BOC juin 2019

Textes BOC juin 2019

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 93 du 11 juin 2019

  1. Décision n° 847/ARM/EMM/ORT du 24 avril 2019 portant dissolution de la formation administrative « Commandant L'Herminier ».
  2. Instruction N° 2476/ARM/CAB/CC6 du 29 avril 2019 portant sur la conduite des projets de système d'information et de communication.
  3. Instruction N° 15559/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 mai 2019 relative à la définition, à la mise en œuvre et au pilotage des politiques d'attribution de la prime de lien au service au sein du ministère des armées.
  4. Décision du 14 mai 2019 RECTIFICATIVE N° 4697/ARM/SGA/DPMA/SDIE de la décision n°3319 ARM/SGA/DPMA/SDIE de déclaration d’inutilité aux besoins des armées, de désaffectation et de déclassement du domaine public d’une fraction de l’immeuble dénommé « Îlot Saint-Germain » situé dans le 7ème arrondissement de Paris (75).
  5. Circulaire N° 503806/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT du 15 mai 2019 relative aux concours des chefs de musique de 2e classe dans les armées en 2020, épreuves d’admissibilité et d’admission, modalités d’inscription, modalités et procédures d’intégration, programmes.

BOC N° 97 du 17 juin 2019

  1. Décision N° 4132/DEF/EMA/PERF/REG/NP du 05 mai 2017 portant création du commandement des programmes interarmées et de cybersécurité (Abrogée par : DÉCISION du 23 mars 2021 portant dissolution du commandement des programmes interarmées et de cybersécurité).
  2. Décision N° 1246/ARM/EMA/PERF/REG du 28 février 2019 portant création d'un échelon de préfiguration du pôle opérationnel « ESPACE NUMÉRIQUE DE TRAVAIL » (Abrogé par : DÉCISION N° D-20-002003/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative " pôle opérationnel ESPACE NUMÉRIQUE DE TRAVAIL ". ).
  3. Décision N° 1252/ARM/EMA/PERF/REG/NP du 28 février 2019 portant création d'un échelon de préfiguration du pôle opérationnel « RÉSEAUX TRANSPORT ET DESSERTE » (Abrogée par : DÉCISION N° D-20-002002/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "pôle opérationnel RÉSEAUX TRANSPORT ET DESSERTE ").
  4. Erratum à l'arrêté n° 1514/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 23 avril 2019 portant dissolution du cercle de la Presqu'île de Crozon et du cercle du pays de Lorient et changement de dénomination du cercle de la rade de Brest.
  5. Instruction N° 291/ARM/RH-AT/PMF/ES du 20 mai 2019 relative à la procédure de délivrance de l'attestation d'aptitude professionnelle à exercer des activités privées de sécurité, au personnel civil et militaire relevant ou ayant relevé de l'armée de terre.
  6. Instruction N° 340122/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 28 mai 2019 relative à l'attribution du diplôme d'état-major pour les officiers d'active (Abrogée par : INSTRUCTION N° 340122/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 20 février 2022 relative à l'attribution du diplôme d'état-major pour les officiers d'active).
  7. Décision N° 1090/ARM/EMM/PS/ORT du 07 juin 2019 portant création de la formation « Suffren - équipage Bleu » et prise d’armement pour essais.
  8. Décision n° 991/ARM/CEMM du 20 mai 2019 portant parrainage de la frégate multi-missions Normandie par le conseil départemental de Seine-Maritime.
  9. Décision N° 1071/ARM/CEMM/NP du 05 juin 2019 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
  10. Décision n° 1042/ARM/EMM/PS/ORT du 03 juin 2019 portant embarquement des éléments hydrographiques et océanographiques (EHO) à bord des bâtiments hydrographiques de la marine.
  11. Arrêté du 14 juin 2019 modifiant l’arrêté du 23 juin 2014 déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution.
  12. Circulaire N° 4319/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 05 décembre 2018 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2019.
  13. Circulaire N° 512022/ARM/DRHAT/DRHF/BLDAF/SLM du 13 mai 2019 relative aux programmes d'enseignement des épreuves orales de mathématiques du concours littéraire sessions 2018 et 2019 et de langues anciennes des concours littéraire et sciences économiques et sociales session 2019 d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 504034/ARM/RH-AT/SDR/BC/RDT du 09 décembre 2019 relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2020).
  14. Circulaire N° 513101/ARM/DRHAT/DRHF/BLDAF/SLM du 23 mai 2019 relative à l’admission des élèves en brevet de technicien supérieur « sciences et technologies des systèmes numériques - option informatique et réseaux » au lycée militaire de Saint-Cyr-l'École pour l’année scolaire 2019-2020 (Abrogé par : CIRCULAIRE N° 516756/ARM/DRHAT/DRHF/BLDAF/SLM du 27 juin 2019 relative à l’admission des élèves en brevet de technicien supérieur « sciences et technologies des systèmes numériques - option informatique et réseaux » au lycée militaire de Saint-Cyr-l'École pour l’année scolaire 2019-2020).
  15. Erratum du 11 juin 2019 à la circulaire n° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2018 - 2019 ».

