BOC février 2020

Textes BOC de février 2020.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 12 du 7 février 2020

  1. Règlement du 28 janvier 2020 du prix de l'audace
  2. Arrêté N° 0-29126-2019/ARM/DPMM/2/PIL du 15 octobre 2019 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine (Abrogé(e) par Arrêté N° 0-2349-2022/ARM/DPMM/2/PIL du 01 avril 2022 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la Marine)
  3. Arrêté n° 0-785-2020/ARM/DPMM/PMS du 14 janvier 2020 modifiant l’arrêté n° 0-13980-2019/ARM/DPMM/PMS du 8 juillet 2019 fixant le classement provisoire dans le personnel navigant de l’aéronautique navale des officiers de la marine non titulaires d’un brevet du personnel navigant et occupant un poste à attribution aéronautique
  4. Décision n° 237/ARM/CEMM du 27 janvier 2020 portant admission au service actif du patrouilleur Antilles Guyane la Combattante
  5. Décision n° 292/ARM/EMM/PS/ORT du 04 février 2020 portant dissolution de la formation administrative Élan
  6. Instruction N° 1I19013678/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2019 relative au classement en quatre groupes de fonctions des ingénieurs d’études et de fabrications du ministère de la défense pour l’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’État (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22009107/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en quatre groupes des fonctions des ingénieurs civils de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
  7. Arrêté du 01 octobre 2019 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire (Abrogé(e) par Arrêté du 22 septembre 2020 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire)
  8. Circulaire N° 1048/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 28 novembre 2019 relative au recrutement de mécanicien d’équipage « radio de bord calibration », au titre de l’année 2020 – plan 2021 et 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1400/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 02 novembre 2020 relative au recrutement de mécaniciens d’équipage « radio de bord calibration », au titre de l’année 2021 – plan 2022)

BOC N° 15 du 14 février 2020

  1. Instruction N° 500906/ARM/EMAT/PS/BAJ du 24 janvier 2020 relative aux missions et à l’organisation de l’état-major de division
  2. Arrêté du 19 décembre 2019 relatif aux conseils de classe, d’instruction et de perfectionnement du centre d’enseignement technique de l’armée de terre
  3. Arrêté du 19 décembre 2019 relatif au recrutement et à la scolarité des élèves du centre d’enseignement technique de l’armée de terre (Abrogé(e) par Arrêté du 04 juin 2021 abrogeant l'arrêté du 19 décembre 2019 relatif au recrutement et à la scolarité des élèves du centre d'enseignement technique de l'armée de terre)
  4. Décision n° 293/ARM/EMM/PS/ORT du 04 février 2020 portant dissolution de la formation administrative Cassard
  5. Instruction N° 19051/ARM/SGA/DAJ/DIR du 17 janvier 2019 portant abrogation de textes
  6. Instruction N° 0001I19013695/ARM/SGA/DRH-MD du 16 décembre 2019 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D22009106/ARM/SGA/DRH-MD du 20 mai 2022 relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs relevant du ministère des armées au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise)
  7. Circulaire n° 2708/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s) (Abrogé(e) par Circulaire N° 9534/ARM/SGA/DRH-MD du 28 octobre 2020 relative à la participation de l'action sociale des armées au paiement de la prime d'une police d'assurance « rente-survie » par les familles d'enfant(s) handicapé(s))
  8. Circulaire n° 2709/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à la prestation éducation (Abrogé(e) par Circulaire N° 9536/ARM/SGA/DRH-MD du 28 octobre 2020 relative à la prestation éducation)
  9. Circulaire N° 2710/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école élémentaire (Abrogé(e) par Circulaire N° 9537/ARM/SGA/DRH-MD du 28 octobre 2020 relative à l'aide à l'accueil périscolaire des enfants scolarisés à l’école élémentaire)
  10. Circulaire n° 2711/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques (Abrogé(e) par Circulaire N° 9538/ARM/SGA/DRH-MD du 28 octobre 2020 relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques)
  11. Circulaire n° 2712/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile (Abrogé(e) par Circulaire N° 9539/ARM/SGA/DRH-MD du 28 octobre 2020 relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile)
  12. Instruction ARM/SGA/DAJ/D2P/DPSP du 31 janvier 2020 relative à la mise en œuvre du règlement européen sur la protection des données personnelles au ministère de la défense
  13. Circulaire N° 56/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RFC du 09 janvier 2020 relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de deuxième classe servant sous contrat en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N°255/ARM/DCSCA/RH/DGC/BCRE/RF du 19 janvier 2021 relative à l’organisation et au déroulement du concours sur titres pour le recrutement dans le corps des commissaires des armées, aux grades de commissaire principal et de commissaire en chef de deuxième classe servant sous contrat en 2021)
  14. Délégation de gestion N° 500398/ARM/SCA/CAMID du 10 février 2020
  15. Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 20 décembre 2019 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2019 - 2020 » (Abrogé(e) par Circulaire N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 14 janvier 2021 relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2020 - 2021 »)
  16. Délégation de gestion du 04 février 2020
  17. Circulaire N° 6793/ARM/BOG du 04 décembre 2019 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 5688/ARM/BOG du 08 décembre 2020 concernant l'avancement aux grades d'officier général en 2022)

