BOC N° 43 du 5 juin 2020

1. Décision n°16774/ARM/DGA/D du 18 mai 2020 portant désignation des autorités habilitées à signer les ordres de mission des personnels affectés à la direction générale de l’armement et des directeurs des établissements d’enseignement supérieur sous tutelle de la direction générale de l’armement
2. Circulaire N° 1805/ARM/DCSCA/RH/DGC du 18 mai 2020 relative au bilan professionnel de carrière des commissaires des armées et du personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 32/ARM/DCSCA/RH/DGC du 10 janvier 2025 relative au bilan professionnel de carrière des commissaires des armées et du personnel militaire rattaché au corps des commissaires des armées)
3. Décision N° 502165 ARM/DCSSA/PRH/OMRH du 19 février 2020 portant dissolution de la 90e antenne médicale
4. Arrêté N° 1267 /ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG du 29 mai 2020 fixant la liste des autorités militaires du service du commissariat des armées investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l’égard du personnel militaire placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés (Abrogé(e) par Arrêté N° 427/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 15 février 2021 fixant la liste des autorités militaires du service du commissariat des armées investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l’égard du personnel militaire placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés)
5. Décision N° 870/ARM/EMM/PS/ORT du 15 mai 2020 portant création de la formation « Suffren - équipage rouge »
6. Décision N° 857/ARM/EMM/PS/ORT du 14 mai 2020 portant dissolution de la formation administrative Saphir
7. Erratum du 03 juin 2020 modifiant la décision n° 792/AM/EMM/SF/MCO du 28 avril 2020 portant condamnation du sous-marin nucléaire d'attaque « Saphir »
8. Décision N° 972/ARM/CEMM du 03 juin 2020 portant homologation d'un insigne
9. Décision N° 763/ARM/EMM/PS/ORT du 20 avril 2020 portant dissolution de la formation administrative Primauguet
10. Instruction N° 70/ARM/CAB/SDC du 02 juin 2020 précisant les missions et l’organisation de la sous-direction des cabinets (Abrogé(e) par Instruction N° 70/ARM/CAB/SDC du 14 avril 2023 précisant les missions et l’organisation de la sous-direction des cabinets)
11. Circulaire N° 640/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 20 mai 2020 modifiant la circulaire n° 436 du 25 mars 2020 relative au concours de recrutement des sous-officiers du service des essences des armées en 2020
12. Circulaire N° 692/ARM/DCSEA/SD-RH/PM/RFR du 29 mai 2020 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1168/DCSEA/SD-RH/PM/RF du 20 août 2020 relative au recrutement sur titres des officiers logisticiens des essences en 2021)
13. Délégation de gestion N° 20-00478/ARM/SIMMT/ADAF/SDBFC du 25 février 2020

BOC N° 44 du 12 juin 2020

1. Instruction N° 503339 ARM/DCSSA/PRH/PMS du 11 mars 2020 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 506788/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 21 avril 2023 relative aux procédures d'attribution et de cessation d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées)
2. Décision N° 1035 /ARM/CAB/CM13 du 25 février 2020 portant filiation et transmission de patrimoine
3. Décision N° D-20-002004/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "ÉTAT-MAJOR OPÉRATIONNEL"
4. Décision N° D-20-002000/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "pôle opérationnel HÉBERGEMENT"
5. Décision N° D-20-002003/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "pôle opérationnel ESPACE NUMÉRIQUE DE TRAVAIL"
6. Décision N° D-20-002001/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "pôle opérationnel SÉCURITE ET ADMINISTRATION"
7. Décision N° D-20-002002/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "pôle opérationnel RÉSEAUX TRANSPORT ET DESSERTE"
8. Décision N° D-20-002005/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "SERVICE INGÉNIERIE CONTRACTUELLE ET LOGISTIQUE"
9. Décision N° D-20-002006/ARM/EMA/PERF/REG du 30 avril 2020 portant création de la formation administrative "SERVICE PROJETS"
10. Arrêté du 09 juin 2020 abrogeant l'arrêté du 1er février 2016 fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la prime de qualification sont attribués aux sous-officiers de gendarmerie
11. Décision N° 980/ARM/EMM/OPS/EMO-M/ED du 04 juin 2020 portant création de détachements permanents de l’aéronautique navale (régularisation)
12. Décision n° 994/ARM/EMM/PS/ORT du 09 juin 2020 portant changement de port-base du patrouilleur de haute mer « Enseigne de vaisseau Jacoubet »
13. Décision n° 1003/ARM/EMM/PS/ORT du 10 juin 2020 portant création des formations « Cormoran - équipage A » et « Cormoran - équipage B »
14. Circulaire N° 164/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 mai 2020 relative aux conditions et modalités d’octroi de l'indemnité pour compétences nucléaires spécifiques versée au personnel de l’armée de l’air (Abrogé(e) par Circulaire N° 184/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 25 septembre 2023 portant abrogation de textes)
15. Circulaire N° 502568/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 25 février 2020 relative à la notation 2020 des militaires de l’armée active du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 500457/ARM/SSA/DGRH/CHANC du 14 janvier 2021 relative à la notation 2021 des militaires de l'armée active du service de santé des armées)
16. Circulaire n° 0-6949-2020/ARM/DPMM/SRM/OFF du 04 juin 2020 relative aux concours externes d’admission en première année à l’École navale en 2020

