BOC juin 2021

Textes BOC de juin 2021.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 41 du 4 juin 2021

  1. Instruction N° 563/ARM/DGA/DO/UM_HOR du 12 mai 2021 fixant les missions et l'organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 563/ARM/DGA/DO/UM_HOR du 08 mars 2023 fixant les missions et l'organisation de l’unité de management Horus de la direction des opérations)
  2. Circulaire N° DGA01I21006990/ARM/DGA/DT/ST/IP/ASA du 10 mai 2021 fixant les modalités d’approbation et d’application de documents techniques, émis et approuvés par les autorités de l’aviation civile, applicables aux aéronefs certifiés de type civil, ainsi qu’aux aéronefs circulant sans personne à bord, et utilisés par les organismes du ministère de la défense, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile
  3. Arrêté du 21 mai 2021 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2014 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement
  4. Arrêté N° 1656/ARM/DCSCA/SD-DIEJ/BREG du 25 mai 2021 portant dissolution du cercle de la base de défense de Vannes-Coëtquidan et changement de dénomination du cercle de la base de défense de Rennes
  5. Décision N° 210308/CICoS/BDD-MRS/SEC/NP du 03 mai 2021 relative au déclassement du domaine public
  6. Décision n° 853/ARM/EMM/PS/ORT du 27 mai 2021 portant création de la formation « flottille de lutte contre les mines »
  7. Décision N° 861/ARM/EMM/PS/ORT du 31 mai 2021 portant création de la formation Auguste Bénébig
  8. Arrêté du 12 mai 2021 fixant au sein de l’armée de l’air, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau (Abrogé(e) par Arrêté du 18 juillet 2023 fixant au sein de l’armée de l’air et de l’espace, la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau)
  9. Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 01 juin 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause (Abrogé(e) par Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 29 juin 2021 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause)
  10. Erratum du 04 juin 2021 au protocole d'accord portant sur la mise en œuvre d'une information générale sur le don de sang et de plaquettes à l'occasion des journées défense et citoyenneté
  11. Rectificatif N° 01D21 008161/ARM/DGA/DRH/D du 12 mai 2021 à l'avis du 24 mars 2021 de recrutement par concours sur épreuves en cours de carrière au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
  12. Avis du 22 avril 2021 de concours sur titres pour le recrutement en 2021 dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées
  13. Arrêté du 09 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2020 fixant pour l'armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire
  14. Circulaire N° 0-12252-2021/ARM/DPMM/3/BRM du 31 mai 2021 relative à l'avancement dans la réserve opérationnelle du personnel militaire de la marine au titre de l’année 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0419/ARM/DPMM/3/BRM du 31 mai 2023 portant abrogation de textes)

BOC N° 43 du 11 juin 2021

  1. Arrêté du 04 juin 2021 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2014 relatif à la commission paritaire spécifique des ingénieurs, cadres-technico-commerciaux et techniciens de la direction générale de l'armement
  2. Décision N° 600185/ARM/SIMMT/SDBFC/BESIF du 05 mai 2021 portant abrogation de textes
  3. Instruction ARM/DRH-AT du 03 juin 2021 relative à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 505077/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 25 mai 2022 relative à l'organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre)
  4. Instruction N° 5700/ARM/DRH-AA/PGR/BGA/DNA du 04 mai 2021 relative à l’avancement des militaires du rang engagés, des volontaires et des élèves de l’école d’enseignement technique de l'armée de l'air jusqu'au grade de sergent ainsi que celles relatives à l’élévation à la distinction de première classe
  5. Décision N° 336/ARM/CEMAAE du 31 mai 2021 portant filiation et transmission de patrimoine
  6. Décision N° 282/ARM/CEMAAE du 07 mai 2021 portant filiation et transmission de patrimoine
  7. Décision N° 335/ARM/CEMAAE du 31 mai 2021 portant filiation et transmission de patrimoine
  8. Instruction N° 353586/ARM/SGA du 30 mars 2021 relative aux modalités de gestion, d'administration et de formation du personnel civil du service militaire adapté
  9. Arrêté du 31 mai 2021 abrogeant l’arrêté du 13 octobre 2017 portant création, par le Conseil supérieur de la fonction militaire, d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi et au contrôle des listes d’adhérents des associations professionnelles nationales de militaires ou fédérations ou unions
  10. Convention DE DELEGATION DE GESTION N° 2363/ARM/SCA/ENS du 29 avril 2021 entre la direction générale de la gendarmerie nationale et l'établissement national de la solde
  11. Erratum du 04 juin 2021 à la décision n° 317-2021/ARM/DPMM/SRM/OFF du 27 mai 2021 portant admission à suivre le cursus bi-diplômant de l’École navale en 2021