BOC N° 99 du 21 juin 2019

  1. Instruction N° 553/ARM/DGA/DI du 12 avril 2019 relative à l'organisation de la direction du développement international (Abrogée par : INSTRUCTION N° 553/ARM/DGA/DI du 30 novembre 2020 relative aux missions et à l'organisation de la direction du développement international).
  2. Instruction N° 580/ARM/DGA/SMQ/SQ du 12 avril 2019 relative à l'exportation de matériels d’armement : contribution de la direction générale de l'armement en matière de qualité.
  3. Circulaire N° 22051/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 10 mai 2019 portant abrogation de textes.
  4. Instruction N°501050/ARM/SSA/DGRH/B3P du 30 janvier 2019 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
  5. Décision N° 1238/ARM/EMA/PERF/REG du 28 février 2019 portant création du pôle opérationnel « DÉVELOPPEMENT ».
  6. Décision N° 1250/ARM/EMA/PERF/REG/NP du 28 février 2019 portant création d'un échelon de préfiguration du pôle opérationnel « HÉBERGEMENT » (Abrogée par : DÉCISION N° D-20-002000/ARM/EMA/PERF/REG du30 avril 2020 portant création de la formation administrative " pôle opérationnel HÉBERGEMENT ").
  7. Instruction N° 554479/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 03 avril 2019 relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d'officier supérieur et temps de troupe (Abrogée par : INSTRUCTION N° 554479/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 01 juillet 2022 relative aux temps de commandement, temps de responsabilité, temps de commandement d'officier supérieur et temps de troupe).
  8. Instruction N° 480738/ARM/RH-AT/SDG/RESERVE/PIL-MEF du 28 janvier 2019 relative à l'obligation de disponibilité.
  9. Circulaire n° 0-1332-2019/ARM/DPMM/PMS du 22 mai 2019 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface et des armements nucléaires (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 0-24538-2020/ARM/DPMM/PMS du 11 janvier 2021 relative aux postes susceptibles d’ouvrir droit à l’indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée aux militaires chargés de la mise en œuvre de l’énergie propulsion nucléaire des bâtiments de surface et des armements nucléaires).

