BOC août 2019

Textes BOC du mois d'août 2019.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 129 du 1er aout 2019

  1. Instruction N° 210214/ARM/SGA/DRH-MD du 18 juillet 2019 relative à l’organisation, à la gouvernance et aux processus de la fonction ressources humaines au sein du ministère des armées
  2. Arrêté N°1371/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 11 avril 2019 portant changement de dénomination du cercle mixte du service militaire adapté de Mayotte
  3. Arrêté N°1372/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 11 avril 2019 portant changement de dénomination du cercle mixte du groupement du service militaire adapté de Nouvelle-Calédonie
  4. Circulaire N° 503291/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 22 mars 2019 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 506780/ARM/SSA/DGRH/CHANC/DECO du 02 juin 2021 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées.)
  5. Circulaire N° 7831/ARM/SGA/DRH-MD du 03 avril 2019 abrogeant la circulaire n° 1987 du 29 octobre 1976 relative au reclassement de militaires dans les emplois civils et notamment dans des emplois relevant du ministère de la défense
  6. Liste 506369/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 16 juillet 2019 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie, Slovénie, Croatie, pays limitrophes et eaux avoisinantes entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante
  7. Liste N° 506368/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 16 juillet 2019 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman (opérations maritimes) du 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003
  8. Circulaire N° 521109/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 31 janvier 2019 relative à la notation 2019 des militaires de l’armée active du service de santé des armées (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 502568/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 25 février 2020 relative à la notation 2020 des militaires de l’armée active du service de santé des armées.)

BOC N° 132 du 6 août 2019

  1. Instruction 13199/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE du 04 juillet 2019 relative à l'enseignement militaire supérieur des commissaires des armées (Abrogé(e) par INSTRUCTION N°13199/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 30 septembre 2020 relative à l'enseignement militaire supérieur des commissaires des armées).
  2. Arrêté N°2456/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 01 juillet 2019 modifiant l'arrêté n°2877/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 7 juin 2016 relatif à la création du foyer de la base aérienne projetée H5 en Jordanie, dénommé « Welfare ».
  3. Arrêté N°2455/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 01 juillet 2019 modifiant l'arrêté n°9096/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relatif à la création du foyer de la force au Niger, dénommé « le Harfang ».
  4. Arrêté du 17 juillet 2019 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées (Abrogé(e) par ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major des armées du 01 février 2021).
  5. Circulaire 31784/ARM/GEND/CAB du 17 mai 2019 portant abrogation de texte.
  6. Arrêté N° 507536/ARM/EMAT/PS/BAJ du 18 juillet 2019 fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre (Abrogé(e) par ARRÊTÉ N° 507536/ARM/EMAT/SCPS/BAJ fixant la liste des formations administratives de l'armée de terre du 07 août 2021).
  7. Arrêté du 01 août 2019 pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l'article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau (Abrogé(e) par ARRÊTÉ pris en application des articles R4137-10 à R4137-12 et de l'article R4137-25 du Livre Ier. de la Partie 4. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l'armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau du 01 septembre 2020).
  8. Circulaire N° 87/ARM/DRH-AA/ADJ DIR/BORH du 03 juillet 2019 relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air agissant en qualité de commandant de formation administrative air (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 87/ARM/DRH-AA/ADJ DIR/BORH relative au rattachement à un gestionnaire délégué du directeur des ressources humaines de l’armée de l’air agissant en qualité de commandant de formation administrative air du 12 mai 2020).
  9. Circulaire N°23071/ARM/SGA/DRH-MD du 26 juillet 2019 relative à la prestation éducation (Abrogé(e) par CIRCULAIRE n° 2709/ARM/SGA/DRH-MD relative à la prestation éducation du 04 février 2020).
  10. Circulaire N°23072/ARM/SGA/DRH-MD du 26 juillet 2019 relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire (Abrogé(e) par CIRCULAIRE N° 25002/ARM/SGA/DRH-MD relative à l'allocation pour l'amélioration du cadre de vie en enceinte militaire au profit de la gendarmerie nationale et aux modalités de présentation des bilans de l'utilisation de l’ensemble des crédits allocation pour l'amélioration du cadre de vie du 18 décembre 2020).

BOC N° 133 du 8 août 2019

  1. Circulaire N° 83/ARM/EMM/ASC du 22 janvier 2019 relative à la composition du sac et du trousseau du personnel militaire de la marine et de la gendarmerie maritime. (Abrogé(e) par instruction n° 1194/ARM/EMM/SF/ASC du 15 juillet 2021 relative à l’habillement du personnel militaire de la Marine et de la gendarmerie maritime)
  2. Instruction N° 1926/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 26 avril 2019 relative aux modalités du concours d’entrée à l’école de guerre ainsi qu’aux brevets afférents. (Abrogé(e) par circulaire n° 1926/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 01 juillet 2020 relative au concours d’entrée à l’école de guerre)
  3. Circulaire N°23220/ARM/SGA/DRH-MD du 26 juillet 2019 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile. (Abrogé(e) par circulaire n° 2712/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile)
  4. Erratum du 06 août 2019 à l'instruction N° 210214/DEF/SGA/DRH-MD du 18 juillet 2019 relative à l'organisation et aux processus de la fonction ressource humaine au sein du ministère de la défense.

