BOC N° 66 du 2 septembre 2022

• Erratum du 23 août 2022 à l'arrêté du 25 mars 2022 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau
• Instruction N° 967/ARM/DSEO/SDRH/RES du 03 août 2022 relative aux parcours professionnels du personnel de la réserve opérationnelle du service de l’énergie opérationnelle
• Instruction N° 0-12370-2022/ARM/DPMM/FORM du 20 juillet 2022 relative à l’organisation de la tutelle de l’École navale
• Circulaire N° 401/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 10 août 2022 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation
• Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 26 août 2022 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités en matière d’organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées
• Délégation de gestion N° 2022-503094/ARM/SCA/PFC Ouest Rennes/BORG/COURRIER du 12 août 2022 entre le commandement des forces aériennes de gendarmerie nationale (CFAGN) et la plate-forme commissariat Ouest (PFC O) relative au nettoyage des locaux du groupement de maintien en condition opérationnelle des forces aériennes de la gendarmerie
• Arrêté du 27 juillet 2022 fixant, pour le service de l'énergie opérationnelle, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté N° 577/ARM/SEO/DSEO/SDRH/SDRH2 du 05 juillet 2023 - fixant pour le service de l’énergie opérationnelle la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire transitoire)
• Arrêté du 23 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogé(e) par Arrêté du 30 juin 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’armée de l’air et de l’espace)
• Arrêté du 25 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l’administration (Abrogé(e) par Arrêté du 30 juin 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l'administration)

BOC N° 68 du 9 septembre 2022

• Erratum du 23 août 2022 à l'arrêté du 25 mars 2022 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau
• Instruction N° 967/ARM/DSEO/SDRH/RES du 03 août 2022 relative aux parcours professionnels du personnel de la réserve opérationnelle du service de l’énergie opérationnelle
• Instruction N° 0-12370-2022/ARM/DPMM/FORM du 20 juillet 2022 relative à l’organisation de la tutelle de l’École navale
• Circulaire N° 401/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 10 août 2022 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation
• Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 26 août 2022 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités en matière d’organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées
• Délégation de gestion N° 2022-503094/ARM/SCA/PFC Ouest Rennes/BORG/COURRIER du 12 août 2022 entre le commandement des forces aériennes de gendarmerie nationale (CFAGN) et la plate-forme commissariat Ouest (PFC O) relative au nettoyage des locaux du groupement de maintien en condition opérationnelle des forces aériennes de la gendarmerie
• Arrêté du 27 juillet 2022 fixant, pour le service de l'énergie opérationnelle, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté N° 577/ARM/SEO/DSEO/SDRH/SDRH2 du 05 juillet 2023 - fixant pour le service de l’énergie opérationnelle la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire transitoire)
• Arrêté du 23 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogé(e) par Arrêté du 30 juin 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’armée de l’air et de l’espace)
• Arrêté du 25 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l’administration (Abrogé(e) par Arrêté du 30 juin 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l'administration)
• Instruction N° 79/ARM/DGA/DT/DGA-MAÎTRISE DE L' INFORMATION du 31 août 2022 relative aux missions et à l'organisation de la direction générale de l’armement Maîtrise de l’information (Abrogé(e) par Instruction N° 79/ARM/DGA-MI du 05 septembre 2024 - portant missions et organisation de la direction générale de l’armement Maîtrise de l’information)
• Instruction N° 4800/ARM/CETSEO/DEV/17 du 30 août 2022 relative aux procédures de préconisations de produits pétroliers par le service de l’énergie opérationnelle
• Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 24 août 2022 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 20 juillet 2023 - relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports)
• Instruction N° 91/ARM/DPMM/2 du 24 août 2022 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par Instruction N° 91/ARM/DPMM/2 du 20 juillet 2023 - relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports)
• Instruction N° 1141/ARM/EMM/MDR du 02 septembre 2022 portant abrogation d’un texte
• Décision N° 502259/ARM/EMAAE/SCPS du 28 juillet 2022 relative à la modification de l’appellation de la brigade aérienne d’appui-projection (BAAP) du commandement des forces aériennes
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 07 septembre 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 28 septembre 2022 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Directive N° 21/ARM/DGNUM du 18 mai 2022 portant sur l'utilisation des certificats électroniques au sein du ministère des armées
• Circulaire N° 508875/ARM/SSA/DFRI/BGC du 07 juillet 2022 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 514636/ARM/SSA/DFRI/BGC du 18 août 2023 - relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2023)
• Délégation de gestion du 12 juillet 2022 des actes relatifs à l’accès à la fonction publique et au congé de création ou reprise d’entreprise des militaires servant à titre étranger (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 22 juillet 2024 - des actes relatifs à l’accès à la fonction publique et au congé de création ou reprise d’entreprise des militaires servant à titre étranger)

