BOC N° 61 du 4 août 2023

1. Directive N° 147-2023/ARM/DPMM/PRH du 13 juillet 2023 relative à la politique générale d’application des sanctions disciplinaires et professionnelles pour le personnel militaire au sein de la Marine nationale (Abrogée par Directive N° 793-2024/ARM/DPMM/PRH du 27 novembre 2024 - relative à la politique générale d’application des sanctions disciplinaires et professionnelles pour le personnel militaire au sein de la Marine nationale)
2. Instruction N° 0581/ARM/DPMM/3/BRM du 07 juillet 2023 relative aux spécialités et brevets des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la Marine
3. Instruction N° 50/ARM/DPMM/FORM du 21 juillet 2023 relative à la politique des langues étrangères dans la Marine nationale
4. Arrêté N° 899-2023/ARM/DPMM/EFF du 25 juillet 2023 fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale (Abrogé par Arrêté N° 1030-2023/ARM/DPMM/EFF du 24 août 2023 - fixant les emplois ouvrant droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Marine nationale)
5. Circulaire N° 5895/ARM/DRH-AAE/SDGR/BGA/DNA du 03 juillet 2023 relative au recrutement interne des militaires du rang engagés au premier grade de sous-officier par la passerelle terminale – session 2023

BOC N° 63 du 11 août 2023

1. Instruction N° 5/ARM/EMM/OPS/SCEM/OG-SA du 28 juin 2023 relative à la sécurité aéronautique dans la Marine nationale (Abrogée par Instruction N° 5/ARM/EMM/OPS/EMO-M/CSA du 02 août 2024 - relative à la sécurité aéronautique dans la Marine nationale)
2. Décision N° 984/ARM/EMM/PS/ORT du 01 août 2023 portant création du « centre d’expertise de la logistique de l’aéronautique navale » et dissolution du « centre logistique de l’aéronautique navale »
3. Décision N° 0001I23005553/ARM/SGA/DRH-MD/SRRH/SRP du 31 juillet 2023 fixant le nombre de sièges attribués aux organisations syndicales au sein du conseil de discipline supérieur
4. Directive N° 34/ARM/DPID du 20 juin 2023 relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère des armées
5. Arrêté N° 1840/ARM/SCA/DCSCA/RH/SDE/BRH-PM du 25 juillet 2023 modifiant l'arrêté n° 2306/ARM/DCSCA/SDE/BRH-PM du 17 août 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la direction centrale du service du commissariat des armées

BOC N° 65 du 18 août 2023

1. Instruction N° D-23-003859/ARM/EMA/EMP du 13 juillet 2023 relative au cadrage de l’usage des dérogations aux exigences de navigabilité pour les aéronefs du ministère des armées sous commandement opérationnel du chef d’état-major des armées
2. Arrêté N° 39309/ARM/GEND/DSF/SDOE/BORG du 31 juillet 2023 portant abrogation de textes relatifs à l’organisation du soutien automobile de la gendarmerie
3. Instruction N° 32/ARM/DPMM/SRM/EQUIP du 25 juillet 2023 relative au recrutement du personnel non-officier dans la Marine nationale
4. Instruction N° 2/ARM/SGA/DSNJ/SMV du 12 juillet 2023 relative au service militaire volontaire
5. Arrêté du 20 juillet 2023 portant transfert d'affectation de biens des collections du ministère des armées au bénéfice du Centre des monuments nationaux

BOC N° 67 du 25 août 2023

• Arrêté N° 514440/ARM/DCSSA/EPRH/EA du 16 août 2023 fixant la liste des postes susceptibles d'ouvrir droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service de santé des armées (Abrogé par Arrêté N° 521440/ARM/DCSSA/EPRH/BORG du 06 décembre 2024 - fixant la liste des postes ouvrant droit et susceptibles d’ouvrir droit à l’attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein du service de santé des armées)
• Instruction N° 99000/ARM/GEND/DPMGN/SDAP/BASBH du 20 juillet 2023 relative à l'organisation et au fonctionnement des comités sociaux de la gendarmerie nationale
• Instruction N° 504490/ARM/CAB/CM13 du 17 août 2023 relative à la gouvernance de la réserve au sein du ministère des armées
• Décision N° 0001I23005552/ARM/SGA/DRH-MD/SRRH/SRP du 29 juillet 2023 portant prorogation du mandat des membres de la commission nationale d'essais uniques
• Arrêté N° 0001I23005725/ARM/DRH-MA/SR-RH/SRP du 10 août 2023 relatif à l’organisation des scrutins sur sigle des comités sociaux d’administration des bases de défense de Calvi, Charleville-Mézières, Gap et Saint-Christol