BOC N° 100 du 24 juin 2019

  1. Instruction N° 5583/ARM/EMA/EMP.1 du 21 juin 2019 instruction de cadrage sur l’usage des dérogations au décret de navigabilité pour les aéronefs du ministère des armées sous commandement opérationnel du chef d'état-major des armées (Abrogée par : INSTRUCTION N° D-23-003859/ARM/EMA/EMP du 13 juillet 2023 relative au cadrage de l’usage des dérogations aux exigences de navigabilité pour les aéronefs du ministère des armées sous commandement opérationnel du chef d’état-major des armées).
  2. Instruction N° 60/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 17 avril 2019 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales (Abrogée par : INSTRUCTION N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF par 14 juin 2023 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre).
  3. Instruction n° 248/ARM/DPMM/SDG du 07 juin 2019 relative à l’emploi et à la gestion des officiers de la marine.
  4. Décision N° 1019/ARM/EMM/PS/ORT du 24 mai 2019 portant prise d'armement pour essais du patrouilleur Antilles Guyane « La Combattante ».
  5. Décision N° 1148/ARM/EMM/PS/ORT du 14 juin 2019 portant changement de port-base de la frégate multi-missions Normandie.
  6. Instruction n° 13344/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 03 mai 2019 relative à l'évaluation individuelle des officiers généraux (Abrogée par : INSTRUCTION N°0001D22021064/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 10 janvier 2023 relative à l'évaluation individuelle des officiers généraux).
  7. Circulaire N° 1019011177/ARM/SGA/DRH-MD du 12 avril 2019 portant sur les élections professionnelles du 27 juin 2019.
  8. Arrêté du 05 avril 2019 portant approbation du règlement intérieur du comité technique ministériel du ministère des armées.
  9. Circulaire N° 104/ARM/RH-AT/CCM/MOB du 06 mai 2019 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2020( Abrogée par : INSTRUCTION N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB  18 décembre 2020 portant abrogation de textes).

BOC N° 102 du 26 juin 2019

  1. Décision N° 1243/ARM/EMA/PERF/REG du 28 février 2019 portant création d'un échelon de préfiguration du pôle opérationnel « ADMINISTRATION ET SÉCURITÉ » (Abrogée par : DÉCISION N°D-20-002001/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative " pôle opérationnel SÉCURITE ET ADMINISTRATION ").
  2. Instruction N° 19-00621-D/ARM/SIMu/SDC/DMR du 22 mai 2019 relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire du service interarmées des munitions.
  3. Instruction n° 0-5825-2019/ARM/DPMM/PMS du 11 juin 2019 relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle (Abrogé par : INSTRUCTION n° 0-12381-2020/ARM/DPMM/PMS 16 juin 2020 relative à l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle).
  4. Instruction n° 45/ARM/DPMM/PM3/BRM/E du 09 avril 2019 relative à la prise en compte des activités de la réserve militaire de la marine nationale (Abrogée par : INSTRUCTION N° 45/ARM/EMM/DRES du 14 décembre 2021 relative à la prise en compte des activités de la réserve militaire de la Marine nationale).
  5. Instruction N° 302/ARM/EMAA/BMR du 13 mai 2019 relative à l’organisation du conseil à la sécurité du transport des marchandises dangereuses dans l’armée de l’air.
  6. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 19 juin 2019 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé par : INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 23 juillet 2019 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause).

BOC N° 105 du 28 juin 2019

  1. Décision N° 9183/ARM/DGA/DRH/D du 06 mai 2019 portant abrogation d’une décision.
  2. Décision N°2159/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 17 juin 2019 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques (Abrogée par : DÉCISION N° 987/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 19 avril 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée au soutien financier des représentations militaires non diplomatiques).
  3. Instruction N° 4917/ARM/EMA/OPS/EMP.1/NP du 25 juin 2019 relative aux autorisations d’embarquement de passagers extérieurs au ministère des armées à bord d’aéronefs militaires dans l’intérêt de la défense.
  4. Instruction N° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 16 mai 2019 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogée par : INSTRUCTION N° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 12 juillet 2019 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs).
  5. Instruction n° 40/ARM/DPMM/3/E du 27 mai 2019 relative à l’engagement et à l’emploi dans la réserve opérationnelle de la marine nationale.
  6. Décision n° 1124/ARM/CEMM du 12 juin 2019 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
  7. Décision n° 1182/ARM/EMM/PS/ORT du 19 juin 2019 portant création de la formation Seine - équipage B.
  8. Instruction N° 128 /ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPECA du 30 avril 2019 relative aux conditions d’attribution de l’indemnité pour sujétion spéciale d’alerte opérationnelle (Abrogée par : CIRCULAIRE N° 162/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 27 juin 2022 portant abrogation de textes).
  9. Circulaire N° 502644/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD du 29 avril 2019 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2019.

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