BOC N° 10 du 3 février 2023

1. Arrêté N° 400404/ARM/DC DIRISI/DIR du 20 janvier 2023 modifiant l’arrêté N° 404483/ARM/DC DIRISI du 25 juillet 2022 fixant la liste des postes susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense
2. Arrêté N° 64/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2 du 27 janvier 2023 fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur du service de l'énergie opérationnelle la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté N° 764/ARM/DSEO/SDRH/PM/CH du 04 octobre 2024 - fixant au sein des organismes qui relèvent du directeur du service de l'énergie opérationnelle la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau)
3. Instruction N° 172/ARM/DPMM/FORM du 17 janvier 2023 relative à la formation spécifique sous-marine des officiers
4. Instruction N° 0-2643-2023/ARM/DPMM/1/ETD du 17 janvier 2023 relative à l’attribution du diplôme technique pour les officiers relevant de la direction du personnel militaire de la Marine
5. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 31 janvier 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 03 avril 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
6. Arrêté du 04 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 25 mai 2007 fixant les modalités d’attribution des bonifications indiciaires et des indemnités aux personnels de direction détachés du ministère de l’éducation nationale pour exercer leur fonction dans les établissements d’enseignement ou de formation relevant du ministère de la défense
7. Arrêté N° 38/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2/PM du 16 janvier 2023 modifiant l’arrêté N° 1093 du 20 septembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire au sein du service de l’énergie opérationnelle
8. Circulaire N° 1038/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 16 décembre 2022 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 143 /ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 24 février 2025 - relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2025)
9. Circulaire N° 1057/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 20 décembre 2022 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 – session 2023

BOC N° 12 du 10 février 2023

1. Décision N° 264/ARM/SCA/DCSCA/DIR du 08 février 2023 modifiant la décision N° 1645/ARM/SCA/DCSCA/DIR du 25 juin 2020 relative à la création du groupement de soutien de la base de défense d'Île-de-France
2. Instruction N° 20911/ARM/DRH-MD - DCSSA du 08 décembre 2022 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’action sociale des armées au profit des patients hospitalisés dans les hôpitaux des armées
3. Circulaire N° 501846/ARM/SSA/DAGRH/GES/B3P du 02 février 2023 relative à l’attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées au titre de l’année 2023
4. Décision N° 228/ARM/SCA/DCSCA/DIR du 31 janvier 2023 de création d'une direction du commissariat en opération extérieure au SAHEL (Abrogée par Décision N° 161/ARM/DCSCA/DIR du 27 janvier 2025 - portant dissolution de la direction du commissariat en opération extérieure au SAHEL)
5. Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/BCHANC du 14 décembre 2022 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2022 - 2023 » (Abrogée par Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/BCHANC du 18 décembre 2023 - relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2023 - 2024 »)
6. Convention du 30 janvier 2023 de délégation de gestion relative à la contractualisation et l’exécution financière de prestations externes d’audits visant à la labellisation des organismes d’entretien étatiques des aéronefs d’État
7. Délégation de gestion N° 3042/ARM/DCSCA/DICOM Antilles du 07 février 2023 relative au projet de regroupement des moyens maritimes étatiques en Guadeloupe sur le site de « Fouillole »

BOC N° 15 du 17 février 2023

Voici la liste sans numération, avec les titres des textes et les informations demandées pour les textes archivés, en utilisant uniquement les textes que tu m'as transmis :

• Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM_TER du 10 février 2023 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management opérations d’armement terrestres de la direction des opérations (Abrogée par Instruction N° 566/ARM/DGA/DO/UM_CTER du 27 mars 2024 - relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management "combat terrestre" de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelles et du numérique)
• Instruction particulière N° 7362/ARM/EMA/CSOA/DARS/TMD du 02 février 2023 relative aux directives de conditionnement des marchandises dangereuses à bord d'aéronef des Forces Armées
• Instruction N° 59/ARM/EMM/MDR du 18 janvier 2023 relative à l’organisation générale de la sécurité classique dans la Marine
• Instruction N° 119-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 26 janvier 2023 relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires officiers aspirants de la marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la marine (Abrogée par Instruction N° 1656-2023/ARM/DPMM/SRM/OFF du 09 janvier 2024 - relative au recrutement, sélection et gestion des volontaires officiers aspirants de la Marine nationale gérés par la direction du personnel militaire de la Marine)
• Circulaire N° 519360/ARM/SSA/DAGRH/CHANC/RES du 16 janvier 2023 relative à la notation en 2023 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 503163/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 14 février 2024 - relative à la notation en 2024 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées)
• Circulaire N° 500878/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 18 janvier 2023 relative à la notation 2023 des militaires de l'armée active du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 502296/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 26 janvier 2024 - relative à la notation 2024 des militaires de l'armée active du service de santé des armées)
• Circulaire N° 4/ARM/DCSCA/RH/B.CHANC du 03 janvier 2023 relative à la notation des commissaires des armées servant au titre de la réserve opérationnelle
• Circulaire N° 502081/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 07 février 2023 relative aux travaux d'avancement pour 2024 du personnel de l'armée active du service de santé des armées (Abrogée par Circulaire N° 502222/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 25 janvier 2024 - relative aux travaux d'avancement pour 2025 du personnel de l'armée active du service de santé des armées)
• Avis du 10 février 2023 de concours de recrutement sur épreuves en 2023 dans le corps des directeurs de soins relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
• Circulaire N° 501525/ARM/RH-AT/PGP/BG RES/CHANC-OFF du 01 février 2023 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux différents grades d'officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2023
• Circulaire N° 501505/ARM/RH-AT/PGP/BG RES/CHANC/SOFF du 01 février 2023 relative à l’établissement des travaux d’avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2023
• Arrêté N° 58-2023/ARM/DPMM/EFF du 01 février 2023 fixant les emplois ouvrant droit à titre transitoire au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la Marine nationale

BOC N° 16 du 24 février 2023

1. Arrêté du 06 février 2023 portant abrogation de textes
2. Décision N° 420/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 17 février 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogée par Décision N° 473/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 24 février 2023 - fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure)
3. Arrêté du 10 février 2023 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2022 fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau
4. Instruction N° 145/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 13 février 2023 relative au parcours « brevet supérieur » du personnel sous-officier de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogée par : Instruction N° 145/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 15 mai 2025 relative au parcours « brevet supérieur » du personnel sous-officier de l’armée de l’Air et de l’Espace)
5. Instruction N° 9672/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA du 09 novembre 2022 modifiant l’instruction N° 1005/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA du 13 juillet 2021 relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l’armée de l’air et de l’espace
6. Erratum du 20 février 2023 à l'instruction N° 20911/ARM/SGA/DRH-MD et N° 519917/ARM/DCSSA du 8 décembre 2022 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’action sociale des armées au profit des patients hospitalisés dans les hôpitaux des armées
7. Circulaire N° 12/ARM/DRH-AAE/EFPN/MOSIM du 16 janvier 2023 relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation N° 1 – session 2023
8. Arrêté du 09 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 14 février 2022 pris en application des dispositions de l'article 6 du décret N° 2021-1702 du 17 décembre 2021 relatif à la prime de commandement et de responsabilité militaire
9. Décision N° 8392/ARM/SGA/DRH-MD/SRRH/SRP du 16 décembre 2022 portant prorogation du mandat des représentants du personnel membres des commissions d'avancement des personnels à statut ouvrier de Naval Group
10. Convention du 02 février 2023 de délégation de gestion relative à la contractualisation et l’exécution financière de prestations externes d’audits visant à la labellisation des organismes d’entretien étatiques des aéronefs d’État