BOC novembre 2022

Textes BOC de novembre 2022.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 84 du 4 novembre 2022

  1. Instruction N° 0-21512-2022/ARM/DPMM/FORM du 15 septembre 2022 relative à la gestion du personnel détaché du ministère de l’Éducation nationale dans les écoles de la Marine
  2. Instruction N° 0-17740-2022/ARM/DPMM/CHAN du 02 novembre 2022 relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’Aéronautique
  3. Instruction N° 250/ARM/EMAAE/MGAAE du 14 octobre 2022 portant organisation et fonctionnement de l'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace (Abrogé(e) par Instruction N° 250/ARM/EMAAE/MGAAE du 13 septembre 2023 - portant organisation et fonctionnement de l'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace)
  4. Circulaire N° 1480/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 24 octobre 2022 relative au concours de recrutement des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 10/ARM/DSEO/SDRH du 09 janvier 2024 - relative au recrutement interne des ingénieurs militaires des essences sur titres en 2024)

BOC N° 87 du 18 novembre 2022

  1. Instruction N° 514563/ARM/DCSSA/SDD/CN-MEDPREV du 11 octobre 2022 portant abrogation de l'instruction N° 2900/DEF/DCSSA/PC/MP du 07 mai 2015 relative à la surveillance médicale des personnels du ministère de la défense exposés aux champs électromagnétiques de 0 Hertz à 300 Gigahertz
  2. Instruction N° 4118/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 25 octobre 2022 relative à la rémunération des agents du service de l’énergie opérationnelle participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement
  3. Décision N° 2812/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 27 octobre 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 597/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 15 mars 2023 - fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
  4. Arrêté N° 1224/ARM/DPMM/PMS du 24 octobre 2022 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la Marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique (Abrogé(e) par Arrêté N° 887-2023/ARM/DPMM/PMS du 25 août 2023 - fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la Marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique)
  5. Circulaire N° 1/ARM/DPMM/FORM du 30 septembre 2022 relative à l’attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports
  6. Arrêté N° 1377/ARM/EMM/PP/BNUM du 03 novembre 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion de la formation du personnel de la Marine nationale, dénommé « COMETE »
  7. Arrêté N° 1359/ARM/EMM/PP/BNUM du 03 novembre 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au mentorat dans la Marine nationale dénommé « MyJobGlasses – Mentorat interne Marine »
  8. Décision N° 1386/ARM/EMM/PS/ORT du 09 novembre 2022 portant changement de port-base de la frégate multi-missions Auvergne et de la frégate multi-missions de défense aérienne Lorraine
  9. Arrêté N° 145/ARM/CDAOA/CMDT/DAJO du 29 juillet 2022 relatif à la délimitation de la zone protégée de la Base aérienne 126 "Capitaine Preziosi" implantée sur la commune de VENTISERI
  10. Liste N° 507995/ARM/SGA/DMCA/SHD/DCRA du 03 novembre 2022 des unités de l’armée de l’Air et de l’Espace ayant combattu dans le cadre de l’opération Barkhane du 1er août 2014 au 3 mars 2020 (Abrogé(e) par Arrêté du 05 septembre 2024 - fixant, pour l’armée de l’air et l’espace, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Barkhane à compter du 1er août 2014 et jusqu’au 25 novembre 2021)
  11. Circulaire N° 1519/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 novembre 2022 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 263/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 mars 2023 - relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2023)
  12. Circulaire N° 1520/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 novembre 2022 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 264/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/RF du 08 mars 2023 - relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2023)
  13. Instruction N° 0-21463-2022/ARM/DPMM/2/CARR du 11 octobre 2022 relative aux règles de mobilité liées au cours du brevet supérieur, à titre expérimental, pour certaines spécialités (Abrogé(e) par Instruction N° 0-1633-2023/ARM/DPMM/2/CARR du 21 juillet 2023 - relative aux règles de mobilité liées au cours du brevet supérieur, à titre expérimental, pour certaines spécialités de la Marine)
  14. Arrêté N° 1062-2022/ARM/DPMM/EFF du 25 octobre 2022 fixant les emplois ouvrant droit à titre transitoire au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la Marine nationale (Abrogé(e) par Arrêté N° 58-2023/ARM/DPMM/EFF du 01 février 2023 - fixant les emplois ouvrant droit à titre transitoire au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la Marine nationale)

BOC N° 89 du 25 novembre 2022

  1. Décision N° 2730/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 12 octobre 2022 portant dissolution de la sous-trésorerie militaire « Kisangani »
  2. Décision N° 1420/ARM/EMM/PS/ORT du 22 novembre 2022 portant réorganisation de l’École des mousses et création de l’École des matelots à Cherbourg
  3. Instruction N° 0001D22017448/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 octobre 2022 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, et des militaires du rang, d’active et de réserve
  4. Instruction N° 0001D22017923/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 17 octobre 2022 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air et de l’espace, du service de santé des armées, du service de l’énergie opérationnelle, du service du commissariat des armées, du service d’infrastructure de la défense et des chefs de musique
  5. Circulaire N° 509371/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 novembre 2022 relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre pour l'année 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 505043/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 25 mai 2023 - relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre pour l'année 2024)
  6. Circulaire N° 817/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 15 septembre 2022 relative aux épreuves de sélection professionnelle pour l’accès au grade de major au titre de l’année 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 604/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 10 juillet 2023 - relative aux épreuves de sélection professionnelle pour l’accès au grade de major au titre de l’année 2024)
  7. Arrêté du 07 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 23 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’air et de l’espace

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