BOC N° 45 du 18 juin 2021

  1. Instruction N° 550/ARM/DGA/DO/SDAQ du 08 juin 2021 relative à l'organisation de l’administration centrale de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 550/ARM/DGA/DOMN/SDAQ du 11 mars 2024 relative à l'organisation de l’administration centrale de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
  2. Instruction N° 402807/ARM/DC DIRISI/SDTIPS du 06 mai 2021 portant organisation et fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense (Abrogé(e) par Instruction N° 402241/ARM/DC DIRISI/DIV-NUMMO/SDORH du 13 avril 2022 portant organisation et fonctionnement de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense)
  3. Décision N° 507171/ARM/DCSSA/SDPRH/OMRH du 09 juin 2021 portant dissolution de la 114e antenne médicale du 14e centre médical des armées
  4. Décision N° 507169/ARM/DCSSA/SDPRH/OMRH du 09 juin 2021 portant création de la 37e antenne de médecine de prévention
  5. Instruction N° 411/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG du 03 juin 2021 portant abrogation de texte
  6. Instruction N° 51/ARM/DPMM/FORM du 10 juin 2021 relative aux objectifs et à l’évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la Marine (Abrogé(e) par Instruction N° 51/ARM/DPMM/FORM du 23 février 2022 relative aux objectifs et à l’évaluation de la formation à l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la Marine)
  7. Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 08 juin 2021 relative au recrutement du personnel non-officier dans la Marine nationale (Abrogé(e) par Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 16 février 2023 relative au recrutement du personnel non-officier dans la Marine nationale)
  8. Circulaire N° 95/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 18 mai 2021 relative à l’organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'air (Abrogé(e) par Circulaire N° 189/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 05 novembre 2024 relative à l’organisation du cycle de qualification des officiers de l'armée de l'Air et de l’Espace)
  9. Instruction N° 10089/ARM/SGA/DRH-MD du 21 mai 2021 relative au contrôle interne métier de la fonction ressources humaines - pension de retraite du ministère des armées
  10. Instruction N° 19002222/DEF/SGA/DAF - N° 19000600/DEF/SGA/DRH-MD du 08 juin 2021 relative au contrôle interne de la chaîne ressources humaines - gestion administrative – paie du ministère des armées
  11. Avenant n° 2 du 07 juin 2021 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées aux Antilles
  12. Avenant n° 3 du 07 juin 2021 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées dans la zone Sud de l'Océan Indien
  13. Avenant n° 3 du 07 juin 2021 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées de Nouvelle-Calédonie
  14. Avenant n° 3 du 07 juin 2021 à la convention de délégation de gestion du 2 mai 2018 des actes de gestion du personnel civil relevant du commandement supérieur des forces armées en Guyane
  15. Circulaire N° 4421/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 27 mai 2021 relative au nombre de places ouvertes par domaines de spécialités aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 4422/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 07 juillet 2022 relative au nombre de places ouvertes par domaine de spécialité aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2022)
  16. Circulaire N° 10121/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC du 30 avril 2021 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l’air pour l’année 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 10122/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGC du 27 avril 2022 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de l’air et de l’espace pour l’année 2023)

BOC N° 45 du 18 juin 2021

BOC N° 47 du 25 juin 2021

  1. Instruction N° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ du 18 juin 2021 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations (Abrogé(e) par Instruction N° 560/ARM/DGA/DOMN/SDAQ du 11 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation des unités de management de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
  2. Instruction N° 556/ARM/DGA/SMQ/BAG du 07 juin 2021 relative aux missions et à l'organisation de l’administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité (Abrogé(e) par Instruction N° 24/ARM/DGA/STP du 03 avril 2024 relative aux missions et à l'organisation du service de la transformation et de la performance)
  3. Instruction N° 13259/ARM/DGA/AND/D du 16 juin 2021 relative aux missions et à l'organisation de l’agence du numérique de défense (Abrogé(e) par Instruction N° 573/ARM/DGA/DOMN/AND du 18 mars 2024 relative aux missions et à l'organisation de l’agence du numérique de défense de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique)
  4. Décision N° 0-20364/ARM/DGA/DP - N° D-21-003079/ARM/EMA/SCPL/PPE du 28 mai 2021 portant délégation des responsables du budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146 (Abrogé(e) par Décision N° D-24-002045/ARM/EMA/PLANS/PPE - N° 01D24013012 /ARM/DGA/DPAP du 24 avril 2024 portant délégation des responsables du budget opérationnel de programme et des responsables d'unité opérationnelle du programme 146)
  5. Instruction N° 1893/ARM/DCSCA/SDPS/BPSAO du 01 juin 2021 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des détachements mixtes du commissariat (Abrogé(e) par Instruction N° 2899/ARM/DCSCA/SDSP/BPSAO du 11 décembre 2024 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des détachements modulaires du commissariat)
  6. Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 17 juin 2021 relative à l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées (Abrogé(e) par Instruction N° 971/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 07 juin 2022 relative à l'organisation de la direction centrale du service du commissariat des armées)
  7. Instruction N° 500182/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 10 mai 2021 relative à l'organisation, au fonctionnement et à la comitologie de l'état-major de l'armée de terre (Abrogé(e) par Instruction N° 500182/ARM/EMAT/OGAS/BCS du 05 juin 2024 relative à l'organisation de l'état-major de l'armée de terre)
  8. Instruction N° 31/ARM/DPMM/FORM du 11 juin 2021 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la Marine (Abrogé(e) par Instruction N° 31/ARM/DPMM/FORM du 10 mars 2023 relative au niveau de formation supérieure et niveau de formation professionnelle du personnel non officier de la Marine)
  9. Circulaire N° 502325/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM du 04 juin 2021 relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense
  10. Instruction N° 792/ARM/SGA/DSNJ/SDRM du 01 juin 2021 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais de déplacements temporaires du personnel assurant la formation des animateurs et l'animation des journées défense et citoyenneté et des journées défense et mémoire nationales en métropole et outre-mer
  11. Circulaire N° 502563/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 23 avril 2021 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2022 (Abrogé(e) par Circulaire N° 503343/ARM/RH-AT/SDR/BC/EMS du 03 mai 2022 relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen pour l'attribution du diplôme militaire supérieur en 2023)
  12. Circulaire N° 510/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 19 mai 2021 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2021 (Abrogé(e) par Circulaire N° 497/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF/DESC du 13 mai 2022 relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés – session 2022)
  13. Convention du 04 juin 2021 de délégation de gestion relatif à la contractualisation et l’exécution financière de prestations afférents à l’audit du compte d’exploitation du marché d’agence de voyage (Abrogé(e) par Délégation de gestion du 30 mai 2022 convention de délégation de gestion relative à la contractualisation et l’exécution financière de prestations afférentes à l’audit du compte d’exploitation du marché d’agence de voyage)

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