BOC de décembre 2019

Textes BOC du mois de décembre 2019.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 180 du 3 décembre 2019

  1. Instruction N° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ du 11 juillet 2019 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction 560/ARM/DGA/DO/SDAQ du 25 mai 2020 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations)
  2. Instruction N° 2115/ARM/EMM/PS/PIL du 15 novembre 2019 relative à l’organisation de la plongée humaine et de l’intervention sous la mer dans la Marine nationale
  3. Instruction 0-19765-2019/ARM/DPMM/SDG du 22 novembre 2019 modifiant l’instruction n° 99/ARM/DPMM/1/RA du 27 août 2018 relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat
  4. Décision n° 8888/ARM/EMAA/BMR du 03 octobre 2019 portant abrogation de textes
  5. Instruction N° 19066/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes

BOC N° 183 du 13 décembre 2019

  1. Instruction N° 571/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO du 11 juillet 2019 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management socle numérique de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 571/ARM/DGA/DO/UM SNUM du 13 octobre 2020 relative aux missions et à l'organisation de l’unité de management socle numérique de la direction des opérations)
  2. Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 14 août 2019 fixant, au sein des organismes qui relèvent du chef d’état-major des armées, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau
  3. Décision N° 2272/ARM/CEMM du 05 décembre 2019 portant parrainage de la vedette côtière de surveillance maritime P622 « Esteron » par la ville de Saint-Valéry-en-Caux
  4. Instruction N° 900/ARM/EMAA/BSOUTIEN/PERS du 27 août 2019 relative aux tenues du personnel militaire de l’armée de l’air
  5. Circulaire N° 19027/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  6. Instruction N° 19040/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  7. Instruction N° 19041/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  8. Instruction N° 19042/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  9. Instruction N° 19044/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  10. Instruction N° 19045/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  11. Instruction N° 19046/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  12. Arrêté du 02 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 25 mai 2007 fixant les modalités d'attribution des bonifications indiciaires et des indemnités aux personnels de direction détachés du ministère de l'éducation nationale pour exercer leur fonction dans les établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministère de la défense
  13. Circulaire N°4413/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RFC du 27 novembre 2019 portant appel des candidatures pour le concours 2020 d'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré des commissaires des armées ; organisation et préparation du concours (Abrogé(e) par Instruction N° 930/ARM/DCSCA/ARH/BPE du 21 avril 2023 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour le corps des commissaires des armées)
  14. Circulaire N° 957/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 octobre 2019 relative au recrutement de mécaniciens d’équipage, au titre de l’année 2020 – plan 2021
  15. Délégation de gestion du 01 août 2019 des actes de gestion du personnel civil relevant du centre ministériel de gestion de Bordeaux

BOC N° 186 du 23 décembre 2019

  1. Décision N° 4582/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 11 décembre 2019 portant dissolution de la sous-trésorerie militaire « SAHEL 31 »
  2. Décision N° 4583/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 11 décembre 2019 portant dissolution de la sous-trésorerie militaire « SAHEL 32 »
  3. Décision N° 516153/ARM/DCSSA/BAAR du 13 décembre 2019 portant attribution de titres de commandement délivrés au nom de la ministre des armées par la directrice centrale du service de santé des armées
  4. Décision N° 4666/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 19 décembre 2019 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 923/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 25 mars 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
  5. Instruction N° 1570/ARM/EMAT/SCOAT/NP du 08 novembre 2019 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 1570/ARM/EMAT/SCOAT/NP du 09 novembre 2021 relative au contrôle de la condition physique du militaire pour l'armée de terre)
  6. Arrêté du 08 novembre 2019 relatif à l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers admis aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6 du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre
  7. Arrêté du 08 novembre 2019 relatif à l’organisation générale de la scolarité des élèves officiers admis aux écoles ou organismes de formation spécialisés en application de l’article 4_1°c du décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre
  8. Circulaire N° 19019/ARM/SGA/DAJ/DIR du 14 janvier 2019 portant abrogation de textes
  9. Arrêté du 13 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 25 avril 2018 fixant la procédure d’avancement applicable aux personnels à statut ouvrier du ministère des armées
  10. Décision N° 1037/ARM/SGA/DPMA/SDIE du 15 juillet 2019 relative à la déclaration d’inutilité aux besoins du ministère des armées et de déclassement du domaine public militaire le lot A dit « CEAT GUILLAUMET » composé des parcelles cadastrées section n° 834 AD 101 - 118 - 149 de l’immeuble dénommé « DGA TA - site de Guillaumet », et de la parcelle cadastrée section n° 834 AD 117 de l’immeuble dénommé « délaissé parcelle AD 117 », situées sur le territoire de la commune de Toulouse (31)
  11. Arrêté du 13 décembre 2019 relatif à la nomenclature des professions exercées par les techniciens à statut ouvrier du ministère des armées
  12. Arrêté du 13 décembre 2019 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2017 fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l’Etat du ministère des armées
  13. Arrêté du 09 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2010 relatif aux remises à caractère social des frais de trousseau et de pension dont peuvent bénéficier les élèves admis au titre de l'aide à la famille dans les lycées de la défense
  14. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 18 décembre 2019 modifiant divers arrêtés et abrogeant l’arrêté du 9 avril 2013 portant création du délégué aux petites et moyennes entreprises et petites et moyennes industries
  15. Circulaire N° 4391/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RFC du 22 novembre 2019 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4601/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RFC du 13 décembre 2019 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées en 2020)
  16. Circulaire N° 4120/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 21 novembre 2019 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N°4121/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 12 novembre 2020 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers chefs pour l'année 2021)
  17. Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 10 décembre 2019 relative aux places offertes au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 555044/ARM/RH-AT/SDEP/BPRH du 30 novembre 2020 relative aux places offertes au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur du premier degré en 2021)
  18. Circulaire N° 0-30948-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 04 décembre 2019 relative au recrutement annuel des volontaires officiers aspirants « opérations » en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 2807-2025/ARM/DPM/SRM/OFF du 14 mars 2025 portant abrogation de la circulaire N° 0-30948-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 04 décembre 2019 relative au recrutement annuel des volontaires officiers aspirants « opérations » en 2020)

 

BOC N° 188 du 31 décembre 2019

  1. Instruction N° 0-20851-2019/ARM/DPMM/PRH du 10 décembre 2019 portant abrogation d'un texte
  2. Arrêté ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD du 18 décembre 2019 abrogeant l’arrêté du 9 avril 2013 portant création du délégué aux petites et moyennes entreprises et petites et moyennes industries
  3. Délégation de gestion N° 503384/ARM/SCA/CAMID et N° 2341/ARM/SCA/PFC E. du 27 novembre 2019
  4. Avenant N° 1 du 29 octobre 2019 à la convention de délégation de gestion relative à la Fabrique Numérique du 4 mai 2019
  5. Circulaire N° 4021/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 21 novembre 2019 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4022/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 13 novembre 2020 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine semi-directe parmi les soldats, caporaux et caporaux-chefs pour l'année 2022)
  6. Circulaire N° 1I19013180/ARM/CAB/CAJ du 04 décembre 2019 relative aux modalités de participation au prix armées-jeunesse 2020 organisé par la Commission armées-jeunesse (Abrogé(e) par Circulaire N° 0001I22007991/ARM/CAB/CAJ du 21 novembre 2022 relative aux modalités de participation et d’organisation du Prix Armées-Jeunesse 2023 de la Commission armées-jeunesse)

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