BOC N° 135 du 13 août 2019

  1. Instruction N° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 12 juillet 2019 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. (Abrogé(e) par instruction n° 513/ARM/RH-AT/EP/PEMS/CS du 09 décembre 2020 relative à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs)
  2. Instruction N° 900/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 22 avril 2019 relative à l’organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air. (Abrogé(e) par circulaire n° 95/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 18 mai 2021 relative à l’organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air)
  3. Instruction N° 850/ARM/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 22 juillet 2019 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle.
  4. Arrêté du 19 avril 2019 modifiant l'arrêté du 27 mai 2014 fixant les modalités d'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur et modifiant l'arrêté du 18 mars 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
  5. Arrêté du 25 juillet 2019 portant modification de l’arrêté du 29 août 2016 relatif à l’organisation de la gouvernance des cessions à l’exportation de biens meubles du ministère de la défense.

BOC N° 138 du 20 août 2019

  1. Instruction N°1596/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 26 juillet 2019 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. (Abrogé(e) par instruction n° 596/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 05 mars 2021 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs sur service du commissariat des armées.)
  2. Arrêté N° 3189/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 10 août 2019 modifiant l'arrêté n° 545/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12/02/2019 portant changement de dénomination du cercle de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun.
  3. Décision N° 2832/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 19 juillet 2019 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par : DÉCISION N° 4016/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 10 octobre 2019 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense).
  4. Instruction N° 3220/ARM/EMAA/MGAA du 04 juillet 2019 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air.
  5. Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 25 mai 2007 fixant les modalités d'attribution des bonifications indiciaires et des indemnités aux personnels de direction détachés du ministère de l'éducation nationale pour exercer leur fonction dans les établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministère de la défense.
  6. Instruction N° 503648/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM du 09 juillet 2019 relative à l'enseignement militaire supérieur au sein du service d'infrastructure de la défense.

BOC N° 140 du 22 août 2019

  1. Arrêté du 14 août 2019 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. (Abrogé(e) par ARRÊTÉ fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d'état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. du 13 janvier 2021)
  2. Instruction N° 13013/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 31 mars 2019 relatif au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 500906/ARM/EMAT/PS/BAJ relative aux missions et à l’organisation de l’état-major de division. du 24 janvier 2020)
  3. Circulaire N°19002/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  4. Circulaire N° 19003/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  5. Circulaire N° 19004/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  6. Circulaire N° 19005/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  7. Circulaire N° 19007/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  8. Instruction du 24 juillet 2019 relative aux moyens accordés aux associations professionnelles nationales de militaires.
  9. Décision 9443/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 01 juillet 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées de l’immeuble dénommé « logements de la plage (15 logements SNI) » situé sur le territoire de la commune de Roquebrune-Cap-Martin (06), avenue des Marguerites.
  10. Décision N° 7532/ ARM/SGA/DPMA/SDIE du 14 juin 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées de l’immeuble dénommé « Ancienne batterie de l’Esterel et PPE » situé sur le territoire de la commune de Hyères les Palmiers (83), lieu-dit l’Esterel, presqu’île de Giens.
  11. Décision N° 3971/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 07 mai 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées de l’immeuble comprenant le bâtiment « Brun », le bâtiment « Bleu », la crèche et le parking situé sur le territoire de la commune de Toulon (83).

BOC N° 142 du 27 août 2019

  1. Arrêté du 05 juin 2019 modifiant l’arrêté du 18 janvier 2019 portant désignation des représentants du personnel au comité technique de réseau de la direction du service national et de la jeunesse.

Visualiser et télécharger le fichier 1 ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 18 janvier 2019
PDF - 381.29 Ko

boc N° 143 du 28 août 2019

  1. Circulaire N° 1053/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 15 mars 2019 relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 11597/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien de base de défense du 01 septembre 2020)
  2. Instruction N° 6190/ARM/DCSCA/RH/DGC/BAUM du 08 juillet 2019 relative aux aumôniers militaires.
  3. Décision 1046 du 25 juillet 2019 abrogeant la décision 1046/DEF/EMA/OL/4 constituant en organisme à vocation interarmées le centre interarmées de réparation des munitions MISTRAL.
  4. Décision 406258/ARM/DC DIRISI du 01 juillet 2019 portant dissolution du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense Châlons-en-Champagne.
  5. Convention du 04 mai 2019 de délégation de gestion relative à la Fabrique Numérique.
  6. Instruction n° 102/ARM/EMM/OG-PS du 07 février 2019 relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la marine. (Abrogé(e) par INSTRUCTION n° 102/ARM/EMM/MGM relative à l’organisation et au fonctionnement de l’échelon central de la Marine du 13 octobre 2021)
  7. Instruction PROVISOIRE N° 0-17903-2019/ARM/DPMM/DIR du 08 juillet 2019 relative à l’organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine. (Abrogé(e) par INSTRUCTION N° 143-2021/ARM/DPMM/PRH relative à l’organisation de la direction du personnel militaire de la marine et de ses organismes extérieurs du 06 mai 2021)
  8. Décision N° 613/ARM/CEMAA du 12 juin 2019 portant filiation et transmission de patrimoine.
  9. Arrêté du 22 août 2019 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. (Abrogé(e) par ARRÊTÉ fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire du 23 janvier 2020).

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