BOC janvier 2023

Textes BOC de janvier 2023.

Textes officiels © Ministère des Armées

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BOC N° 2 du 6 janvier 2023

  1. Instruction N° 1472/ARM/DSEO/SDRH/SDRH2 du 20 octobre 2022 relative aux modalités d’attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de l’énergie opérationnelle
  2. Arrêté du 13 décembre 2022 fixant la liste des chefs d’organisme relevant du chef d’état-major des armées
  3. Arrêté N° 3127/ARM/DCSCA/SDDIEJ/BREG du 13 décembre 2022 portant création du cercle interarmées ouest de la base de défense d'Île-de-France
  4. Décision N° 3156/ARM/SCA/DCSCA/DIR du 13 décembre 2022 relative à la création de l'école des spécialités du commissariat des armées
  5. Décision N° 509122 ARM/DMCA/SHD/DHS/DSD du 12 décembre 2022 portant attribution d’un emblème militaire
  6. Décision N° 509289 ARM/SGA/DMCA/SHD/DHS/DSD du 16 décembre 2022 portant attribution d’un emblème militaire
  7. Arrêté du 16 décembre 2022 portant agrément de l’établissement de la direction générale de l’armement maîtrise nucléaire, radiologique, bactériologique et chimique pour l’utilisation d’animaux à des fins scientifiques
  8. Délégation de gestion N° 3027/ARM/DCSCA/DICOM Antilles du 22 décembre 2022 relative au projet de regroupement des moyens maritimes étatiques en Guadeloupe sur le site de « Fouillole »
  9. Arrêté du 20 décembre 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Délégation à l'information et à la communication de la Défense (Abrogé(e) par Arrêté du 29 août 2023 - fixant la liste des postes ouvrant droit à l'attribution de la prime de commandement et de responsabilité militaire aux militaires en service au sein de la Délégation à l'information et à la communication de la Défense)

BOC N° 4 du 13 janvier 2023

  1. Instruction N° 12-001262/ARM/EMA/DSA/MCO du 03 janvier 2023 relative à la gestion logistique des biens et au contrôle interne logistique au sein du ministère des armées
  2. Décision N° 1588/ARM/EMM/PS/ORT du 04 janvier 2023 portant changement de statut des groupes opérationnels Nord et Sud du bataillon de marins pompiers de Marseille
  3. Décision N° 1590/ARM/EMM/PS/ORT du 04 janvier 2023 portant changement de statut du Centre support cyberdéfense
  4. Décision N° 1589/ARM/EMM/PS/ORT du 04 janvier 2023 portant changement de statut des Compagnies de marins pompiers des bases navales
  5. Décision N° 1313-2022/ARM/DPMM/PMS du 03 janvier 2023 portant répartition des postes ouvrant droits à l’indemnité mensuelle de dépiégeage attribuée aux artificiers militaires de la Marine nationale (Abrogé(e) par Décision N° 1188-2023/ARM/DPMM/PMS du 19 octobre 2023 - portant répartition des postes ouvrant droits à la prime de compétences spécifiques de dépiégeage militaire attribuée aux artificiers militaires de la marine nationale)
  6. Arrêté N° 0001D22018932/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 12 janvier 2023 modifiant l’arrêté N° 0001D21016499/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 3 août 2021 relatif à l’application aux militaires et aux anciens militaires des dispositions portant maintien de droit aux prestations en espèces des risques maladie, maternité, paternité, invalidité et décès délivrées en application des articles L. 161-8 et L. 311-5 du code de la sécurité sociale
  7. Circulaire N° 0-29345-2022/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2022 relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2023-2024 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-701-2024/ARM/DPMM/FORM du 22 décembre 2023 - relative à l’admission dans un parcours Marine nationale/Maistrance – Défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur (BTS) dans le cadre d’un partenariat entre le lycée Vauban de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2024-2025)
  8. Circulaire N° 0-29344-2022/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2022 relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles et en classe préparatoire à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2023-2024 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-721-2024/ARM/DPMM/FORM du 22 décembre 2023 - relative à l’admission en classes préparatoires aux grandes écoles et en classe préparatoire à l'enseignement supérieur du Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2024-2025)
  9. Circulaire N° 2023-04/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 06 janvier 2023 relative aux circuits de notation pour le cycle 2022 - 2023 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2024 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants (Abrogé(e) par Circulaire N° 2024-07/ARM/SGA/DCSID/SDPRH/BPM/SCPM du 11 janvier 2024 - relative aux circuits de notation pour le cycle 2023 - 2024 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2025 des officiers du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants)