BOC N° 17 du 21 février 2020

  1. Décision N° 2801/ARM/EMA/ORH/BREG du 28 janvier 2020 portant création du pôle interarmées de traitement du danger des munitions et explosifs
  2. Instruction N° 280/ARM/EMM/SF/ASC du 04 février 2020 modifiant l’instruction n° 2062/ARM/EMM/ASC du 12 décembre 2018 relative aux insignes du personnel militaire de la marine, de la gendarmerie maritime et des ayants droit
  3. Décision N° 397/ARM/EMM/SF/MCO du 17 février 2020 portant changements de positions du chaland de transport de matériels n° 25
  4. Circulaire N° 2707/ARM/SGA/DRH-MD du 04 février 2020 relative à l'aide au parent exerçant un droit de visite et d'hébergement au profit de son ou ses enfants à la suite de la séparation du couple (Abrogé(e) par Circulaire N° 9532/ARM/SGA/DRH-MD du 28 octobre 2020 relative à l’aide au parent exerçant un droit de visite et d’hébergement au profit de son ou ses enfants à la suite de la séparation du couple)
  5. Instruction N° 500680/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG du 12 février 2020 relative à l’organisation de la direction centrale du service d’infrastructure de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 501613/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 19 avril 2021 relative à l’organisation de la direction centrale du service d’infrastructure de la défense)
  6. Instruction N° 500682/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG du 12 février 2020 relative à l’organisation du centre d’expertise des techniques de l’infrastructure de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 501617/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 19 avril 2021 relative à l’organisation du centre d’expertise des techniques de l’infrastructure de la défense)
  7. Erratum du 14 février 2020 à la Circulaire n° 2711/ARM/SGA/DRH-MD relative à la prestation pour la garde d'enfants pendant des horaires atypiques
  8. Instruction du 06 janvier 2020 portant organisation du collège des inspections et de l'audit interne du secrétariat général pour l'administration (Abrogé(e) par Instruction N° 0001D24011723/ARM/SGA du 17 juillet 2024 portant organisation du collège des inspections et de l'audit interne du secrétariat général pour l'administration)
  9. Erratum du 20 février 2020 à l'instruction N° 19062/ARM/SGA/DAJ/DIR portant abrogation de textes
  10. Circulaire N° 502018/ARM/DCSSA/PRH/PMS du 07 février 2020 relative à l'ouverture au titre de l'année 2020 d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État, cycle 2021-2023 (Abrogé(e) par Circulaire N° 505373 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 12 mai 2020 relative à l'ouverture au titre de l'année 2020 d'un concours de sélection militaire en vue d'une admission en école de formation des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'Etat, cycle 2021-2023)

BOC N° 20 du 28 février 2020

  1. Circulaire N° 5995/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 11 février 2020 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 29886/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 04 septembre 2020 portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2021)
  2. Circulaire N° 6480/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 13 février 2020 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire n°29887/ARM/DGA/DRH/SDGS/RS du 04 septembre 2020 portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2021)

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