BOC septembre 2019

Textes BOC du mois de septembre 2019.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 145 du 2 septembre 2019

  1. Erratum à l'instruction N° 7300/ARM/DCSCA/SDM/B.LOG du 25 juin 2019 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens du service du commissariat des armées.
  2. Décision N° 3296/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 28 août 2019 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces (Abrogé(e) par décision n° 924/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 26 mars 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces).
  3. Décision N° 3295/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 28 août 2019 portant dissolution de la sous-trésorerie militaire « IRAK 3 ».
  4. Décision N° 3297/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 28 août 2019 modifiant la décision n° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 9 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.
  5. Instruction n° 2062/ARM/EMM/ASC du 12 décembre 2018 relative aux insignes du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit (Abrogé(e) par instruction n° 761/ARM/EMM/SF/SCEM du 06 novembre 2024 relative aux insignes du personnel militaire de la Marine, de la Gendarmerie maritime et des ayants droits).
  6. Décision N° 542/ARM/CEMM du 14 mars 2019 relative à l'homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
  7. Instruction N° 1/ARM/EMM/MDR/SST du 16 novembre 2018 relative à l'application de la réglementation relative à la santé et à la sécurité du travail dans la marine.
  8. Arrêté n° 0-21833-2019/ARM/DPMM/PMS du 23 juillet 2019 modifiant l'arrêté n° 0-13980-2019/ARM/DPMM/PMS du 8 juillet 2019 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique.
  9. Décision n° 0-13583-2019/ARM/DMM/PMS du 19 juillet 2019 relative à la mise en cohérence des dispositifs d’attractivité et de fidélisation au titre de la transition PLS 2019.
  10. Arrêté N° 1463/ARM/EMM/PS/ORT du 23 juillet 2019 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d’état-major de la marine (Abrogé(e) par arrêté n° 1266/ARM/EMM/PS/ORT du 16 juillet 2020 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine).
  11. Circulaire N° 1213/ARM/DCSEA/SD-RH/PM/RFR du 23 juillet 2019 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2020 (Abrogé(e) par circulaire n° 1168/DCSEA/SD-RH/PM/RF du 20 août 2020 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2021).
  12. Arrêté du 18 juillet 2019 fixant, pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par arrêté du 31 juillet 2020 fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire).
  13. Délégation de gestion du 16 juillet 2019 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux et le directeur du centre ministériel de gestion de Toulon.
  14. Délégation de gestion du 16 juillet 2019.
  15. Délégation de gestion du 16 juillet 2019 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux et le directeur du centre ministériel de gestion de Metz.
  16. Délégation de gestion du 16 juillet 2019 entre le directeur du centre expert pour les ressources humaines du personnel civil du ministère de la défense à Bordeaux et le directeur du centre ministériel de gestion de Rennes.