BOC N° 46 du 19 juin 2020

• Instruction 560/ARM/DGA/DO/SDAQ du 25 mai 2020 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ du 18 juin 2021 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations)
• Instruction N° 4403/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM du 20 janvier 2020 relative au recrutement et au renouvellement des engagements au titre du service des essences des armées
• Décision N° D-20-002663/ARM/EMA/PERF/REG du 10 juin 2020 portant création de l’organisme interarmées « groupement de la cyberdéfense des armées » (Abrogée par : Décision du 11 avril 2025 relative à l'organisation de la cyberdéfense des armées)
• Décision N° 1476/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 15 juin 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense (Abrogé(e) par Décision N° 2347/ARM/DCSCA/MET/BFIN du 24 août 2020 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense)
• Circulaire N°2020-5325/ARM/DCSSF/SDT du 17 mars 2020 portant abrogation de textes
• Décision N° 983/ARM/CEMM du 04 juin 2020 portant admission au service actif de la frégate multi-missions Normandie
• Directive N° 22/ARM/EMM/PS/CMI du 11 juin 2020 relative à la correspondance officielle au sein de la Marine nationale
• Décision N° 0-11216-2020/ARM/DPMM/PMS du 15 juin 2020 portant indemnité de sujétion aéronavale (Abrogé(e) par Décision N° 248-2023/ARM/DPMM/PMS du 24 février 2023 relative à l'attribution de l'indemnité de sujétion aéronavale)
• Décision N° 0-12258-2020/ARM/DPMM/PMS du 15 juin 2020 fixant la répartition des postes ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la marine nationale (Abrogé(e) par Décision N° 383-2021/ARM/DPMM/PMS du 21 juillet 2021 portant répartition des postes ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens des militaires parachutistes attribuée aux marins, fusiliers-marins et commandos de la Marine nationale)
• Instruction n° 20/ARM/DPMM/2/PIL du 17 juin 2020 relative aux modalités d’accès au brevet supérieur
• Instruction provisoire N° 502091/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG du 27 mai 2020 relative à l'organisation du centre national de production d'infrastructure de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 501801/ARM/SGA/DCSID/DPMIL/BMIL du 30 avril 2021 relative à l’organisation du centre national de production d’infrastructure de la défense)
• Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 11 juin 2020 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 07 octobre 2020 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
• Circulaire N° 4660/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 14 mai 2020 relative à la mise en œuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l'année 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4660/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 10 mars 2021 relative à la mise en œuvre du bilan professionnel de carrière au profit du personnel sous-officier et militaire du rang engagé pour l'année 2021)
• Circulaire N° 1969/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 26 février 2020 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2020 (Abrogé(e) par Circulaire N° 1969/ARM/DRH-AA/PGR/BGA/DNA du 18 mars 2021 relative au recrutement interne des militaires du rang engagés au premier grade de sous-officier par la passerelle expérience – session 2021)
• Arrêté du 04 juin 2020 reportant le calendrier des épreuves du concours pour le recrutement de commis greffiers du service de la justice militaire au titre de l’année 2020

BOC n° 48 du 26 juin 2020

1. Arrêté n° 31944 ARM/GEND/DSF/SDOE/BORG du 29 avril 2020 portant abrogation d'arrêtés relatifs à la gendarmerie des transports aériens
2. Circulaire n° 0-2532-2020/ARM/DPMM/PMS du 17 juin 2020 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs (Abrogé(e) par Circulaire N° 488-2021/ARM/DPMM/PMS du 25 août 2021 relative à la définition du périmètre et liste des unités ouvrant droit à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs)
3. Instruction n° 0-11476-2020/ARM/DPMM/PM2 du 09 juin 2020 relative au recrutement dans la marine nationale de conjoints de militaires décédés en service et organisation de la spécialité des auxiliaires des services des ports et bases
4. Erratum du 19 juin 2020 à l'instruction n° 20/ARM/DPMM/2/PIL relative aux modalités d’accès au brevet supérieur
5. Instruction n° 0-12385-2020/ARM/DPMM/PMS du 17 juin 2020 relative à l'indemnité pour services en campagne
6. Instruction N° 2020-01/ONACVG du 19 mai 2020 relative au dispositif d’aide de solidarité à destination des enfants d’ex-membres des formations supplétives et assimilées ayant servi l’armée française pendant la guerre d’Algérie
7. Instruction du 25 février 2020 relative au Bulletin officiel des armées
8. Instruction N° 0001D20009582/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 20 mai 2020 relative aux dispositions à prendre lors du décès en service de militaires et aux conditions de participation de l'État aux frais liés à ce décès
9. Instruction N° 0001D20011240/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 15 juin 2020 relative aux conditions de versement du montant du capital décès du régime général de la sécurité sociale aux ayants droits de militaires retraités et décédés
10. Instruction N° 0001D20011245/ARM/SGA/DRH-MD/FM/4 du 15 juin 2020 relative à l'instruction des demandes de pension pour des infirmités liées à l'exposition à des rayonnements ionisants, à des lasers ou des ondes électromagnétiques
11. Arrêté du 18 juin 2020 fixant le contingent de médailles de la défense nationale pour l’année 2020