BOC N° 70 du 16 septembre 2022

1. Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM TER du 06 septembre 2022 relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management opérations d'armement terrestres de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER du 10 février 2023 - relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management opérations d’armement terrestres de la direction des opérations)
2. Circulaire N° 506680/ARM/DCSSA/SDD/CN-MEDPREV du 05 juillet 2022 relative à l'application du dispositif mis en place pour la médecine de prévention du personnel civil et militaire au ministère de la défense
3. Instruction N° 2900/ARM/CETSEO/DEV/179 du 30 août 2022 relative aux analyses réalisées par le Service de l’énergie opérationnelle
4. Instruction N° 5734/ARM/CETSEO/DEV/179 du 30 août 2022 relative aux fiches de données de sécurité des produits distribués par le Service de l’énergie opérationnelle
5. Arrêté N° 2347/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 13 septembre 2022 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi et à la gestion des effectifs ainsi que des compétences des commissaires des armées, des trésoriers aux armées, des aumôniers civils et militaires, d’active ou de réserve dénommé « LOUTRE » (abrogée par : Arrêté N° 876/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 15 mars 2025 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi, à la gestion et au pilotage des effectifs et de la masse salariale des commissaires des armées, des trésoriers aux armées, des aumôniers civils et militaires, d’active ou de réserve dénommé « LOUTRE »)
6. Erratum du 15 septembre 2022 à l'instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 24 août 2022, relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports
7. Décision N° 787/ARM/EMM/PS/ORT du 22 juin 2022 portant prise d’armement pour essais de la frégate de défense et d’intervention (FDI) « Amiral Ronarc’h »
8. Décision N° 916/ARM/DPMM/DIR du 07 septembre 2022 portant changement de dénomination de l’unité élémentaire centre « direction du personnel militaire de la Marine Lamalgue »
9. Décision N° 1182/ARM/EMM/SF/MCO du 12 septembre 2022 portant retrait du service actif et mise en complément du chasseur de mines tripartite Cassiopée
10. Décision N° 1181/ARM/EMM/SF/MCO du 12 septembre 2022 portant retrait du service actif et mise en complément de la frégate anti-sous-marine Latouche-Tréville
11. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 09 septembre 2022 portant création et organisation d’instances relatives au système d’information et de communication de la défense
12. Arrêté N° 2306/ARM/DCSCA/SDE/BRH-PM du 17 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées (Abrogé(e) par Arrêté N° 12/ARM/SCA/DCSCA/RH/SDE/BRH-PM du 04 décembre 2023 - fixant la liste des postes qui ouvrent droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service du commissariat des armées)
13. Arrêté du 05 juillet 2022 fixant pour l'armée de l'air et de l'espace la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire, à titre de régularisation

BOC N° 72 du 23 septembre 2022

1. Décision N° 4887/ARM/CAB/CM12/ du 13 septembre 2022 relative à la filiation du 1er régiment étranger de génie et à son héritage de tradition
2. Arrêté du 05 août 2022 modifiant l’arrêté du 28 juin 2022 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire
3. Arrêté N° 1093 du 20 septembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle (Abrogé(e) par Arrêté N° 769/ARM/DSEO/SDRH/BPM/SPM du 07 septembre 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle)
4. Circulaire N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 02 septembre 2022 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré 2022 et 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 - relative aux places offertes pour les concours de l’enseignement militaire supérieur du second degré en 2024)
5. Arrêté du 31 août 2022 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne (Abrogé(e) par Arrêté du 21 juillet 2023 - fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne)
6. Convention du 02 septembre 2022 de délégation de gestion afférente à l'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur la sélection d'un cabinet de conseil pour assister le ministère des armées dans la mise en place du régime cible de la protection sociale complémentaire

BOC N° 74 du 30 septembre 2022

1. Instruction N° 525/ARM/DGA/DO/ETAC du 20 septembre 2022 relative aux missions et à l'organisation de l’établissement de contrôle de Cherbourg relevant de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 8/ARM/DGA/D du 22 avril 2024 - relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction générale de l’armement)
2. Instruction N° 11597/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 08 septembre 2022 relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Instruction N° 2819/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 09 décembre 2024 - relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien commissariat)
3. Instruction N° 511453/ARM/DCSSA/DPMG/OGP du 12 septembre 2022 relative à la valorisation des activités du service de santé des armées
4. Décision N° 2415/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 22 septembre 2022 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogé(e) par Décision N° 108/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 13 janvier 2023 - fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure)
5. Arrêté du 06 septembre 2022 relatif au fonctionnement du conseil d’instruction de la base pétrolière interarmées
6. Instruction N° 10/ARM/DPMM/2/PIL du 22 septembre 2022 relative à l’accès au brevet de maîtrise (Abrogé(e) par Instruction N° 10/ARM/DPMM/2/PIL du 03 juin 2024 - relative à l’accès au brevet de haute technicité pour le personnel de la marine)
7. Arrêté N° 1246/ARM/EMM/PS/ORT du 22 septembre 2022 modifiant l’arrêté N° 1013/ARM/EMM/PS/ORT du 25 juillet 2022 fixant la liste des formations administratives et des organismes relevant du chef d’état-major de la Marine
8. Instruction N° 129/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DCF/EPMS du 26 juillet 2022 relative à la formation et au perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique militaire et sportif » dans l’armée de l’Air et de l’Espace (Abrogé(e) par Instruction N° 129/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DCF/EPMS du 05 février 2024 - relative à la formation et au perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique militaire et sportif » dans l’armée de l’Air et de l’Espace)
9. Erratum du 20 septembre 2022 à la décision N° 502259/ARM/EMAAE/SCPS du 28 juillet 2022 relative à la modification de l’appellation de la brigade aérienne d’appui-projection (BAAP) du commandant des forces aériennes
10. Directive N° 3/ARM/RMDA du 26 septembre 2022 relative à la charte éthique de l’apprenti et du stagiaire au ministère des armées
11. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 28 septembre 2022 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 29 novembre 2022 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)