2023 relative aux objectifs et à l’évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la Marine)
• Instruction N° 500613/ARM/EMAAE/BEMP du 01 mars 2022 portant abrogation d'un texte
• Arrêté du 05 janvier 2022 modifiant l'arrêté du 10 juin 2020 relatif aux commissions de réforme des personnels à statut ouvrier du ministère des armées
• Circulaire N° 500775/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 02 février 2022 relative à la notation en 2022 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 519360/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 16 janvier 2023 relative à la notation en 2023 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
• Circulaire N° 215/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 16 février 2022 relative aux circuits de notation et d’avancement du personnel militaire d'active et de réserve du service de l’énergie opérationnelle pour le cycle « 2022 - 2023 » (Abrogé(e) par Circulaire N° 155/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/CH du 17 février 2023 relative aux circuits de notation et d’avancement du personnel militaire d'active et de réserve du service de l’énergie opérationnelle pour le cycle « 2023 – 2024 »)
• Décision N° 255/ARM/EMM/SF/ASC du 23 février 2022 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2022 (Abrogé(e) par Décision N° 27/ARM/EMM/SF/ASC du 12 janvier 2023 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la Marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2023)
• Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 11 janvier 2022 relative à la détermination de la chaîne de notation 2022 du personnel militaire d’active de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogé(e) par Circulaire N° 192/ARM/DRHAAE/SDGR/BGA/DNA du 09 mars 2023 relative à la détermination de la chaîne de notation 2023 du personnel militaire d'active de l'armée de l'Air et de l'Espace)
• Circulaire N° 2022-30/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 24 février 2022 relative aux circuits de notation pour le cycle 2021 - 2022 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2023 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants (Abrogé(e) par Circulaire N° 2023-04/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 06 janvier 2023 relative aux circuits de notation pour le cycle 2022 - 2023 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2024 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants)

BOC N° 19 du 11 mars 2022

1. Instruction N° 1046/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 15 novembre 2021 relative à la définition, la constatation et l'homologation des services aériens exécutés par le personnel de l'armée de terre et ouvrant droit à des bonifications au sens des articles L. 12 et R. 20 du code des pensions civiles et militaires de retraite
2. Instruction N° 501970/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 15 novembre 2021 relative à la pratique du parachutisme sportif dans l'armée de terre
3. Circulaire N° 0-1695-2022/ARM/DPMM/DIR du 14 janvier 2022 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-3225-2023/ARM/DPMM/DIR du 10 mars 2023 relative aux modalités d’attribution des leviers d’incitation d’aides aux départs)
4. Circulaire N° 500774/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 02 février 2022 relative aux travaux d'avancement pour 2022 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 503138/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 03 mars 2023 relative aux travaux d'avancement pour 2023 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
5. Circulaire N° 110/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 26 janvier 2022 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 – session 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1057/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2022 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 – session 2023)

BOC N° 21 du 18 mars 2022

1. Circulaire N° 1843/ARM/EMM/PS/ORT du 15 décembre 2021 relative à la mise en œuvre de la procédure FL@SH EVENT au sein des formations de la marine nationale et des établissements publics qui en dépendent (Abrogé(e) par Circulaire N° 1206/ARM/EMM/TS/BAC du 04 octobre 2023 relative à la mise en œuvre de la procédure FL@SH EVENT au sein des formations de la Marine nationale et des établissements publics qui en dépendent)
2. Instruction N° 550/ARM/DPMM/1/E du 17 février 2022 relative aux qualifications et diplômes professionnels des officiers de la marine (gérés par la direction du personnel militaire de la marine)
3. Arrêté du 22 février 2022 relatif au recrutement au choix, au grade de lieutenant, des sous-officiers de carrière de l’armée de l’air et de l’espace
4. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 15 mars 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 29 mars 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
5. Circulaire N° 502911/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 09 mars 2022 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 509900/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 08 juin 2023 relative à l’admission à l’état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux officiers et sous-officiers servant en vertu d’un contrat pour l’année 2023)
6. Circulaire N° 206/ARM/DRH-AAE/EFPN/MOSIM du 09 décembre 2021 relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation N° 1 – session 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 12/ARM/DRH-AAE/EFPN/MOSIM du 16 janvier 2023 relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation N° 1 – session 2023)
7. Convention de gestion du 22 décembre 2021 : convention de délégation de gestion entre la direction générale des douanes et des droits indirects du ministère de l'économie, des finances et de la relance, et le ministère des armées, relative au recouvrement des dépenses engagées dans l'exercice des missions de police administrative en mer
8. Convention de gestion du 22 décembre 2021 : convention de délégation de gestion entre le comité ministériel des transactions du ministère de l'intérieur et le comité ministériel des transactions du ministère des armées relative au recouvrement des dépenses dans l'exercice des missions de police administrative en mer

BOC N° 23 du 25 mars 2022

1. Arrêté du 08 mars 2022 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 05 novembre 2024 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau)
2. Décision N° 389/ARM/EMM/PS/ORT du 18 mars 2022 portant création de la formation administrative frégate de défense et d’intervention Amiral Ronarc’h
3. Décision N° 402/ARM/EMM/PS/ORT du 21 mars 2022 portant prise d’armement pour essais du patrouilleur Outre-Mer (POM) Auguste Bénébig
4. Circulaire N° 4122/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 29 novembre 2021 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4123/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 05 décembre 2022 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2023)