BOC N° 147 du 6 septembre 2019

  1. Décision n° 1524/ARM/CEMM du 25 juillet 2019 portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain « Seine ».
  2. Décision n° 1534/ARM/CEMM du 26 juillet 2019 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
  3. Instruction n° 0-13917-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 26 juillet 2019 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'École navale allemande et son avancement (Abrogé(e) par instruction n° 0-20026-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 05 novembre 2020 relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l'École navale allemande et son avancement).
  4. Instruction n° 5/ARM/EMM/PS/PIL du 24 juillet 2019 relative à la structure transverse dans la marine nationale (Abrogé(e) par instruction n° 5/ARM/EMM/PS/PIL du 26 juillet 2021 relative à la structure transverse dans la marine nationale).
  5. Instruction N° 91/ARM/DPMM/PM2 du 26 juillet 2019 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par instruction n° 91/ARM/DPMM/PM2 du 26 juin 2020 relative à l’emploi outre-mer et à l’étranger des équipages de la flotte et des marins des ports).
  6. Arrêté du 31 juillet 2019 fixant la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne (Abrogé(e) par arrêté du 10 décembre 2020 fixant pour le personnel militaire de l’armée de l’air la liste des unités à prendre en considération pour l’ouverture du droit à l’indemnité spéciale de sécurité aérienne).
  7. Circulaire N° 19006/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  8. Circulaire N° 19031/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  9. Circulaire N° 19033/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  10. Circulaire N° 19035/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  11. Circulaire N° 19037/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  12. Circulaire N° 19038/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes.
  13. Instruction N° 0001I18009435/ARM/SGA/DRH-MD/ARD du 25 octobre 2018 relative aux modalités de financement des prestations liées à la reconversion des militaires.
  14. Circulaire N° 1359/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 29 août 2019 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d’ingénieur principal en 2020 (Abrogé(e) par circulaire n° 692/ARM/DCSEA/SD-RH/PM/RFR du 29 mai 2020 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2020).
  15. Circulaire N° 509576/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 02 août 2019 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2019 (Abrogé(e) par circulaire n° 504018/ARM/SSA/DGRH/CHANC/DECO du 27 mars 2020 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2020).
  16. Circulaire N° 508842/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 19 juillet 2019 relative au renouvellement de chaires à l’école du Val-de-Grâce en 2019 (Abrogé(e) par circulaire n° 506741/ARM/SSA/DFRI du 02 juin 2022 relative au renouvellement de professeurs titulaires de chaire à l’école du Val-de-Grâce en 2022).
  17. Circulaire N° 702/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 19 juillet 2019 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2019 – plan 2020 (Abrogé(e) par circulaire n° 842/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 juillet 2020 relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs session 2020 – plan 2021).

BOC N° 149 du 11 septembre 2019

  1. Instruction N° 2930/ARM/SIMu du 22 mai 2019 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens mobiliers ressortissant au service interarmées des munitions (Abrogé(e) par instruction n° 2930/ARM/EMA/SIMu du 27 mai 2024 fixant l'organisation de la gestion logistique des biens mobiliers ressortissant au service interarmées des munitions).
  2. Décision n° 1580/ARM/EMM/SF/MCO du 31 juillet 2019 relative au retrait du service actif et mise en réserve spéciale du sous-marin nucléaire d’attaque Saphir.
  3. Décision N° 1568/ARM/EMM/SF/MCO du 30 juillet 2019 relative au retrait du service actif et mise en complément du bâtiment de soutien de région Elan.
  4. Décision N° 1567/ARM/EMM/SF/MCO du 30 juillet 2019 relative au retrait du service actif et mise en complément du chaland automoteur releveur d’ancrage « Ex-Chevreuil ».
  5. Décision N° 1624/ARM/EMM/SF/MCO du 12 août 2019 relative au retrait du service actif du bâtiment de soutien de région « Taape » et transformation en chaland automoteur releveur d’ancrage Y633.
  6. Circulaire N° 19036/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  7. Instruction N° 1/ARM/SGA/DSNJ du 20 mai 2019 relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels en matière de santé et de sécurité au travail au profit du personnel civil et du personnel militaire de la direction du service national et de la jeunesse.
  8. Arrêté du 04 avril 2019 modifiant l’arrêté du 1er octobre 2018 fixant pour l’armée de l’air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

BOC N° 149 du 11 septembre 2019

BOC N° 153 du 18 septembre 2019

  1. Instruction N° 19-01806-D/ARM/SIMu/SDI/DIV.MCO du 10 septembre 2019 fixant la liste des biens relevant du domaine de compétence du service interarmées des munitions.