BOC N° 6 du 20 janvier 2023

  1. Instruction N° 553/ARM/DGA/DI du 03 janvier 2023 relative aux missions et à l'organisation de la direction du développement international (Abrogé(e) par Instruction N° 553/ARM/DGA/DICE du 03 avril 2024 - relative aux missions et à l'organisation de la direction internationale de la coopération et de l’export)
  2. Décision du 20 décembre 2022 portant création du dépôt essences marine de Cherbourg
  3. Instruction N° 3500/ARM/EMAT/SCPS/BAJ du 15 décembre 2022 relative à l'organisation, au fonctionnement et aux attributions du conseil permanent de la sécurité aérienne de l’armée de terre
  4. Instruction N° 243/ARM/DRH-AAE/SDEPRH-HEM/BPRH-CA du 12 octobre 2022 modifiant l'instruction N° 1500/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 19 novembre 2015 relative à la classification, la sélection, l'orientation et la formation des sous-officiers et des militaires du rang engagés du personnel non navigant de l'armée de l'air
  5. Instruction N° 7325/ARM/DRH-AAE/SDEF/BAF du 12 octobre 2022 relative à la délivrance des certificats et brevets professionnels du personnel non navigant (Abrogé(e) par Instruction N° 465/ARM/DRHAAE/SDEF du 31 mai 2023 - relative aux formations des sous-officiers et militaires techniciens de l’air d’active du personnel non navigant de l’armée de l’air et de l’espace)
  6. Instruction N° 1138/ARM/SGA/DTIE/SDL du 21 décembre 2022 portant abrogation de l'INSTRUCTION N° 35/DEF/SGA/DMPA/SDL/BL du 15 janvier 2013 relative aux conventions d'occupation précaire avec astreinte accordées dans les logements domaniaux du ministère de la défense
  7. Arrêté du 04 janvier 2023 portant réouverture de la croix de la Valeur militaire sur le territoire de l’Afghanistan
  8. Circulaire N° 0-29348-2022/ARM/DPMM/FORM du 21 décembre 2022 relative à l’admission des élèves français et étrangers au Lycée naval pour l’année scolaire 2023-2024 (Abrogé(e) par Circulaire N° 0-725-2024/ARM/DPMM/FORM du 22 décembre 2023 - relative à l’admission des élèves français et étrangers (du secondaire) au Lycée naval pour l’année scolaire 2024-2025)
  9. Décision N° 27/ARM/EMM/SF/ASC du 12 janvier 2023 fixant le montant des droits de tirage habillement du personnel militaire de la Marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2023
  10. Délégation de gestion du 16 janvier 2023 relative à la solde du commandant du service militaire adapté

BOC N° 8 du 27 janvier 2023

  1. Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 28 septembre 2021 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major des armées
  2. Circulaire N° 500129/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 05 janvier 2023 relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées (Abrogé(e) par Circulaire N° 504482/ARM/SSA/DAGRH/ACC/CHANC/DECO du 27 février 2024 - relative aux propositions pour l'attribution de la médaille d'honneur du service de santé des armées)
  3. Décision N° 108/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 13 janvier 2023 fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure (Abrogé(e) par Décision N° 420/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 17 février 2023 - fixant la liste des sous-trésoreries militaires en opération extérieure)
  4. Additif N° 47/ARM/EMM/PS/ORT du 17 janvier 2023 à la décision N° 1338/ARM/EMM/ORT du 30 juillet 2018 portant changement de périmètre, d’appellation et d’autorité organique du « centre de renseignement de la Marine » création du « centre de renseignement et de guerre électronique de la marine »
  5. Instruction N° 0001D22021064/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 10 janvier 2023 relative à l'évaluation individuelle des officiers généraux
  6. Instruction N° 0001D22021522/ARM/SGA/DRH-MD/B.STRAT du 23 décembre 2022 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel
  7. Arrêté du 22 décembre 2022 fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents (Abrogé(e) par Arrêté du 05 décembre 2023 - fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents)
  8. Arrêté N° 519377/ARM/IGSSA du 29 novembre 2022 portant agrément de l'Institut de recherche biomédicale des armées en qualité d'établissement utilisateur d'animaux à des fins scientifiques
  9. Arrêté N° 500629/ARM/IGSSA du 13 janvier 2023 relatif à l'agrément de l'Institut de recherche biomédicale des armées en qualité d'établissement utilisateur d'animaux à des fins scientifiques
  10. Directive N° 0001I23000511/ARM/SGA/DRH-MD/DM/BSTRAT/CPVAE du 19 janvier 2023 relative au programme biennal prévisionnel 2023 et 2024 des commissions professionnelles consultatives « interministérielles » (CPCi) pour le ministère des armées (Abrogé(e) par Directive N° 0001I23008568/ARM/SGA/DRH-MD/DM/BSTRAT/CPVAE du 20 décembre 2023 - relative au programme biennal prévisionnel 2024 et 2025 des commissions professionnelles consultatives (CPC) « interministérielles » pour le ministère des armées)

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