BOC juillet 2023

Textes BOC de juillet 2023.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 54 du 7 juillet 2023

  1. Instruction N° 511709/ARM/SSA/DFRI/DFC du 03 juillet 2023 relative au centre de formation du ravitaillement médical (Abrogée par : Instruction N° 0137/ARM/SSA/ACASAN/EVDG/DIR du 24 avril 2025 relative au centre de formation du ravitaillement médical)
  2. Arrêté du 28 juin 2023 fixant au sein du service de santé des armées, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau
  3. Arrêté N° 1535/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 05 juillet 2023 portant création du foyer de la mission Gerfaut, dénommé « Montalègre »
  4. Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre (Modifiée par : Instruction N° 13015/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 05 juin 2025 modifiant l’Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre)
  5. Instruction N° 254-2023/ARM/DPMM/DPM/PC du 12 avril 2023 relative à l’organisation des ressources humaines civiles dans la marine
  6. Décision N° 840/ARM/CEMM du 03 juillet 2023 portant attribution du nom de baptême des futurs patrouilleurs côtiers de gendarmerie
  7. Décision N° 827/ARM/EMM/PS/ORT du 29 juin 2023 portant création des unités de réserve opérationnelle de la Marine (Abrogée par Décision N° 470/ARM/EMM/TS/OG-TS du 18 avril 2024 - portant création des flottilles de réserve maritime (FRM) et des flottilles de réserve spécialisées (FRS))
  8. Arrêté N° DEP-00136/2023/ARM/DPID du 30 juin 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense (Abrogé par Arrêté N° DEP-00304/2024/ARM/DPID du 23 septembre 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction de la protection des installations, moyens et activités de la défense)
  9. Arrêté N° 577/ARM/SEO/DSEO/SDRH/SDRH2 du 05 juillet 2023 fixant pour le service de l’énergie opérationnelle la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire transitoire
  10. Arrêté du 04 juillet 2023 fixant le taux de nomination dans la catégorie des ouvriers de l'État chefs d'équipe du ministère des armées au titre de l'année 2024

BOC N° 57 du 21 juillet 2023

  1. Instruction N° 511710/ARM/SSA/DFRI/DFC du 03 juillet 2023 relative à la formation initiale du personnel non officier, sous statut de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées, de la filière technicien d’installation et de maintenance des matériels biomédicaux
  2. Instruction N° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 05 juillet 2023 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogée par Instruction du 25 juin 2024 - portant abrogation de divers textes infra-règlementaires)
  3. Instruction N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 05 juillet 2023 relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre (Abrogée par Instruction N° 336/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 30 août 2023 - relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre)
  4. Instruction N° 507/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 28 juin 2023 relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre (Abrogée par Instruction N° 507/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 12 juin 2024 - relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre)
  5. Instruction N° 1220/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 17 mai 2023 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre
  6. Instruction modifiant l'instruction N° 1416/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 14 avril 2023 du 17 juillet 2023 relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d’admission sur épreuves organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié
  7. Arrêté du 10 juillet 2023 modifiant l'arrêté N° 506561/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 6 juin 2023 relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplômés de l'école spéciale militaire en 2023
  8. Instruction N° 8/ARM/DPMM/FORM du 15 juin 2023 relative au cursus des marins issus de la filière de formation « mention complémentaire spécialité opérateur polyvalent en interventions subaquatiques »
  9. Instruction N° 798-2023/ARM/DPMM/CPM/EPMS du 05 juillet 2023 relative au contrôle de la condition physique du militaire
  10. Décision N° 2023-7978/ARM/DCSSF/SDT du 23 mai 2023 portant abrogation de textes
  11. Décision N° 874/ARM/EMM/SF/MCO du 18 juillet 2023 relative au retrait du service actif et mise en complément du remorqueur côtier Voith-Schneider de 26 tonnes Bison
  12. Instruction du 07 juillet 2023 modifiant l'instruction N° 1693/ARM/DSAÉ du 11 juin 2019 dite « instruction EMAR/FR » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État
  13. Circulaire N° 11714/ARM/SGA/DRH-MD du 11 juillet 2023 relative aux aides sociales spécifiquement destinées aux personnels concernés par les mesures de transformation
  14. Circulaire N° 11713/ARM/SGA/DRH-MD du 11 juillet 2023 relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s) (Abrogée par Circulaire N° 19752/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 - relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s))
  15. Arrêté du 19 juillet 2023 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé par Arrêté du 05 juillet 2024 - fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)
  16. Circulaire N° 01D2302396/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 13 juillet 2023 relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2024 (TA 2024) (Abrogée par Circulaire N° DGA01I24009350/ARM/DGA/SDRG/GPOM du 04 juillet 2024 - relative à l’avancement des officiers des corps de l’armement au titre de l’année 2025 (TA 2025))
  17. Arrêté du 01 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction de la coopération de sécurité et de défense (Abrogé par Arrêté du 01 juillet 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droits à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction de la coopération de sécurité et de défense)
  18. Circulaire N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 relative aux places offertes pour les concours de l’enseignement militaire supérieur du second degré en 2024 (Abrogée par Circulaire N° 501880/ARM/DRHAT/SDEP/BPRH/OFF du 25 juin 2024 - relative aux places offertes pour les concours de l’enseignement militaire supérieur du second degré en 2025 de l'armée de terre)
  19. Circulaire N° 605/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 10 juillet 2023 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2023 – plan 2024
  20. Circulaire N° 604/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 10 juillet 2023 relative aux épreuves de sélection professionnelle pour l’accès au grade de major au titre de l’année 2024
  21. Arrêté du 30 juin 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l'administration (Abrogé par Arrêté du 19 juin 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du secrétariat général pour l'administration)