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BOC N° 154 du 20 septembre 2019

  1. Instruction N° 340038/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 juillet 2019 relative au recrutement de militaires commissionnés.
  2. Instruction N° 90/ARM/DPMM/PM2 du 26 juillet 2019 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports (Abrogé(e) par instruction n° 90/ARM/DPMM/PM2 du 26 juin 2020 relative à l’emploi des marins des équipages de la flotte et des marins des ports).
  3. Instruction N° 0-13617-2019/ARM/DPMM/PMS du 09 septembre 2019 relative à l’attribution de la prime de haute technicité.
  4. Instruction N° 164/ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPECA du 24 juin 2019 relative aux conditions et modalités d’octroi de l'indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée au personnel de l’armée de l’air (Abrogé(e) par circulaire n° 164/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 mai 2020 relative aux conditions et modalités d’octroi de l'indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée au personnel de l’armée de l’air).
  5. Instruction N° 72/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 01 octobre 2018 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de l’air (Abrogé(e) par instruction n° 72/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 26 septembre 2019 relative aux règles d'attribution et de gestion de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l’armée de l’air).
  6. Circulaire N° 15647/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 22 août 2019 portant abrogation de texte.
  7. Circulaire N° 15648/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 22 août 2019 portant abrogation de texte.
  8. Circulaire N° 1357/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 29 août 2019 relative aux concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2020 (Abrogé(e) par circulaire n° 436/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 mars 2020 relative aux concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2020).
  9. Protocole du 16 septembre 2019 relatif au soutien du sport de haut niveau français dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques en France en 2024.
  10. Décision N° 50268/DEF/DRH-MD/SRHC/CERH-PC/DIR du 27 août 2019 portant abrogation de textes.

BOC N° 155 du 24 septembre 2019

  1. Instruction N° 1441/ARM/DCSEA/SDRH du 16 septembre 2019 relative à la formation initiale des officiers logisticiens des essences et des officiers sous-contrat encadrement des formations du service des essences des armées.
  2. Instruction n° 0-17592-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 septembre 2019 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine (Abrogé(e) par instruction n° 0-17880-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 25 septembre 2020 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat, rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine).
  3. Circulaire n° 399/ARM/DPMM/FORM du 18 septembre 2019 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure (Abrogé(e) par circulaire n° 399/ARM/DPMM/FORM du 24 juin 2021 relative aux programmes des connaissances sondées par les tests de niveau de formation supérieure).
  4. Décision N° 506/ARM/CEMAA du 13 mai 2019 portant parrainage de l’escadron d’hélicoptères 01.067 Pyrénées par la ville d’Anglet.
  5. Circulaire N° 19029/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  6. Circulaire N° 19030/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  7. Instruction N° 5093/ARM/CAB du 10 septembre 2019 relative à l'élaboration de textes infra-réglementaires au ministère des armées.
  8. Arrêté du 11 juillet 2019 fixant l'uniforme des membres du corps militaire du contrôle général des armées.
  9. Circulaire N° 1110/ARM/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 14 mai 2019 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2019 (Abrogé(e) par : Circulaire N° 1110/ARM/DRH-AAE/SDRRJ/BRGN/DG/CH du 14 avril 2025 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2025).
  10. Circulaire N° 1969/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 février 2019 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2019.

BOC n° 157 du 27 septembre 2019

  1. Arrêté du 04 septembre 2019 fixant la liste des chefs d’organisme relevant du chef d’état-major des armées.
  2. Instruction N° 1501/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST du 23 septembre 2019 portant abrogation d'un texte.
  3. Erratum du 19 septembre 2019 à l'instruction N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 15 février 2019 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.
  4. Décision N° 1829/ARM/EMM/MCO/NAVAL du 23 septembre 2019 portant mise en réserve spéciale de la frégate anti sous-marine « Primauguet ».
  5. Décision N° 1817/ARM/CEMM du 20 septembre 2019 portant homologation d’un motif symbolique et d’un fanion.
  6. Circulaire N° 19025/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  7. Circulaire N° 19026/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  8. Circulaire N° 19028/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes.
  9. Circulaire N° 91/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 24 janvier 2019 portant sur l’accession des militaires du rang engagés et des militaires musiciens de l’armée de l'air au certificat élémentaire - session 2019.

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