BOC de novembre 2019

Textes BOC du mois de juillet 2019.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 174 du 8 novembre 2019

  1. Décision N° 11566/ARM/EMA/PERF/REG - N° 11566/COMSMA/CDT du 29 octobre 2019 portant création d'une compagnie de formation professionnelle au régiment du service militaire adapté de la Nouvelle-Calédonie
  2. Décision N° 11567/ARM/EMA/PERF/REG - N° 11567/COMSMA/CDT du 29 octobre 2019 portant restructuration du régiment du service militaire adapté de la Guyane
  3. Arrêté N° 411135/ARM/DIRISI/DIR du 20 septembre 2019 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire du premier niveau et de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté N° 406372/ARM/DIRISI/DIR du 10 juillet 2020 fixant, au sein de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau et de deuxième niveau)
  4. Arrêté n° 0-30343-2019/ARM/DPMM/EFF du 30 octobre 2019 fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale (Abrogé(e) par Arrêté n° 0-15943-2020/ARM/DPMM/EFF du 22 juillet 2020 fixant les emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire pour la marine nationale)
  5. Arrêté du 25 octobre 2019 précisant les bénéfices de campagne du personnel militaire de la marine nationale pour l’année 2017
  6. Instruction N° 1500/ARM/DRH-AA/SDGR/BGR/CH du 11 juin 2019 relative à l’avancement des militaires du rang ainsi qu’à la distinction de première classe de la réserve opérationnelle
  7. Circulaire N° 19021/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  8. Circulaire N° 19032/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes
  9. Circulaire N° 19034/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 Abrogation de textes
  10. Instruction N° 505574/ARM/SGA/DCSID/RLT/SDAI/BOA du 15 octobre 2019 relative à la composition et au fonctionnement des jurys pour les marchés publics passés par les organismes du service d'infrastructure de la défense
  11. Décision N°509197/ARM/SSA/DFRI/DIR du 26 juillet 2019 portant autorisation d’un lieu de recherche impliquant la personne humaine

BOC N° 176 du 15 novembre 2019

  1. Instruction N° 6500/ARM/DMAé du 03 septembre 2019 relative au processus de gestion de la documentation technique utilisateur associée aux matériels aéronautiques du ministère des armées
  2. Instruction N° 507/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 22 octobre 2019 relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 507/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 28 juin 2023 relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre)
  3. Décision n° 2092/ARM/CEMM du 12 novembre 2019 portant parrainage du sous-marin nucléaire lanceur d’engins « Le Triomphant » par le conseil départemental de Maine-et-Loire
  4. Instruction N° 19063/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  5. Instruction N° 19064/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  6. Arrêté du 30 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 1er juin 2018 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre
  7. Arrêté du 22 octobre 2019 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal menée sur les territoires de la Syrie, de l’Irak, de la Turquie, de la Jordanie, du Liban, des Émirats Arabes Unis, de l’Arabie Saoudite, du Koweït, de Bahreïn, du Qatar, de Djibouti, du Yémen, de Chypre et eaux avoisinantes à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 28 février 2019 (Abrogé(e) par Arrêté du 02 novembre 2022 fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, les unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Chammal à compter du 15 août 2014 et jusqu’au 8 août 2020)
  8. Arrêté du 11 octobre 2019 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 19 octobre 2020 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)
  9. Circulaire N° 0-25494-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 06 novembre 2019 relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-21269-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 12 novembre 2020 relative au recrutement d’élèves destinés à suivre le cycle de formation militaire et universitaire de l’école navale allemande, rentrée scolaire 2021)
  10. Arrêté du 01 octobre 2019 fixant pour l’armée de l’air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté N° 247/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPR du 02 octobre 2020 fixant pour l’armée de l’air la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire)

BOC N° 178 du 22 novembre 2019

  1. Décision n° 2122/ARM/CEMM du 18 novembre 2019 portant attribution du nom de baptême des futures vedettes protégées de défense maritimes et portuaires
  2. Arrêté du 21 octobre 2019 fixant la liste des spécialités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité journalière de service aéronautique
  3. Circulaire N° 19014/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  4. Décision N° 1D19029081/ARM/SGA/DPMA/SDIE/BPOLD du 01 octobre 2019 de déclaration d’inutilité aux besoins des armées et de déclassement du domaine public de la nue-propriété d’un immeuble situé sur la commune de Le Monetier Les Bains (05220), 37, rue Saint Pierre
  5. Instruction N° 23511/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 29 octobre 2019 relative à la sélection de niveau 1 (SN1) des militaires du rang engagés de l'armée de l'air

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