BOC N° 59 du 28 juillet 2023

  1. Instruction N° 1776/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 19 juillet 2023 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat - Groupements de soutien de base de défense outre-mer (Abrogée par Instruction N° 2818/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 09 décembre 2024 - relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat d’outre-mer - groupements de soutien commissariat outre-mer et à l'étranger)
  2. Additif N° 511550/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 03 juillet 2023 modifiant la circulaire N° 502081/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC du 7 février 2023 relative aux travaux d'avancement pour 2024 du personnel de l'armée active du service de santé des armées
  3. Arrêté N° 404050/ARM/DC DIRISI/DIR du 24 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (Abrogé par Arrêté N° 404768/ARM/DC DIRISI/DIR du 07 octobre 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense)
  4. Instruction du 25 juillet 2023 abrogeant l'instruction N° 5200/ARM/GEND/DPMGN du 14 février 2023 relative à l’enseignement supérieur du deuxième degré
  5. Circulaire N° 481859/ARM/RH-AT/EP/PRH/RES du 27 juin 2023 relative à l'orientation et à l'information des militaires de la réserve opérationnelle de niveau 1 de l'armée de terre
  6. Décision N° 858/ARM/EMM/PS/ORT du 04 juillet 2023 portant changement de statut de l’École de maistrance/antenne de Saint-Mandrier
  7. Instruction N° 2500/ARM/SGA/DSNJ/SDPSNTN/BR du 12 juillet 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'administration centrale et des organismes extérieurs de la direction du service national et de la jeunesse
  8. Circulaire N° 12325/ARM/SGA/DRH-MD du 21 juillet 2023 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire (Abrogée par Circulaire N° 19748/ARM/SGA/DRH-MD du 22 décembre 2023 - relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école maternelle ou à l’école élémentaire)
  9. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 20 juillet 2023 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogée par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 01 septembre 2023 - relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  10. Arrêté du 24 juillet 2023 portant ouverture de l’attribution de la croix de la Valeur militaire au titre de l’opération d’évacuation des ressortissants sur le territoire du Soudan
  11. Décision N° 512778/ARM/SSA/DFRI/DRI du 18 juillet 2023 portant autorisation d’un lieu de recherche impliquant la personne humaine à l'hôpital d'instruction des armées Percy
  12. Circulaire N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 14 juin 2023 relative à l’organisation des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre (Abrogée par Circulaire N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 08 mars 2024 - relative à l’organisation des concours d’admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre)
  13. Arrêté du 21 juillet 2023 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air et de l’espace la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne
  14. Arrêté du 21 juillet 2023 fixant la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens au sens des 6° et 7° de l’article 2 du décret n° 48-1686 du 30 octobre 1948 portant constitution de l’indemnité pour services aériens
  15. Arrêté du 30 juin 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de l’armée de l’air et de l’espace (Abrogé par Arrêté du 19 juillet 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l’attribution d’une prime de commandement et de responsabilité militaire au sein de l’armée de l’Air et de l’Espace)
  16. Arrêté du 21 juillet 2023 fixant les spécialités de mécaniciens non navigants de l’armée de l’air et de l’espace et la liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs

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